Passation de marchés: Services de comptabilité et d'audit
>20 marchés publics actifs
Services de comptabilité et d'audit ont été achetés par des organisations telles que Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence française de développement et ATIH.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été GRANT Thornton, Mazars, KPMG, KPMG SA, deloitte et Associés, Deloitte & Associes, Mazars SA, Semaphores Expertise, Ernst & Young Advisory et Groupe Sirius.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux (>20)
- Services de comptabilité et d'audit (>20) ⬅️
- Services d'audit (19)
- Services de comptabilité (3)
Achats récents de services de comptabilité et d'audit en France
2026-11-05
Deadline 2026-11-26
Audit de certification Qualité Sécurité Environnement Normes ISO 9001-ISO 45001 et ISO 14001 (Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86))
Audit de certification Qualité Sécurité Environnement Normes ISO 9001-ISO 45001 et ISO 14001 Voir la passation de marché »
Audit de certification Qualité Sécurité Environnement Normes ISO 9001-ISO 45001 et ISO 14001 Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-04
ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LE CONTRÔLE ET LE SUIVI DES PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE EN RÉGIE... (GRANDLYON Métropole)
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord cadre à bon de commande mono attributaire avec des prix mixtes d'une durée de 2 ans, reconductible une fois et avec un engagement minimum de 85.000,00 euro(s) HT et 250.000,00 euro(s) HT sur la période ferme. Les montants sont identiques pour la période reconductible. Toutes les prestations sont clairement définies dans le CCTP Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord cadre à bon de commande mono attributaire avec des prix mixtes d'une durée de 2 ans, reconductible une fois et avec un engagement minimum de 85.000,00 euro(s) HT et 250.000,00 euro(s) HT sur la période ferme. Les montants sont identiques pour la période reconductible. Toutes les prestations sont clairement définies dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-04
Réalisation d'audits dans le réseau des chambres d'agriculture (chambres D'Agriculture FRANCE)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'audits dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'audits dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture. Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Externalisation de la gestion de la paie des agents et des élus de la Ville et du CCAS de Goussainville (Ville de Goussainville)
Externalisation de la gestion de la paie des agents et des élus de la Ville et du CCAS de Goussainville Voir la passation de marché »
Externalisation de la gestion de la paie des agents et des élus de la Ville et du CCAS de Goussainville Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-01
Réalisation d'un audit 360° des Pharmacies à Usage Intérieur (PUI) du CHU De La Réunion et prestations de conseil et... (CHU de la Réunion)
Le CHU doit acquérir une mission d'audit 360 qui couvre simultanément l'organisation interne/externe de ses PUI, la sécurisation du circuit des produits de santé, les flux logistiques, les ressources, la gouvernance, les locaux, les systèmes d'information et la trajectoire de transformation. La mission doit produire des préconisations d'arbitrages et non seulement un constat. La mission attendue doit être structurée autour de trois exigences : objectiver, arbitrer, transformer. - Objectiver les … Voir la passation de marché »
Le CHU doit acquérir une mission d'audit 360 qui couvre simultanément l'organisation interne/externe de ses PUI, la sécurisation du circuit des produits de santé, les flux logistiques, les ressources, la gouvernance, les locaux, les systèmes d'information et la trajectoire de transformation. La mission doit produire des préconisations d'arbitrages et non seulement un constat. La mission attendue doit être structurée autour de trois exigences : objectiver, arbitrer, transformer. - Objectiver les … Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-12-07
GROUPEMENT DE COMMANDE DÉSIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES ET D'UN SUPPLÉANT POUR LA CERTIFICATION DES COMPTES... (CMAR PACA)
Le présent accord-cadre a pour objet la sélection d'un Commissaire aux comptes et d'un suppléant, en vue de la certification des comptes des exercices 2027 à 2032, des chambres de métiers membres du groupements de commande dont la CMAR PACA est le coordonnateur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire ne donnant pas lieu à remise en concurrence, dans lequel toutes les stipulations contractuelles sont intégralement fixées, conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 1° et R. 2162-6 du Code de … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la sélection d'un Commissaire aux comptes et d'un suppléant, en vue de la certification des comptes des exercices 2027 à 2032, des chambres de métiers membres du groupements de commande dont la CMAR PACA est le coordonnateur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire ne donnant pas lieu à remise en concurrence, dans lequel toutes les stipulations contractuelles sont intégralement fixées, conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 1° et R. 2162-6 du Code de … Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-30
