2025-06-17   Prestations Intellectuelles & Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage d'accompagnement à la mise en oeuvre des... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre alloti (5 lots) fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il est conclu avec deux opérateurs économiques. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans l'acte … Voir la passation de marché »
2016-09-20   Prestations de renseignements téléphoniques juridiques, financiers et de services associés et de contrôle qualité... (Caisse des dépôts)
Le service Mairie-conseils au sein de la caisse des dépôts souhaite mobiliser les compétences de prestataires expérimentés pour son service de renseignements juridiques et financiers et ses services associés. C'est dans l'optique de la continuité de ce service et de son amélioration que ce marché est aujourd'hui lancé. Voir la passation de marché »
2016-01-11   Entretien du parc de véhicules du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres (Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres)
Entretien du parc de véhicules du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres. Voir la passation de marché »