Fournisseur: Fidal

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Fidal est mentionné

2023-06-27   assistance financière et fiscale de l'ept Paris Est Marne & Bois (EPT Paris Est Marne et Bois)
assistance financière et fiscale de l'ept Paris Est Marne & Bois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Mazars
2023-05-11   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation et l'exploitation du centre de valorisation energétique de... (Siaved)
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la modernisation et l'exploitation du centre de valorisation energétique de Douchy-Les-Mines Conformément à l'article Lr2113-4 du CCP, le marché comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet d'Etudes Marc Merlin Fidal Stratorial
2023-03-21   prestations de conseils en droit fiscal (Société du Grand Paris)
prestations de conseils juridiques en droit fiscal Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2023-02-21   audits des organismes externes, audits internes, missions de conseil et d'accompagnement auprès des services du... (Conseil général du Val d'Oise)
la consultation a pour objet l'audits des organismes externes, audits internes, missions de conseil et d'accompagnement auprès des services du CDVO ou de ses organismes associés. Il est composé de 2 lots techniques: Lot 1 : réalisation des audits des organismes externes, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : réalisation de missions d'organisation, de pilotage et de conseil, de missions d'expertise budgétaire et financière, conclu sans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Mazars SAS societe ey Consulting Ernst & Young Advisory
2022-12-13   Prestations de services juridiques (France Médias Monde SA)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services juridiques. Les prestations de services juridiques sont les suivantes, pour chaque lot : - Information et/ou avis juridique (appel téléphonique et échange de mail), - Consultations juridiques, - Assistance juridique, - Démarches administratives, - Veille juridique, - Contentieux et représentation en justice. Ces prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal KARL WAHEED AVOCATS KOPPER
2021-10-28   etude urbaine et de mobilité du pôle Aragon (Société du Grand Paris)
la mission consiste à définir l'ensemble des paramètres et conditions qui permettront à la SGP de lancer une consultation d'opérateur en groupement de commande avec la RATP et en concertation étroite avec la Ville pour la réalisation d'un projet urbain prenant en compte les enjeux d'aménagement du futur pôle d'échange et des projets immobiliers à développer Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Ingérop conseil et ingénierie List Michel Desvigne Paysagiste Une Fabrique de la Ville
2021-09-14   21s0175_prestation de recherche et de contractualisation pour la cession de droits sur des oeuvres audiovisuelles... (Ville de Lille)
prestation de recherche et de contractualisation pour la cession de droits sur des oeuvres audiovisuelles Projet Scientifique et Culturel du PBA de Lille (lot 8). La consultation est passée par Procédure adaptée en application de l'article R2123-1 1° et 2° du CCP qui permet au pouvoir adjudicateur de procéder à une consultation selon une procédure adaptée pour les lots relatifs à un marché de fournitures et services inférieurs à 80 000 euros HT et dont le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20% de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2021-07-16   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration, ma concertation et la communication du plan local... (Grand Paris Seine Ouest)
Marché lancé après déclaration sans suite du lot 1 du marché AMO Plui de GPSO. La présente consultation concerne les prestations d'élaboration du PLUI, d'accompagnement juridique, de concertation et communication sur le PLUI (prestations principales) ainsi que les prestations supplémentaires ou complémentaires devenues nécessaires. Ces dernières comprennent la réalisation d'impressions, notes techniques/juridiques, analyses, panneaux/supports de communication ainsi que l'organisation et la gestion des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Altitude 35 atelier des Giboulées codra, mandataire du groupement conjoint... Fidal
2021-02-10   Missions de conseil technique et stratégique, de prestations rédactionnelles et d'évaluation environnementale dans... (Ville de Paris)
