Passation de marchés: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
7 marchés publics actifs
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et études de marché et recherche économique; sondages et statistiques.
Historiquement, les fournisseurs de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sont Inddigo, SCAL, ACPM, Autocars sumian, CMT, Ernst and Young, Groupe Sirius, Préface, UTP et Acopad.
Récents marchés passés par Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2026-10-28
Deadline 2026-12-03
Prestations de sécurité, de gardiennage, de surveillance physique et de télésurveillance du matériel roulant (trains) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne des prestations de sécurité, de gardiennage, de surveillance et télésurveillance du matériel roulant et notamment des nouveaux trains STADLER entre la période de livraison de ces derniers et la réception du site de maintenance et de remisage où ils seront garés par la suite. Il pourra concerner la surveillance d'autres bâtiments ou infrastructures le long de la ligne des chemins de fer de Provence. Il s'agit d'un nouveau marché sans reprise de personnel. La définition … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de sécurité, de gardiennage, de surveillance et télésurveillance du matériel roulant et notamment des nouveaux trains STADLER entre la période de livraison de ces derniers et la réception du site de maintenance et de remisage où ils seront garés par la suite. Il pourra concerner la surveillance d'autres bâtiments ou infrastructures le long de la ligne des chemins de fer de Provence. Il s'agit d'un nouveau marché sans reprise de personnel. La définition … Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-24
Attribution et suivi annuel de la note émetteur de la Région, notation des programmes de titres négociables à court... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent marché a pour objet : - l'attribution et la revue intermédiaire des notes émetteur long terme et court terme de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, - la notation du programme de titres négociables à court terme ou NEU CP, - la notation du programme d'émission de titres de créance (Euro Medium Term Note Programme), - la notation spécifique d'émissions sous programme EMTN. La définition précise du besoin figure dans le CCTP En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet : - l'attribution et la revue intermédiaire des notes émetteur long terme et court terme de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, - la notation du programme de titres négociables à court terme ou NEU CP, - la notation du programme d'émission de titres de créance (Euro Medium Term Note Programme), - la notation spécifique d'émissions sous programme EMTN. La définition précise du besoin figure dans le CCTP En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas … Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-25
Acquisition de téléphones mobiles, de tablettes et d'accessoires reconditionnés au profit de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de téléphones mobiles, de tablettes et d'accessoires reconditionnés au profit de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et des adhérents de la Centrale d'achat régionale. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. La procédure de passation est un appel d'offres ouvert (R. 2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de téléphones mobiles, de tablettes et d'accessoires reconditionnés au profit de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et des adhérents de la Centrale d'achat régionale. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. La procédure de passation est un appel d'offres ouvert (R. 2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-16
Étude de Potentiel Commercial des Liaisons Ferroviaires Transfrontalières France-Italie dans le cadre du projet CROSUSMOB (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne l'évaluation du potentiel de développement commercial des liaisons ferroviaires transfrontalières voyageurs et fret prioritairement entre la France (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) et l'Italie (Ligurie, Piémont, Lombardie) dans le contexte des aménagements prévus par la LNPCA. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les prix du marché sont forfaitaires Le marché est à prix ferme et actualisable Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'évaluation du potentiel de développement commercial des liaisons ferroviaires transfrontalières voyageurs et fret prioritairement entre la France (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) et l'Italie (Ligurie, Piémont, Lombardie) dans le contexte des aménagements prévus par la LNPCA. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les prix du marché sont forfaitaires Le marché est à prix ferme et actualisable Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-26
Fourniture de denrées alimentaires et prestations associées pour les adhérents de la Centrale d'achat régionale (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires référencées sur catalogue ainsi que des prestations associées, à destination des adhérents de la Centrale d'achat régionale. Les prestations associées comprennent notamment la mise à disposition d'un outil de commande, la livraison, l'assistance technique et l'animation. Il s'agit d'un marché à prix mixtes : une partie marché à prix forfaitaire (DPGF), et une partie accord-cadre 100 % catalogue concernant de l'offre de denrées, et … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires référencées sur catalogue ainsi que des prestations associées, à destination des adhérents de la Centrale d'achat régionale. Les prestations associées comprennent notamment la mise à disposition d'un outil de commande, la livraison, l'assistance technique et l'animation. Il s'agit d'un marché à prix mixtes : une partie marché à prix forfaitaire (DPGF), et une partie accord-cadre 100 % catalogue concernant de l'offre de denrées, et … Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-16
