Fournisseur: oyat

13 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur oyat est mentionné

2025-12-08   ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE DU SMALIM DANS SES ACTIVITÉS, NOTAMMENT CELLE D’AUTORITÉ CONCÉDANTE DE L’AÉROPORT DE... (Syndicat mixte de l'aéroport de Lille Métropole)
ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE DU SMALIM DANS SES ACTIVITÉS, NOTAMMENT CELLE D’AUTORITÉ CONCÉDANTE DE L’AÉROPORT DE LILLE-LESQUIN Voir la passation de marché »
2025-06-23   CONSEIL, ASSISTANCE ET REPRESENTATION EN JUSTICE DU GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE (Grand port maritime de Marseille)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne des prestations de CONSEIL, ASSISTANCE ET REPRESENTATION EN JUSTICE du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM) en matière de droit des marchés publics (lot 1), de … Voir la passation de marché »
2025-05-16   Conseil et assistance juridique pour Port Atlantique La Rochelle (Port Atlantique La Rochelle)
Les prestations sont définies comme suit: - Rédaction d'avis, conseils, consultations juridiques et notes d'analyse, - Participation aux réunions et rédaction de compte rendus, - Rédaction de projets d'actes, courriers ou relecture et validation de projets, - Accompagnement dans la prise de décision, - Assistance juridique relative à des démarches amiables et/ou précontentieuses Voir la passation de marché »
2025-02-20   Prestations de conseil et d'expertise juridiques et financiers (SPL SPIIT - SOCIETE PUBLIQUE INTERREGIONALE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DES TRANSPORTS)
Prestations de conseil et d'expertise juridiques et financiers. L'accord-cadre consiste en une prestation d'expertise de sujets juridiques et financiers, en ce compris dans la relation avec les prêteurs, visant notamment à accompagner la SPL pour de futurs tirages de dette, avenants aux contrats de concession actuels, avenants à la documentation de financement, augmentations de capital, mais également pour l'intégration d'une nouvelle Région avec mise en oeuvre d'un contrat de concession et levée de financement. Voir la passation de marché »
2025-01-30   Accord-cadre de mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage juridique pour un accompagnement du groupement sur des... (Orléans Métropole)
La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commande passé entre la Ville d'Orléans et la Métropole « Orléans Métropole» qui assure la coordination. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par période annuelle et par membre du groupement. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est de 200 000 … Voir la passation de marché »
2023-06-16   prestations juridiques (Synd mixte trpt commun aggl Toulousain)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-04-24   23pi06 AMO - dispositif de gestion du port de commerce de toulon-la seyne sur mer-bregaillon (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
prestations d'assistance à maitre d'ouvrage pour la définition et la mise en place du futur mode de gestion du port de commerce de Toulon-La Seyne Sur Mer-Brégaillon. Marché à tranches comportant une trance ferme et 5 tranches optionnelles. Marché a prix global et forfaitaire. Quelques prestations annexes sont à prix unitaires et figurent à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2023-01-20   assistance générale en matière d'audit, de contrôle et d'expertise des contrats et conventions signés par... (Île de France Mobilités)
le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet la contractualisation d'une assistance générale en matière d'audit, de contrôle et d'expertise des contrats et conventions signés par Île-De-France Mobilités. Il est décomposé en trois (3) lots. Le détail des missions et prestations est indiqués au sein du CCP du présent accord-cadre Voir la passation de marché »
2022-04-19   prestations de conseil juridique pour la Région Occitanie (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations attendues au titre du présent accord-cadre couvrent une assistance en qualité de conseil juridique : réalisation de consultations juridiques, accompagnement juridique de la collectivité Voir la passation de marché »