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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur DEUX PJ est mentionné

2025-02-20   Transports scolaires des Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptĂ©es (DĂ©partement de l'Indre)
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées Voir la passation de marché »
2025-02-17   ExĂ©cution de services scolaires de transport adaptĂ© rĂ©servĂ©s aux Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap (DĂ©partement de la Dordogne)
La présente consultation a pour objet l'exécution de services scolaires de transport adapté réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap. L'accord cadre est décomposé en 7 lots , il seront exécutés par émission de bons de commandes successifs selon le besoin. Les prestations seront exécutées à compter du premier jour de l'année scolaire 2025-2026 soit à compter du 1er septembre 2025 jusqu'à la fin des cours pour l'année scolaire. L'accord cadre relatif à chaque lot sera conclu pour une durée … Voir la passation de marché »
2024-11-26   Transport des Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap dans les CĂ´tes d'Armor (DĂ©partement des CĂ´tes d'Armor)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum défini pour chaque lot Mono attributaire pour 3 lots (n°2, 10 et 11) et multi attributaires pour les autres (avec 5 titulaires maximum par lot) Le nombre de lot attribué est limité selon le nombre de licences (cf article 4 du règlement de la consultation) Voir la passation de marché »
2023-12-06   exĂ©cution du service de transport scolaires adaptĂ©s des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s du dĂ©partement de... (DĂ©partement de Seine-et-Marne)
exécution du service de transport scolaires adaptés des élèves et étudiants handicapés du département de Seine-Et-Marne par véhicules légers de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés Voir la passation de marché »
2023-03-16   services de transports rĂ©guliers des Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap domiciliĂ©s dans le DĂ©partement de la Manche (DĂ©partement de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots sera attribué à plusieurs prestataires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un maximum annuel fixé en valeur dans l'acte d'engagement, pour chacun des lots Voir la passation de marché »
2022-12-14   transport scolaire des Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap ainsi que des enfants relevant de l'ase et des... (DĂ©partement du Morbihan)
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
2022-03-24   exĂ©cution de services de transport scolaire pour les Ă©lèves de l'enseignement spĂ©cialisĂ© domiciliĂ©s en CĂ´tes d'armor... (RĂ©gion Bretagne)
exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'armor pour le compte de la Région Bretagne à compter de la rentrée 2022/2023 - 6 LOTS Voir la passation de marché »
2022-02-21   services de transports rĂ©guliers des Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap (DĂ©partement de la Seine-Maritime)
services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules entre 5 et 7 places conducteur compris (pour les lots 1 à 19) et de véhicules adaptés type Tpmr (pour le lot 20), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
2021-02-23   ExĂ©cution de services scolaires de transport adaptĂ© rĂ©servĂ©s aux Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Dordogne)
Dans le cadre de la compétence sociale du département, le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services scolaires de transport adapté destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé en Dordogne et leur établissement scolaire ou universitaire situé en Dordogne ou dans les départements limitrophes. Les prestations sont réparties en neuf lots traitées par accord-cadre séparé à bons de commande. Les accords-cadres sont multi-attributaires sans montant … Voir la passation de marché »
2020-03-13   Transports d'Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s accueillis en classes spĂ©cialisĂ©es et milieu ordinaire dans le... (DĂ©partement de La Charente)
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le Département de la Charente à la rentrée 2020. Elle se décompose en 28 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 3 000,00 EUR TTC. — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
2019-03-15   Transports d'Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s accueillis en classes spĂ©cialisĂ©es et milieu ordinaire dans le... (DĂ©partement de La Charente)
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2019. Elle se décompose en 23 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 5 000,00 EUR TTC, — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
2019-01-07   ExĂ©cution de services de transport scolaire rĂ©servĂ©s aux Ă©lèves et Ă©tudiants vauclusiens en situation de handicap Ă ... (DĂ©partement de Vaucluse)
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à destination de leur établissement d'enseignement situés dans le Vaucluse et hors Vaucluse — 7 lots. Voir la passation de marché »
2018-12-19   Transport scolaire des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s Seine-et-Marnais par vĂ©hicules lĂ©gers ou de moins de 9 places... (DĂ©partement de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2018-05-11   Accord-cadre relatif a l'organisation et a l'execution de services de transport scolaire d'Ă©lèves en situation de... (SMTC Artois-Gohelle)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 dudit décret, est passé sans minimum ni maximum de montants. Voir la passation de marché »
2018-04-27   Transport scolaire des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s du dĂ©partement de la DrĂ´me (DĂ©partement de la DrĂ´me)
La présente consultation concerne le transport scolaire des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Drôme. Voir la passation de marché »
2018-03-16   ExĂ©cution de services de transport scolaire rĂ©servĂ©s aux Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s vauclusiens Ă  destination de... (DĂ©partement de Vaucluse)
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet l'exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés vauclusiens à destination de leur établissement d'enseignement, et plus spécifiquement le transport des élèves et étudiants handicapés en véhicule aménagé pour fauteuil. Voir la passation de marché »
2017-09-22   Transport d'enfants mineurs confiĂ©s Ă  l'aide Sociale Ă  l'enfance des CĂ´tes d'Armor et de majeurs relevant de l'aide... (DĂ©partement des CĂ´tes d'Armor)
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de transports accompagnés d'enfants mineurs confiés au service de l'aide sociale à l'enfance et adultes relevant de l'aide Sociale des Côtes d'Armor, ainsi que, le cas échéant de leurs accompagnateurs. Voir la passation de marché »
