Passation de marchés: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

>20 marchés publics archivés

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection ont été achetés par des organisations telles que Voies navigables de France, Ville de Paris et Métropole de Lyon.

Achats récents de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection en France

2024-01-31   ASSISTANCE TECHNIQUE A LA MAINTENANCE ET A L’EXPLOITATION DES RESEAUX DE VENTILATION DES INSTALLATIONS LG1 ET HERA ET CD (CEA Centre de Marcoule)
Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance technique à la maintenance et à l’exploitation des réseaux de ventilation des installations LG1, HERA et CD. Voir la passation de marché »
2024-01-31   ASSISTANCE TECHNIQUE A LA MAINTENANCE ET A L’EXPLOITATION DES RESEAUX FLUIDES DES INSTALLATIONS LG1 ET HERA (CEA Centre de Marcoule)
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance technique à la maintenance et à l’exploitation des réseaux fluides des installations LG1 ET HERA. Voir la passation de marché »
2024-01-31   AAPC385 - Mission de MOE pour « Construction de 20 logements de type maisons individuelles groupées à COCHEREN » (SAS Sainte Barbe)
Mission de MOE pour « Construction de 20 logements de type maisons individuelles groupées aux adresses 29 rue des châtaigniers rue des châtaigniers ; 2 rue de alouettes ; 6 impasse des saules ; 12-13 rue des bruyères à COCHEREN ». Voir la passation de marché »
2024-01-30   Fabrication de maquettes métalliques pour EDF (EDF SA Direction des achats Groupe - Direction Opération des Achats Tertiaires, Prestations et IT (DOA TPIT))
Une maquette est une pièce métallique représentant une zone d’un composant ou bien un composant dans sa globalité. Dans le cadre de ces activités, la Supply Chain sera amenée à fabriquer des maquettes de qualification, des blocs d’étalonnage, de référence, d’essais, des maquettes d’environnement ou bien de constituer un stock de matière en vue de fabriquer des maquettes ultérieurement. Le présent avis de marché vise donc à mettre en place des contrats cadre à marchés subséquents pour répondre à 4 lots … Voir la passation de marché »
2024-01-30   prestation d'audit des réseaux d'eau des sites du Ministère des Armées (MINARM) sur le périmètre Métropolitain,Corse comprise (Centre National de production d'infrastructure de la défense)
Le marché concerne une prestation d'audit des réseaux d'eau des sites du Ministère des Armées (MINARM) sur le périmètre Métropolitain,Corse comprise. Le détail de ces prestations sera explicité dans la fiche de présentation du projet du dossier de consultation, puis précisé dans le cadre de la phase offres de la consultation au sein du cahier des clauses techniques particulières. Voir la passation de marché »
2024-01-30   Accord-cadre de sous-traitance d'analyses (IFP Énergies nouvelles)
Réalisation d'analyses sous-traitées pour le site de Solaize à la demande et pour nos Clients sur deséchantillons: — de produits pétroliers et dérivés du pétrole brut (du GPL au bitume), — de catalyseurs à base d'alumine et/ou de silice, — de produits chimiques issus de la biomasse. Voir la passation de marché »
2024-01-30   Etudes, conventionnement et pilotage des travaux de résorption des proximités électriques (Politique MC2) pour RTE Sud-Ouest (RTE réseau de transport d'électricité)
Ce marché a pour objet la résorption de proximités électriques présentes au niveau de certains pylônes électriques (Politique MC2 de RTE). Les prestations attendues sont principalement : - des études, - l’obtention de conventions, - et le pilotage des travaux. Les solutions à étudier puis à faire mettre en œuvre sont généralement l’installation de protections type clôture ou végétaux autour des supports identifiés par cette Politique MC2, ou l’installation de revêtements de forte résistivité type gravier … Voir la passation de marché »
2024-01-30   PRESTATIONS D’INGENIERIE RELATIVES AUX SYSTEMES DE VENTILATION ET FLUIDES D’INSTALLATIONS NUCLEAIRES (LOT I) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Les prestations reposent sur les missions suivantes: construction ou de rénovation d’installations générales, ou d’installations industrielles et/ou nucléaires; assainissement, de démantèlement et de déconstruction d’installations nucléaires; adaptation d’installation pour y introduire de nouveaux process Voir la passation de marché »
2024-01-30   DIALOGUE COMPETITIF - ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE POUR L’ILE DE NANTES (SAMOA)
La consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents, de Maîtrise d’œuvre Urbaine pour l’île de Nantes, régit par les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP. Cet accord-cadre est composé de trois volets : - Définition et conception du projet urbain, réponse pertinente aux enjeux climat (atténuation/adaptation/accueil du vivant) et aux fondamentaux sociaux et solidaire de l’île de Nantes : production d’un plan guide urbain, climatique et … Voir la passation de marché »