Réalisation de prestations d'audit d'organismes financés par la Région et d'audit interne (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-27
Prestations d’expertises pour le compte de l’Agence française anticorruption (AFA) (Ministère de l'Économie, des Finances, et de la Souveraineté Industrielle Énergétique et Numérique)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'analyses juridiques, financières, comptables, informatiques, sectorielles, ainsi que d'audits de conformité, par des experts externes, auxquels l'Agence française anticorruption (AFA) peut avoir recours pour l’assister dans l'exercice de ses missions de contrôle. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'analyses juridiques, financières, comptables, informatiques, sectorielles, ainsi que d'audits de conformité, par des experts externes, auxquels l'Agence française anticorruption (AFA) peut avoir recours pour l’assister dans l'exercice de ses missions de contrôle. Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-25
REALISATION D’AUDITS POUR L’AGENCE FRANCE TRESOR (AFT) (Direction générale du Trésor)
Le marché a pour objet la réalisation de deux audits pour l’AFT : Réalisation d’un audit interne pluriannuel (lot n°1), réalisation d’un audit sur le pilotage des risques financiers et les procédures prudentielles mises en œuvre pour les opérations relatives à la gestion de la dette négociable et de la trésorerie de l'Etat (lot n°2). Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation de deux audits pour l’AFT : Réalisation d’un audit interne pluriannuel (lot n°1), réalisation d’un audit sur le pilotage des risques financiers et les procédures prudentielles mises en œuvre pour les opérations relatives à la gestion de la dette négociable et de la trésorerie de l'Etat (lot n°2). Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-27
Audit des déchèteries métropolitaines et élaboration d’un plan pluriannuel d’investissement (PPI) (Métropole Aix Marseille Provence)
Audit des déchèteries métropolitaines et élaboration d’un plan pluriannuel d’investissement (PPI) Voir la passation de marché »
Audit des déchèteries métropolitaines et élaboration d’un plan pluriannuel d’investissement (PPI) Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
Réalisation d’audits bâtimentaires « de type B » et de mesures de performances de l’enveloppe des bâtiments « de... (Cerema)
Réalisation d’audits bâtimentaires « de type B » et de mesures de performances de l’enveloppe des bâtiments « de type C » avant et après travaux Voir la passation de marché »
Réalisation d’audits bâtimentaires « de type B » et de mesures de performances de l’enveloppe des bâtiments « de type C » avant et après travaux Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-26
Nomination d'un Commissaire aux comptes titulaire pour la mission légale de certification des comptes du Cirad pour... (CIRAD)
Accord-cadre de prestations intellectuelles pour la nomination d'un Commissaire aux comptes titulaire, incluant la mission légale de certification des comptes du Cirad pour les exercices 2027 à 2032 et les audits des coûts dans le cadre de contrats financés. Durée du contrat : 6 ans. Montant maximum pour la partie à prix unitaires : 1 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord-cadre de prestations intellectuelles pour la nomination d'un Commissaire aux comptes titulaire, incluant la mission légale de certification des comptes du Cirad pour les exercices 2027 à 2032 et les audits des coûts dans le cadre de contrats financés. Durée du contrat : 6 ans. Montant maximum pour la partie à prix unitaires : 1 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-24
Attribution et suivi annuel de la note émetteur de la Région, notation des programmes de titres négociables à court... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent marché a pour objet : - l'attribution et la revue intermédiaire des notes émetteur long terme et court terme de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, - la notation du programme de titres négociables à court terme ou NEU CP, - la notation du programme d'émission de titres de créance (Euro Medium Term Note Programme), - la notation spécifique d'émissions sous programme EMTN. La définition précise du besoin figure dans le CCTP En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet : - l'attribution et la revue intermédiaire des notes émetteur long terme et court terme de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, - la notation du programme de titres négociables à court terme ou NEU CP, - la notation du programme d'émission de titres de créance (Euro Medium Term Note Programme), - la notation spécifique d'émissions sous programme EMTN. La définition précise du besoin figure dans le CCTP En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas … Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-23
certification des comptes de Météo-France pour les années 2027 à 2032 (MF...)
