Passation de marchés: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
10 marchés publics actifs
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et études de marché et recherche économique; sondages et statistiques.
Historiquement, les fournisseurs de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sont Inddigo, SCAL, ACPM, CMT, Ernst and Young, Groupe Sirius, Préface, Acopad, Arcadis ESG et Autocars sumian.
Récents marchés passés par Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2026-07-22
Deadline 2026-09-09
Enquêtes et suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-22
La Région Provence Alpes Côte d'Azur procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de … Voir la passation de marché »
La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-15
Prestations de services graphiques et multimédia pour le Programme Interreg Euro-MED (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services graphiques et multimédia pour le Programme Interreg Euro-MED. Les missions du prestataire seront de deux types : - Mission 1 : Conseil et création de concept - Mission 2 : Exécution, déclinaison graphique/multimédia et mise au format Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services graphiques et multimédia pour le Programme Interreg Euro-MED. Les missions du prestataire seront de deux types : - Mission 1 : Conseil et création de concept - Mission 2 : Exécution, déclinaison graphique/multimédia et mise au format Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-02
Exploitation de lignes express régionales (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-14
Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel (en 2 lots) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu pour chacun des lots avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre à prix unitaires aux quantités réellement exécutées. La date … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-01
Etude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de l'information voyageur et de la billettique (projet... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans … Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-01
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le déploiement d'une étude sur la coordination interrégionale et... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de services portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de la construction horaire des trains régionaux, dans le cadre du projet ALCOTRAITE. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public de services portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude sur la coordination interrégionale et transfrontalière de la construction horaire des trains régionaux, dans le cadre du projet ALCOTRAITE. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-07
Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-07-31
Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation concerne un marché composé : - D'une partie à prix forfaitaire, - D'une partie à bons de commande au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie à bons de commande est passée sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour la durée du marché. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - la dévolution en … Voir la passation de marché »
La consultation concerne un marché composé : - D'une partie à prix forfaitaire, - D'une partie à bons de commande au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie à bons de commande est passée sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour la durée du marché. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - la dévolution en … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Location et aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en Région, en France, en Europe et à l'international. Lot 1 : Location et Aménagement d'un stand modulaire Lot 2 : Location et Aménagement d'un stand traditionnel La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la location et l'aménagement de stands pour les différentes foires et salons impliquant la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur en Région, en France, en Europe et à l'international. Lot 1 : Location et Aménagement d'un stand modulaire Lot 2 : Location et Aménagement d'un stand traditionnel La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-14
Acquisition de trophées, coupes et médailles (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Marché de maintenance et exploitation des installations photovoltaïques des lycées de la Région Provence-Alpes-Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un marché qui a pour objectif de mettre en oeuvre des actions de maintenances préventive, corrective, de contrôle, ainsi que d'amélioration des installations photovoltaïques du parc immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. La Région exploite 45 centrales photovoltaïques avec des puissances comprises entre 5 kWc et 150 kWc. Ce chiffre peut être amené à croître dans les prochaines années. Les nouvelles centrales livrées feront l'objet d'une procédure d'ajout au contrat. Les … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché qui a pour objectif de mettre en oeuvre des actions de maintenances préventive, corrective, de contrôle, ainsi que d'amélioration des installations photovoltaïques du parc immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. La Région exploite 45 centrales photovoltaïques avec des puissances comprises entre 5 kWc et 150 kWc. Ce chiffre peut être amené à croître dans les prochaines années. Les nouvelles centrales livrées feront l'objet d'une procédure d'ajout au contrat. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites Voir la passation de marché »
2026-06-03
Formation des entreprises et organismes de travaux de Défense des Forêts Contre l'Incendie à la conciliation des... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Le présent accord-cadre a pour objet la collecte et la valorisation des biodéchets, à destination des adhérents de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Accord cadre en partie à bons de commande pour la mise à disposition de contenants et leur collecte, et en partie par voie de marché à prix unitaires sans bon de commande et aux quantités réellement exécutées pour la valorisation du contenu des bacs. Pas de montant minimum. Montants maximums par lot Les variantes sont interdites. L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première … Voir la passation de marché »