Missions de conseil technique et stratégique, de prestations rédactionnelles et d'évaluation environnementale dans l'élaboration d'un PLU bioclimatique de Paris pour une ville plus inclusive, résiliente, attractive, actrice de la métropole et aux patrimoines préservés. L'estimation financière est la suivante: — tranche ferme: 2 566 600 EUR HT dont partie forfaitaire: 1 986 600 EUR HT et partie à bons de commande: minimum à 60 000 EUR HT et maximum à 580 000 EUR HT; — tranche optionnelle: 713 400 EUR HT … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Algoé SAS Altitude 35 amoes scop sarl anjoyi beltrando architecture Fidal guy taieb consulting Helios Avocats Medieco conseil et formation Une Fabrique de la Ville Urban Eco Scop
2020-12-23   Relance Prestations juridiques: conseil, assistance et représentation (Ville de Saint-Denis)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Il sera conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'un an, soit quatre ans au maximum. Six lots: — lot nº 1: droit des collectivités locales/propriété intellectuelle et fonction publique territoriale, — lot nº 2: domanialité publique et privée de la collectivité et patrimoine, — lot nº 3: marchés publics, délégation de service public, commerce, droit fiscal et finances de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Earth Avocats Didier Le Prado Fidal Lafay Nicolas SCP Seban & Associés Selarl Claisse et Associés Selarl Parme Avocats
2020-09-02   Prestations d'audits et d'évaluation des politiques publiques pour les services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône (Département des Bouches-du-Rhône)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation, pour le compte du département des Bouches-du-Rhône, de missions d'audits de performance, d'audits comptables et financiers, d'évaluation des politiques publiques, d'audits démarche qualité de l'accueil et accompagnement pour les besoins de la démarche qualité, d'audits internes sur l'exécution de marchés publics de travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aesatis Amnyos ASDO Études Cabinet SEBAN Consortium consultants Exco Omniconseils Fidal Finance consult KPMG Expertise et Conseil Semaphores
2020-03-30   Assistance juridique dans le cadre du programme EMTN «Euro medium term notes» (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Mission d'assistance juridique de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de la révision du programme «Euro medium term notes» et des émissions obligataires sous programme. Appel d'offres ouvert articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Marché à prix mixtes: pour partie à prix global et forfaitaire (révision annuelle du programme EMTN en collaboration avec le cabinet d'avocat mandaté par la banque), et pour partie en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2020-03-11   Prestations juridiques: conseil, assistance et représentation en justice (Commune Meaux)
Groupement de commande entre la ville de Meaux et la Communauté d'agglomération du pays de Meaux: prestations juridiques: conseil, assistance et représentation en justice. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Landot & Associes Selarl Cabinet Landot et associés Selar Fidal Lonqueue — Sagalovitsch — EGLIE —...
2020-02-12   Conseil et contentieux pour les besoins de la SPL Val de Seine Aménagement (SPL Val de Seine Aménagement)
La présente consultation concerne des prestations d'assistance, de conseil juridique et de contentieux pour les besoins de la SPL Val de Seine Aménagement. La SPL souhaite se doter d'avocats spécialisés pour le: — montage d'opérations immobilières complexes, — droit de l'urbanisme, de l'aménagement et de la construction, — droit de la commande publique, — droit du travail et relations sociales dans l'entreprise. La SPL Val de Seine Aménagement est chargée par la ville de Boulogne-Billancourt et depuis … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Veil Jourde
2019-12-17   Assistance juridique dans le domaine du droit du travail, de la sécurité sociale, de la santé au travail et de la... (Aeroports de Paris)
La direction des ressources humaines souhaite poursuivre le recours à l'assistance de cabinets de conseil juridiques pour l'accompagne sur des dossiers complexes dans les différents domaines du droit social nécessitant une expertise spécialisée et pointue. Ce marché comportera un lot concernant les relations individuelles et un lot concernant les relations collectives. Il est prévu de retenir 2 cabinets au maximum sur le lot 1 et quatre cabinets au maximum sur le lot 2 afin de couvrir l'ensemble des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bird & Bird Capstan LMS CMS Francis Lefebvre Avocats Fidal Lusis Avocats
2019-11-28   Accompagnement du Département de la Savoie dans le cadre de son programme d'émission EMTN (Euro Medium Term Notes) (Département de la Savoie)
