Passation de marchés: Services de comptabilité et d'audit
>20 marchés publics actifs
Services de comptabilité et d'audit ont été achetés par des organisations telles que Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence française de développement et ATIH.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été GRANT Thornton, Mazars, KPMG, KPMG SA, deloitte et Associés, Deloitte & Associes, Mazars SA, Semaphores Expertise, Ernst & Young Advisory et Groupe Sirius.
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Achats récents de services de comptabilité et d'audit en France
2026-09-04
Deadline 2026-10-05
Marché de prestations d'assistance comptable et de gestion de la paie (SPL Vallée Sud Aménagement)
La présente consultation porte sur un marché de prestations d'assistance comptable et de gestion de la paie passé en groupement de commandes en application des articles L.2113- et L.2113-7 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un marché de prestations d'assistance comptable et de gestion de la paie passé en groupement de commandes en application des articles L.2113- et L.2113-7 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-06
EXTERNALISATION DE LA GESTION DE LA PAIE ET DECLARATIONS SOCIALES POUR LE PERSONNEL SOUS CCNU DE LA CCINCA ET DES... (VAUBAN 21)
La présente consultation a pour objet des prestations d'externalisation de la gestion de la paie et déclarations sociales pour le personnel sous CCNU de la CCINCA et des filiales majoritairement détenues par la CCINCA Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations d'externalisation de la gestion de la paie et déclarations sociales pour le personnel sous CCNU de la CCINCA et des filiales majoritairement détenues par la CCINCA Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-06
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence Voir la passation de marché »
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-01
Prestations de diagnostic Produits, Équipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage... (Métropole de Lyon)
Les missions objet de ce marché sont les suivantes : - réaliser des prestations de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments. - assister les services de la Métropole dans la mise en oeuvre de l'intégration de matériaux issus de l'économie circulaire dans les opérations de construction neuve, de réhabilitation, de projets d'aménagements urbains et d'espaces publics, ainsi que la gestion des déchets … Voir la passation de marché »
Les missions objet de ce marché sont les suivantes : - réaliser des prestations de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments. - assister les services de la Métropole dans la mise en oeuvre de l'intégration de matériaux issus de l'économie circulaire dans les opérations de construction neuve, de réhabilitation, de projets d'aménagements urbains et d'espaces publics, ainsi que la gestion des déchets … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-23
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION ET / OU LA MISE A JOUR D'AUDITS ET LE CONTROLE DE LA CONFORMITÉ... (GIE ILE-DE-FRANCE pour le compte de CDC Habitat, CDC Habitat Social et MEECAM)
Le présent accord-cadre concerne pour la réalisation ou la mise à jour des audits, et le suivi de mise en conformité à la réglementation accessibilité de près de 200 Etablissements Recevant du Public (ERP), comprenant notamment les missions suivantes : - La réalisation d'audit ; - Le Dépôt d'ACAM (Autorisation de Construire, d'Aménager ou de Modifier un Établissement Recevant du Public - ERP) ; - La demande de dérogation ; - Le suivi et la réception de travaux jusqu'à l'émission des attestations … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne pour la réalisation ou la mise à jour des audits, et le suivi de mise en conformité à la réglementation accessibilité de près de 200 Etablissements Recevant du Public (ERP), comprenant notamment les missions suivantes : - La réalisation d'audit ; - Le Dépôt d'ACAM (Autorisation de Construire, d'Aménager ou de Modifier un Établissement Recevant du Public - ERP) ; - La demande de dérogation ; - Le suivi et la réception de travaux jusqu'à l'émission des attestations … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-28
Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques ( directions, départements,... (Caisse nationale de l'assurance maladie)
Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques ( directions, départements, fonctions, projets de la cnam...) Voir la passation de marché »
Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques ( directions, départements, fonctions, projets de la cnam...) Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-25
