2026-11-10   Deadline 2026-12-07   Marché global de performance énergétique-. (Commune de Senones)
Marché global de performance énergétique Voir la passation de marché »
2026-11-10   Deadline 2026-12-14   MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE GEOTECHNIQUE, SITES ET SOLS POLLUES SUR LE TERRITOIRE DE L'EPA SENART (Établissement public d'aménagement de Sénart)
L'accord-cadre comprend 4 missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage : M1 réalisation d'études historiques et de vulnérabilité ; M2 volet environnemental ; M3 volet géotechnique ; M4 suivi des travaux sur le volet géotechnique / environnemental. Voir la passation de marché »
2026-11-10   Deadline 2026-12-18   Cartographie de l’aléa inondation par débordement de l’Yvette amont et de ses affluents dans le département des... (Direction Départementale des Territoires des Yvelines)
L’objet de l’étude est de fournir aux directions départementales des territoires des Yvelines (DDT78) et de l’Essonne (DDT91) les éléments techniques et les cartographies relatifs à la qualification des aléas liés aux débordements de l’Yvette et de ses affluents dans le cadre de l'élaboration d'un plan de prévention du risque inondation par débordement sur le bassin versant de l'Yvette (cours d'eaux concernés : Yvette et affluents yvelinois). La réalisation de cette étude est effectuée en étroite … Voir la passation de marché »
2026-11-10   Deadline 2026-12-14   Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le suivi du marché de maintenance des VMC (Les résidences de l'Orléanais)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-11-10   Deadline 2026-12-11   PRESTATIONS DE FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES RELATIVES AU PROJET DE PARC URBAIN DES CARMES (Commune d'Istres)
Il est envisagé l'aménagement d'un parc urbain sur un îlot bâti majoritairement. Cette opération consiste en la démolition préalable des bâtiments et en l'aménagement d'un parc urbain qualitatif et d'un ensemble paysagé Voir la passation de marché »
2026-11-10   Deadline 2026-12-15   Maitrise d'oeuvre pour la réfection ou le remplacement du pont de la RD167/A6-A10 sur la commune de Wissous (Conseil départemental de l'Essonne)
Le contrat porte sur les prestations de mission de maitrise d'oeuvre pour la réfection ou le remplacement du pont de la RD167/A6-A10 sur la commune de Wissous. L'ouvrage relève de la catégorie d'ouvrages infrastructure en réutilisation ou réhabilitation. La mission comprend les études de conception, la préparation de la consultation des entreprises de travaux, le suivi de l'exécution des travaux et l'assistance au maître d'ouvrage jusqu'à la réception de l'opération. Le maître d'oeuvre prend en compte … Voir la passation de marché »
2026-11-10   Deadline 2026-12-11   Pont de Frans - reprise et poursuite d'instrumentation - RD 904 (Jassans Riottier / RD 504 (Villefranche sur Saône) (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. L'estimation indicative est pour toute la durée du marché Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-10   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à... (Commune les Deux Alpes)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de missions d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre diverses. Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-11   Accord-cadre à bons de commandes prestations de géomètre pour la SPL Grand-Orly Seine Bièvre (SPL Grand-Orly Seine Bièvre)
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de géomètre, nécessaires à la réalisation d'ouvrages d'infrastructures et de superstructures sur les opérations portées par la SPL Grand-Orly Seine Bièvre. Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-10   Réalisation des fouilles archéologiques de la Bâtie d'Azieu (2027-2029) (Mairie de Genas)
La commune de Genas souhaite confier la réalisation d'une opération de fouilles archéologiques programmées sur le site de la Bâtie d'Azieu dans le cadre de son projet d'étude, de restauration et de valorisation de ce patrimoine. Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-04   FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE (Commune de Bournezeau)
Opération de fouille d'archéologie préventive prescrite par arrêté préfectoral pour le projet de réalisation de la médiathèque et de la réhabilitation des communs sur le site du vieux château, classé monument historique, rue de l'Abbaye à Bournezeau Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-11   Coordination Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers de génie civil (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la Coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveaux II et III sur les chantiers de génie civil Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-10   RD1005 - Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une nouvelle desserte de la zone d'activité d'Amphion... (Département de la Haute-Savoie)
Au regard de l'augmentation constante du trafic et dans l'objectif d'améliorer la desserte du secteur du Pont de Dranse (RD1005), le Département porte l'étude de plusieurs aménagements routiers sur les communes de Thonon-les-Bains, Publier et Marin. L'un de ces aménagements est la création d'un nouveau point de desserte vers la zone d'activité d'Amphion, par la réalisation d'un giratoire, du franchissement de la voie ferrée et de la rue des vignes rouges, et la création de voiries de desserte locale. … Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-10   Contrat d'assistance technique énergétique pour le contrôle et l'accompagnement de l'exploitation des chauffages... (GIE DIR AURA - CDC HABITAT)