Mettre à jour la notation financière à long terme et à court terme du Département de la Savoie; sélectionner la banque qui sera chargée d'arranger le suivi du programme EMTN du conseil départemental de la Savoie; procurer au Département de la Savoie dans le cadre de ses émissions obligataires, une assistance juridique afin de mettre à jour et de valider la documentation juridique de son programme EMTN. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Credit Agricole CIB Fidal FITCH FRANCE
2019-11-18   Prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux (Grand Paris Seine Ouest)
Prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux Les marchés sont des accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande sur la base de prix unitaires (honoraires) détaillés dans le BPU en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Les accords-cadres seront conclus sans montant minimum ni maximum sur toute leur durée. Le marché est alloti (article L. 2113-10 du CCP) et comprend 4 lots: Lot 1: conseil et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bardon et de Fay avocats associés CBV avocats Fidal Seban et Associés
2019-11-18   Expérimentation quartiers: accompagnement AMO (Agence de l'environnement de la maîtrise de l'énergie)
Accompagnement par un assistant à maîtrise d'ouvrage de l'expérimentation de quartiers à énergie positive et faible impact carbone. Les prestations se décomposent en 3 phases: 1) accompagnement spécifique des lauréats; 2) capitalisation et production d'outils; 3) animation de communauté. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Amoes Fidal H3C Énergies S2T ingénierie de à construction durable Une autre ville
2019-09-05   Conseil, assistance et représentation en justice du GPMM (Grand port maritime de Marseille)
— assistance et le conseil juridique du GPMM dans l'exercice de ses missions et l'accompagnement lors de la résolution de litige sous forme transactionnelle et la représentation en justice de l'établissement en cas de contentieux dans tous les domaines juridiques repris dans la décomposition des lots, hors droit social, — assistance juridique du GPMM comprend notamment des prestations de conseil juridique, d'audits, d'analyse ou de rédaction d'actes ou l'assistance au montage de projet, à la mise en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas — affaires publiques Cabinet cabanes neveu associés Cabinet Le Prado Cabinet Seban & Associés Clairmont CMS Francis Lefebrve Avocats Earth Avocats Fidal Gobert & Associés Latournerie Wolfrom Meier-Bourdeau Lécuyer Norton Rose Fulbright SCP Herald, anciennement Granrut SCP Piwnica & Molinie Selarl Andre-Descosse Selarl gb2a Selarl Parme Avocats Selas Trecourt
2019-09-05   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de l'usine d'eau potable de Bellepierre (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrages tout au long du projet, de la finalisation du programme jusqu'à la garantie de parfait achèvement. Il assistera le maître d'ouvrage sur les aspects technique, réglementaire, environnemental, administratif, juridique, financier et économique ainsi que sur la communication autour du projet. Il s'agit procédure négociée restreinte comprenant une phase de remise des candidatures et une phase dite … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Société Canal de Provence
2019-04-02   Réalisation d'expertises sur les périmètres d'habitat ancien, l'animation opérationnelle des dispositifs y compris... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Par avis nº 71180321, la Métropole Aix-Marseille-Provence avait lancé le 26.10.2018 un appel d'offres en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. La présente consultation porte uniquement sur les lots nº 1 et 4. Cet accord-cadre s'inscrit dans le cadre des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citemetrie Fidal Groupe ville et habitat ACT Habitat et Territoire Conseils Insitu étude et conseil Jean-Marc Noyer Le Creuset Méditerranée Lieux Dits Rieu Pascale SAS colline SCP Jakubowicz mallet-guy & associés Selarl SJM Solair Soliha Provence Territoires & Habitat Urbanis Urbanis Aménagement
2019-03-20   Prestations d assistance et de conseils juridiques à la mise à jour annuelle du prospectus du programme EMTN de... (Assistance publique hopitaux de Paris)
Le marché a pour objet les prestations d assistance et de conseils juridiques à la mise à jour annuelle du prospectus du programme EMTN de droit français pour la direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine de l'assistance publique hôpitaux de Paris. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2019-02-26   Accompagnement juridique de la SPLA Panorama (SPLA Panorama)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accord-cadre de prestations de service de conseil et représentation juridique. Ce contrat sera multi-attributaire et à bon de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas Cabinet racine Caradeux Consultants cgcb Delsol DS Avocats Fidal Le Carré Avocats Sartorio Symchowicz-Weissberg & Associés Symchowicz-Weissberg & associés avocats