2024-01-29   SAINT-GILLES - ZAC Multisites - 1186AC01 / 2023CN40 - Maitrise d'oeuvre pour la construction de 49 logements (NEOTOA)
SAINT-GILLES - ZAC Multisites - 1186AC01 / 2023CN40 - Maitrise d'oeuvre pour la construction de 49 logements Mission de maîtrise d'œuvre bâtiment éléments de base (avec Visa) y compris étude de faisabilité énergétique, étude thermique, étude acoustique et NF habitat HQE (Rennes Métropole) avec mission d'OPC, gestion des modifications des accédants. Voir la passation de marché »
2024-01-29   Système de supervision, d’alimentation et de contrôle commande de l’observatoire sous-marin câblé de Mayotte (Ifremer)
Le présent marché a pour objet la conception et la fabrication de divers équipements de supervision, d’alimentation et de contrôle-commande. Ces prestations seront essentiellement destinées au projet d’observatoire sous-marin câblé à Mayotte. Toutefois, elles pourront également être commandées au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché. Voir la passation de marché »
2024-01-27   PIAT24-201- PRESTATION ASSISTANCE TECHNIQUE DIAGNOSTIC AMIANTE – FCR – PLOMB pour l'UP de CORDEMAIS (EDF SA Direction des achats Groupe- DOAI SUD -EAT Exploitation)
Prestations d’assistance technique amiante, FCR, plomb sur les installations industrielles du site de production EDF - Unité de Production de Cordemais (44360). Voir la passation de marché »
2024-01-26   Maîtrise d’œuvre générale pour l’élargissement de la bretelle de sortie du diffuseur n°55 de Nice Est sur l’autoroute A8 (ESCOTA - SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D’AZUR, PROVENCE, ALPES)
Les aménagements concernent l’élargissement de la bretelle de sortie de Nice Est sur l’autoroute A8 dans le sens Aix-en-Provence/Italie. Le présent marché concerne la mission de Maîtrise d’œuvre principale à partir de la phase PROjet, complétée par des missions complémentaires d’études particulières et d’assistance à maîtrise d’ouvrage nécessaires à la conception et la réalisation de l’opération. Les travaux seront réalisés sous circulations, dans un secteur présentant de fortes contraintes, telles que … Voir la passation de marché »
2024-01-26   PIAT 23-012 Marché cadre de prestation de réservations d'essais mécaniques et d'analyses chimiques (EDF SA, Direction des achats Groupe, DOAI SUD LYON 1)
L'objet de ce marché consiste en la réservation d’essais mécaniques et chimiques sur les Equipements Sous Pressions Nucléaires (ESPN), compte tenu de l’évolution récente de la réglementation. Cette évolution correspond à l’exigence pour les laboratoires réalisant les essais mécaniques et les analyses chimiques d’être accrédité ISO IEC 17025 à deux échéances. Voir la passation de marché »
2024-01-26   Réseau ASF Ouest - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’établissement de plan de prévention ou de notice... (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Accord-cadre à bons de commande pour l’établissement de plan de prévention ou de notice d’exécution pour des travaux ou des services effectués par des entreprises extérieures sur le réseau ASF Ouest. Voir la passation de marché »
2024-01-26   PRESTATIONS D’INGÉNIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES COURANTS FORTS (LOT G) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Les prestations reposent sur les missions suivantes : études de conception, de suivi de réalisation ou de maitrise et suivi des essais d’équipements, d’installations nucléaires ou non et à caractère industriel ou non. Voir la passation de marché »
2024-01-26   Marché cadre Analyses radiologiques et physicochimiques (EDF SA Direction des achats Groupe – DOAI Sud)
Cet appel à candidatures permet aux entreprises de se porter candidates dans le cadre de la consultation qui devrait être lancée concernant des Marchés cadres d'analyses radiologiques et physicochimiques sur échantillons radioactifs haute et basse activité et non radioactifs pour les besoins d'EDF SA et d'ENGIE Voir la passation de marché »
2024-01-26   Prestations de fiabilisation des données de réseaux électriques souterrains par acquisition terrain (Geredis Deux-Sèvres)
Prestations de fiabilisation des données de réseaux électriques souterrains par acquisition terrain Voir la passation de marché »
2024-01-26   Accord Cadre à marchés subséquents pour les missions de Maitrise d’œuvre études et travaux pour la réparation et... (ESCOTA - SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D’AZUR, PROVENCE, ALPES)
La présente consultation concerne des missions de maîtrise d’œuvre partielles ou complètes pour des études et travaux de réparation et d’entretien de buses métalliques sur le réseau autoroutier concédé à la société des Autoroutes Estérel Côte d'Azur Provence Alpes (ESCOTA). Voir la passation de marché »
