Passation de marchés: Services d'audit
20 marchés publics actifs
Services d'audit ont été achetés par des organisations telles que Agence française de développement, Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Ville de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été GRANT Thornton, Mazars, KPMG, KPMG SA, deloitte et Associés, Mazars SA, Deloitte & Associes, PriceWaterhouseCoopers Advisory, Afnor Certification et Ernst & Young Advisory.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux (>20)
- Services de comptabilité et d'audit (>20)
- Services d'audit (20) ⬅️
Achats récents de services d'audit en France
2026-06-08
Deadline 2026-06-25
Désignation du Commissaire aux comptes de Gironde Habitat pour les exercices 2026 à 2031 (Gironde Habitat)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le contenu de la mission attendue est détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le contenu de la mission attendue est détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-08
Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de prestations de certification du système de management... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-03
ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA RÉALISATION D’AUDITS TECHNIQUES POUR LES BESOINS DE LOGIS MÉTROPOLE ET... (Groupe Ldev - Logis Métropole - Mon Abri (59))
ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA RÉALISATION D'AUDITS TECHNIQUES POUR LES BESOINS DE LOGIS MÉTROPOLE ET D'HABITAT DU NORD Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA RÉALISATION D'AUDITS TECHNIQUES POUR LES BESOINS DE LOGIS MÉTROPOLE ET D'HABITAT DU NORD Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-15
Fiabilisation des informations comptables réglementaires des organismes de logement social (Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN))
Fiabilisation des informations comptables réglementaires des organismes de logement social Voir la passation de marché »
Fiabilisation des informations comptables réglementaires des organismes de logement social Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-06
2026-036 _ Accord-cadre pour la réalisation d'audit financier, contractuel et d'appui à l'exécution du contrat RATP (Île de France Mobilités)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'audit financier, comptable, contractuel et opérationnel portant sur l'exécution du contrat d'exploitation confié à la RATP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 200 000Euros HT par période contractuelle de vingt-quatre (24) mois, il est reconductible une (1) fois pour une nouvelle période de 24 mois. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations d'audit financier, comptable, contractuel et opérationnel portant sur l'exécution du contrat d'exploitation confié à la RATP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 200 000Euros HT par période contractuelle de vingt-quatre (24) mois, il est reconductible une (1) fois pour une nouvelle période de 24 mois. Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-02
Mandat de commissaire aux comptes (CRPNPAC Caisse de Retraite du Personnel Navigant Professionnel de l'Aéronautique Civile)
Exercices 2026 à 2031 (CRPN et SCI Eole) Exercices 2026 à 2028 (Loc Inter Immobilier) Le présent marché a pour objet la nomination du commissaire aux comptes titulaire et du commissaire aux comptes suppléant pour la CRPNPAC et deux de ses filiales (SA Loc Inter Immobilier et SCI Eole), pour les exercices comptables suivants : CRPNPAC et SCI Eole : six (6) exercices, de 2026 à 2031 inclus, conformément à l'article L. 821-44 du Code de commerce ; SA Loc Inter Immobilier : trois (3) exercices, de 2026 à … Voir la passation de marché »
Exercices 2026 à 2031 (CRPN et SCI Eole) Exercices 2026 à 2028 (Loc Inter Immobilier) Le présent marché a pour objet la nomination du commissaire aux comptes titulaire et du commissaire aux comptes suppléant pour la CRPNPAC et deux de ses filiales (SA Loc Inter Immobilier et SCI Eole), pour les exercices comptables suivants : CRPNPAC et SCI Eole : six (6) exercices, de 2026 à 2031 inclus, conformément à l'article L. 821-44 du Code de commerce ; SA Loc Inter Immobilier : trois (3) exercices, de 2026 à … Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-03
Mission Légale de Commissariat aux Comptes et de son Suppléant pour la Chambre de Commerce et d'Industrie de Maine... (CCI MAINE ET LOIRE)
Il s'agit d'un marché mixte : -Marché ordinaire, à prix forfaitaire : pour la mission de certification des comptes annuels, -Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 50 000 HT pour toute sa durée en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique : -Production de toute attestation nécessaire et consécutive aux demandes en particulier des collectivités ou organismes publics partenaires dans le cadre de projets cofinancés, … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché mixte : -Marché ordinaire, à prix forfaitaire : pour la mission de certification des comptes annuels, -Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 50 000 HT pour toute sa durée en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique : -Production de toute attestation nécessaire et consécutive aux demandes en particulier des collectivités ou organismes publics partenaires dans le cadre de projets cofinancés, … Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-01