Le présent contrat a pour objet l'assistance stratégique et technique pour la gestion des systèmes de chauffage, d'eau chaude sanitaire (ECS) et de ventilation des ensembles immobiliers du Pouvoir Adjudicateur via une approche globale et optimisée. Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-11   Mise en œuvre du volet 3 du pacte territorial sur le territoire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie (Intercom Bernay Terres de Normandie)
Mise en œuvre du volet 3 du pacte territorial sur le territoire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2027-01-20   Appel d'Offres Ouvert en vue des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation d'études de... (Ville de Toulon)
La Collectivité souhaite engager une réflexion sur le réaménagement du port de Méjean. A ce titre, le présent marché concerne une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique, administratif, juridique et financier en vue de la réalisation d'une étude sur le réaménagement du port Méjean. La mission a pour objet de permettre au maître d'ouvrage d'étudier les différents scénarios de réhabilitation tout en veillant à prendre en compte les contraintes naturelles du site, les diverses … Voir la passation de marché »
2026-11-09   Deadline 2026-12-15   Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la... (CHU de Clermont-Ferrand)
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3. Voir la passation de marché »
2026-11-07   Deadline 2026-12-09   Exploitation et maintenance des installations techniques du Centre Hospitalier Ravenel (Centre hospitalier régional universitaire de Nancy)
Exploitation et maintenance des installations techniques sur le site intra du Centre Hospitalier Ravenel à Mirecourt (43 bâtiments) et ses sites décentralisés (24 bâtiments) : Le marché sera conclu pour une durée de 4 ans et 6 mois. La durée d'exécution des prestations visées est fixée du 01/01/2027 au 30/06/2031. Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-07   MISSIONS DIAGNOSTIC PEMD AMELIORE ET D'AMO CIRCULAIRE POUR LES PATRIMOINES DU GROUPE IN'LI (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic PEMD amélioré ainsi que d'une mission d'AMO économie circulaire pour les opérations du Groupe in'li. Est entendu DIAG PEMD amélioré, la réalisation des étapes d'un Diagnostic PEMD Réglementaire couplé par la restitution d'un Diagnostic ressources. Il est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offre ouvert conformément aux articles L.2124-1 1°et R.2124-1 du Code de la commande publique. Maximum en valeur à 800 000 … Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-21   VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS TECHNIQUES DES BATIMENTS DU CONSEIL... (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-07   Etudes d'ingénierie spécialisées (COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030)
L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'études et d'expertises techniques spécialisées relatives à la conception d'ouvrages et d'installations, notamment en matière de structure, d'accroches temporaires, de traitement d'air, d'éclairage et d'acoustique. Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-08   Contrat d'Assistance Technique (CAT) pour la gestion des contrats de maintenance des ascenseurs (PATRIMOINE)
Contrat d'Assistance Technique (CAT) pour la gestion des contrats de maintenance des ascenseurs Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-07   Promenade de mer - Secteur 2 Missions prestations intellectuelles de CT et de CSPS dans le cadre de la... (Ville de La Baule Escoublac)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La mission confiée est une prestation globale de « Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs » pendant les phases de conception et de réalisation de l'opération (superstructure et infrastructure) Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-07   Mission de coordination SPS pour un marché global de performance énergétique de lycées de la Région Centre-Val de Loire (Region Centre Val de Loire)
Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières concernent la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à l'opération de la catégorie I (phase conception et réalisation), au sens de l'article R.4532-31 du Code du travail. Le présent cahier des clauses particulières a pour objet la réalisation de missions de … Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-08   Accord-cadre multi attributaires concernant les prestations de services de géomètres experts pour le compte de Paris... (Paris habitat - OPH)
Les prestations donneront lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires comprenant des prestations unitaires traitées à bons de commandes, sans montant minimum et pour un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre de 7 000 000 euro(s) HT . Cinq (5) attributaires seront désignés afin de répondre aux besoins de Paris Habitat, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-11-27   Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet d'installation, exploitation et maintenance de panneaux... (CH AGEN-NERAC)
