affaire 13s0012 : Transport scolaire élèves et étudiants handicapés

Conseil général de la Loire

transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire. La consultation se compose de 69 lots répertoriés en 9 pôles de desserte regroupant plusieurs lots :
1. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de Roanne : lots 01 à 08,
2. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de Montbrison : lots 09 à 23,
3. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de St Étienne : lots 24 à 42,
4. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur sud : lots 43 à 46, 5. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur centre : lots 47 à 49,
6. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur est : lots 50 à 55, 7. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur ouest : lots 56 à
58,
8. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur nord : lots 59 à 60,
9. pôles de desserte situés sur des départements limitrophes : lots 61 à 69. Chaque lot se compose d'un ou plusieurs services.Conformément à l'article 15 du code des marchés publics, les lots 46 et 53 sont réservés aux entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes tel que prévu par le code du travail. La constitution des lots figure en annexe du règlement de la consultation (lieux de dessertes, nombre d'élèves, km en charge, type de véhicule demandé, numéro de service...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-15 Avis de marché
2013-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-057272
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché fractionné à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : sans montant minimum, ni montant maximum. Durée du marché : chaque marché est conclu à compter du 15 août 2013 et pour un an reconductible trois fois par reconduction tacite d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Date prévisionnelle de début des prestations : 2.9.2013. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique : le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier. Lieu d'exécution : département de la Loire. Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, service de la commande publique, Philippe Masson : +33 477484325; pour les renseignements d'ordre technique : délégation à l'aménagement et au développement durable - direction des déplacements et de la mobilité : Jocelyne Ferriere : +33 477484215, Sylvie Chavas : +33 477484160, cet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/CE, s'entend pour chaque lot, comme un marché à bons de commande sans minimum nimaximum, conclu avec un seul opérateur économique, sur appel d'offresouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code desmarchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire. La consultation se compose de 69 lots répertoriés en 9 pôles de desserte regroupant plusieurs lots :
1. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de Roanne : lots 01 à 08,
2. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de Montbrison : lots 09 à 23,
3. pôles de desserte situés sur l'arrondissement de St Étienne : lots 24 à 42,
4. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur sud : lots 43 à 46, 5. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur centre : lots 47 à 49,
6. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur est : lots 50 à 55, 7. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur ouest : lots 56 à
58,
8. pôles de desserte situés sur la ville de St Étienne - secteur nord : lots 59 à 60,
9. pôles de desserte situés sur des départements limitrophes : lots 61 à 69. Chaque lot se compose d'un ou plusieurs services.Conformément à l'article 15 du code des marchés publics, les lots 46 et 53 sont réservés aux entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes tel que prévu par le code du travail. La constitution des lots figure en annexe du règlement de la consultation (lieux de dessertes, nombre d'élèves, km en charge, type de véhicule demandé, numéro de service...).
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Numéro du lot: 1
Brève description: 3 Circuits - Charlieu
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 8 - estimation annuelle 35 136 EUR (TTC)
Numéro du lot: 2
Brève description: 7 Circuits - le Coteau
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 18 - estimation annuelle 121 248 EUR (TTC)
Numéro du lot: 3
Brève description: 4 Circuits - Mably
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 13 - estimation annuelle 47 952 EUR (TTC)
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 Circuit - Néronde
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 9 360 EUR (TTC)
Numéro du lot: 5
Brève description: 4 Circuits - Neulise
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 13 - estimation annuelle 65 808 EUR (TTC)
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 Circuits - Renaison
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 8 - estimation annuelle 59 328 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Brève description: 12 Circuits - Roanne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 29 - estimation annuelle 217 872 EUR (TTC).
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 Circuit - Riorges
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 4 - estimation annuelle 13 824 EUR (TTC).
Numéro du lot: 9
Brève description: 6 Circuits - Andrézieux-Bouthéon
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 16 - estimation annuelle 85 248 EUR (TTC).