REALISATION D'ENQUETES DESTINEES A MESURER LA QUALITE DU RESEAU DE TRANSPORT « LE MET' » (Euro-Métropole de Metz)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les services de transport en commun dont l'Euro-Métropole est l'Autorité Organisatrice (AO). Il a pour but de mesurer le niveau de qualité de service atteint sur les différents services de transports en commun constituant le réseau « LE MET' » Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les services de transport en commun dont l'Euro-Métropole est l'Autorité Organisatrice (AO). Il a pour but de mesurer le niveau de qualité de service atteint sur les différents services de transports en commun constituant le réseau « LE MET' » Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-21
Marché d'expertise comptable (oph rives de seine habitat)
Prestations d'Expertise Comptable. Les prestations comprennent une partie forfaitaire et une partie sur bons de commande Voir la passation de marché »
Prestations d'Expertise Comptable. Les prestations comprennent une partie forfaitaire et une partie sur bons de commande Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-09-25
26PI05 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES MISSIONS DE CONTROLE DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Le présent marché a pour objet d'effectuer pour le compte de la Métropole TPM les missions suivantes : - Un contrôle annuel et notamment un contrôle financier (expertise comptable) par analyse du compte rendu d'activité de la concession (CRAC) ou rapport annuel d'activité (RAD) et la participation aux COPIL/COTECH du contrat - Des présentations en commissions idoines des rapports de contrôle - Un audit ponctuel de la concession / délégation de service public Et ce pour chacun des contrats : - Concession … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'effectuer pour le compte de la Métropole TPM les missions suivantes : - Un contrôle annuel et notamment un contrôle financier (expertise comptable) par analyse du compte rendu d'activité de la concession (CRAC) ou rapport annuel d'activité (RAD) et la participation aux COPIL/COTECH du contrat - Des présentations en commissions idoines des rapports de contrôle - Un audit ponctuel de la concession / délégation de service public Et ce pour chacun des contrats : - Concession … Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-18
Désignation d'un commissaire aux comptes en vue de la certification des comptes de Tours Métropole Habitat (Tours Métropole Habitat)
Désignation d'un commissaire aux comptes pour Tours Métropole Habitat, Office Public de l'Habitat de 15 599 logements, premier bailleur social de la Métropole Tourangelle. Mission légale de commissariat aux comptes comprenant la certification des comptes annuels et l'ensemble des diligences et vérifications prévues par les dispositions du Code de commerce et la réglementation applicable aux Offices Publics de l'Habitat, pour les exercices 2026 à 2031 inclus, jusqu'à l'approbation des comptes 2031 Voir la passation de marché »
Désignation d'un commissaire aux comptes pour Tours Métropole Habitat, Office Public de l'Habitat de 15 599 logements, premier bailleur social de la Métropole Tourangelle. Mission légale de commissariat aux comptes comprenant la certification des comptes annuels et l'ensemble des diligences et vérifications prévues par les dispositions du Code de commerce et la réglementation applicable aux Offices Publics de l'Habitat, pour les exercices 2026 à 2031 inclus, jusqu'à l'approbation des comptes 2031 Voir la passation de marché »
2026-08-10
Deadline 2026-10-19
Accord-cadre de prestations de co-commissariat aux comptes dans le cadre d'un mandat pour les exercices comptables... (FRANCE TRAVAIL - DG)
Le présent marché a pour objet des prestations de co-commissaires aux comptes dans le cadre d’un mandat pour les exercices comptables 2027 à 2032 de France Travail. Les deux co-commissaires aux comptes titulaires constituent l’organe collégial de la certification des comptes de France Travail. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de co-commissaires aux comptes dans le cadre d’un mandat pour les exercices comptables 2027 à 2032 de France Travail. Les deux co-commissaires aux comptes titulaires constituent l’organe collégial de la certification des comptes de France Travail. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-05
ROBOTS CHIRURGICAUX (RESAH)