Mission « Ordonnancement, Pilotage et Coordination » pour la rénovation énergétique et fonctionnelle du Lycée... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un marché Mission « Ordonnancement, Pilotage et Coordination » pour la rénovation énergétique et fonctionnelle du Lycée Altitude à Briançon. Une équipe de maîtrise d'oeuvre a déjà été retenue pour la réalisation de cette opération. Les missions du marché de MOE sont indiquées à l'article 1.1. du RC Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un marché Mission « Ordonnancement, Pilotage et Coordination » pour la rénovation énergétique et fonctionnelle du Lycée Altitude à Briançon. Une équipe de maîtrise d'oeuvre a déjà été retenue pour la réalisation de cette opération. Les missions du marché de MOE sont indiquées à l'article 1.1. du RC Voir la passation de marché »
2026-10-05
Deadline 2026-11-09
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la Région dans le cadre de la mise en oeuvre de sa politique en faveur du... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la Région dans le cadre de la mise en oeuvre de sa politique en faveur du développement de logements pour les travailleurs saisonniers du tourisme. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la Région dans le cadre de la mise en oeuvre de sa politique en faveur du développement de logements pour les travailleurs saisonniers du tourisme. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté … Voir la passation de marché »
2026-09-28
Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000 (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de … Voir la passation de marché »
2026-09-25
Impression, façonnage, livraisons en boites aux lettres et distribution en points de dépôts du magazine « Région » (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet l'édition d'un magazine d'information destiné aux habitants du territoire. La prestation attendue porte sur l'impression, le façonnage et la distribution du magazine, à la fois en boîtes aux lettres et en points de dépôts fixes, sur l'ensemble des 6 départements de la Région. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'édition d'un magazine d'information destiné aux habitants du territoire. La prestation attendue porte sur l'impression, le façonnage et la distribution du magazine, à la fois en boîtes aux lettres et en points de dépôts fixes, sur l'ensemble des 6 départements de la Région. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. … Voir la passation de marché »
2026-09-24
Travaux de confortement par ancrages des niches du tunnel de Moriez (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de confortement par ancrages des niches du tunnel de Moriez. Les travaux concernent le confortement des piédroits des niches du tunnel par ancrages, ainsi qu'un traitement localisé au PM 156. Les interventions sont réalisées sur une voie neuve, avec une contrainte majeure de protection des rails, traverses, attaches et du ballast. Le tunnel ferroviaire de Moriez est situé sur la ligne métrique Nice - Digne des Chemins de fer de Provence. La Région … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de confortement par ancrages des niches du tunnel de Moriez. Les travaux concernent le confortement des piédroits des niches du tunnel par ancrages, ainsi qu'un traitement localisé au PM 156. Les interventions sont réalisées sur une voie neuve, avec une contrainte majeure de protection des rails, traverses, attaches et du ballast. Le tunnel ferroviaire de Moriez est situé sur la ligne métrique Nice - Digne des Chemins de fer de Provence. La Région … Voir la passation de marché »
2026-09-24
Service Gestion des déplacements des Elus et des membres du CESER de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'agences de voyages pour les déplacements des Elus de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'agences de voyages pour les déplacements des Elus de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
2026-09-16
Achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à … Voir la passation de marché »
2026-09-14
Prestations de contrôle de régularité de la commande publique des opérations financées par le Fonds Européen... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP Voir la passation de marché »
2026-09-10
Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement des directions de la région Provence Alpes Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des directions de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans leurs démarches de certification et de mise en conformité (type ISO et assimilées). La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs économiques,?sous réserve d'un nombre d'offres?conformes suffisantes. … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des directions de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans leurs démarches de certification et de mise en conformité (type ISO et assimilées). La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs économiques,?sous réserve d'un nombre d'offres?conformes suffisantes. … Voir la passation de marché »
2026-09-07
Prestations d'accompagnement des collectivités territoriales à l'utilisation des sciences comportementales et... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le public cible visé par la mission d'accompagnement est celui des collectivités en charge de la réalisation d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) (cf. article L.541-15-1 du Code de l'environnement). La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté … Voir la passation de marché »