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 Circuit - Saint Galmier et Bellegarde en Forez
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 3 - estimation annuelle 16 560 EUR (TTC).
Numéro du lot: 11
Brève description: 3 Circuits - Boën
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 9 - estimation annuelle 49 104 EUR (TTC).
Numéro du lot: 12
Brève description: 2 Circuits - Bonson
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 8 - estimation annuelle 28 224 EUR (TTC).
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 Circuit - Chazelles sur Lyon
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 3 024 EUR (TTC).
Numéro du lot: 14
Brève description: 4 Circuits - Feurs
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 13 - estimation annuelle 110 160 EUR (TTC).
Numéro du lot: 15
Brève description: 11 Circuits - Montbrison
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 35 - estimation annuelle 248 112 EUR (TTC).
Numéro du lot: 16
Brève description: 1 Circuit - Montrond les Bains
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 5 - estimation annuelle 21 456 EUR (TTC).
Numéro du lot: 17
Brève description: 1 Circuit - Nervieux
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 1 872 EUR (TTC).
Numéro du lot: 18
Brève description: 1 Circuit - Noiretable
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 13 392 EUR (TTC).
Numéro du lot: 19
Brève description: 14 Circuits - Saint Galmier et Saint Just Saint Rambert
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 36 - estimation annuelle 286 272 EUR (TTC).
Numéro du lot: 20
Brève description: 3 Circuits - Saint Marcellin en Forez et Saint Romain le Puy
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 9 - estimation annuelle 81 936 EUR (TTC).
Numéro du lot: 21
Brève description: 2 Circuits - Saint Romain le Puy
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 7 - estimation annuelle 36 720 EUR (TTC).
Numéro du lot: 22
Brève description: 1 Circuit - Sury le Comtal
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 10 512 EUR (TTC).
Numéro du lot: 23
Brève description: 1 Circuit - Veauche
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 6 - estimation annuelle 18 720 EUR (TTC).
Numéro du lot: 24
Brève description: 7 Circuits - Firminy
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 25 - estimation annuelle 111 888 EUR (TTC).
Numéro du lot: 25
Brève description: 1 Circuit - la Grand Croix
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 5 472 EUR (TTC).
Numéro du lot: 26
Brève description: 2 Circuits - la Talaudière
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 8 - estimation annuelle 28 800 EUR (TTC).
Numéro du lot: 27
Brève description: 7 Circuits - le Chambon Feugerolles et Roche la Molière
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 18 - estimation annuelle 96 480EUR (TTC).
Numéro du lot: 28
Brève description: 1 Circuit - Pélussin
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 3 - estimation annuelle 20 592 EUR (TTC).
Numéro du lot: 29
Brève description: 5 Circuits - Rive de Gier
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 15 - estimation annuelle 79 920 EUR (TTC).
Numéro du lot: 30
Brève description: 1 Circuit - Saint Chamond
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 2 448 EUR (TTC).
Numéro du lot: 31
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 5 - estimation annuelle 16 272 EUR (TTC).
Numéro du lot: 32
Brève description: 2 Circuits - Saint Chamond
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 10 - estimation annuelle 36 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 33
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 5 - estimation annuelle 44 496 EUR (TTC).
Numéro du lot: 34
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 13 968 EUR (TTC).
Numéro du lot: 35
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 2 592 EUR (TTC).
Numéro du lot: 36
37
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 14 112 EUR (TTC).
Numéro du lot: 38
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 22 752 EUR (TTC).
Numéro du lot: 39
Brève description: 1 Circuit - Saint Héand
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 5 328 EUR (TTC).
Numéro du lot: 40
Brève description: 2 Circuits - Saint Priest en Jarez
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 3 - estimation annuelle 13 104 EUR (TTC).
Numéro du lot: 41
Brève description: 1 Circuit - Sorbiers
Numéro du lot: 42
Brève description: 1 Circuit - Villars
Numéro du lot: 43
Brève description: 10 Circuits - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 28 - estimation annuelle 96 768 EUR (TTC).