Audit organisationnel CIVIS-CIAS (CIVIS)
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire spécialisé une mission d'audit organisationnel et fonctionnel approfondi de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (CIVIS) et de son Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS). Cette mission doit permettre à l'EPCI de disposer d'un diagnostic complet, objectivé, structuré et argumenté du fonctionnement réel de son administration, de ses modalités d'organisation, de pilotage et de coopération, de l'exercice de ses compétences, ainsi … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire spécialisé une mission d'audit organisationnel et fonctionnel approfondi de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (CIVIS) et de son Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS). Cette mission doit permettre à l'EPCI de disposer d'un diagnostic complet, objectivé, structuré et argumenté du fonctionnement réel de son administration, de ses modalités d'organisation, de pilotage et de coopération, de l'exercice de ses compétences, ainsi … Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-06-22
Mission de commissariat aux comptes de la société publique locale OBTF (Région Bretagne)
Le marché a pour objet de confier à un commissaire aux comptes dit titulaire, et son suppléant, l'exécution des missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes de la SPL OBTF en cours de formation. Le Commissaire aux comptes exécutera ses missions en application des dispositions des articles L 225-218 et suivants, L 225-40, L 820-1 à L 823-20 et R 225-161 et suivants et R 821-1 R 823-21 du code de commerce. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de confier à un commissaire aux comptes dit titulaire, et son suppléant, l'exécution des missions relevant du contrôle légal et de la certification des comptes de la SPL OBTF en cours de formation. Le Commissaire aux comptes exécutera ses missions en application des dispositions des articles L 225-218 et suivants, L 225-40, L 820-1 à L 823-20 et R 225-161 et suivants et R 821-1 R 823-21 du code de commerce. Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-03
Accord-cadre portant sur la réalisation d'audits de résilience des bâtiments (Action logement immobilier)
Accord-cadre portant sur la réalisation d'audits de résilience des bâtiments Voir la passation de marché »
Accord-cadre portant sur la réalisation d'audits de résilience des bâtiments Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-25
Audits de certification qualité des systèmes de management (31 CHU)
Audits de certification qualité des systèmes de management Voir la passation de marché »
Audits de certification qualité des systèmes de management Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-22
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIFS À UNE MISSION D'AUDIT, DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR... (Partenord Habitat)
La durée du marché débute à la date de notification (prévue au 1e septembre 2026) et se termine le 31 décembre 2027. Les prix sont globaux et forfaitaires et non révisables. Les variantes sont interdites. Les missions portent sur l'analyse du patrimoine, l'audit fiscal, l'identification des leviers d'optimisation relatifs aux dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ainsi que la fiscalité local. Le titulaire accompagnera les équipes de Partenord Habitat pendant la réalisation de sa … Voir la passation de marché »
La durée du marché débute à la date de notification (prévue au 1e septembre 2026) et se termine le 31 décembre 2027. Les prix sont globaux et forfaitaires et non révisables. Les variantes sont interdites. Les missions portent sur l'analyse du patrimoine, l'audit fiscal, l'identification des leviers d'optimisation relatifs aux dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ainsi que la fiscalité local. Le titulaire accompagnera les équipes de Partenord Habitat pendant la réalisation de sa … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-24
REALISATION D'UN DIAGNOSTIC DE SURETE DE L'EPV (ETBT du Château de Versailles)
Le marché public a pour objet la réalisation d'un diagnostic de sûreté de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »). Voir la passation de marché »
Le marché public a pour objet la réalisation d'un diagnostic de sûreté de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »). Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-06-20