2024-01-25   Mission de maîtrise d’œuvre pour une opération de réhabilitation de 48 logements collectifs rue René Cassin 57130... (Vivest)
Mission de maîtrise d’œuvre pour une opération de réhabilitation de 48 logements collectifs. Lieu d'exécution des prestations : 7 et 9 rue René Cassin 57130 ARS SUR MOSELLE Voir la passation de marché »
2024-01-24   Réalisation, maintien en condition opérationnelle et démantèlement d’installations de type industriel sur l'emprise... (Ministère des Armées/Direction Générale de l’Armement/Direction des opérations/Service des achats de l’Etat/Pôle production/Divi)
Le présent projet de marché a pour objet des prestations de réalisation, de maintien en condition opérationnelle et de démantèlement d'installations tout volume de type industriel sur le site de DGA TA BALMA. Ces prestations sont incluses dans un processus de réalisation et d’exploitation d’installation et doivent être réalisées sous couvert d’un unique maître d’œuvre pilote d’un chantier. Ces réalisations seront en général destinées à des installations ou bancs d'essais. Ces prestations devront couvrir … Voir la passation de marché »
2024-01-24   Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon)
Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon. Cette étude prospective doit permettre de déterminer les secteurs les plus vulnérables et d’anticiper les enjeux en matière de déséquilibre hydrique en prenant en compte le changement climatique et dans une large concertation. Elle aura pour objet dans un premier temps : • D’identifier les secteurs dont les ressources hydriques sont déjà déficitaires ou vulnérables ainsi que ceux qui le seront à l’horizon 2050 . • De proposer des … Voir la passation de marché »
2024-01-24   Prestation d’assistance en maîtrise des coûts, délais, des performances pour les projets de l'INB55 du CEA Cadarache (CEA Centre de Cadarache)
Réalisation de la prestation d’assistance des projets, TLECA, RLECAnew, LCA24, RS55S, STA28, XSTAR et LECAS de l’INB 55 et leurs délégataires, dans le cadre de missions de maîtrise des coûts, de maîtrise des délais, de maîtrise des risques et de maîtrise des performances projet. Voir la passation de marché »
2024-01-24   Mission de Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation thermique des résidences Saint Dignefort I et II à... (Logeo Seine)
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation thermique des résidences Saint Dignefort I et II - Route d’Oudalle à Gonfreville L'Orcher (76700) Voir la passation de marché »
2024-01-24   Marché de Conception-Réalisation pour les travaux d’entretien et de réparation de 4 ouvrages d’art courant (BB 261 /... (ESCOTA - SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D’AZUR, PROVENCE, ALPES)
Marché de Conception-Réalisation dans le cadre de travaux d’entretien et de réparations sur l’autoroute A8 de 4 ouvrages d’art courant. Ce marché comprend les études de conception à partir de la phase PRO, et la réalisation des travaux. Voir la passation de marché »
2024-01-24   PRESTATIONS D’INGENIERIE RELATIVES A L’ASSISTANCE A LA CONDUITE DE TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (LOT W) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Les prestations reposent sur les missions suivantes d'analyse et vérification de notes techniques, de suivi d’études, de conduite de chantier, de suivi de travaux, de suivi d’opération de jouvence d’installation(s) en exploitation, d'exécution des suivis d’essais et assistance aux opérations de réception et de soutien de chantier. Voir la passation de marché »
2024-01-23   Modélisation des réseaux d'eaux du site de Marcoule (hors pluvial) (CEA Marcoule)
Le présent marché a pour objet les prestations de modélisation des réseaux d'eaux du site de Marcoule (hors pluvial). Voir la passation de marché »
2024-01-22   24028 - Mission de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de 353 + 87 logements au sein de la Cité 5 sur les... (Maisons et Cités)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l’exécution des missions de maîtrise d’œuvre suivantes définies par l’article L. 2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCAP : Le marché consiste en la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre sur : - 353 logements à Auchel et Calonne-Ricouart (tranche ferme), - 87 potentiels logements complémentaires (tranche optionnelle). Voir la passation de marché »
2024-01-22   Inspections techniques des marchés industriels du projet TRF (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives)