2018-01-29   Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et de maitrise d'œuvre urbaine relatives au projet de la ZAC... (Métropole du Grand Paris)
Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) et de maitrise d'œuvre urbaine relatives au projet de la ZAC Olympique Plaine Saulnier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Franck Boutte Consultants François Leclercq Ma-geo morel Associés Projet BASE RES Publica Une Fabrique de la Ville
2017-12-12   Réforme du système fiscale de Saint-Martin (Collectivité de Saint-Martin)
Audit, conseil et accompagnement de la collectivité de Saint-Martin dans son travail de réforme de la fiscalité dont elle a la compétence depuis 2007 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2017-09-26   Assistance juridique (GPM de Nantes — St. Nazaire)
Prestations de conseils juridiques sous forme de consultations écrites, de rédaction de projets, de décision ou de conventions et l'assistance à des opérations de montage contractuels avec des partenaires publics ou privés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aarpi Cabinet Palmier et Associés Adamas affaires publiques Alain Bensoussan Selas Arbor & Tournoud Bignon Lebray Ernst & Young Fidal LLC & Associés Oillic Audrain Associés PDGB avocats Pierre Pintat Avocat Scp Sartorio Lonqueue Salgalovitsch & Associés Seban & Associes
2017-06-22   Accord-cadre de prestations juridiques, d'assistance et de représentation, pour le réseau de la Compagnie des... (Compagnie des transports strasbourgeois)
L'accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance et de représentation, en demande comme en défense, dans les procédures contentieuses et pré-contentieuses auxquelles la CTS sera partie, et des prestations ponctuelles de conseil et d'assistance juridique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas affaires publiques Adven Avocats ALTRA Consulting Bignon-Lebray DS Avocats Ernst et Young Fidal LRA avocats Roth-Pignon, Leparoux et Associés Raphaël Nisand SCP Dulmet et Dörr SCP RAcine Avocats Stéphanie Roth Avocat
2017-06-01   Conseil juridique et représentation en justice (Ville de Lambersart)
Les missions comportent: -La réalisation de notes et avis juridiques -La rédaction de projets d'actes administratifs, contrats, courriers ou documents s'inscrivant dans l'action publique de la commune -La participation à des réunions de travail avec les services -La représentation en justice dans les divers contentieux, excepté la cour de cassationforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Anthian Sarbatx Avocats Cabinet thèmes Claisse et Associés Drai Associés Fidal Groupement Ad2p-Lafay Groupement Seban et Associes — Arbor Tournoud Sartorio — Lonqueue — Sagalovitsch et associés Seban et Associés
2017-05-30   Conseil et assistance en fiscalité (Aeroports de Paris)
Le Département Fiscalité Groupe (DCOF) pilote et supervise la fiscalité du Groupe, et gère un budget impôts et taxes d'environ 400 MEUR par an (396 MEUR en 2016). Outre son implication principale dans la sécurisation de la situation fiscale française quotidienne du Groupe et le traitement des questions de plus en plus complexes qui en découlent, DCOF est sollicité sur toutes les opérations de haut de bilan portées par ADP ou ses filiales en France comme à l'international. Par ailleurs, l'activité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CMS Bureau Francis Lefebvre Fidal
2017-05-17   AMO montage d'opérations d'aménagement (Établissement public d'aménagement Alzette-Belval)
AMO montage d'opérations d'aménagement dans le cadre de l'opération d'intérêt national (OIN) Alzette-Belval. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum, ni montant maximum en application des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Une Fabrique de la Ville
2017-03-09   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de l'établissement public territorial Plaine Commune (EPT Plaine Commune)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de l'établissement public territorial Plaine Commune. Marché public passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Algoé Consultants anyoji Fidal nathan Starkman Pluricité Scure une fabrique de la ville (mandataire) Urban Eco
2016-12-23   16086e assistance à la définition, la mise en œuvre et le pilotage d'opérations d'aménagement (Ville Eurométropole de Strasbourg)
16086e assistance à la définition, la mise en œuvre et le pilotage d'opérations d'aménagement accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 12 500 EUR HT. Seuil maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Le groupement conjoint une fabrique de la... SCET