Cette consultation a pour objet d'accompagner les établissements du GHT et de les conseiller dans leurs projets de concession relatives à l'installation, l'exploitation et la maintenance d'ombrières photovoltaïques de parking, de panneaux photovoltaïques en toitures, terrasses et au sol sur les sites du Centre Hospitalier Agen-Nérac, Ehpad de Pompeyrie, Ehpad d'Albret, Centre Hospitalier de Villeneuve sur Lot, Pôle de Santé du Villeneuvois, Ehpad de Gajac, IFPS de Villeneuve sur Lot, Centre Hospitalier … Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-07   Exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation (Communauté de communes Val de Gray)
Exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-11   CHERBOURG-EN-COTENTIN (50) - Site des Ecoles de Querqueville - Construction de bâtiments d'hébergement - Mission de... (SID Nord-Ouest)
CHERBOURG-EN-COTENTIN (50) - Site des Ecoles de Querqueville - Construction de bâtiments d'hébergement - Mission de contrôle technique Voir la passation de marché »
2026-11-06   Deadline 2026-12-11   MISSIONS DE MAITRISES D'oeUVRE RELATIVES AUX TRAVAUX DES RESEAUX HUMIDES (CIVIS)
La CIVIS a attribué un accord cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux liés aux réseaux humides (AEP, EU, EPU) sur l'ensemble de son territoire. Le présent marché en sera complémentaire, puisqu'il concernera en partie les missions de maîtrise d'oeuvre à exécuter relatives à la conception préalable et la réalisation des travaux liés à l'exercice de la compétence eau potable, assainissement, eaux pluviales urbaines. Le marché est alloti en 3 lots. Il a un durée d'n an (avec un démarrage … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-14   Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour l'accompagnement au relogement des ménages impactés par... (Commune de Saint Laurent du Maroni)
La présente consultation concerne : La réalisation d'une mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) visant à accompagner la mise en oeuvre des opérations de relogement des ménages impactés par les opérations de recyclage urbain menées dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni. Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-11   Mission de Maitrise d'oeuvre complète portant sur les travaux de remplacement de l'ensemble des châssis des Loggias... (La Nantaise d'habitations)
Madrid -Nantes -remplacement des châssis des loggias et traitement de points singuliers Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-07   Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert (missions foncières) et de topographe, pour... (Haute-Savoie Habitat)
Le marché concerne des prestations foncières et topographiques pour le compte des acheteurs (notamment la Direction du Patrimoine et du Renouvellement Urbain, la Direction du Développement et de la Construction et le Service juridique foncier), pour leurs besoins récurrents et transversaux. Toutefois, certaines prestations de géomètres-experts et topographes liées directement à des opérations de construction, de réhabilitations ou de démolition pourront être intégrées aux marchés de travaux ou de … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-10   Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage stratégique et opérationnelle des mobilités (CA Saint Germain Boucles de Seine)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" (lot 1) et une partie "accord-cadre à bons de commande" (lots 2 et 3). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT minimum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 40 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat : 400 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-08   Opération de fouille archéologique préventive Rue Etienne Poulet (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
Le contrat débutera à compter de la date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-18   Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du barrage du Bois Joalland (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
La présente consultation a pour objet de confier à un maître d'oeuvre une mission permettant de réaliser les études nécessaires et d'assurer le suivi des travaux afin de : - Conforter et mettre aux norme en vigueur le barrage du Bois Joalland, - Rétablir la continuité piétonne PMR et cycliste, - Assurer la restitution du débit réservé à l'aval, - Adapter les passages busés jusqu'à l'étang de Guindreff. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 2 850 000 euro(s) HT (valeur … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-11-25   MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE CONSEIL, LE SUIVI ET LE CONTROLE DES MARCHES D'EXPLOITATION CVC (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
Le présent marché concerne des missions d'assistance et de contrôle des marchés d'exploitation de chauffage CVC & ENR, pour les résidences de l'Acheteur situées dans les départements de l'Essonne et des Yvelines. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique Conformément aux dispositions des articles L. 2113-10, L. 2113-11 et R. 2113-2 du Code de la commande publique, … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-10   Accord-Cadre de missions de maîtrise d'oeuvre et de missions d'assistances techniques pour les aménagements d'espaces publics (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles comprenant deux lots. Le lot 1 est multi attributaires ( minimum 2 attributaires, maximum 3 attributaires) Le lot 2 est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-10   Appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes de prestations de diagnostics amiante et plomb, sur le... (Ville de Toulon)