L’accord-cadre d’inspection technique des marchés industriels du projet TRF porte sur des vérifications de réalisations d’équipements, de systèmes ou d’ouvrage, en usine ou sur le site de chantier d’installations nucléaires neuves ou modifiées. Les prestations comprennent les actions suivantes : o Action de conseil pour l’élaboration des plans prévisionnels d’inspection sur des équipements, systèmes ou ouvrages : Cette action a pour objet de fournir au CEA des conseils techniques à l’établissement de … Voir la passation de marché »
2024-01-22   AUDIT LOGISTIQUE POUR LES BESOINS DE L’EDQM (Conseil de l'Europe - EDQM)
La présente mise en concurrence porte sur la réalisation d’un audit en chaine logistique pour les besoins de la Direction Européenne de la Qualité du Médicament & Soins de Santé (EDQM). Voir la passation de marché »
2024-01-22   Appel des candidatures et des offres-Caracterisation Ballast (SNCF)
Dans le cadre de ses obligations légales en matière de gestion des déchets, la SNCF souhaite caractériser le complexe ballasté dégarni lors des opérations de renouvellement de la voie ferrée sur tout le marché national, qui se dérouleront entre 2024 et 2028. Les prestations du contrat auront lieu sur tout le réseau français. prestation à assurer est divisé en trois missions : - Mission 1 : Collecte de données sur le projet et le contexte, visite de site et constitution d’un programme d’investigations et … Voir la passation de marché »
2024-01-19   Prestations d'assistance pour la gestion de projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD (CEA Marcoule)
Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d'assistance relatives à la maîtrise des coûts, des délais et des risques à réaliser dans le cadre des projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD Voir la passation de marché »
2024-01-19   Autoroute A7 - Entretien des chaussées - Maîtrise d'oeuvre réalisation - PR 197 à 220 - Sens 1 et 2 (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Mission de maîtrise d'oeuvre réalisation d'une opération d'entretien des chaussées de la section située entre Avignon-Sud et Sénas de l'autoroute A7 dans les deux sens de circulation. Voir la passation de marché »
2024-01-19   HA_SLX_202471_AT ACHATS PROJET (SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI)
La SHEM lance une série exceptionnelle d’investissements pour la rénovation et le développement de ses installations. Dans ce cadre, elle requiert le renforcement sur l’expertise achats dans le respect des contraintes réglementaires et du processus achats SHEM. La SHEM a besoin de cet assistance technique de juin 2024 à fin mai 2026 (2 ans fermes) avec des tranches optionnelles d’un an de juin 2026 à fin mai 2032 (6 x 1 an tranches optionnelles). Voir la passation de marché »
2024-01-19   Reconnaissances géotechniques, sondages, essais, analyses et mesures en laboratoire (RATP)
Le présent accord cadre à bons de commandes a pour objectif de couvrir les besoins de campagnes de reconnaissance de terrains par sondages géotechniques en Ile de France, afin de définir leur nature et leurs caractéristiques géotechniques, dans le cadre des différents projets de la RATP ( métro, RER, tramway et bus). Voir la passation de marché »
2024-01-18   Marché de prestations d’AMO pour la gestion de technique Facility Management pour la direction immobilière Nord Est d'EDF (EDF SA - Direction des achats Groupe - DOA TP-IT - Département Immobilier)
Les prestations, objet du marché, sont destinées aux parcs Industriels et Tertiaires de la DIR Nord Est d'EDF et porte sur l'assistance technique Facility Management pour simplifier la prise en compte, le pilotage et la réalisation des activités immobilières confiées. Voir la passation de marché »
2024-01-18   Maîtrise d’œuvre relatif aux études et aux travaux de la construction d’environ 85 logements - La Sitelle à VANNES (MORBIHAN HABITAT)
Le présent marché est un marché de maîtrise d’œuvre relatif aux études et aux travaux de la construction d’environ 85 logements repartis en : - 25 logements pour handicapés séniors et parties communes - 43 logements LLS - 17 logements BRS - Un parking dans la mesure du possible aérien et intégré au bâti (entièrement ou partiellement) - Des accès extérieurs jardin pour le foyer et les logements concernés Voir la passation de marché »
2024-01-18   Référencement 2024-2028 des bureaux d'études techniques pour les opérations situées en Ile-de-France (Immobilière 3F)
La présente consultation a pour but de mettre en place, pour le maître d'ouvrage, une liste de bureaux d’études qui seront consultés pour les opérations engagées en Ile-de-France pour la durée du référencement : - Des missions de maîtrise d'œuvre concernant des opérations de construction et/ou de réhabilitation lancées en procédure formalisée ; - Des missions de maitrise d’œuvre de démolition ; - Des missions d’assistance à maitrise d’ouvrage dans les opérations de conception-réalisation. Elle concerne … Voir la passation de marché »