Les dispositions du présent cahier des charges ont vocation à encadrer l’exécution de la prestation de co-commissariat aux comptes pour la certification légale des comptes individuels de Météo France et consolidés du groupe Météo-France des exercices comptables 2027 à 2032 inclus. L’exercice du co-commissariat aux comptes est régi notamment par les articles L821-1 et suivants du code de commerce, Voir la passation de marché »
Les dispositions du présent cahier des charges ont vocation à encadrer l’exécution de la prestation de co-commissariat aux comptes pour la certification légale des comptes individuels de Météo France et consolidés du groupe Météo-France des exercices comptables 2027 à 2032 inclus. L’exercice du co-commissariat aux comptes est régi notamment par les articles L821-1 et suivants du code de commerce, Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-17
Prestations de certification des comptes et de vérification des informations en matière de durabilité pour la Caisse... (CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION)
Prestations de certification des comptes et de vérification des informations en matière de durabilité pour la Caisse des Dépôts (y compris le Fonds de réserve pour les retraites) et le Groupe La Poste - Relance du lot 3 : Prestations de commissariat aux comptes pour le FRR (Fonds de réserve pour les retraites) Voir la passation de marché »
Prestations de certification des comptes et de vérification des informations en matière de durabilité pour la Caisse des Dépôts (y compris le Fonds de réserve pour les retraites) et le Groupe La Poste - Relance du lot 3 : Prestations de commissariat aux comptes pour le FRR (Fonds de réserve pour les retraites) Voir la passation de marché »
2026-10-15
Cabinet de gestion RH et comptable (Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027)
Besoins en comptabilité, fiscalité, gestion administrative des ressources humaines et paie Voir la passation de marché »
Besoins en comptabilité, fiscalité, gestion administrative des ressources humaines et paie Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-18
Unité de Valorisation Énergétique des déchets du SYVEDAC (14) Missions de contrôle et d'audit de la délégation de... (Syndicat de valorisation et élimination des déchets de l'agglomération caennaise)
Unité de Valorisation Énergétique des déchets du SYVEDAC (14) Missions de contrôle et d'audit de la délégation de service public, et assistance à la passation du contrat d'exploitation Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaires pour la partie "marché ordinaire" Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour la partie 'accord-cadre à bons de commande" Voir la passation de marché »
Unité de Valorisation Énergétique des déchets du SYVEDAC (14) Missions de contrôle et d'audit de la délégation de service public, et assistance à la passation du contrat d'exploitation Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaires pour la partie "marché ordinaire" Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour la partie 'accord-cadre à bons de commande" Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-09
Contrôle légal et certification des comptes de l’ANRU (ANRU)
Le mandat actuel des commissaires aux comptes, titulaire et suppléant, de l'ANRU d’une durée de 6 exercices, arrive à échéance au conseil d'administration de mars 2027 qui sera appelé à statuer sur la clôture des comptes au 31 décembre 2026. Dans ce contexte, le conseil d'administration doit procéder au renouvellement du mandat légal du commissaire aux comptes titulaire et du commissaire aux com Voir la passation de marché »
Le mandat actuel des commissaires aux comptes, titulaire et suppléant, de l'ANRU d’une durée de 6 exercices, arrive à échéance au conseil d'administration de mars 2027 qui sera appelé à statuer sur la clôture des comptes au 31 décembre 2026. Dans ce contexte, le conseil d'administration doit procéder au renouvellement du mandat légal du commissaire aux comptes titulaire et du commissaire aux com Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-13
L'accord-cadre a pour objet l'exécution des missions de contrôle légal et de certification des comptes en... (SHEMA)
mission de commissariat aux comptes, en sachant que la SHEMA effectuant à compter du 31 décembre 2026 une consolidation des comptes, deux commissaires aux comptes seront retenus. Une convention d'accord cadre sera passée avec les deux candidats les mieux disant. Voir la passation de marché »
mission de commissariat aux comptes, en sachant que la SHEMA effectuant à compter du 31 décembre 2026 une consolidation des comptes, deux commissaires aux comptes seront retenus. Une convention d'accord cadre sera passée avec les deux candidats les mieux disant. Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-09