La présente consultation a pour objet la fourniture de robots chirurgicaux et l'exécution des prestations associées , le GIP Réseau des Acheteurs Hospitaliers (ou « Resah ») agit en qualité de Centrale d'achat dite « Grossiste », au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code, pour les lots n°1 à 5 inclus dont les stipulations administratives et particulières sont déclinées dans le CCAP correspondant, dans ce cas les équipements prestations sont commandées et payées par le Resah ; « Intermédiaire », au sens … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture de robots chirurgicaux et l'exécution des prestations associées , le GIP Réseau des Acheteurs Hospitaliers (ou « Resah ») agit en qualité de Centrale d'achat dite « Grossiste », au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code, pour les lots n°1 à 5 inclus dont les stipulations administratives et particulières sont déclinées dans le CCAP correspondant, dans ce cas les équipements prestations sont commandées et payées par le Resah ; « Intermédiaire », au sens … Voir la passation de marché »
2026-08-06
Prestation audit financier du programme Life Biodivest (Région Grand Est)
voir règlement de consultation Voir la passation de marché »
voir règlement de consultation Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-16
Accord - cadre relatif à la nomination d’un commissaire aux comptes pour CCI France (CCI France)
Le présent marché porte sur la nomination d’un commissaire aux comptes pour CCI France, pour 6 exercices, de 2026 à 2031. Le commissaire aux comptes contrôle et émet une opinion sur les comptes annuels dans les conditions prévues par la législation en vigueur et sous réserve des règles propres à CCI France. Il pourra être amené à produire des attestations complémentaires, notamment en ce qui concerne les éléments financiers relatifs à des projets subventionnés. Cette prestation annexe fera l’objet de … Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la nomination d’un commissaire aux comptes pour CCI France, pour 6 exercices, de 2026 à 2031. Le commissaire aux comptes contrôle et émet une opinion sur les comptes annuels dans les conditions prévues par la législation en vigueur et sous réserve des règles propres à CCI France. Il pourra être amené à produire des attestations complémentaires, notamment en ce qui concerne les éléments financiers relatifs à des projets subventionnés. Cette prestation annexe fera l’objet de … Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-07
MISSION D’ASSISTANCE COMPTABLE, FISCALE ET SOCIALE (Seine Park)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de missions d’expertise comptable et prestations d’assistance diverses pour le compte de la SPL SEINE PARK. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de missions d’expertise comptable et prestations d’assistance diverses pour le compte de la SPL SEINE PARK. Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-17
2026-12-DGMIC (Ministère de la Culture)
Le marché a pour objet une assistance pour l’examen de demandes d’aides au titre du FSEIP, notamment par l’évaluation des dossiers des candidats et la proposition de prises de décisions pour le bénéfice des aides au titre d’une part de bourses d’émergence et d’autre part des programmes d’incubation. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet une assistance pour l’examen de demandes d’aides au titre du FSEIP, notamment par l’évaluation des dossiers des candidats et la proposition de prises de décisions pour le bénéfice des aides au titre d’une part de bourses d’émergence et d’autre part des programmes d’incubation. Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-15
Mission d'assistance pour le suivi comptable, fiscal et social de la Succursale du BRGM en République Démocratique du Congo (Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM))
Dans le cadre de la coordination du projet PanAfGeo+ Invest et compte tenu de la présence opérationnelle de ses équipes en République Démocratique du Congo, le BRGM a acté la création d'une succursale à Kinshasa sur la durée du projet. Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire spécialisé capable d'assister le BRGM dans l'accompagnement comptable, fiscal et social de sa succursale Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la coordination du projet PanAfGeo+ Invest et compte tenu de la présence opérationnelle de ses équipes en République Démocratique du Congo, le BRGM a acté la création d'une succursale à Kinshasa sur la durée du projet. Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire spécialisé capable d'assister le BRGM dans l'accompagnement comptable, fiscal et social de sa succursale Voir la passation de marché »
2026-08-02
Deadline 2026-09-07
Mise en place et exploitation de solutions RH et paie (Groupement d’intérêt public Observatoire français des drogues et des tendances addictives – GIP OFDT)