Accord cadre en partie à bons de commande pour la mise à disposition de contenants et leur collecte, et en partie par voie de marché à prix unitaires sans bon de commande et aux quantités réellement exécutées pour la valorisation du contenu des bacs. Pas de montant minimum. Montants maximums par lot Les variantes sont interdites. L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Actions de sensibilisation sur la thématique du handicap et des risques psychosociaux (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat d'actions de sensibilisation sur la thématique du handicap et des risques psychosociaux, destinées à accompagner les fonctions supports, managers et agents de la Région dans le cadre de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) d'une part, et du plan d'action pour la qualité de vie au travail, d'autre part. La présente consultation est allotie et fera l'objet de marchés séparés. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat d'actions de sensibilisation sur la thématique du handicap et des risques psychosociaux, destinées à accompagner les fonctions supports, managers et agents de la Région dans le cadre de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) d'une part, et du plan d'action pour la qualité de vie au travail, d'autre part. La présente consultation est allotie et fera l'objet de marchés séparés. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) et de sonorisation de sécurité (SSS) des lycées,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande. Concernant la partie en accord-cadre à bons de commandes, elle est conclue sans minimum et avec un montant maximum : Montant maximum annuel en euro(s) HT de chaque lot Lot 1 - Secteur Ouest 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot 2 - Secteur Nord 300 000 euro(s) (Trois cent mille euros) Lot 3 - Secteur Centre 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot … Voir la passation de marché »
Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande. Concernant la partie en accord-cadre à bons de commandes, elle est conclue sans minimum et avec un montant maximum : Montant maximum annuel en euro(s) HT de chaque lot Lot 1 - Secteur Ouest 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot 2 - Secteur Nord 300 000 euro(s) (Trois cent mille euros) Lot 3 - Secteur Centre 350 000 euro(s) (Trois cent cinquante mille euros) Lot … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour … Voir la passation de marché »
2026-04-21
Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-15
Missions d'AMO en Programmation, Qualité environnementale, Economie de la construction, Assistance technique tous... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur souhaite recourir aux services de prestataires qualifiés pour la réalisation de missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en Programmation, Assistance technique tous corps d'état (TCE), Economie de la construction, Qualité Environnementale, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques et Assistance juridique marchés publics dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance réalisées … Voir la passation de marché »
La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur souhaite recourir aux services de prestataires qualifiés pour la réalisation de missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en Programmation, Assistance technique tous corps d'état (TCE), Economie de la construction, Qualité Environnementale, Ingénierie de la restauration (cuisine et HACCP) et conception d'ateliers pédagogiques et Assistance juridique marchés publics dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration, d'extension et de maintenance réalisées … Voir la passation de marché »
2026-04-13
La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage portant sur les opérations à... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est une procédure avec négociation (Articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique).Pour cet achat, la Région est une entité adjudicatrice et peut donc passer librement ses marchés selon la procédure avec négociation (article R2124-4 du CCP). Les différentes phases de la consultation sont les suivantes : - Appel à candidatures - Transmission des candidatures par les candidats - Sélection des candidatures par la Région selon les critères énoncés à … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est une procédure avec négociation (Articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique).Pour cet achat, la Région est une entité adjudicatrice et peut donc passer librement ses marchés selon la procédure avec négociation (article R2124-4 du CCP). Les différentes phases de la consultation sont les suivantes : - Appel à candidatures - Transmission des candidatures par les candidats - Sélection des candidatures par la Région selon les critères énoncés à … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Mission «Ordonnancement, Pilotage et Coordination» pour la reprise et l'achèvement de l'opération de construction... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation intervient dans le cadre d'une reprise d'opération suite à la défaillance du mandataire du groupement de Maîtrise d'oeuvre, lequel assurait également la mission d'OPC. L'opération initiale concerne la construction d'un internat et la réhabilitation globale du lycée Jean Cocteau à Miramas (13) dont les trois enjeux majeurs sont les suivants : - L'amélioration de certains ensembles fonctionnels de l'établissement - La rénovation thermique et technique des constructions existantes - … Voir la passation de marché »
La présente consultation intervient dans le cadre d'une reprise d'opération suite à la défaillance du mandataire du groupement de Maîtrise d'oeuvre, lequel assurait également la mission d'OPC. L'opération initiale concerne la construction d'un internat et la réhabilitation globale du lycée Jean Cocteau à Miramas (13) dont les trois enjeux majeurs sont les suivants : - L'amélioration de certains ensembles fonctionnels de l'établissement - La rénovation thermique et technique des constructions existantes - … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional des Hautes-Alpes (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots Voir la passation de marché »
2026-04-01
Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots. - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots. - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Prestations de déménagement en vue de l'extension et réhabilitation du Lycée Félix ESCLANGON à MANOSQUE (04) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum sur 4 ans de de 300 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum sur 4 ans de de 300 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-03-31
Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires - secteur Vaucluse (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est un marché simple à prix unitaires avec un seul attributaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
Le marché est un marché simple à prix unitaires avec un seul attributaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
2026-03-31
Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 12 lots Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 12 lots Voir la passation de marché »
2026-03-30
Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 : secteur de l'Estéron L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 euro(s) HT Et un … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 : secteur de l'Estéron L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 euro(s) HT Et un … Voir la passation de marché »
2026-03-27
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de mobiliers pour les lycées publics et les... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu, par lot, avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en quatre lots : 1 Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente 2 Mobilier … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu, par lot, avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en quatre lots : 1 Mobilier de bureau, d'accueil, de réunion et de salle polyvalente 2 Mobilier … Voir la passation de marché »
2026-03-27
Achat de prestations de formations (qualifiantes ou non) au bénéfice des personnes placées sous main de justice pour... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les candidats peuvent soumissionner à tous des lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les candidats peuvent soumissionner à tous des lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Voir la passation de marché »
2026-03-27
Gestion des dispositifs Pass Santé Jeunes et Pass Sud Montagne à destination des jeunes de Provence-Alpes-Côte... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'accord cadre est conclu sans minimum. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 Euros HT En application de l'article L2113-11 du CCP, le choix de ne pas … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'accord cadre est conclu sans minimum. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 Euros HT En application de l'article L2113-11 du CCP, le choix de ne pas … Voir la passation de marché »
2026-03-25
Conception et création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Prestations d'assistance et de conseil juridique dans le cadre de la procédure d'évolution du SRADDET de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). La consultation concerne un marché composé - Pour partie d'un marché, - Pour partie d‘un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). La consultation concerne un marché composé - Pour partie d'un marché, - Pour partie d‘un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et … Voir la passation de marché »
2026-03-23
Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations de cette consultation s'inscrivent dans un accord-cadre déjà attribué et réparti en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui ont fait l'objet de marchés séparés. Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui doivent être relancés suite à la défaillance d'une entreprise attributaire lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155) Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et … Voir la passation de marché »
Les prestations de cette consultation s'inscrivent dans un accord-cadre déjà attribué et réparti en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui ont fait l'objet de marchés séparés. Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui doivent être relancés suite à la défaillance d'une entreprise attributaire lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155) Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et … Voir la passation de marché »
2026-03-20
La présente consultation concerne la conception et la réalisation d'une enquête sur les Obligations Légales de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (CCP). Le marché est à prix global et forfaitaire. Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - l'objet du marché ne permet pas l'identification de … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (CCP). Le marché est à prix global et forfaitaire. Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - l'objet du marché ne permet pas l'identification de … Voir la passation de marché »
2026-03-17
APPEL A PROPOSITIONS POUR L'OCCUPATION ET LA GESTION DE STATIONS D'AVITAILLEMENT En application de l'article... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
L'autorisation d'occupation du domaine public aéroportuaire délivrée à l'issue de la présente procédure est régie par le Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CG3P). Elle est temporaire précaire, révocable et ne confère pas au futur occupant des droits réels sur les dépendances occupées. Délivrée intuitu personae, elle prendra la forme d'un arrêté du Président de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. Le futur occupant/exploitant ne pourra sous-concéder, céder ou transférer les droits … Voir la passation de marché »
L'autorisation d'occupation du domaine public aéroportuaire délivrée à l'issue de la présente procédure est régie par le Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CG3P). Elle est temporaire précaire, révocable et ne confère pas au futur occupant des droits réels sur les dépendances occupées. Délivrée intuitu personae, elle prendra la forme d'un arrêté du Président de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. Le futur occupant/exploitant ne pourra sous-concéder, céder ou transférer les droits … Voir la passation de marché »
2026-03-13