Mission de commissariat aux comptes et de son suppléant pour la CCI Creuse pour la période 2026 à 2031 (CCI CREUSE)
En application de l'article L 712-6 du Code de Commerce, les Chambres de Commerce et d'industrie sont tenues «de nommer au moins un Commissaire aux Comptes et un suppléant choisis sur la liste mentionnée à l'article L 822-1, qui exercent leurs fonctions dans les conditions prévues par les dispositions du livre II sous réserve des règles qui leurs sont propres ». A ce titre, le Commissaire aux comptes effectue le contrôle légal (surveillance, vérification de la pertinence, de la régularité et de la … Voir la passation de marché »
En application de l'article L 712-6 du Code de Commerce, les Chambres de Commerce et d'industrie sont tenues «de nommer au moins un Commissaire aux Comptes et un suppléant choisis sur la liste mentionnée à l'article L 822-1, qui exercent leurs fonctions dans les conditions prévues par les dispositions du livre II sous réserve des règles qui leurs sont propres ». A ce titre, le Commissaire aux comptes effectue le contrôle légal (surveillance, vérification de la pertinence, de la régularité et de la … Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-23
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 (APEC Siège PARIS)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 Ce mandat porte sur les diligences requises dans l'exercice de la mission légale de commissariat aux comptes, qui recouvre la certification des comptes annuels de l'Apec, et est exercé conformément au Code du Commerce. Ce mandat porte également sur les exigences complémentaires liées à la mission Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 Ce mandat porte sur les diligences requises dans l'exercice de la mission légale de commissariat aux comptes, qui recouvre la certification des comptes annuels de l'Apec, et est exercé conformément au Code du Commerce. Ce mandat porte également sur les exigences complémentaires liées à la mission Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-03
Prestations de nettoyage, remises en état, désencombrement et services associés (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono attributaire (pour les lots 1, 5 et 9) et multi-attributaires (pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8) de services Durée: Pour les lots 1, 5 et 9 : du 01/01/2027, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois un an Pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8 : du 01/01/2027, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/12/2030 Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono attributaire (pour les lots 1, 5 et 9) et multi-attributaires (pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8) de services Durée: Pour les lots 1, 5 et 9 : du 01/01/2027, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois un an Pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8 : du 01/01/2027, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/12/2030 Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-19
DESIGNATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DE LEUR SUPPLEANT POUR LA CERTIFICATION DES COMPTES POUR LE CHIPS (Centre Hospitalier Poissy/Saint-Germain-En-Laye)
La consultation a pour objet la nomination d’un commissaire aux comptes et d’un suppléant afin d’exercer la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels du Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy – Saint-Germain-en-Laye. A la demande des établissements concernés, des prestations complémentaires de type SACC - services autres que la certification des comptes, pourront être réalisées. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la nomination d’un commissaire aux comptes et d’un suppléant afin d’exercer la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels du Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy – Saint-Germain-en-Laye. A la demande des établissements concernés, des prestations complémentaires de type SACC - services autres que la certification des comptes, pourront être réalisées. Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-18
Prestations d'audits organisationnels et managériaux des services de la Ville de Lomme (Ville de Lomme-Commune associée à la Ville de Lille)
Prestations d'audits organisationnels et managériaux des services de la Ville de Lomme Voir la passation de marché »
Prestations d'audits organisationnels et managériaux des services de la Ville de Lomme Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-22
Renouvellement d’un des co-commissaires aux comptes dans le cadre de la mission légale de certification des comptes... (CGLLS)
Le marché concerne le renouvellement d'un des co-commissaires aux comptes titulaires pour la réalisation de la mission légale de certification des comptes de la CGLLS pour les exercices 2026 à 2031. La mission comprend la certification des comptes ainsi que la certification de deux ratios prudentiels applicables aux sociétés de financement, relatifs à la solvabilité et aux grands risques. Voir la passation de marché »