2024-01-17   Expertise, repérage amiante et cartographie de matières dangereuses d'aéronefs retirés du service avant leur démantèlement (MINARM/DMAé, Direction de la Maintenance Aéronautique)
Le marché a pour objet l’expertise, le repérage amiante et la cartographie de matières dangereuses d’aéronefs retirés du service avant leur démantèlement. Les matières dangereuses recherchées sont notamment les suivantes : • Amiante • Silice cristalline • Radionucléide • Plomb Le périmètre du marché concerne des aéronefs parmi la liste non-exhaustive : • avions : Flamant, Alphajet, Mystère IV, Mirage III, Mirage F1, Mirage 2000, Mirage IV, Fouga, Nord Atlas, Epsilon, Nord 262, Piper Breguet … Voir la passation de marché »
2024-01-17   Prestations en soutien de l'élaboration des évaluations de risques (CEA - Centre de Marcoule)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations en soutien de l’élaboration des évaluations de risques. Voir la passation de marché »
2024-01-17   missions de surveillance entomologique et d’intervention autour des détections et de prospection, traitement et... (Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté)
missions de surveillance entomologique et d’intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les insectes vecteurs dans la région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2024-01-16   BOUCAU (64) - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Opération « Les Terrasses de la Cale » (COMITE OUVRIER DU LOGEMENT)
Dialogue compétitif pour marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement urbain de l’ilot SEMARD et la construction d’un ensemble immobilier comportant environ 80 logements avec une marge d’appréciation fixée à – ou + 10% et environ 400 m² de commerce. La commune de BOUCAU poursuit un projet global de renouvellement urbain dans le quartier du Bas Boucau depuis plus d’une dizaine d’année. Le secteur SEMARD s’insère dans cette dynamique et ouvre une nouvelle phase opérationnelle avec l’ambition de … Voir la passation de marché »
2024-01-16   GEISPOLSHEIM-GARE MAÎTRISE D'OEUVRE (CDC Habitat - Direction Interrégionale Nord Est)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation énergétique de 94 logements en site occupé à Geispolsheim-gare. Voir la passation de marché »
2024-01-16   Marché de recalage manuel des ouvrages électriques Aériens dans le SI Enedis sur le territoire Nationale (Enedis)
Dans le cadre de la fiabilisation de ses bases de données patrimoniales, Enedis intègre les relevés LIDAR et la BD ORTHO® comme référentiel sur l’ensemble du territoire. Le marche couvrira les prestations de recalage des ouvrages électriques aérien en conformité des relevées LIDAR et HR05/HR20. Voir la passation de marché »
2024-01-16   Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de charpente, de couverture et de ventilation - Résidence La Benauge à Bordeaux (Aquitanis)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de charpente, de couverture et de ventilation - Résidence La Benauge à Bordeaux Voir la passation de marché »
2024-01-15   Mobilisation d'un expert pour l'animation d'un dialogue de politique sectorielle, la mise en oeuvre et le suivi du... (Agence française de développement)
Mobilisation d'un expert pour l'animation d'un dialogue de politique sectorielle, la mise en oeuvre et le suivi du PrPP « Eau Maurice ». Voir la passation de marché »
2024-01-15   Marché à bons de commande pour la réalisation des diagnostics structurels des murs en Terre Armée® du réseau ASF Ouest (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Les prestations consistent en la réalisation de diagnostics structurels des murs en Terre Armée® situés sur le réseau autoroutier concédé exploité par la Direction d’Exploitation Ouest d’ASF. Voir la passation de marché »
2024-01-15   marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’environ 26 logements collectifs sociaux, situés 16, avenue du... (Immobilière Rhône Alpes)
Le marché a pour objet un marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’environ 26 logements collectifs sociaux, situés 16, avenue du Chater à Francheville (69340). Cette opération sera développée en BIM conception. Elle sera certifiée NF Habitat HQE et devra respecter les niveaux de performance des seuils 2028 de la RE2020. Elle devra également obtenir le label bâtiment biosourcé – niveau 2 et respecter les exigences du référentiel Habitat Durable de la Métropole de Lyon. Voir la passation de marché »
2024-01-15   NANCY (54000) – Fouilles archéologiques préventives couvrant les périodes Moderne et Contemporaine sur une... (OPH de la Métropole du Grand Nancy)
Les prestations du présent marché ont pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation du projet d’immeuble d’habitation, après diagnostic archéologique et prescription de la DRAC. Voir la passation de marché »