Prestation de comptabilité, d'expertise comptable (lot 1) et de gestion de paie (lot 2) au profit de l'Ordre... (ordre national des pédicure-podologues)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande à prix mixtes, conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du CCP Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande à prix mixtes, conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du CCP Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-09
Mission d'assistance au contrôle de la distribution et de la fourniture d'électricité en Lot-et-Garonne sur les... (Territoire d'energie Lot-et-Garonne)
Territoire d'Energie Lot-et-Garonne exerce, aux lieu et place des 319 communes du Lot-et-Garonne, la compétence d'autorité organisatrice de la distribution d'électricité (AODE). La gestion de ce service public est déléguée par voie de concession. Le présent marché fixe les missions dévolues au titulaire du marché pour le contrôle à effectuer sur les exercices 2026, 2027, 2028 et 2029 de la concession du service public de distribution d'électricité, notamment dans le lot 1 le contrôle technique et … Voir la passation de marché »
Territoire d'Energie Lot-et-Garonne exerce, aux lieu et place des 319 communes du Lot-et-Garonne, la compétence d'autorité organisatrice de la distribution d'électricité (AODE). La gestion de ce service public est déléguée par voie de concession. Le présent marché fixe les missions dévolues au titulaire du marché pour le contrôle à effectuer sur les exercices 2026, 2027, 2028 et 2029 de la concession du service public de distribution d'électricité, notamment dans le lot 1 le contrôle technique et … Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-15
ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES (SPL GAAM HDF)
Le présent Marché vise à doter la Société Publique Locale Gestion des Actifs et Appui à la Mobilité Hauts-de-France d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans le secteur ferroviaire, concernant la fourniture de Prestation Intellectuelles : assistance technique, études et conseil. Cette AMO permettra à la SPL d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de ses missions. Voir la passation de marché »
Le présent Marché vise à doter la Société Publique Locale Gestion des Actifs et Appui à la Mobilité Hauts-de-France d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans le secteur ferroviaire, concernant la fourniture de Prestation Intellectuelles : assistance technique, études et conseil. Cette AMO permettra à la SPL d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de ses missions. Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
Mission de commissariat aux comptes pour l'EPCI de Corse (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-10-05
Mission légale de co-commissariat aux comptes pour la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine – exercices comptables... (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un marché ordinaire. Le marché sera conclu pour une durée couvrant 6 exercices comptables à compter de sa date de notification (exercices comptables concernés 2027 à 2032). Voir la passation de marché »
Le marché est un marché ordinaire. Le marché sera conclu pour une durée couvrant 6 exercices comptables à compter de sa date de notification (exercices comptables concernés 2027 à 2032). Voir la passation de marché »
2026-10-02
Suivi, reporting et évaluation des structures financées par le Département (DEPARTEMENT DES LANDES)
Suivi, reporting et évaluation des structures financées par le Département sur la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
Suivi, reporting et évaluation des structures financées par le Département sur la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-10-01
Désignation des commissaires aux comptes titulaire et suppléant et de l'auditeur du rapport RSE de la SEMITAN (Semitan)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de prestations intellectuelles de commissariat aux comptes. Les prestations de commissariat aux comptes à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Contrôle légal et certification des comptes de la SEMITAN ; - Réalisation de missions connexes, particulières ou complémentaires prévues par la réglementation ou demandées par la SEMITAN, au fur et à mesure des besoins, dans le cadre d'une partie à bons de commande sans … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de prestations intellectuelles de commissariat aux comptes. Les prestations de commissariat aux comptes à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Contrôle légal et certification des comptes de la SEMITAN ; - Réalisation de missions connexes, particulières ou complémentaires prévues par la réglementation ou demandées par la SEMITAN, au fur et à mesure des besoins, dans le cadre d'une partie à bons de commande sans … Voir la passation de marché »