Le marché concerne le renouvellement d'un des co-commissaires aux comptes titulaires pour la réalisation de la mission légale de certification des comptes de la CGLLS pour les exercices 2026 à 2031. La mission comprend la certification des comptes ainsi que la certification de deux ratios prudentiels applicables aux sociétés de financement, relatifs à la solvabilité et aux grands risques. Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-17
Distribution publique d'électricité - Distribution publique de gaz naturel - Missions et vérifications technique et... (SICECO (21))
Le présent marché a pour objet des missions d'expertise et de contrôle de concessions relatif à des exercices annuels pour le compte du groupement de commande défini précédemment ainsi que des missions connexes. Les prestations seront réalisées dans la région Bourgogne Franche-Comté, pour le compte des AODE (Autorité Organisatrice Distribution d'Energie) listées ci-dessous : Le SICECO Territoire d'énergie Côte d'Or (21000 Dijon) : coordonnateur du groupement ; Le SIEEEN - Syndicat Intercommunal … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des missions d'expertise et de contrôle de concessions relatif à des exercices annuels pour le compte du groupement de commande défini précédemment ainsi que des missions connexes. Les prestations seront réalisées dans la région Bourgogne Franche-Comté, pour le compte des AODE (Autorité Organisatrice Distribution d'Energie) listées ci-dessous : Le SICECO Territoire d'énergie Côte d'Or (21000 Dijon) : coordonnateur du groupement ; Le SIEEEN - Syndicat Intercommunal … Voir la passation de marché »
2026-05-07
Prestations d'audits et d'assistance à la conformité règlementaire applicables aux aéroports d'Ajaccio Napoléon... (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-29
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR LA... (Essonne habitat)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR LA SOCIETE ESSONNE HABITAT POUR LES EXERCICES 2026 à 2031 Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR LA SOCIETE ESSONNE HABITAT POUR LES EXERCICES 2026 à 2031 Voir la passation de marché »
2026-04-28
CPRN - Nomination d'un commissaire aux comptes (Caisse de prévoyance et de retraite des notaires)
La consultation a pour objet la passation d’un marché public au sens de l’article L. 1111-1 du code de la commande publique. Il s’agit du marché n°2026-006. Le marché n’est pas alloti conformément aux dispositions de l’article L 2113-10 du code de la commande publique. En effet, il s’agit de missions indissociables déterminées de manière règlementaire. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la passation d’un marché public au sens de l’article L. 1111-1 du code de la commande publique. Il s’agit du marché n°2026-006. Le marché n’est pas alloti conformément aux dispositions de l’article L 2113-10 du code de la commande publique. En effet, il s’agit de missions indissociables déterminées de manière règlementaire. Voir la passation de marché »
2026-04-24
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT À LA CONSTRUCTION, À LA RÉDACTION, AU MONTAGE ET À LA GESTION DE PROJET (GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM)
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT À LA CONSTRUCTION, À LA RÉDACTION, AU MONTAGE ET À LA GESTION DE PROJET Voir la passation de marché »
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT À LA CONSTRUCTION, À LA RÉDACTION, AU MONTAGE ET À LA GESTION DE PROJET Voir la passation de marché »
2026-04-23
Audits des opérations cofinancées au titre des programmes européens Pays de la Loire (Région des Pays de la Loire)
Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est multi-attributaire. La Région choisira les 2 titulaires arrivés en rang 1 et 2 au terme de l’analyse des offres. Les deux … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est multi-attributaire. La Région choisira les 2 titulaires arrivés en rang 1 et 2 au terme de l’analyse des offres. Les deux … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Désignation de commissaires aux comptes pour les besoins de la société de coordination ALLIANCE OFFICES HABITAT et... (Alliance Offices Habitat)
Désignation de commissaires aux comptes pour les besoins de la société de coordination ALLIANCE OFFICES HABITAT et ses associés LIMOGES HABITAT et SAINT JUNIEN HABITAT Voir la passation de marché »
Désignation de commissaires aux comptes pour les besoins de la société de coordination ALLIANCE OFFICES HABITAT et ses associés LIMOGES HABITAT et SAINT JUNIEN HABITAT Voir la passation de marché »
2026-04-23
DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine souhaite désigner un commissaire aux comptes. Cette désignation s'inscrit dans le cadre du renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes qui s'effectuera à l'ouverture de l'exercice social du 01/01/2026. Voir la passation de marché »