2016-11-10   Assistance à maitrise d'ouvrage et représentation en justice pour le traitement des demandes d'indemnisation des... (Société du Grand Paris)
Assistance à maîtrise d'ouvrage et représentation en justice pour le traitement des demandes d'indemnisation des riverains affectés par la réalisation des travaux du Grand Paris Express (GPE). Le marché est divisé en 2 lots, à noter que l'allotissement présenté est un allotissement géographique. En ce sens, les prestations à réaliser sont similaires pour les 2 lots. La suite du II.1.4) «Description succincte» sont décrites dans l'annexe du présent avis d'appel à la concurrence. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Fidal OGER International
2016-09-21   Prestation de conseil d'intégration fiscale (France Télévisions)
Il s'agit d'une prestation de conseil d'intégration fiscale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2016-08-04   Maîtrise d'œuvre de désamiantage — déconstruction — démolition, pour le marché d'intérêt national de Nantes situé Bd... (SAMOA)
Phase conception: DIAG/PRO/ACT. Phase de suivi d'exécution des travaux: VISA/DET/AOR. Mission complémentaire: suivi administratif et règlementaire et technique du démantèlement des ICPE. Estimation des travaux fixée par le maître d'ouvrage à 3 200 000 EUR (trois millions deux cents mille EUR HT) valeur avril 2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AD Ingé Fidal
2016-03-24   Assistance juridique dans le cadre de la révision du programme obligataire «Euro Medium Term Notes» et des émissions... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
La présente consultation concerne une mission d'assistance juridique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur dans le cadre de la révision de son programme « Euro Medium Term Notes » (EMTN), concernant la rédaction de la documentation juridique et des contrats nécessaires au programme. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2016-02-01   Prestations d'assistance et de conseils juridiques à la mise à jour annuelle du prospectus du programme EMTN de... (Assistance publique hopitaux de Paris)
Prestations d'assistance et de conseils juridiques à la mise à jour annuelle du prospectus du programme EMTN de droit français pour la direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine de l'assistance publique — hôpitaux de Paris. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal
2016-01-21   Audit financier (SIAAP)
Audit financier à la demande des élus du SIAAP de la gestion du syndicat (état des lieux et prospective). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS EAU Fidal Mazars SAS (mandataire) / fidal / egis eau
2014-05-27   Assistance juridique dans le domaine du droit du travail, de la sécurité sociale, de la santé et sécurité au... (Aeroports de Paris)
L'accord cadre indiqué au point II.1.3 sera exécuté sous la forme de marchés à bons de commande. Les modalités d'attribution des bons de commande seront indiquées dans le DCE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Capstan LMS CMS Bureau Francis Lefebvre Fidal Lusis Avocats Proskauer Rose LLP
2012-12-12   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le patrimoine régional (Conseil régional Basse-Normandie)
missions de coordination sps pour le patrimoine régional sur l'ensemble du territoire bas-normand Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidal Voir renseignements complémentaires
2011-02-22   Conseil juridique et représentation en justice de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée (OPH Perpignan Méditerranée)
Le marché porte sur la réalisation par un(des) cabinet(s) d'avocats ou un(des) avocat(s) indépendant(s) de la prestation de conseil juridique et de représentation en justice en droit pénal, droit civil, droit du travail et droit de la fonction publique de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Rouzé Sylvie Fidal SCP VIAL-PECH de Laclause-Escale-Knoepffler SCPA Henry, Galiay et Chichet
2011-02-03   Assistance juridique dans le domaine du droit du travail, de la sécurité sociale, de la santé sécurité au travail,... (Aeroports de Paris)
— Lot 1 "relations individuelles" marché mono-attributaire. L'accord cadre indiqué au point II.1.3 sera exécuté sous la forme d'un marché à bons de commande, — Lot 2 "relations collectives". Marché multi-attributaires. 3 titulaires au maximum. L'accord cadre indiqué au point II.1.3 sera exécuté sous la forme de marchés à bons de commande. Pour les deux lots une expertise est demandée dans les domaines suivants: — Droit du travail, — Droit de la Sécurité Sociale, — Gestion des Ressources Humaines, — Droit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CMS Bureau Francis Lefebvre Fidal Fromont Briens Proskauer Rose LLD