Mise en place et exploitation de deux solutions : Lot n° 1 : Pré-liquidation de la paie et interface avec le dispositif de paye à façon de la DGFiP, incluant le dispositif transitoire complet de paie au 1er janvier 2027. Lot n° 2 : Gestion RH, parcours de l’agent et déplacements professionnels. Voir la passation de marché »
Mise en place et exploitation de deux solutions : Lot n° 1 : Pré-liquidation de la paie et interface avec le dispositif de paye à façon de la DGFiP, incluant le dispositif transitoire complet de paie au 1er janvier 2027. Lot n° 2 : Gestion RH, parcours de l’agent et déplacements professionnels. Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-21
2025-092 _ Agent foncier pour les projets d'Île-de-France Mobilités (Île de France Mobilités)
Le présent accord-cadre 2025-092 porte sur la réalisation de l'ensemble des démarches et formalités visant à la régularisation foncière et la libération des biens nécessaires dans le cadre de projets de maitrise foncière liés à des projets d'infrastructures ou des projets de pôles multimodaux ou de gares routières. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre 2025-092 porte sur la réalisation de l'ensemble des démarches et formalités visant à la régularisation foncière et la libération des biens nécessaires dans le cadre de projets de maitrise foncière liés à des projets d'infrastructures ou des projets de pôles multimodaux ou de gares routières. Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-18
AUDIT PLURIANNUEL DE LA DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE SUR LE TERRITOIRE DE LA CONCESSION DU SMEM 2026-2030 (SMEM)
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire auditeur indépendant, dûment accrédité pour la réalisation d'audits de concessions l'analyse détaillée du fonctionnement de la concession, une attention particulière étant portée aux candidats disposant d'une expertise avérée des ZNI. Cet auditeur aura pour mission d'analyser en détail le fonctionnement de la concession sur les aspects suivants : - Le patrimoine du SMEM - Les réseaux concédés (HTA - BT) - La maintenance - La continuité de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire auditeur indépendant, dûment accrédité pour la réalisation d'audits de concessions l'analyse détaillée du fonctionnement de la concession, une attention particulière étant portée aux candidats disposant d'une expertise avérée des ZNI. Cet auditeur aura pour mission d'analyser en détail le fonctionnement de la concession sur les aspects suivants : - Le patrimoine du SMEM - Les réseaux concédés (HTA - BT) - La maintenance - La continuité de … Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-10
Marché de commissariat aux comptes (exercices comptables 2026 à 2031) pour la Solideo Alpes 2030 (SOLIDEO ALPES 2030)
Le marché a pour objectif de désigner un Commissaire aux comptes (CAC) pour la certification légale des comptes annuels, en l'application des articles L.821-40 et suivants et L.822-1 et suivants du Code de commerce. La consultation porte sur six exercices comptables (2026 à 2031). Le besoin recouvre la mission légale annuelle de certification des comptes et les vérifications spécifiques prévues par la loi et des missions spécifiques très ponctuelles. L'enjeu du marché est de sécuriser la fiabilité et la … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objectif de désigner un Commissaire aux comptes (CAC) pour la certification légale des comptes annuels, en l'application des articles L.821-40 et suivants et L.822-1 et suivants du Code de commerce. La consultation porte sur six exercices comptables (2026 à 2031). Le besoin recouvre la mission légale annuelle de certification des comptes et les vérifications spécifiques prévues par la loi et des missions spécifiques très ponctuelles. L'enjeu du marché est de sécuriser la fiabilité et la … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-11
MISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES DE LA FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY POUR LES COMPTES 2027-2032 (Fondation Bon Sauveur d'Alby)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du présent marché concerne des prestations de services de Commissariat aux Comptes prévues par les dispositions du Code de Commerce pour le compte de la Fondation Bon Sauveur d'Alby et pour l'ensemble de ces établissements pour les exercices clos de 2027 à 2032 inclus Le mandat du commissaire aux comptes titulaire de la Fondation Bon Sauveur d'Alby et de son suppléant arrivera en effet à échéance à l'issue du Conseil d'Administration de la … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du présent marché concerne des prestations de services de Commissariat aux Comptes prévues par les dispositions du Code de Commerce pour le compte de la Fondation Bon Sauveur d'Alby et pour l'ensemble de ces établissements pour les exercices clos de 2027 à 2032 inclus Le mandat du commissaire aux comptes titulaire de la Fondation Bon Sauveur d'Alby et de son suppléant arrivera en effet à échéance à l'issue du Conseil d'Administration de la … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-11