Le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine souhaite désigner un commissaire aux comptes. Cette désignation s'inscrit dans le cadre du renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes qui s'effectuera à l'ouverture de l'exercice social du 01/01/2026. Voir la passation de marché »
2026-04-23
Mission de commissariat aux comptes pour Gustave Roussy pour la période de 2026-2031 inclus (Gustave Roussy)
Service de contrôle légal des comptes Voir la passation de marché »
Service de contrôle légal des comptes Voir la passation de marché »
2026-04-21
Réalisation d'un audit technique de la sécurité des toitures terrasses sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26) (Drome aménagement habitat)
Réalisation d'un audit technique de la sécurité des toitures terrasses sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26) Voir la passation de marché »
Réalisation d'un audit technique de la sécurité des toitures terrasses sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26) Voir la passation de marché »
2026-04-20
NOMINATION D’UN CO-COMMISSARIAT AUX COMPTES POUR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR ET D’UN... (CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR)
La présente consultation concerne la nomination d’un co-commissariat aux comptes pour la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte-d’Azur et d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant pour la SAS Port de Saint-Laurent du var et la SAS Vieux-Port de Golfe Juan. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la nomination d’un co-commissariat aux comptes pour la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte-d’Azur et d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant pour la SAS Port de Saint-Laurent du var et la SAS Vieux-Port de Golfe Juan. Voir la passation de marché »
2026-04-15
MISSION D'AUDIT D'ACCESSIBILITE DES LOGEMENTS D'HABITATION PROPRIETE D'HABITAT DE LA VIENNE (Habitat de la Vienne)
Mission comportant la visite du patrimoine, l'état des lieux et des propositions de mise en accessibilité Voir la passation de marché »
Mission comportant la visite du patrimoine, l'état des lieux et des propositions de mise en accessibilité Voir la passation de marché »
2026-04-15
MARCHE MAITRISE D'OEUVRE GOL BAQUET 2 (Société d'habitations à loyer modéré de la Réunion)
MARCHE MAITRISE D'OEUVRE GOL BAQUET 2 Voir la passation de marché »
MARCHE MAITRISE D'OEUVRE GOL BAQUET 2 Voir la passation de marché »
2026-04-14
26M0097AOO - MISE EN PLACE D'UNE NOTATION FINANCIERE POUR TOULOUSE METROPOLE, ET DE SES PROGRAMMES D'EMISSIONS... (Toulouse Métropole)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 250 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 250 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Toulouse Métropole a … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 250 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 250 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Toulouse Métropole a … Voir la passation de marché »
2026-04-13
Réalisation d’audits d’opérations cofinancés au titre des fonds européens (FEDER, FSE+ et CTE) de la programmation... (SGCD976)
Réalisation d’audits d’opérations cofinancés au titre des fonds européens (FEDER, FSE+ et CTE) de la programmation 2021-2027 de la Région Mayotte et prestations annexes. Voir la passation de marché »
Réalisation d’audits d’opérations cofinancés au titre des fonds européens (FEDER, FSE+ et CTE) de la programmation 2021-2027 de la Région Mayotte et prestations annexes. Voir la passation de marché »
2026-04-13
Audit Erasmus+ (Ministère de l'Education nationale, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Sous-direction de)
Réalisation d’un rapport et d’un avis d’audit annuels sur la déclaration annuelle de gestion du GIP Agence Erasmus+ France Education Formation (AEFEF) pour les besoins du ministère de l’éducation nationale. Voir la passation de marché »
Réalisation d’un rapport et d’un avis d’audit annuels sur la déclaration annuelle de gestion du GIP Agence Erasmus+ France Education Formation (AEFEF) pour les besoins du ministère de l’éducation nationale. Voir la passation de marché »
2026-04-09
Prestations de service de contrôle légal des comptes (CARMF)
Nomination d'un commissaire aux Comptes titulaire et de son suppléant pour deux missions légales de certification des comptes des régimes obligatoires de la CARMF et du régime facultatif " CAPIMED " Voir la passation de marché »
Nomination d'un commissaire aux Comptes titulaire et de son suppléant pour deux missions légales de certification des comptes des régimes obligatoires de la CARMF et du régime facultatif " CAPIMED " Voir la passation de marché »
2026-04-09
L’objectif de France travail est de s’assurer que le niveau de qualité du nettoyage de ses sites est irréprochable... (FRANCE TRAVAIL - DG)