2026-10-01
EVALUATIONS EXTERNES ET AUDITS DE CERTIFICATION POUR LE CHU DE NIMES, LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET... (GHT Cévennes-Gard-Camargue)
La consultation donnera lieu, pour chacun des lots, à un marché "simple" à prix forfaitaire Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu, pour chacun des lots, à un marché "simple" à prix forfaitaire Voir la passation de marché »
2026-09-30
Accompagnement à la conformité RGPD amp; à la démarche qualité (Grand port maritime de la Martinique)
Accompagnement à la conformité RGPD amp; à la démarche qualité Voir la passation de marché »
Accompagnement à la conformité RGPD amp; à la démarche qualité Voir la passation de marché »
2026-09-30
Deadline 2026-11-09
Assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière pour l'audit et le renouvellement des contrats... (Tours Métropole Val de Loire)
La date indiquée est une date prévisionnelle. L'accord-cadre comporte une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à marché subséquent. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le contrat comporte une partie marché d'audit technique, juridique et financier pour l'eau potable et pour l''assainissement collectif (marché ordinaire) ainsi que des marchés subséquents pour les prestations de mode de gestion dépendant des conclusions de l'audit Voir la passation de marché »
La date indiquée est une date prévisionnelle. L'accord-cadre comporte une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à marché subséquent. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le contrat comporte une partie marché d'audit technique, juridique et financier pour l'eau potable et pour l''assainissement collectif (marché ordinaire) ainsi que des marchés subséquents pour les prestations de mode de gestion dépendant des conclusions de l'audit Voir la passation de marché »
2026-09-29
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIFS À UNE MISSION D'AUDIT, DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR... (Partenord Habitat)
La durée du marché débute à la date de notification et se termine le 31 décembre 2027. Les prix sont globaux et forfaitaires et non révisables. Les variantes sont interdites. Les missions portent sur l'analyse du patrimoine, l'audit fiscal, l'identification des leviers d'optimisation relatifs aux dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ainsi que la fiscalité local. Le titulaire accompagnera les équipes de Partenord Habitat pendant la réalisation de sa mission. L'ensemble des missions … Voir la passation de marché »
La durée du marché débute à la date de notification et se termine le 31 décembre 2027. Les prix sont globaux et forfaitaires et non révisables. Les variantes sont interdites. Les missions portent sur l'analyse du patrimoine, l'audit fiscal, l'identification des leviers d'optimisation relatifs aux dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ainsi que la fiscalité local. Le titulaire accompagnera les équipes de Partenord Habitat pendant la réalisation de sa mission. L'ensemble des missions … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Réalisation d'audits énergétiques d'opérations de CEE Industrie dans le cadre du programme PRODICEE (CETIAT)
Ce marché s'inscrit dans le cadre du programme PRODICEE. Ce programme porté par l'ADEME et 8 autres organismes porteurs (CSTB, AQC, IPP, CEREMA, CEREN, CETIAT, ALLICE, ENPC) a pour objet l'évaluation technique et économique du dispositif des fiches CEE (Renforcer l'efficience, la lutte contre la fraude et le pilotage du dispositif). Il s'applique aux domaines du bâtiment (résidentiel et tertiaire), de l'industrie, de l'agriculture, des réseaux de chaleur et des transports. Voir la passation de marché »
Ce marché s'inscrit dans le cadre du programme PRODICEE. Ce programme porté par l'ADEME et 8 autres organismes porteurs (CSTB, AQC, IPP, CEREMA, CEREN, CETIAT, ALLICE, ENPC) a pour objet l'évaluation technique et économique du dispositif des fiches CEE (Renforcer l'efficience, la lutte contre la fraude et le pilotage du dispositif). Il s'applique aux domaines du bâtiment (résidentiel et tertiaire), de l'industrie, de l'agriculture, des réseaux de chaleur et des transports. Voir la passation de marché »
2026-09-23
