Fournisseur: Cabinet Earth Avocats
13 marchés publics archivés
Cabinet Earth Avocats est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services juridiques et services de conseils et de représentation juridiques.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été DS Avocats, Latournerie Wolfrom Avocats, SCP Seban & Associés, ALTRA Consulting, Fidal, SCP Seban et Associés, Selarl Claisse et Associés, AARPI AVACC et aarpi Cb2p-Avocats.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cabinet Earth Avocats est mentionné
2022-10-05
prestations de conseil et de représentation juridique pour la commune de La Garenne-Colombes (Ville de La Garenne-Colombes)
prestations de conseil et de représentation juridique pour la commune de La Garenne-Colombes Voir la passation de marché »
prestations de conseil et de représentation juridique pour la commune de La Garenne-Colombes Voir la passation de marché »
2022-06-03
Prestations de services de conseil juridique et de représentation en justice (Société nationale SNCF)
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de services de conseil juridique et de représentation en justice pour la Société nationale SNCF et ses filiales / allotissement en 15 lots par domaine de droit. Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de services de conseil juridique et de représentation en justice pour la Société nationale SNCF et ses filiales / allotissement en 15 lots par domaine de droit. Voir la passation de marché »
2021-09-08
prestation d'optimisation et de sécurisation de la Tva et/ou de la taxe sur les salaires (GHT CHU ClermonT ferrand)
marché passé par le Chu de Clermont Ferrand pour le comptes des Centres Hospitaliers de Moulins-Yzeure, Vichy et Thiers, membres du Groupement Hospitalier de territoires "Territoires d'auvergne" Voir la passation de marché »
marché passé par le Chu de Clermont Ferrand pour le comptes des Centres Hospitaliers de Moulins-Yzeure, Vichy et Thiers, membres du Groupement Hospitalier de territoires "Territoires d'auvergne" Voir la passation de marché »
2021-08-24
accompagnement opérationnel du Chu en matière d?assujettissement à Tva, taxe sur les salaires et autres aspects fiscaux (GHT CHU ClermonT ferrand)
pour des contraintes d'organisation une autre procédure pour des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Territoires d'auvergne sera lancée prochainement Voir la passation de marché »
pour des contraintes d'organisation une autre procédure pour des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Territoires d'auvergne sera lancée prochainement Voir la passation de marché »
2021-07-16
Accompagnement et conseil en optimisation fiscale pour le groupement hospitalier de territoire Rhône Vercors Vivarais (Centre hospitalier de Valence)
La présente consultation a pour objet l'accompagnement et le conseil en optimisation fiscale. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais. La présente consultation concerne l'ensemble des établissements parties. Le présent marché est un appel d'offres ouverts prenant la forme d'un accord-cadre pluri-attributaires à marchés subséquents au sens du 1º de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Dès lors qu'un établissement … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'accompagnement et le conseil en optimisation fiscale. Elle est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais. La présente consultation concerne l'ensemble des établissements parties. Le présent marché est un appel d'offres ouverts prenant la forme d'un accord-cadre pluri-attributaires à marchés subséquents au sens du 1º de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Dès lors qu'un établissement … Voir la passation de marché »
2021-06-01
Prestations de conseil et de représentations juridiques (Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne)
Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de conseils et de représentations juridiques, pour la Compagnie d'aménagement des Coteaux de Gascogne. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de conseils et de représentations juridiques, pour la Compagnie d'aménagement des Coteaux de Gascogne. Voir la passation de marché »
2021-03-05
Accompagnement d'une mission d'étude de définition de stratégie de rapprochement de l'OPH Habitat Drouais à la SA... (SA hlm La Roseraie)
La Loi Elan, oblige en son article 25, le regroupement des organismes de logement social avec comme principe qu'à compter du 1.1.2021, les organismes qui gèrent moins de 12 000 logements sociaux doivent appartenir à un groupe de logement social. À ce titre, l'OPH Habitat Drouais et la SA HLM La Roseraie adhèrent à la société de coordination coopérative Habitat Réuni. La décision consiste à réaliser le rapprochement de l'OPH Habitat Drouais et de la SA HLM La Roseraie. Les deux organismes entendent être … Voir la passation de marché »
La Loi Elan, oblige en son article 25, le regroupement des organismes de logement social avec comme principe qu'à compter du 1.1.2021, les organismes qui gèrent moins de 12 000 logements sociaux doivent appartenir à un groupe de logement social. À ce titre, l'OPH Habitat Drouais et la SA HLM La Roseraie adhèrent à la société de coordination coopérative Habitat Réuni. La décision consiste à réaliser le rapprochement de l'OPH Habitat Drouais et de la SA HLM La Roseraie. Les deux organismes entendent être … Voir la passation de marché »
2021-01-29
Prestations de services juridiques de représentation en justice et de conseil juridique (Ministères économiques et financiers)
Le marché est composé de lots thématiques de conseil juridique de l'état dans les grands domaines du droit et de lots de représentation en justice devant les juridictions de l'ordre judiciaire sur tout le territoire national. Voir la passation de marché »
Le marché est composé de lots thématiques de conseil juridique de l'état dans les grands domaines du droit et de lots de représentation en justice devant les juridictions de l'ordre judiciaire sur tout le territoire national. Voir la passation de marché »
2020-12-23
Relance Prestations juridiques: conseil, assistance et représentation (Ville de Saint-Denis)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Il sera conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'un an, soit quatre ans au maximum. Six lots: — lot nº 1: droit des collectivités locales/propriété intellectuelle et fonction publique territoriale, — lot nº 2: domanialité publique et privée de la collectivité et patrimoine, — lot nº 3: marchés publics, délégation de service public, commerce, droit fiscal et finances de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Il sera conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'un an, soit quatre ans au maximum. Six lots: — lot nº 1: droit des collectivités locales/propriété intellectuelle et fonction publique territoriale, — lot nº 2: domanialité publique et privée de la collectivité et patrimoine, — lot nº 3: marchés publics, délégation de service public, commerce, droit fiscal et finances de … Voir la passation de marché »
2019-07-18
Prestations de services juridiques — conseil, assistance et représentation (CA Cœur d'Essonne agglomération)
Prestations de services juridiques — conseil, assistance et représentation. Voir la passation de marché »
Prestations de services juridiques — conseil, assistance et représentation. Voir la passation de marché »
2019-07-15
Conseil juridique et représentation en justice de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart (Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations juridiques — assistance, conseils et représentation en justice pour la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. L'accord-cadre est décomposé en 5 lots distincts. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations juridiques — assistance, conseils et représentation en justice pour la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. L'accord-cadre est décomposé en 5 lots distincts. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2019-03-05
Conseil et représentation juridiques pour l'EPA Paris-Saclay (Établissement public d'aménagement de Paris Saclay)
Conseil et représentation juridiques pour l'EPA Paris-Saclay. Voir la passation de marché »
Conseil et représentation juridiques pour l'EPA Paris-Saclay. Voir la passation de marché »
2018-09-07
Prestations de conseil et d'assistance juridique (Ville de Limoges)
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaires relatif à la réalisation de prestations de conseil et d'assistance juridique. Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 20, 21, 23, 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations sont réparties en 5 lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaires relatif à la réalisation de prestations de conseil et d'assistance juridique. Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 20, 21, 23, 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations sont réparties en 5 lots. Voir la passation de marché »