Numéro du lot: 44
Brève description: 6 Circuits - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 15 - estimation annuelle 62 640 EUR (TTC).
Numéro du lot: 45
Brève description: 3 Circuits - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 9 - estimation annuelle 69 840 EUR (TTC).
Numéro du lot: 46
Brève description: 1 Circuit - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 10 886,40 EUR (TTC).
Numéro du lot: 47
Brève description: 5 Circuits - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 16 - estimation annuelle 63 936 EUR (TTC).
Numéro du lot: 48
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 24 - estimation annuelle 51 264 EUR (TTC).
Numéro du lot: 49
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 9 - estimation annuelle 30 672 EUR (TTC).
Numéro du lot: 50
Brève description: 2 Circuits Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 7 - estimation annuelle 15 408 EUR (TTC).
Numéro du lot: 51
52
Brève description: 2 Circuits - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 7 - estimation annuelle 18 864 EUR (TTC).
Numéro du lot: 53
Brève description: 4 Circuits - Saint-Etienne
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 21 - estimation annuelle 48 931,20 EUR (TTC).
Numéro du lot: 54
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 9 - estimation annuelle 35 280 EUR (TTC).
Numéro du lot: 55
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 5 - estimation annuelle 47 952 EUR (TTC).
Numéro du lot: 56
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 19 - estimation annuelle 38 448 EUR (TTC).
Numéro du lot: 57
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 16 - estimation annuelle 78 336 EUR (TTC).
Numéro du lot: 58
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 4 - estimation annuelle 28 224 EUR (TTC).
Numéro du lot: 59
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 12 - estimation annuelle 56 448EUR (TTC).
Numéro du lot: 60
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 18 - estimation annuelle 97 632 EUR (TTC).
Numéro du lot: 61
Brève description: 1 Circuit - Francheville 69
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 7 862,40 EUR (TTC).
Numéro du lot: 62
Brève description: 2 Circuits - Bron 69 et Lyon 69
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 3 - estimation annuelle 47 664 EUR (TTC).
Numéro du lot: 63
Brève description: 3 Circuits - Villeurbanne 69
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 6 - estimation annuelle 140 832 EUR (TTC).
Numéro du lot: 64
Brève description: 1 Circuit - Villeurbanne 69
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 67 104 EUR (TTC).
Numéro du lot: 65
Brève description: 1 Circuit - Saint Symphorien sur Coise 69
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 1 - estimation annuelle 9 360 EUR (TTC).
Numéro du lot: 66
Brève description: 2 Circuits - Roussillon 38
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 2 - estimation annuelle 26 784 EUR (TTC).
Numéro du lot: 67
Brève description: 1 Circuit - Beaurepaire 38
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 3 - estimation annuelle 22 896 EUR (TTC).
Numéro du lot: 68
Brève description: 1 Circuit - sAint Maurice l'Exil 38
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 4 - estimation annuelle 16 704 EUR (TTC).
Numéro du lot: 69
Brève description: 2 Circuits - Monistrol sur Loire 43 et Pont Salomon 43
Quantité ou étendue: nombre total d'élèves : 3 - estimation annuelle 27 504 EUR (TTC).
