Récents marchés passés par Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2026-03-27Deadline 2026-05-07La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers pour les lycées publics et les... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu, par lot, avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en quatre lots : 1 Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente 2 Mobilier …
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2026-03-27Deadline 2026-05-06Achat de prestations de formations (qualifiantes ou non) au bénéfice des personnes placées sous main de justice pour... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les candidats peuvent soumissionner à tous des lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
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2026-03-27Deadline 2026-04-27Gestion des dispositifs Pass Santé Jeunes et Pass Sud Montagne à destination des jeunes de Provence-Alpes-Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'accord cadre est conclu sans minimum. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 Euros HT En application de l'article L2113-11 du CCP, le choix de ne pas …
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2026-03-25Deadline 2026-04-27Conception et création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons …
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2026-03-24Deadline 2026-04-27Prestations d'assistance et de conseil juridique dans le cadre de la procédure d'évolution du SRADDET de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). La consultation concerne un marché composé - Pour partie d'un marché, - Pour partie d‘un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et …
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2026-03-23Deadline 2026-04-27Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations de cette consultation s'inscrivent dans un accord-cadre déjà attribué et réparti en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui ont fait l'objet de marchés séparés. Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui doivent être relancés suite à la défaillance d'une entreprise attributaire lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155) Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et …
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2026-03-17APPEL A PROPOSITIONS POUR L'OCCUPATION ET LA GESTION DE STATIONS D'AVITAILLEMENT En application de l'article... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
L'autorisation d'occupation du domaine public aéroportuaire délivrée à l'issue de la présente procédure est régie par le Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CG3P). Elle est temporaire précaire, révocable et ne confère pas au futur occupant des droits réels sur les dépendances occupées. Délivrée intuitu personae, elle prendra la forme d'un arrêté du Président de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. Le futur occupant/exploitant ne pourra sous-concéder, céder ou transférer les droits …
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2026-02-26Le présent marché a pour objet la maintenance des copieurs multifonctions de la Région (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. - Le marché est à bons de commande s'agissant des prestations suivantes : o Prestations de déménagement et d'assistance technique exceptionnelle o Achat de logiciels associés (incluant la maintenance) o Achat de forfaits annuels de maintenance Cette partie du marché …
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2026-02-13Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1.3° et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché sera conclu par voie d'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations par courriel à l'adresse du courrier électronique, indiquée sur le …
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2026-02-13Affranchissement, collecte, acheminement et distribution de plis et colis à destination de la France et de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations identifiées au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. La partie « …
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2026-01-30Construction d'un gymnase et aménagement de terrains sportifs pour le lycée CISSON à Toulon (83) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Construction d'un gymnase et aménagement de terrains sportifs pour le lycée CISSON à TOULON (83) La construction neuve est destinée à accueillir le lycée Georges Cisson. Le terrain de 12 546m², à forte déclivité, comporte un bâtiment compact en béton au RDC et structure bois au R+1, d'une surface de plancher de 1 939 m². Celui-ci reçoit une grande salle de sport et un mur d'escalade en double hauteur, ainsi que deux salles de sports, des vestiaires et …
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2026-01-26Prestation de contrôle d'une d'orthophotographie des départements du Var (83) et du Vaucluse (84) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation porte sur le contrôle d'une orthophotographie à très haute résolution par prise de vue aérienne pour les départements du Var (83) et du Vaucluse (84). L'étendue à couvrir représente environ 5630 Km² pour l'ensemble des 2 départements. Le prestataire retenu pour réaliser la production de l'orthophotographie est OPSIA pour les 2 Départements. Il s'agira notamment de procéder aux travaux suivants : - Acquisition des points de contrôle - Contrôle de l'aérotriangulation - Contrôle de …
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2026-01-16Evaluation opérationnelle du Programme Interreg Euro-MED pour la période 2021-2027 (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (CCP). Le marché est à prix global et forfaitaire. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : La dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou …
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2026-01-13Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations de cette consultation sont réparties en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui se sont révélés infructueux lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155) Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Chaque marché sera …
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2025-12-30Location de cars et minicars avec chauffeurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne la location de cars et minicars avec chauffeurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de …
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2025-12-12APPEL A PROJET - DONNEES SATELLITAIRES AU SERVICE DES TERRITOIRES (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il ne s'agit pas d'un contrat relevant du droit de la commande publique. La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur organise une procédure de sélection préalable prenant la forme d'un appel à projet afin de permettre aux opérateurs concurrents de se manifester. Il ne s'agit nullement d'attribuer au futur titulaire une concession de service ni un marché public. Cette procédure consiste en la mise en oeuvre d'une preuve de concept autour de l'usage des données spatiales au service des territoires de la région …
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2025-12-08Conception et mise en place d'un parcours commenté sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (CCP). Le marché est à prix global et forfaitaire. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes et la dévolution en lots séparés risque de …
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2025-11-27Refonte du portail connaissance du territoire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Phase candidature) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acheteur agit en qualité de pouvoir …
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