MISSION DE CERTIFICATION AUX COMPTES POUR LA PERIODE 2027-2032 POUR LE CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL DE BLOIS (CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle comprendra les phases suivantes : - Publication au BOAMP et JOUE - Mise à disposition des documents de la consultation sur le portail acheteur, - Réception des offres, - Analyse des offres, - Audition des 3 candidats les mieux classés par un jury composé du Directeur et de l'Attachée des Affaires Financières … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle comprendra les phases suivantes : - Publication au BOAMP et JOUE - Mise à disposition des documents de la consultation sur le portail acheteur, - Réception des offres, - Analyse des offres, - Audition des 3 candidats les mieux classés par un jury composé du Directeur et de l'Attachée des Affaires Financières … Voir la passation de marché »
2026-09-22
PRESTATION DE CONTROLE DE CONFORMITE A POSTERIORI DES CONTRATS ENGAGES PAR L’ADEME (ADEME)
PRESTATION DE CONTROLE DE CONFORMITE A POSTERIORI DES CONTRATS ENGAGES PAR L’ADEME Voir la passation de marché »
PRESTATION DE CONTROLE DE CONFORMITE A POSTERIORI DES CONTRATS ENGAGES PAR L’ADEME Voir la passation de marché »
2026-09-22
EXPERTISE COMPTABLE, DE GESTION DE LA PAIE ET D’ACCOMPAGNEMENT ASSOCIE (ADI NA)
La présente consultation concerne des prestations d’expertise comptable, de gestion de la paie et des déclarations sociales afférentes, ainsi que des prestations d’accompagnement en matière fiscale et sociale, dans le cadre de la gestion courante des activités de l’Agence de Développement et d’Innovation de la Nouvelle-Aquitaine – ADI N-A. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations d’expertise comptable, de gestion de la paie et des déclarations sociales afférentes, ainsi que des prestations d’accompagnement en matière fiscale et sociale, dans le cadre de la gestion courante des activités de l’Agence de Développement et d’Innovation de la Nouvelle-Aquitaine – ADI N-A. Voir la passation de marché »
2026-09-21
Audit des établissements ou services sociaux et médico-sociaux et assistance dans le contrôle des associations... (Département de la Vendée)
Il s'agit de confier à un prestataire externe la réalisation d'audit ou de contrôle de structures effectuant des missions de politique sociale départementale. Les structures concernées, ainsi que le calendrier prévisionnel, sont indiqués en annexes. Les deux lots sont multi-attributaires. Le début d'exécution du marché est prévu en janvier 2027 Voir la passation de marché »
Il s'agit de confier à un prestataire externe la réalisation d'audit ou de contrôle de structures effectuant des missions de politique sociale départementale. Les structures concernées, ainsi que le calendrier prévisionnel, sont indiqués en annexes. Les deux lots sont multi-attributaires. Le début d'exécution du marché est prévu en janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-09-15
Mission d'audit contractuel pour les exercices comptables 2026 à 2031 de la Communauté de communes Calvi-Balagne (Communauté de communes Calvi Balagne)
Dans le cadre de l'article 110 de la loi NOTRe, la Communauté de communes Calvi-Balagne a été retenue dans le cadre de l'expérimentation de dispositifs destinés à assurer la régularité, la sincérité et la fidélité des comptes des collectivité territoriales, afin d'établir les conditions préalables et nécessaires à la certification légale du secteur public locale. Pour les exercices 2026 à 2028 et de 2029 à 2031, la Communauté de communes Calvi Balagne souhaite continuer de soumettre lesdits Compte à un … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'article 110 de la loi NOTRe, la Communauté de communes Calvi-Balagne a été retenue dans le cadre de l'expérimentation de dispositifs destinés à assurer la régularité, la sincérité et la fidélité des comptes des collectivité territoriales, afin d'établir les conditions préalables et nécessaires à la certification légale du secteur public locale. Pour les exercices 2026 à 2028 et de 2029 à 2031, la Communauté de communes Calvi Balagne souhaite continuer de soumettre lesdits Compte à un … Voir la passation de marché »
2026-09-14
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 (Fondation Bon Sauveur de la Manche)
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 Voir la passation de marché »
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 Voir la passation de marché »
2026-09-14
Prestations de contrôle de régularité de la commande publique des opérations financées par le Fonds Européen... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP Voir la passation de marché »
2026-09-11
Mission légale de co-commissariat aux comptes pour la certification des comptes sociaux et des comptes combinés des... (CCI Nouvelle-Aquitaine)