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2026 à 2031 pour la CCI du Var (Chambre de commerce et d'industrie du Var)
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2026 à 2031 pour la CCI du Var Voir la passation de marché »
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2026 à 2031 pour la CCI du Var Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-11
Théâtre en Rond de la Ville de Sassenage : Prestations et direction techniques / Régie générale / Gestion des... (Commune de Sassenage)
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de services pour le Théâtre en Rond de la Ville de Sassenage. Prestations techniques (études de projets, fiches techniques, direction technique, régie générale), gestion des contrats d'embauche et paie des intermittents intervenant pour les prestations techniques. La programmation du Théâtre est établie sur 11 mois. Aucune prestation n'est réalisée en AOÛT du fait de la fermeture du Théâtre. Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Date de début … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de services pour le Théâtre en Rond de la Ville de Sassenage. Prestations techniques (études de projets, fiches techniques, direction technique, régie générale), gestion des contrats d'embauche et paie des intermittents intervenant pour les prestations techniques. La programmation du Théâtre est établie sur 11 mois. Aucune prestation n'est réalisée en AOÛT du fait de la fermeture du Théâtre. Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Date de début … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
Nomination d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour la période de contrôle des comptes des exercices de... (PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO))
La mission comprend la réalisation de l'audit des comptes annuels selon les règles et principes comptables, sociaux et fiscaux français applicables aux associations, la vérification du respect et de l'application des dispositions légales, statutaires et réglementaires, des recommandations relatives à l'amélioration continue des procédures et du contrôle interne, ainsi qu'une information exhaustive des organismes de contrôle. Une mission complémentaire SACC pour l'année 2025 sera également confiée au titulaire Voir la passation de marché »
La mission comprend la réalisation de l'audit des comptes annuels selon les règles et principes comptables, sociaux et fiscaux français applicables aux associations, la vérification du respect et de l'application des dispositions légales, statutaires et réglementaires, des recommandations relatives à l'amélioration continue des procédures et du contrôle interne, ainsi qu'une information exhaustive des organismes de contrôle. Une mission complémentaire SACC pour l'année 2025 sera également confiée au titulaire Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-18
Réalisation d'un audit technique de la sécurité des toitures terrasses sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26) (Drome aménagement habitat)
Réalisation d'un audit technique de la sécurité des toitures terrasses sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26) Voir la passation de marché »
Réalisation d'un audit technique de la sécurité des toitures terrasses sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26) Voir la passation de marché »
2026-07-22
Externalisation du traitement de la paie du personnel et des données sociales pour l'ensemble du personnel du... (ALTEMED)
Externalisation du traitement de la paie du personnel et des données sociales pour l'ensemble du personnel du groupement de commande porté par ALTEMED Voir la passation de marché »
Externalisation du traitement de la paie du personnel et des données sociales pour l'ensemble du personnel du groupement de commande porté par ALTEMED Voir la passation de marché »
2026-07-22
2026-064 : Accord-cadre pour la réalisation d'audit financier, contractuel et d'appui à l'exécution du contrat SNCF (Île de France Mobilités)