L’objectif de France travail est de s’assurer que le niveau de qualité du nettoyage de ses sites est irréprochable par la mise en place de contrôles efficients tant en ce qui concerne : • l’organisation des contrôles ;• les fréquences des contrôles ;• les éléments à contrôler ; • la réalisation opérationnelle des contrôles Voir la passation de marché »
L’objectif de France travail est de s’assurer que le niveau de qualité du nettoyage de ses sites est irréprochable par la mise en place de contrôles efficients tant en ce qui concerne : • l’organisation des contrôles ;• les fréquences des contrôles ;• les éléments à contrôler ; • la réalisation opérationnelle des contrôles Voir la passation de marché »
2026-04-07
REALISATION DE CONTROLES ET CERTIFICATIONS DES DEPENSES DES PROJETS FINANCÉS PAR DES FONDS PUBLICS POUR L'INSA,... (Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. REALISATION DE CONTROLES ET CERTIFICATIONS DES DEPENSES DES PROJETS FINANCÉS PAR DES FONDS PUBLICS POUR L'INSA, L'ENAC, LA COMUE ET L'ISAE-SUPAERO Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. REALISATION DE CONTROLES ET CERTIFICATIONS DES DEPENSES DES PROJETS FINANCÉS PAR DES FONDS PUBLICS POUR L'INSA, L'ENAC, LA COMUE ET L'ISAE-SUPAERO Voir la passation de marché »
2026-04-03
NOTATION FINANCIERE D'ILE-DE-FRANCE MOBILITES ET SUIVI DE LA NOTATION (Île de France Mobilités)
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec 2 attributaires maximum sous réserve d’un nombre suffisant de candidats, et exécuté par l’émission de bons de commande tel qu’indiqué aux articles R.2162-2 à R.2162-6 du code de la commande publique. S’agissant de la mission de notation financière de l’établissement (ligne n°1 du BPU) et des missions de notation du programme EMTN (ligne n°2.2 du BPU) et du programme de NeuCP (ligne n° 2.1 du BPU), les deux Titulaires de l’accord-cadre … Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu avec 2 attributaires maximum sous réserve d’un nombre suffisant de candidats, et exécuté par l’émission de bons de commande tel qu’indiqué aux articles R.2162-2 à R.2162-6 du code de la commande publique. S’agissant de la mission de notation financière de l’établissement (ligne n°1 du BPU) et des missions de notation du programme EMTN (ligne n°2.2 du BPU) et du programme de NeuCP (ligne n° 2.1 du BPU), les deux Titulaires de l’accord-cadre … Voir la passation de marché »
2026-04-03
GROUPEMENT DE COMMANDES : MISSION DE COMMISSARIAT AUX COMPTES- 3 LOTS (Caisse de prévoyance et de retraite du personnel ferroviaire (CPRPF))
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de commissariat aux comptes en vue de la certification des comptes des membres du groupement de commandes pour les exercices 2026 à 2031, à savoir : - La Caisse de Prévoyance et de Retraite du Personnel Ferroviaire (CPRPF) - La Caisse de Retraite des Personnels de l'Opéra National de Paris (CROPERA) - L'Etablissement National des Invalides de la Marine (ENIM). Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de commissariat aux comptes en vue de la certification des comptes des membres du groupement de commandes pour les exercices 2026 à 2031, à savoir : - La Caisse de Prévoyance et de Retraite du Personnel Ferroviaire (CPRPF) - La Caisse de Retraite des Personnels de l'Opéra National de Paris (CROPERA) - L'Etablissement National des Invalides de la Marine (ENIM). Voir la passation de marché »
2026-04-02
Mission de commissariat aux comptes relative à la certification des comptes du Centre Hospitalier Simone Veil de Beauvais (Centre hospitalier de Beauvais)
La présente consultation consiste en l'exécution des prestations relevant du mandat de commissaire aux comptes tel que prévu par l'article L 6145-16 du code de la santé publique dans les conditions mentionnées au titre II du livre 8 et à l'article L823-16-1 du Code du commerce. L'objet du marché consiste en la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant appelé à remplacer, en application de l'article L.823-1 du code de commerce, le titulaire en cas de … Voir la passation de marché »
La présente consultation consiste en l'exécution des prestations relevant du mandat de commissaire aux comptes tel que prévu par l'article L 6145-16 du code de la santé publique dans les conditions mentionnées au titre II du livre 8 et à l'article L823-16-1 du Code du commerce. L'objet du marché consiste en la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant appelé à remplacer, en application de l'article L.823-1 du code de commerce, le titulaire en cas de … Voir la passation de marché »
2026-04-02
Marché de mandat de commissariat aux comptes de la CAVEC - Exercices 2026 - 2031 (CAVEC)