Le public cible visé par la mission d'accompagnement est celui des collectivités en charge de la réalisation d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) (cf. article L.541-15-1 du Code de l'environnement). La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté … Voir la passation de marché »
2026-09-03
Prestations de sécurité pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de surveillance des locaux... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés : - Lot 1 : Dispositif de surveillance des locaux administratifs conclu avec un seul attributaire et composé pour partie par un marché à prix global et forfaitaire et pour partie par un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires. - Lot 2 : Prestations exceptionnelles de sécurité pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région conclu … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés : - Lot 1 : Dispositif de surveillance des locaux administratifs conclu avec un seul attributaire et composé pour partie par un marché à prix global et forfaitaire et pour partie par un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires. - Lot 2 : Prestations exceptionnelles de sécurité pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région conclu … Voir la passation de marché »
2026-08-14
Le présent marché a pour objet la passation d'un marché de services de prestation d'assurances de protection... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent marché est un marché public de services d'assurances passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 et R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché public de services d'assurances passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 et R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-08-14
Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. … Voir la passation de marché »
2026-08-12
Réalisation d'une animation territoriale sur les Obligations Légales de Débroussaillement (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
La procédure de passation est Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2026-08-03
Missions de coordination CSPS de catégorie 2 et 3 - Conception et/ou Réalisation pour les travaux d'aménagement, de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations du présent accord-cadre sont réparties sur 4 grands secteurs géographiques de la région et représentent 12 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Chaque lot est passé sans montant minimum et 300 000 euros maximum par an Voir la passation de marché »
Les prestations du présent accord-cadre sont réparties sur 4 grands secteurs géographiques de la région et représentent 12 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Chaque lot est passé sans montant minimum et 300 000 euros maximum par an Voir la passation de marché »
2026-08-03
ELABORATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES ET SUIVI DES CONVERGENCES DE 13 TUNNELS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Accord cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. il s'agit d'un marché alloti. Les lieux d'exécutions se situent dans les Alpes Maritimes et les Alpes de Haute Provence Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. il s'agit d'un marché alloti. Les lieux d'exécutions se situent dans les Alpes Maritimes et les Alpes de Haute Provence Voir la passation de marché »
2026-07-22
Enquêtes et suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
2026-07-21
La Région Provence Alpes Côte d'Azur procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de … Voir la passation de marché »
La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Prestations de services graphiques et multimédia pour le Programme Interreg Euro-MED (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services graphiques et multimédia pour le Programme Interreg Euro-MED. Les missions du prestataire seront de deux types : - Mission 1 : Conseil et création de concept - Mission 2 : Exécution, déclinaison graphique/multimédia et mise au format Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services graphiques et multimédia pour le Programme Interreg Euro-MED. Les missions du prestataire seront de deux types : - Mission 1 : Conseil et création de concept - Mission 2 : Exécution, déclinaison graphique/multimédia et mise au format Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Exploitation de lignes express régionales (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique Voir la passation de marché »
2026-07-06
Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel (en 2 lots) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Etude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de l'information voyageur et de la billettique (projet... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans … Voir la passation de marché »
2026-07-01
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le déploiement d'une étude sur la coordination interrégionale et... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de services portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de la construction horaire des trains régionaux, dans le cadre du projet ALCOTRAITE. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de services portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de la construction horaire des trains régionaux, dans le cadre du projet ALCOTRAITE. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2026-06-30
Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation concerne un marché composé : - D'une partie à prix forfaitaire, - D'une partie à bons de commande au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie à bons de commande est passée sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour la durée du marché. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - la dévolution en … Voir la passation de marché »
La consultation concerne un marché composé : - D'une partie à prix forfaitaire, - D'une partie à bons de commande au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie à bons de commande est passée sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour la durée du marché. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - la dévolution en … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Location et aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en Région, en France, en Europe et à l'international. Lot 1 : Location et Aménagement d'un stand modulaire Lot 2 : Location et Aménagement d'un stand traditionnel La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en Région, en France, en Europe et à l'international. Lot 1 : Location et Aménagement d'un stand modulaire Lot 2 : Location et Aménagement d'un stand traditionnel La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
2026-06-15
Acquisition de trophées, coupes et médailles (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Marché de maintenance et exploitation des installations photovoltaïques des lycées de la Région Provence-Alpes-Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un marché qui a pour objectif de mettre en oeuvre des actions de maintenances préventive, corrective, de contrôle, ainsi que d'amélioration des installations photovoltaïques du parc immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. La Région exploite 45 centrales photovoltaïques avec des puissances comprises entre 5 kWc et 150 kWc. Ce chiffre peut être amené à croître dans les prochaines années. Les nouvelles centrales livrées feront l'objet d'une procédure d'ajout au contrat. Les … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché qui a pour objectif de mettre en oeuvre des actions de maintenances préventive, corrective, de contrôle, ainsi que d'amélioration des installations photovoltaïques du parc immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. La Région exploite 45 centrales photovoltaïques avec des puissances comprises entre 5 kWc et 150 kWc. Ce chiffre peut être amené à croître dans les prochaines années. Les nouvelles centrales livrées feront l'objet d'une procédure d'ajout au contrat. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites Voir la passation de marché »
2026-06-03
Formation des entreprises et organismes de travaux de Défense des Forêts Contre l'Incendie à la conciliation des... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Le présent accord-cadre a pour objet la collecte et la valorisation des biodéchets, à destination des adhérents de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Accord cadre en partie à bons de commande pour la mise à disposition de contenants et leur collecte, et en partie par voie de marché à prix unitaires sans bon de commande et aux quantités réellement exécutées pour la valorisation du contenu des bacs. Pas de montant minimum. Montants maximums par lot Les variantes sont interdites. L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première … Voir la passation de marché »
Accord cadre en partie à bons de commande pour la mise à disposition de contenants et leur collecte, et en partie par voie de marché à prix unitaires sans bon de commande et aux quantités réellement exécutées pour la valorisation du contenu des bacs. Pas de montant minimum. Montants maximums par lot Les variantes sont interdites. L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Actions de sensibilisation sur la thématique du handicap et des risques psychosociaux (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat d'actions de sensibilisation sur la thématique du handicap et des risques psychosociaux, destinées à accompagner les fonctions supports, managers et agents de la Région dans le cadre de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) d'une part, et du plan d'action pour la qualité de vie au travail, d'autre part. La présente consultation est allotie et fera l'objet de marchés séparés. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat d'actions de sensibilisation sur la thématique du handicap et des risques psychosociaux, destinées à accompagner les fonctions supports, managers et agents de la Région dans le cadre de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) d'une part, et du plan d'action pour la qualité de vie au travail, d'autre part. La présente consultation est allotie et fera l'objet de marchés séparés. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) et de sonorisation de sécurité (SSS) des lycées,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande. Concernant la partie en accord-cadre à bons de commandes, elle est conclue sans minimum et avec un montant maximum : Montant maximum annuel en euro(s) HT de chaque lot Lot 1 - Secteur Ouest 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot 2 - Secteur Nord 300 000 euro(s) (Trois cent mille euros) Lot 3 - Secteur Centre 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot … Voir la passation de marché »
Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande. Concernant la partie en accord-cadre à bons de commandes, elle est conclue sans minimum et avec un montant maximum : Montant maximum annuel en euro(s) HT de chaque lot Lot 1 - Secteur Ouest 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot 2 - Secteur Nord 300 000 euro(s) (Trois cent mille euros) Lot 3 - Secteur Centre 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour … Voir la passation de marché »