Le présent accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, a pour objet la réalisation de prestations d'audit financier, comptable et contractuel, ainsi que des missions d'expertise et d'assistance à l'exécution des contrats conclus entre Île-de-France Mobilités et SNCF Voyageurs, ainsi qu'entre Île-de-France Mobilités et SNCF Gares & Connexions. Ces prestations visent à permettre à Île-de-France Mobilités de s'assurer de la bonne exécution des obligations contractuelles des opérateurs, de vérifier … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, a pour objet la réalisation de prestations d'audit financier, comptable et contractuel, ainsi que des missions d'expertise et d'assistance à l'exécution des contrats conclus entre Île-de-France Mobilités et SNCF Voyageurs, ainsi qu'entre Île-de-France Mobilités et SNCF Gares & Connexions. Ces prestations visent à permettre à Île-de-France Mobilités de s'assurer de la bonne exécution des obligations contractuelles des opérateurs, de vérifier … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-10
Mission légale de commissariat aux comptes de la CCI Martinique (CCI de Martinique)
La présente consultation porte sur la mission légale de commissariat aux comptes de la CCI Martinique pour les exercices à 2026 à 2031 Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la mission légale de commissariat aux comptes de la CCI Martinique pour les exercices à 2026 à 2031 Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-07
ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE, FISCAL ET FINANCIER DE LA SPL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ NUMÉRIQUE (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE NUMERIQUE)
La SPL Bourgogne-Franche-Comté Numérique souhaite être accompagnée au niveau juridique, fiscal et financier, pendant la durée du présent accord-cadre : - pour le suivi d’exécution et l’évolution du contrat de concession de services conclu le 26 janvier 2018 avec son concessionnaire, la société BFC Fibre dont le capital est détenu par la société ORANGE Concessions (qui s’est substituée à ORANGE SA en 2021). - pour le suivi d’exécution et l’évolution des contrats de délégation de service public conclus … Voir la passation de marché »
La SPL Bourgogne-Franche-Comté Numérique souhaite être accompagnée au niveau juridique, fiscal et financier, pendant la durée du présent accord-cadre : - pour le suivi d’exécution et l’évolution du contrat de concession de services conclu le 26 janvier 2018 avec son concessionnaire, la société BFC Fibre dont le capital est détenu par la société ORANGE Concessions (qui s’est substituée à ORANGE SA en 2021). - pour le suivi d’exécution et l’évolution des contrats de délégation de service public conclus … Voir la passation de marché »
2026-07-21
MISSION DE COMMISSARIAT AUX COMPTES POUR LE COMPTE D'EPAMARNE ET D'EPAFRANCE - Exercices 2026-2032 (EPAMARNE EPAFRANCE)
MISSION DE COMMISSARIAT AUX COMPTES POUR LE COMPTE D'EPAMARNE ET D'EPAFRANCE - Exercices 2026-2032 Voir la passation de marché »
MISSION DE COMMISSARIAT AUX COMPTES POUR LE COMPTE D'EPAMARNE ET D'EPAFRANCE - Exercices 2026-2032 Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Assistance financière pour l'exécution du Contrat Ambition Logement (Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion)
Assistance financière pour l'exécution du Contrat Ambition Logement Voir la passation de marché »
Assistance financière pour l'exécution du Contrat Ambition Logement Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-08
Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour la certification des comptes de 2026 à 2031 (Territoire Habitat 90)
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
2026-07-16
NOMINATION D’UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D’UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT POUR LA SAS PORT DE... (SAS Port de Saint-Laurent du Var (SAS PLSV))
La présente consultation concerne la nomination d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant pour la SAS Port de Saint-Laurent du Var et la SAS Vieux-Port de Golfe Juan. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la nomination d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant pour la SAS Port de Saint-Laurent du Var et la SAS Vieux-Port de Golfe Juan. Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-11
Marché procédure adaptée pour prestations relatives à l'établissement de la paie, des déclarations sociales et... (GCS SARA)
Le présent marché a pour objet l'externalisation semi-complète de la gestion de la paie et des déclarations sociales du GCS SARA. Le dispositif repose sur un mode de gestion partagé dans lequel le GCS SARA conserve la collecte, la saisie, le contrôle et la validation des éléments variables de paie, tandis que le titulaire assure : - La production des bulletins de paie ; - Les déclarations sociales ; -La maintenance réglementaire et conventionnelle du paramétrage ; -Le support technique et fonctionnel associé. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'externalisation semi-complète de la gestion de la paie et des déclarations sociales du GCS SARA. Le dispositif repose sur un mode de gestion partagé dans lequel le GCS SARA conserve la collecte, la saisie, le contrôle et la validation des éléments variables de paie, tandis que le titulaire assure : - La production des bulletins de paie ; - Les déclarations sociales ; -La maintenance réglementaire et conventionnelle du paramétrage ; -Le support technique et fonctionnel associé. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Mission de commissariat aux comptes (ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE)