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services d'assurance pour les opérations de construction des... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction des opérations dont les coûts de construction unitaires n'excèdent pas 50 000 000 euro(s) TTC. La présente consultation est divisée en 3 lots techniques décrits ci-après. Accord cadre à bons de commande selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction des opérations dont les coûts de construction unitaires n'excèdent pas 50 000 000 euro(s) TTC. La présente consultation est divisée en 3 lots techniques décrits ci-après. Accord cadre à bons de commande selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-05
Travaux de voiries, réseaux divers et petits ouvrages sur la ligne de chemins de fer de Provence en 3 lots géographiques (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Prestations de travaux de voiries, réseaux divers et petits ouvrages sur la ligne de Chemins de Fer de Provence en 3 lots géographiques Lot n°1 (Nice, Colomars, Saint Martin du Var, Levens, Plan du Var, Utelle, Malaussène, Villars sur Var) Lot N° 2 (Touët sur Var, Rigaud, Puget-Théniers Entrevaux, Saint-Benoît, Annot, Le Fugeret, Méailles, Thorame Haute, La Mure Argens, Saint André les Alpes) Lot N°3 (Moriez, Barrême, Chaudon-Norante, Entrages, Mézel, Le Chaffaut, Saint-Jurson et Digne les Bains) Voir la passation de marché »
Prestations de travaux de voiries, réseaux divers et petits ouvrages sur la ligne de Chemins de Fer de Provence en 3 lots géographiques Lot n°1 (Nice, Colomars, Saint Martin du Var, Levens, Plan du Var, Utelle, Malaussène, Villars sur Var) Lot N° 2 (Touët sur Var, Rigaud, Puget-Théniers Entrevaux, Saint-Benoît, Annot, Le Fugeret, Méailles, Thorame Haute, La Mure Argens, Saint André les Alpes) Lot N°3 (Moriez, Barrême, Chaudon-Norante, Entrages, Mézel, Le Chaffaut, Saint-Jurson et Digne les Bains) Voir la passation de marché »
2026-03-05
Missions d'Assistance Technique (AT) pour les travaux de gestion du patrimoine immobilier de la Région (24 lots) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions d'assistance technique (AT) pour les travaux de gestion du patrimoine immobilier de la Région, réparties sur 4 grands secteurs géographiques représentant 24 lots au total. Chaque marché sera conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Cette assistance porte notamment sur la réalisation de diagnostics techniques, d'études, de … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne des missions d'assistance technique (AT) pour les travaux de gestion du patrimoine immobilier de la Région, réparties sur 4 grands secteurs géographiques représentant 24 lots au total. Chaque marché sera conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Cette assistance porte notamment sur la réalisation de diagnostics techniques, d'études, de … Voir la passation de marché »
2026-03-03
LYCEE JEAN MOULIN - DRAGUIGNAN - Réhabilitation et rénovation énergétique de l'internat et rénovation du système de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est décomposé en 11 lots. Il comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles : Tranche ferme : Réhabilitation et rénovation énergétique de l'internat et rénovation du système de sécurité incendie Tranche Optionnelle 1 : Serrure électronique Mise en place de serrures sécurisées à clés électroniques au RDC et au 3ème étage de l'internat Tranche Optionnelle 2 : Brasseurs d'air au niveau 3 de l‘internat Mise en place de brasseurs d'air dans les salles de classes et les locaux communs du 3ème … Voir la passation de marché »
Le marché est décomposé en 11 lots. Il comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles : Tranche ferme : Réhabilitation et rénovation énergétique de l'internat et rénovation du système de sécurité incendie Tranche Optionnelle 1 : Serrure électronique Mise en place de serrures sécurisées à clés électroniques au RDC et au 3ème étage de l'internat Tranche Optionnelle 2 : Brasseurs d'air au niveau 3 de l‘internat Mise en place de brasseurs d'air dans les salles de classes et les locaux communs du 3ème … Voir la passation de marché »
2026-03-03
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la production d'un diagnostic de vulnérabilité du territoire régional face aux... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est sous forme d'appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique) La consultation concerne un marché forfaitaire. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, l'évaluation environnementale fera l'objet d'un livrable unique dont les sections, telles que définies par l'article R122-20 du Code de … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est sous forme d'appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique) La consultation concerne un marché forfaitaire. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, l'évaluation environnementale fera l'objet d'un livrable unique dont les sections, telles que définies par l'article R122-20 du Code de … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Le présent marché a pour objet la maintenance des copieurs multifonctions de la Région (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. - Le marché est à bons de commande s'agissant des prestations suivantes : o Prestations de déménagement et d'assistance technique exceptionnelle o Achat de logiciels associés (incluant la maintenance) o Achat de forfaits annuels de maintenance Cette partie du marché … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. - Le marché est à bons de commande s'agissant des prestations suivantes : o Prestations de déménagement et d'assistance technique exceptionnelle o Achat de logiciels associés (incluant la maintenance) o Achat de forfaits annuels de maintenance Cette partie du marché … Voir la passation de marché »
2026-02-18
Convention de délégation de service public de type affermage, ayant pour objet de confier au délégataire, à ses... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les missions confiées au délégataire, décrites de façon exhaustive à l'article 19 du projet de Contrat, sont, de façon synthétique, les suivantes : - La gestion, l'exploitation, le développement et la promotion de l'aéroport dans le respect des réglementations, notamment en matière de sécurité aérienne ; - La réalisation des travaux d'entretien et de maintenance courante des ouvrages, installations et équipements de l'aérodrome ; - Les missions liées à la sécurité et la sûreté de l'aéroport ; - … Voir la passation de marché »