Numéro de référence: 13fs-0665-D

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires" ), - les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et d2 seront obligatoirement complétées, - le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossierde consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code desmarchés publics ; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- financement assuré à 100 % par les fonds propres de la Collectivité, - avance de 5 % du montant du bon de commande si celui-ci est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois (conformément à l'article 87 du code des marchés publics), - paiement partiel définitif par bon de commande, - délai de paiement : 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (90)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (5)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire : délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13fs-0665-D
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché fractionné à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : sans montant minimum, ni montant maximum. Durée du marché : chaque marché est conclu à compter du 15 août 2013 et pour un an reconductible trois fois par reconduction tacite d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Date prévisionnelle de début des prestations : 2.9.2013. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique : le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier. Lieu d'exécution : département de la Loire. Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, service de la commande publique, Philippe Masson : +33 477484325; pour les renseignements d'ordre technique : délégation à l'aménagement et au développement durable - direction des déplacements et de la mobilité : Jocelyne Ferriere : +33 477484215, Sylvie Chavas : +33 477484160, cet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/CE, s'entend pour chaque lot, comme un marché à bons de commande sans minimum nimaximum, conclu avec un seul opérateur économique, sur appel d'offresouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code desmarchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
février 2017
Source: OJS 2013/S 036-057272 (2013-02-15)
Avis d'attribution de marché (2013-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-355728
Se réfère à l'avis: 2013/S 36-057272
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Lot 1: Véhicule léger - Circuit 1-01 et 1-02 - Charlieu (Services A et B).Véhicule aménagé - Circuit 1-03A - Charlieu (Service C). Marché n° 418-2013 Sarl Centre Ambulancier Roannais pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-01 : prix par trajet : 72.12 euros TTC - circuit 1-02 : prix par trajet : 12.02 euros TTC - circuit 1-03A : prix par trajet : 17.03 euros TTC - tarif kilométrique : 1,67 euros TTC - prise en charge par élève : 2.00 euros TTC Lot 2: Véhicule léger - Circuit 1-04, 1-05, 1-06, 1-07, 1-08, 1-09, 1-10 - Le Coteau (Services A, B, C, D, E, F et G). Marché n° 419-2013 Centre Ambulancier Roannais pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-04 : prix par trajet : 37.98 euros TTC - circuit 1-05 : prix par trajet : 54.88 euros TTC - circuit 1-06 : prix par trajet : 67.78 euros TTC - circuit 1-07 : prix par trajet : 22.08 euros TTC - circuit 1-08 : prix par trajet : 45.34 euros TTC - circuit 1-09 : prix par trajet : 35.98 euros TTC - circuit 1-10 : prix par trajet : 52.88 euros TTC - tarif kilométrique : 1,59 euros TTC. - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 3: Véhicule léger - Circuit 1-11, 1-12, 1-13 - Mably (Services A, B et C).Véhicule aménagé - Circuit 1-14A - Mably (Service D). Marché n° 420-2013 SARL CENTRE AMBULANCIER ROANNAIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-11 : prix par trajet : 34.56 euros TTC - circuit 1-12 : prix par trajet : 53.04 euros TTC - circuit 1-13 : prix par trajet : 40.56 euros TTC - circuit 1-14A : prix par trajet : 10.40 euros TTC - tarif kilométrique : 1,68 euros TTC - prise en charge par élève : 2,00 euros TTC Lot 4: Véhicule aménagé - Circuit 15-1A - Neronde (Services