La présente consultation a pour objet la mission légale de commissariat aux comptes de la CCI Nouvelle-Aquitaine pour la certification des comptes sociaux et des comptes combinés des exercices 2026 à 2031 ainsi que l'exécution de missions complémentaires. La présente consultation est réservée à une profession règlementée qui requiert la preuve de l'inscription sur la liste pour exercer la fonction de commissaire aux comptes (article L822-1 du code de commerce). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission légale de commissariat aux comptes de la CCI Nouvelle-Aquitaine pour la certification des comptes sociaux et des comptes combinés des exercices 2026 à 2031 ainsi que l'exécution de missions complémentaires. La présente consultation est réservée à une profession règlementée qui requiert la preuve de l'inscription sur la liste pour exercer la fonction de commissaire aux comptes (article L822-1 du code de commerce). Voir la passation de marché »
2026-09-10
CONTRÔLE QUALITÉ DU CONTRÔLE DE PREMIER NIVEAU DES DÉPENSES RÉALISÉES PAR LES BÉNÉFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME... (SGAR PFRA OCCITANIE)
CONTRÔLE QUALITÉ DU CONTRÔLE DE PREMIER NIVEAU DES DÉPENSES RÉALISÉES PAR LES BÉNÉFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME SUDOE 2021-2027 Voir la passation de marché »
CONTRÔLE QUALITÉ DU CONTRÔLE DE PREMIER NIVEAU DES DÉPENSES RÉALISÉES PAR LES BÉNÉFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME SUDOE 2021-2027 Voir la passation de marché »
2026-09-10
Prestations d'audit (COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030)
L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'audit et d'évaluation indépendantes ainsi que la mise à disposition d'une solution de gestion et de suivi des missions d'audit interne. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre objet de la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'audit et d'évaluation indépendantes ainsi que la mise à disposition d'une solution de gestion et de suivi des missions d'audit interne. Voir la passation de marché »
2026-09-10
PRESTATIONS D’AUDITS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF NORMANDIE « DESTINATION D’EXCELLENCE » (CCI Région Normandie)
PRESTATIONS D’AUDITS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF NORMANDIE « DESTINATION D’EXCELLENCE » Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D’AUDITS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF NORMANDIE « DESTINATION D’EXCELLENCE » Voir la passation de marché »
2026-09-07
Mission d'accompagnement institutionnel à la réduction du recours aux mesures coercitives et à l'amélioration de la... (GROUPE HOSPITALIER FONDATION VALLEE - PAUL GUIRAUD)
Le présent marché a pour objet a pour objet la réalisation d'une mission d'accompagnement institutionnel global visant à soutenir le GH Fondation Vallée - Paul Guiraud dans la réduction du recours aux mesures coercitives et dans l'amélioration conjointe : de la qualité et de la sécurité des soins ; du respect des droits, de la dignité, de l'intimité et des libertés des patients ; de la prévention des situations de crise, de violence ou de mise en danger ; des pratiques de désescalade, … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet a pour objet la réalisation d'une mission d'accompagnement institutionnel global visant à soutenir le GH Fondation Vallée - Paul Guiraud dans la réduction du recours aux mesures coercitives et dans l'amélioration conjointe : de la qualité et de la sécurité des soins ; du respect des droits, de la dignité, de l'intimité et des libertés des patients ; de la prévention des situations de crise, de violence ou de mise en danger ; des pratiques de désescalade, … Voir la passation de marché »
2026-09-07
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de prestations de commercialisation immobilière : Vente à... (Val d'Oise Habitat)
L'accord-cadre a pour objet de confier au titulaire, par marchés subséquents, des prestations de commercialisation immobilière et d'accompagnement portant sur la mise en vente à l'unité de logements issus du patrimoine de Val d'Oise Habitat, comprenant des logements conventionnés, des logements non conventionnés et des logements intermédiaires, qu'ils soient vacants ou occupés, ainsi que, le cas échéant, leurs annexes et dépendances. Le titulaire intervient en qualité de prestataire de commercialisation. … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet de confier au titulaire, par marchés subséquents, des prestations de commercialisation immobilière et d'accompagnement portant sur la mise en vente à l'unité de logements issus du patrimoine de Val d'Oise Habitat, comprenant des logements conventionnés, des logements non conventionnés et des logements intermédiaires, qu'ils soient vacants ou occupés, ainsi que, le cas échéant, leurs annexes et dépendances. Le titulaire intervient en qualité de prestataire de commercialisation. … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Prestations de certification des déclaratifs de coûts des projets de recherche aux financeurs nationaux et européens (CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91))