Les missions confiées au délégataire, décrites de façon exhaustive à l'article 19 du projet de Contrat, sont, de façon synthétique, les suivantes : - La gestion, l'exploitation, le développement et la promotion de l'aéroport dans le respect des réglementations, notamment en matière de sécurité aérienne ; - La réalisation des travaux d'entretien et de maintenance courante des ouvrages, installations et équipements de l'aérodrome ; - Les missions liées à la sécurité et la sûreté de l'aéroport ; - … Voir la passation de marché »
2026-02-17
Contrôles réglementaires et vérifications des équipements et installations des locaux de la Région Provence Alpes... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne les prestations relatives à l'exécution des contrôles et vérifications des installations et équipements de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, conformément aux normes et règlementations en vigueur. Ces prestations seront à exécuter dans les bâtiments, locaux et espaces occupés par la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Tous les contrôles et les vérifications techniques visent à assurer la sécurité d'exploitation des installations pour le personnel (personnel Région et … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations relatives à l'exécution des contrôles et vérifications des installations et équipements de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, conformément aux normes et règlementations en vigueur. Ces prestations seront à exécuter dans les bâtiments, locaux et espaces occupés par la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Tous les contrôles et les vérifications techniques visent à assurer la sécurité d'exploitation des installations pour le personnel (personnel Région et … Voir la passation de marché »
2026-02-16
Fourniture de matériels pédagogiques dans le cadre de la reconstruction du Lycée Golf Hôtel à Hyères pour la rentrée... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique Le marché est à prix global et forfaitaire. Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Lot 1 : Matériels de cuisine et de pâtisserie Lot 2 : Matériels de sciences Lot 3 : Matériels de sport et de musculation Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Les candidats peuvent se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots, soit tous … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique Le marché est à prix global et forfaitaire. Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Lot 1 : Matériels de cuisine et de pâtisserie Lot 2 : Matériels de sciences Lot 3 : Matériels de sport et de musculation Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Les candidats peuvent se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots, soit tous … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1.3° et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché sera conclu par voie d'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations par courriel à l'adresse du courrier électronique, indiquée sur le … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1.3° et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le marché sera conclu par voie d'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations par courriel à l'adresse du courrier électronique, indiquée sur le … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Affranchissement, collecte, acheminement et distribution de plis et colis à destination de la France et de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations identifiées au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. La partie « … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique : - Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations identifiées au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). - Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. La partie « … Voir la passation de marché »
2026-02-11
Prestations de service de médecine du travail et préventive pour les agents de la Région Provence Alpes Côte d'Azur... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 2° du code de la commande publique). Le marché est à prix global et forfaitaire. Il est décomposé en deux lots : Lot N°1 Surveillance médico-professionnelle des agents régionaux des services Lot N°2 Surveillance médico-professionnelle des agents régionaux des lycées Voir la passation de marché »
La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 2° du code de la commande publique). Le marché est à prix global et forfaitaire. Il est décomposé en deux lots : Lot N°1 Surveillance médico-professionnelle des agents régionaux des services Lot N°2 Surveillance médico-professionnelle des agents régionaux des lycées Voir la passation de marché »
2026-02-10
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'extension et la restructuration de la demi-pension du lycée GALLIENI... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation est organisée dans le cadre de l'attribution d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'extension et la restructuration de la demi-pension du lycée GALLIENI à FREJUS. La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de ses missions a acté : - La restructuration de la restauration scolaire pour une augmentation de sa capacité d'accueil et de production et le remplacement d'une grande partie des équipements de la cuisine vétuste - La création d'une zone de distribution … Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée dans le cadre de l'attribution d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'extension et la restructuration de la demi-pension du lycée GALLIENI à FREJUS. La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de ses missions a acté : - La restructuration de la restauration scolaire pour une augmentation de sa capacité d'accueil et de production et le remplacement d'une grande partie des équipements de la cuisine vétuste - La création d'une zone de distribution … Voir la passation de marché »
2026-02-10
Travaux d'extension et de réhabilitation du Lycée Félix ESCLANGON à MANOSQUE (04) (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Marché à prix forfaitaires en 13 lots durée 49 mois dont 36 mois travaux, un mois de préparation et GPA. Clause environnementale et sociale (sociale lots 01, 02, 03, 05, 06, 07, 08, 09, 10 et 11) Voir la passation de marché »
Marché à prix forfaitaires en 13 lots durée 49 mois dont 36 mois travaux, un mois de préparation et GPA. Clause environnementale et sociale (sociale lots 01, 02, 03, 05, 06, 07, 08, 09, 10 et 11) Voir la passation de marché »