Mission de commissariat aux comptes Voir la passation de marché »
Mission de commissariat aux comptes Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-09-18
Mission de programmation et d'audit technico-économique pour les établissements et lycées publics de la Région... (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente mission concerne la mise en oeuvre d'opérations de réhabilitation, de restructuration et/ou d'extension des lycées existants des départements désignés ci-dessous mais également l'élaboration de programmes pour la réalisation de lycées neufs Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente mission concerne la mise en oeuvre d'opérations de réhabilitation, de restructuration et/ou d'extension des lycées existants des départements désignés ci-dessous mais également l'élaboration de programmes pour la réalisation de lycées neufs Voir la passation de marché »
2026-07-09
Réalisation d'audits chaufferie pour les bâtiments publics sur le territoire de la Haute-Savoie (Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE))
La consultation est allotie en quatre accords-cadres de services à bons de commande monoattributaires (répartition géographique par arrondissement de Haute-Savoie). Chaque accord-cadre est conclue pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois fois pour la même durée par reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Cet audit a pour but d'établir un état des lieux de l'installation de chaufferie existante et de ses systèmes de chauffage, … Voir la passation de marché »
La consultation est allotie en quatre accords-cadres de services à bons de commande monoattributaires (répartition géographique par arrondissement de Haute-Savoie). Chaque accord-cadre est conclue pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois fois pour la même durée par reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Cet audit a pour but d'établir un état des lieux de l'installation de chaufferie existante et de ses systèmes de chauffage, … Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-10
Accord-cadre relatif à des missions d’audit et d’évaluation des politiques publiques entrant dans le champ des... (Région Ile de France)
Accord-cadre relatif à des missions d’audit et d’évaluation des politiques publiques entrant dans le champ des fonctions dévolues à l’IGRIF Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à des missions d’audit et d’évaluation des politiques publiques entrant dans le champ des fonctions dévolues à l’IGRIF Voir la passation de marché »
2026-07-06
Audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (Commune de Sainte-Marie de la Réunion)
Le présent marché a pour objet la réalisation des audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (La Réunion). Il vise à objectiver la situation de la collectivité et de ses satellites (CCAS , Caisse des écoles), à sécuriser ses pratiques et à outiller le pilotage du projet de mandat. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation des audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (La Réunion). Il vise à objectiver la situation de la collectivité et de ses satellites (CCAS , Caisse des écoles), à sécuriser ses pratiques et à outiller le pilotage du projet de mandat. Voir la passation de marché »
2026-07-02
BAMAC-2026-368-SAFE (Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique)
Elaboration de prestations et production de livrables relatifs à l’activité d’audit de l’instrument SAFE pour le compte de l’Autorité nationale d’audit pour les fonds européens (AnAFe) Voir la passation de marché »
Elaboration de prestations et production de livrables relatifs à l’activité d’audit de l’instrument SAFE pour le compte de l’Autorité nationale d’audit pour les fonds européens (AnAFe) Voir la passation de marché »
2026-06-29
Evaluation des revenus d'activités des travailleurs non-salariés (Département des Hautes Pyrénées)
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de: - Lot 1 : 48 000 euro(s) HT - Lot 2 : 31 000 euro(s) HT Conclu pour 1 an reconductible 2 fois 1 an à compter du 01/01/2027 Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de: - Lot 1 : 48 000 euro(s) HT - Lot 2 : 31 000 euro(s) HT Conclu pour 1 an reconductible 2 fois 1 an à compter du 01/01/2027 Voir la passation de marché »