Les prestations portent sur la réalisation des missions d'audit suivantes: -Audit pour la production d'un certificat financier de projet, consistant notamment à contrôler les dépenses et recettes déclarées au titre du projet et à vérifier leur conformité aux règles applicables, en vue de l'établissement du certificat financier ; -Audit pour la production d'un certificat associé au compte d'exploitation d'une installation, d'une plateforme, d'un institut, d'un département ou de toute autre entité … Voir la passation de marché »
Les prestations portent sur la réalisation des missions d'audit suivantes: -Audit pour la production d'un certificat financier de projet, consistant notamment à contrôler les dépenses et recettes déclarées au titre du projet et à vérifier leur conformité aux règles applicables, en vue de l'établissement du certificat financier ; -Audit pour la production d'un certificat associé au compte d'exploitation d'une installation, d'une plateforme, d'un institut, d'un département ou de toute autre entité … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Marché de prestations d'assistance comptable et de gestion de la paie (SPL Vallée Sud Aménagement)
La présente consultation porte sur un marché de prestations d'assistance comptable et de gestion de la paie passé en groupement de commandes en application des articles L.2113- et L.2113-7 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un marché de prestations d'assistance comptable et de gestion de la paie passé en groupement de commandes en application des articles L.2113- et L.2113-7 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-09-03
EXTERNALISATION DE LA GESTION DE LA PAIE ET DECLARATIONS SOCIALES POUR LE PERSONNEL SOUS CCNU DE LA CCINCA ET DES... (VAUBAN 21)
La présente consultation a pour objet des prestations d'externalisation de la gestion de la paie et déclarations sociales pour le personnel sous CCNU de la CCINCA et des filiales majoritairement détenues par la CCINCA Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations d'externalisation de la gestion de la paie et déclarations sociales pour le personnel sous CCNU de la CCINCA et des filiales majoritairement détenues par la CCINCA Voir la passation de marché »
2026-09-02
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence Voir la passation de marché »
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence Voir la passation de marché »
2026-08-28
Prestations de diagnostic Produits, Équipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage... (Métropole de Lyon)
Les missions objet de ce marché sont les suivantes : - réaliser des prestations de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments. - assister les services de la Métropole dans la mise en oeuvre de l'intégration de matériaux issus de l'économie circulaire dans les opérations de construction neuve, de réhabilitation, de projets d'aménagements urbains et d'espaces publics, ainsi que la gestion des déchets … Voir la passation de marché »
Les missions objet de ce marché sont les suivantes : - réaliser des prestations de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments. - assister les services de la Métropole dans la mise en oeuvre de l'intégration de matériaux issus de l'économie circulaire dans les opérations de construction neuve, de réhabilitation, de projets d'aménagements urbains et d'espaces publics, ainsi que la gestion des déchets … Voir la passation de marché »
2026-08-21
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION ET / OU LA MISE A JOUR D'AUDITS ET LE CONTROLE DE LA CONFORMITÉ... (GIE ILE-DE-FRANCE pour le compte de CDC Habitat, CDC Habitat Social et MEECAM)
Le présent accord-cadre concerne pour la réalisation ou la mise à jour des audits, et le suivi de mise en conformité à la réglementation accessibilité de près de 200 Etablissements Recevant du Public (ERP), comprenant notamment les missions suivantes : - La réalisation d'audit ; - Le Dépôt d'ACAM (Autorisation de Construire, d'Aménager ou de Modifier un Établissement Recevant du Public - ERP) ; - La demande de dérogation ; - Le suivi et la réception de travaux jusqu'à l'émission des attestations … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne pour la réalisation ou la mise à jour des audits, et le suivi de mise en conformité à la réglementation accessibilité de près de 200 Etablissements Recevant du Public (ERP), comprenant notamment les missions suivantes : - La réalisation d'audit ; - Le Dépôt d'ACAM (Autorisation de Construire, d'Aménager ou de Modifier un Établissement Recevant du Public - ERP) ; - La demande de dérogation ; - Le suivi et la réception de travaux jusqu'à l'émission des attestations … Voir la passation de marché »