La présente consultation porte sur des prestations de diagnostics destinés à rechercher la présence d'amiante ou de plomb dans tous les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon (propriété, occupation à quelque titre que ce soit, intervention dans le cadre du pouvoir de police du Maire notamment), distinguées en 2 lots Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-11   ACCORD-CADRE - BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES STRUCTURES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT72 (Centre hospitalier du Mans)
L'accord-cadre concerne des missions de Bureau d’Etudes Techniques Structures à réaliser dans les établissements membres du GHT 72 (coordonnées de ces établissements en annexe A du CCAP). L'accord-cadre a pour objet de confier au Titulaire les missions suivantes : 1. Missions en phase conception : • Vérification de structures en béton armé : note de calcul et conclusion. • Etude de faisabilité et préconisations de travaux de renforts • Descriptif et plan décrivant les préconisations – plans DWG • Plans … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-07   26M0361AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DU SUIVI ANIMATION DE LA COPROPRIETE 37 VESTREPAIN (Toulouse Métropole)
L'objet de ce marché est une assistance à maîtrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre la fin de la phase 3 du dispositif de redressement de la copropriété 37 Vestrepain, à savoir le suivi-animation d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH CD). La phase de suivi-animation a pour objectif la mise en oeuvre concrète de l'opération de redressement d'une copropriété. Suite à la liquidation judiciaire de l'opérateur initialement en charge du suivi animation de la copropriété … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-08   Prestations de contrôle technique et de vérifications techniques réglementaires initiales ou périodiques (Morbihan énergies)
Prestations de contrôle technique et de vérifications techniques réglementaires initiales ou périodiques L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La valeur estimée mentionnée dans cet avis de publicité correspond au montant maximum euro(s) Ht des prestations pour la durée totale maximale de ces accords-cadres Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-09   Accord-cadre d'AMO Fluide/gaz pour le département SEPF du CEA/Grenoble (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Accord-cadre d'AMO Fluide/gaz pour le département SEPF du CEA/Grenoble Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-07   GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS POUR DES MISSIONS D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET D’O.P.C. EN VUE DE LA... (Ville d'Aubervilliers)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions d’assistance techniques et d’OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) pour les opérations de travaux neufs ou de réhabilitation des bâtiments municipaux et des structures extérieures de la ville et de travaux de substitution sur les bâtiments et terrains privés. Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-04   Réalisation d’opérations de fouilles archéologiques sur le patrimoine de l'EPA Euromediterranee - Ilot Montolieu (etab public amenagement euromediterra)
Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques sur l’ilot Montolieu dans le 2°arrondissement à Marseille. Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-07   ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX DE LA VILLE DE DEUIL-LA BARRE : CONTROLE ET MAINTENANCE (MAIRIE DE DEUIL LA BARRE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Des aires de jeux sont installées sur le territoire de la collectivité, y compris dans les écoles élémentaires. La Ville de Deuil-La Barre a la nécessité de procéder à … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-09   PRESTATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-07   ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS RELATIF À DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ÉTUDES... (Hydreaulys)
Il s'agit d'un marché public de services conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec un seul opérateur économique, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés Publics de fournitures courantes et de services (ci-après dénommé CCAG/FCS). Il a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre, … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-09   COM – Contrôle extérieur – Laboratoire ouvrages d’art (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Prestations de contrôle extérieur laboratoire ouvrages d’art et fondations dans le cadre des travaux d’aménagement du Contournement Ouest de Montpellier (COM). Les domaines techniques concernés comprennent les ouvrages d’art courants, les ouvrages d’art non courants et les ouvrages en génie civil. Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2027-01-06   Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour des missions de contrôle technique pour les travaux de... (Morbihan Habitat (56))
Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour des missions de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation, de gros entretien et renouvellement de composants Voir la passation de marché »