2026-06-29
Réalisation d'audits énergétiques en copropriétés (Amiens métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation d'audits énergétiques réglementaires de copropriétés situées sur le territoire d'Amiens Métropole Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation d'audits énergétiques réglementaires de copropriétés situées sur le territoire d'Amiens Métropole Voir la passation de marché »
2026-06-29
Evaluation financière dans le cadre de la réforme de l’hydroélectricité (DGEC)
Evaluation des indemnités de résiliations et contreparties financières de l'attribution du droit d'exploitation des installations hydroélectriques anciennement concédées Voir la passation de marché »
Evaluation des indemnités de résiliations et contreparties financières de l'attribution du droit d'exploitation des installations hydroélectriques anciennement concédées Voir la passation de marché »
2026-06-26
Réalisation d'audits pour l'obtention du label Certif'Région (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est 500 000 euro(s) HT. Le volume prévisionnel de commande (réalisation d'audits et rapport d'audits) s'élèvent à 410 pour la durée totale de l'accord-cadre. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est 500 000 euro(s) HT. Le volume prévisionnel de commande (réalisation d'audits et rapport d'audits) s'élèvent à 410 pour la durée totale de l'accord-cadre. Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité Voir la passation de marché »
2026-06-26
Missions d'audit sur les risques de chute et d'accès en toiture des bâtiments communaux et intercommunaux (CA Pau Béarn Pyrénées)
La CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) Accord-cadre avec maxi pour la période initiale : Pour la VDP : 80 000,00 euro(s) H.T. Pour la CAPBP : 20 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de conduction La date indiquée, à compter du 01/09/2026, est une date prévisionnelle Voir la passation de marché »
La CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) Accord-cadre avec maxi pour la période initiale : Pour la VDP : 80 000,00 euro(s) H.T. Pour la CAPBP : 20 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de conduction La date indiquée, à compter du 01/09/2026, est une date prévisionnelle Voir la passation de marché »
2026-06-26
Mission d'audit de la performance organisationnelle avec l'objectif d'optimiser les ressources et de mutualiser... (Ville d'Antibes (06))
Mission d'audit de la performance organisationnelle avec l'objectif d'optimiser les ressources de la Ville et de mutualiser avec la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis certains domaines d'activités relevant de l'administration communale Voir la passation de marché »
Mission d'audit de la performance organisationnelle avec l'objectif d'optimiser les ressources de la Ville et de mutualiser avec la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis certains domaines d'activités relevant de l'administration communale Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-10
Prestations de certification des comptes et de vérification des informations en matière de durabilité pour la Caisse... (CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION)
Prestations de certification des comptes et de vérification des informations en matière de durabilité pour la Caisse des Dépôts (y compris le Fonds de réserve pour les retraites) et le Groupe La Poste Voir la passation de marché »
Prestations de certification des comptes et de vérification des informations en matière de durabilité pour la Caisse des Dépôts (y compris le Fonds de réserve pour les retraites) et le Groupe La Poste Voir la passation de marché »
2026-06-25
REALISATION D’AUDITS ENERGETIQUES ET DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCES ENERGETIQUES (2 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet la réalisation d'audits énergétiques et de diagnostics de performances énergétiques (2 lots) pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation d'audits énergétiques et de diagnostics de performances énergétiques (2 lots) pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-06-20
Externalisation de la paie et administration du personnel (années 2027 et suivantes) (Épinal Habitat)
Groupement d'achat « Office Public de l'Habitat de la Métropole du grand Nancy (OMh) - Office Public de l'Habitat de l'agglomération d'Epinal (EPINAL HABITAT) » coordonné par EPINAL HABITAT Voir la passation de marché »
Groupement d'achat « Office Public de l'Habitat de la Métropole du grand Nancy (OMh) - Office Public de l'Habitat de l'agglomération d'Epinal (EPINAL HABITAT) » coordonné par EPINAL HABITAT Voir la passation de marché »