La présente consultation a pour objet le mandat de commissariat aux comptes pour la période des exercices comptables de 2026 à 2031 inclus pour la CAVEC. Le présent marché est attribué à deux commissaires aux comptes distincts et à leurs suppléants respectifs. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le mandat de commissariat aux comptes pour la période des exercices comptables de 2026 à 2031 inclus pour la CAVEC. Le présent marché est attribué à deux commissaires aux comptes distincts et à leurs suppléants respectifs. Voir la passation de marché »
2026-04-02
Missions légales de commissariat aux comptes pour les besoins d'OPAC SAVOIE - Marché de services (OPAC SAVOIE)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-01
Marché de commissariat aux comptes de la Chambre de Commerce et d'Industrie Région Pays de la Loire (CCI Région Pays de la Loire)
L'objet de l'appel d'offres est la certification des comptes sociaux et des comptes combinés de la CCI Région Pays de la Loire par deux mandats de co-commissariat aux comptes qui seront menés solidairement entre les deux co-commissaires, pour le compte de la Chambre de Commerce et d'Industrie Région Pays de la Loire (CCIR), Maison de l'entrepreneuriat et des Transitions, 1 rue Françoise Sagan, 44800 St-Herblain Voir la passation de marché »
L'objet de l'appel d'offres est la certification des comptes sociaux et des comptes combinés de la CCI Région Pays de la Loire par deux mandats de co-commissariat aux comptes qui seront menés solidairement entre les deux co-commissaires, pour le compte de la Chambre de Commerce et d'Industrie Région Pays de la Loire (CCIR), Maison de l'entrepreneuriat et des Transitions, 1 rue Françoise Sagan, 44800 St-Herblain Voir la passation de marché »
2026-03-31
Assistance à la préparation, à la passation et au suivi du marché d’exploitation des installations de génie... (CHU AMIENS PICARDIE, établissement support du GHT Somme Littoral Sud)
Assistance à la préparation, à la passation et au suivi du marché d’exploitation des installations de génie climatique, multi techniques et de fourniture d’énergie de l’EPSM de la Somme Voir la passation de marché »
Assistance à la préparation, à la passation et au suivi du marché d’exploitation des installations de génie climatique, multi techniques et de fourniture d’énergie de l’EPSM de la Somme Voir la passation de marché »
2026-03-31
Nomination de commissaires aux comptes (Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF))
Le présent marché a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant pour une mission légale de certification des comptes de la CARCDSF au titre des exercices 2026 à 2031 inclus. Le commissaire aux comptes suppléant est désigné dans son offre par le commissaire aux comptes titulaire. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant pour une mission légale de certification des comptes de la CARCDSF au titre des exercices 2026 à 2031 inclus. Le commissaire aux comptes suppléant est désigné dans son offre par le commissaire aux comptes titulaire. Voir la passation de marché »
2026-03-27
ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE TARIFICATION DES SERVICES DE MOBILITÉ DE LA RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE (Region Centre Val de Loire)
La date de démarrage indiquée ci-dessus est purement indicative. Les prestations démarreront à la notification du marché. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
La date de démarrage indiquée ci-dessus est purement indicative. Les prestations démarreront à la notification du marché. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-27
Désignation d'un commissaire aux comptes (CNBF Caisse nationale des barreaux français)
Le présent marché est conclu dans le cadre du renouvellement du mandat des commissaires aux comptes de la Caisse nationale des barreaux français (CNBF) pour la certification des comptes des exercices 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
Le présent marché est conclu dans le cadre du renouvellement du mandat des commissaires aux comptes de la Caisse nationale des barreaux français (CNBF) pour la certification des comptes des exercices 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
2026-03-27
Prestation de service de contrôle légal et de certification des comptes de l’ADEME annuels des exercices 2026 à 2031 (ADEME)
Marché de prestation de service de contrôle légal et de certification des comptes de l’ADEME, consistant en la désignation de commissaires aux comptes (titulaire et suppléant, pour la certification des comptes annuels des exercices 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
Marché de prestation de service de contrôle légal et de certification des comptes de l’ADEME, consistant en la désignation de commissaires aux comptes (titulaire et suppléant, pour la certification des comptes annuels des exercices 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
2026-03-27
MESURE DE LA QUALITE DES SERVICES ASSURES PAR AUTOCARS SUR LE RESEAU ALEOP (Région des Pays de la Loire)
MESURE DE LA QUALITE DES SERVICES ASSURES PAR AUTOCARS SUR LE RESEAU ALEOP Voir la passation de marché »
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