2026-04-21
Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-15
Missions d'AMO en Programmation, Qualité environnementale, Economie de la construction, Assistance technique tous... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur souhaite recourir aux services de prestataires qualifiés pour la réalisation de missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en Programmation, Assistance technique tous corps d'état (TCE), Economie de la construction, Qualité Environnementale, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques et Assistance juridique marchés publics dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance réalisées … Voir la passation de marché »
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur souhaite recourir aux services de prestataires qualifiés pour la réalisation de missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en Programmation, Assistance technique tous corps d'état (TCE), Economie de la construction, Qualité Environnementale, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques et Assistance juridique marchés publics dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance réalisées … Voir la passation de marché »
2026-04-13
La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage portant sur les opérations à... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est une procédure avec négociation (Articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique).Pour cet achat, la Région est une entité adjudicatrice et peut donc passer librement ses marchés selon la procédure avec négociation (article R2124-4 du CCP). Les différentes phases de la consultation sont les suivantes : - Appel à candidatures - Transmission des candidatures par les candidats - Sélection des candidatures par la Région selon les critères énoncés à … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est une procédure avec négociation (Articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique).Pour cet achat, la Région est une entité adjudicatrice et peut donc passer librement ses marchés selon la procédure avec négociation (article R2124-4 du CCP). Les différentes phases de la consultation sont les suivantes : - Appel à candidatures - Transmission des candidatures par les candidats - Sélection des candidatures par la Région selon les critères énoncés à … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Mission «Ordonnancement, Pilotage et Coordination» pour la reprise et l'achèvement de l'opération de construction... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation intervient dans le cadre d'une reprise d'opération suite à la défaillance du mandataire du groupement de Maîtrise d'oeuvre, lequel assurait également la mission d'OPC. L'opération initiale concerne la construction d'un internat et la réhabilitation globale du lycée Jean Cocteau à Miramas (13) dont les trois enjeux majeurs sont les suivants : - L'amélioration de certains ensembles fonctionnels de l'établissement - La rénovation thermique et technique des constructions existantes - … Voir la passation de marché »
La présente consultation intervient dans le cadre d'une reprise d'opération suite à la défaillance du mandataire du groupement de Maîtrise d'oeuvre, lequel assurait également la mission d'OPC. L'opération initiale concerne la construction d'un internat et la réhabilitation globale du lycée Jean Cocteau à Miramas (13) dont les trois enjeux majeurs sont les suivants : - L'amélioration de certains ensembles fonctionnels de l'établissement - La rénovation thermique et technique des constructions existantes - … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional des Hautes-Alpes (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots Voir la passation de marché »
2026-04-01
Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots. - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots. - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Prestations de déménagement en vue de l'extension et réhabilitation du Lycée Félix ESCLANGON à MANOSQUE (04) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum sur 4 ans de de 300 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum sur 4 ans de de 300 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-03-31
Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires - secteur Vaucluse (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est un marché simple à prix unitaires avec un seul attributaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
Le marché est un marché simple à prix unitaires avec un seul attributaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
2026-03-31
Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 12 lots Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 12 lots Voir la passation de marché »
2026-03-30
Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 : secteur de l'Estéron L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 euro(s) HT Et un … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 : secteur de l'Estéron L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 euro(s) HT Et un … Voir la passation de marché »
2026-03-27
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers pour les lycées publics et les... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu, par lot, avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en quatre lots : 1 Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente 2 Mobilier … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu, par lot, avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en quatre lots : 1 Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente 2 Mobilier … Voir la passation de marché »