A). Marché n° 421-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 15-1A : prix par trajet : 44 euros TTC - tarifkilométrique : 2.60 euros TTC - prise en charge par élève : 5,00 euros TTC Lot 5: Véhicule léger - Circuit 1-16, 1-17, 1-18, 1-19 - Neulise (Services A, B, C et D). Marché n° 422-2013 CENTRE AMBULANCIER ROANNAIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-16 : prix par trajet : 44.16 euros TTC - circuit 1-17 : prix par trajet : 57.06 euros TTC - circuit 1-18 : prix par trajet : 39.57 euros TTC - circuit 1-19 : prix par trajet : 28.03 euros TTC - tarif kilométrique : 1,59 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 6: Véhicule léger - Circuit 1-20, 1-21 - Renaison (Services A et B). Marché n° 423-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-20 : prix par trajet : 43.35 euros TTC - circuit 1-21 : prix par trajet : 63.30 euros TTC - tarif kilométrique : 1.05 euros TTC - prise en charge par élève : 1,50 euros TTC Lot 7: Véhicule Léger - Circuit 1-23, 1-25, 1-26, 1-27, 1-28, 1-29,1-30, 1-32, 1-33 - Roanne (Services A, B, D, E, F, G, H, I, K et L). Véhicule Aménagé - Circuit 1-24A, 1-31A - Roanne (Services C et J). Marché n° 424-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-22 : prix par trajet : 42.54 euros TTC - circuit 1-23 : prix par trajet : 8.28 euros TTC - circuit 1-24A : prix par trajet : 35.54 euros TTC - circuit 1-25 : prix par trajet : 74.22 euros TTC - circuit 1-26 : prix par trajet : 55.95 euros TTC - circuit 1-27 : prix par trajet : 63.23 euros TTC - circuit 1-28 : prix par trajet : 47.96 euros TTC - circuit 1-29 : prix par trajet : 39.68 euros TTC - circuit 1-30 : prix par trajet : 36.54 euros TTC - circuit 1-31A : prix par trajet : 66.94 euros TTC - circuit 1-32 : prix par trajet : 50.67 euros TTC - circuit 1-33 : prix par trajet : 44.39 euros TTC - tarif kilométrique : 1,57 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 8: Véhicule léger - Circuit 1-34 - Riorges (Services A). Marché n° 425-2013 CENTRE AMBULANCIER ROANNAIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 1-34 : prix par trajet : 38.96 euros TTC - tarif kilométrique : 1,84 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 9: Véhicule léger - Circuit 2-01, 2-02, 2-03, 2-04, 2-05, 2-06 - Andrezieux Boutheon (Services A, B, C, D, E et F). Marché n° 426-2013 CENTRE AMBULANCIER MONTBRISONNAIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-01 : prix par trajet : 50.11 euros TTC - circuit 2-02 : prix par trajet : 12.95 euros TTC - circuit 2-03 : prix par trajet : 53.29 euros TTC - circuit 2-04 : prix par trajet : 20.08 euros TTC - circuit 2-05 : prix par trajet : 53.47 euros TTC - circuit 2-06 : prix par trajet : 30.62 euros TTC - tarif kilométrique : 1,59 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 10: Véhicule léger - Circuit 2-07 - Saint-Galmier (Services A). Marché n° 427-2013 CENTRE AMBULANCIER MONTBRISONNAIS a été retenu - circuit 2-07 : prix par trajet : 42.75 euros TTC - tarif kilométrique : 1,59 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 11: Véhicule léger - Circuit 2-08, 2-09, 2-10 - Boën (Services A, B et C). Marché n° 428-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-08 : prix par trajet : 83.24 euros TTC - circuit 2-09 : prix par trajet : 19.30 euros TTC - circuit 2-10 : prix par trajet : 27.08 euros TTC - tarif kilométrique : 1.63 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 12: Véhicule léger - Circuit 2-11, 2-12 - Bonson (Services A et B). Marché n° 429-2013 CENTRE AMBULANCIER MONTBRISONNAIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-11 : prix par trajet : 45.75 euros TTC - circuit 2-12 : prix par trajet : 24.26 euros TTC - tarif kilométrique : 1,59 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 13: Véhicule aménagé- Circuit 2-13A - Chazelles sur Lyon (Service A). Marché n° 430-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-13A : prix par trajet : 33.33 euros TTC - tarif kilométrique : 3,32 euros TTC - prise en charge par élève : 20,06 euros TTC Lot 14: Véhicule léger - Circuit 2-14, 2-15, 2-16, 2-17 - Feurs (Services A, B, C