2017-06-02   Service de transport scolaire pour Ă©lèves en situation de handicap ou frĂ©quentant une classe spĂ©cialisĂ©e pour la... (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Nièvre)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-03-16   Transport scolaire des Ă©lèves finistĂ©riens en situation de handicap (DĂ©partement du Finistère)
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-01   Transport par vĂ©hicules de 9 places et moins affectĂ© prioritairement aux Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s et aux... (DĂ©partement de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2017-02-08   Transport d'Ă©lèves ou Ă©tudiants en situation de handicap Ă  destination de leur Ă©tablissement scolaire ou universitaire (DĂ©partement des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »
2016-05-26   Transport des enfants et jeunes en situation de handicap (Fondation LĂ©opold Bellan)
Le présenta marché porte sur une prestation d'organisation des circuits et le transport d'enfants et jeunes en situation de handicap accompagnés dans les établissements et services de la Fondation Léopold Bellan. Ces transports s'entendent des trajets récurrents réalisés entre le domicile de la personne et le lieu de prise en charge par l'établissement (adresse de l'établissement ou autres sites d'implantation de ses activités). Le titulaire du marché pourra également être sollicité pour des trajets plus … Voir la passation de marché »
2015-12-21   Transport des personnels de la PrĂ©fecture de Police en situation de handicap (PrĂ©fecture de police DFCPP BCP)
Transport des personnels de la Préfecture de Police en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2015-05-29   Transport collectif Ă  titre principal scolaire par vĂ©hicules lĂ©gers de capacitĂ© maximale de 9 places (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Mayenne)
Transport collectif à titre principal scolaire par véhicules légers de capacité maximale de 9 places. Voir la passation de marché »
2015-04-20   Transports scolaires d'Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s - secteur 17: Verneuil-l'Étang (DĂ©partement de Seine-et-Marne)
Exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-Et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2015-02-16   Transport scolaire des enfants et Ă©tudiants du dĂ©partement du Puy-de-DĂ´me en situation de handicap (Conseil gĂ©nĂ©ral du Puy-de-DĂ´me)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants puydômois en situation de handicap tel que défini par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et ne pouvant emprunter le service de transport scolaire collectif existant. Voir la passation de marché »
2014-06-11   Mise en Ĺ“uvre de services de transports scolaires pour les besoins des Ă©coles maternelles et primaires, des Ă©lèves... (DĂ©partement de La Charente)
Les prestations seront exécutées dans le délai de 12 mois à compter du 2.9.2014. Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder : — 2 ans, à savoir pour les années scolaires 2014-2015 et 2015-2016 (lots 120 à 127) ; — les marchés relatifs aux lots 128 à 138 sont conclus pour la durée de l'année scolaire 2014-2015 et ne sont pas renouvelables. Pour les lots 120 à … Voir la passation de marché »
2014-04-29   Prestation de transport d'enfants (Centre hospitalier Camille Claudel)
La présente consultation a pour objet la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif pédagogique (ITEP) de Douzat, structure du centre hospitalier Camille Claudel (aller à l'ITEP et retour à leur domicile)pendant les jours de fonctionnement de l'établissement. Voir la passation de marché »
2014-04-07   Mise en oeuvre de services de transports scolaires pour les besoins des Ă©coles maternelles et primaires, des... (DĂ©partement de La Charente)
pour les lots 100 à 118,les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder : - deux ans, à savoir pour les années scolaires 2014-2015 et 2015-2016 (lots 100 à 102, 104, 105, 106, 108, 110, 111 et 114 à 118) ; - trois ans, à savoir pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (lots 112, 113 et 103) ; - les marchés relatifs aux lots 107 et 109 sont … Voir la passation de marché »
2014-02-27   Services speciaux de transport scolaire (Conseil gĂ©nĂ©ral du Cantal)
À savoir l'exécution de services de transport public, réguliers et routiers, assurant à titre principal, et à l'attention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac). L'autorité organisatrice (AO) de ces transports publics est le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil général du Cantal. Elle s'appuie pour exercer sa mission sur les Communautés de communes, gestionnaires de proximité des transports scolaires … Voir la passation de marché »
2014-02-21   Transports des usagers accueillis dans la structure APF «IEM Le Jard» Ă  Voisenon (Seine-et-Marne) (Association des paralyses de France)
Transport des usagers de la structure APF «IEM Le Jard», de leur domicile à la structure. Voir la passation de marché »
2014-02-17   Exploitation de services de transports adaptĂ©s (quotidiens, hebdomadaires ou temps partiels) créés Ă  l'intention... (Conseil gĂ©nĂ©ral de l'Aisne)
L'accord-cadre est lancé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est multi titulaires avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins. Il est conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour les années scolaires et universitaires 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017. Voir la passation de marché »
2013-12-30   Transports scolaires d'Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s (DĂ©partement de Seine-et-Marne)
Exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2013-05-22   Transport par vĂ©hicules de 9 places et moins affectĂ© prioritairement aux Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s et aux... (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article 76 du code des marchés publics (CMP). Voir la passation de marché »
2013-03-20   Mise en oeuvre de services de transports scolaires pour les besoins des Ă©coles maternelles et primaires, des... (DĂ©partement de La Charente)
pour les lots 100 à 115, les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder deux ans, à savoir pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015. Pour les lots 1 à 17 et 200 à 241, les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront conclus pour une durée 3,5 ou 7 ans, en fonction de l'âge moyen du parc de véhicules affectés au service pendant toute la … Voir la passation de marché »
2013-02-15   affaire 13s0012 : Transport scolaire Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Loire)
transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire. La consultation se compose de 69 lots répertoriés en 9 pôles de desserte regroupant plusieurs lots : 1. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de Roanne : lots 01 à 08, 2. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de Montbrison : lots 09 à 23, 3. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de St Étienne : lots 24 à 42, 4. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur sud : lots 43 à 46, … Voir la passation de marché »