et D). Marché n° 431-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-14 : prix par trajet : 42.50 euros TTC - circuit 2-15 : prix par trajet : 57.90 euros TTC - circuit 2-16 : prix par trajet : 31.70 euros TTC - circuit 2-17 : prix par trajet : 73.40 euros TTC - tarif kilométrique : 1,10 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 15: Véhicule léger - Circuit 2-18, 2-19, 2-20, 2-21, 2-22, 2-23, 2-24, 2-25, 2-26, 2-27, 2-28 - Montbrison (Services A, B, C, D, E, F, G, H, I, J et K). Marché n° 432-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-18 : prix par trajet : 26.50 euros TTC - circuit 2-19 : prix par trajet : 30.75 euros TTC - circuit 2-20 : prix par trajet : 65.75 euros TTC - circuit 2-21 : prix par trajet : 44.25 euros TTC - circuit 2-22 : prix par trajet : 35.75 euros TTC - circuit 2-23 : prix par trajet : 46.50 euros TTC - circuit 2-24 : prix par trajet : 45.50 euros TTC - circuit 2-25 : prix par trajet : 44.50 euros TTC - circuit 2-26 : prix par trajet : 45.50 euros TTC - circuit 2-27 : prix par trajet : 69.50 euros TTC - circuit 2-28 : prix par trajet : 64.25 euros TTC - tarif kilométrique : 1,25 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 16: Véhicule léger - Circuit 2-29 - Montrond les bains (Service A). Marché n° 433-2013 TAXI PONCHON pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-29 : prix par trajet : 39.60 euros TTC - tarif kilométrique : 1,20 euros TTC - prise en charge par élève : 0,48 euros TTC Lot 17: Véhicule léger - Circuit 2-30 - Nervieux (Service A). Marché n° 434-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-30 : prix par trajet : 33.69 euros TTC - tarif kilométrique : 6.21 euros TTC - prise en charge par élève : 21,28 euros TTC Lot 18: Lot 18: Véhicule - Circuit 2-31 - Noiretable (Service A). Marché n° 435-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-31 : prix par trajet : 42.36 euros TTC - tarif kilométrique : 1,88 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 19: Véhicule léger - Circuit 2-32, 2-34, 2-35, 2-36, 2-37, 2-38, 2-39, 2-40, 2-41, 2-42, 2-43, 2-44, 2-45 - St-Galmier (Services A, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M et N). Véhicule Aménager - Circuit 2-33A - St-Galmier (Service B). Marché n° 436-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-32 : prix par trajet : 48.90 euros TTC - circuit 2-33A : prix par trajet : 38.80euros TTC - circuit 2-34 : prix par trajet : 45.20 euros TTC - circuit 2-35 : prix par trajet : 24.60 euros TTC - circuit 2-36 : prix par trajet : 53.30 euros TTC - circuit 2-37 : prix par trajet : 45.20 euros TTC - circuit 2-38 : prix par trajet : 48.55 euros TTC - circuit 2-39 : prix par trajet : 51.60 euros TTC - circuit 2-40 : prix par trajet : 52.95 euros TTC - circuit 2-41 : prix par trajet : 36.05 euros TTC - circuit 2-42 : prix par trajet : 35.75 euros TTC - circuit 2-43 : prix par trajet : 40.80 euros TTC - circuit 2-44 : prix par trajet : 65.45 euros TTC - circuit 2-45 : prix par trajet : 60.05 euros TTC - tarif kilométrique : 1,35 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 20: Véhicule léger - Circuit 2-46, 2-47, 2-48 - St Marcellin en Forez (Services A, B et C). Marché n° 437-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-46 : prix par trajet : 45.60 euros TTC - circuit 2-47 : prix par trajet : 63.30 euros TTC - circuit 2-48 : prix par trajet : 39.45 euros TTC - tarif kilométrique : 1,05 euros TTC - prise en charge par élève : 1,20 euros TTC Lot 21: Véhicule léger - Circuit 2-49, 2-50 - St-Romain le Puy (Services A et B). Marché n° 438-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-49 : prix par trajet : 68.26 euros TTC - circuit 2-50 : prix par trajet : 22.89 euros TTC - tarif kilométrique : 1,53 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 22: Véhicule léger - Circuit 2-51 - Melun (Service A). Marché n° 439-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 2-51 : prix par trajet : 39.72 euros TTC - tarif kilométrique : 1,09 euros TTC - prise en charge par élève : 21,16 euros TTC Lot 23: Véhicule léger - Circuit 2-52 - Veauche (Service A). Marché n° 440-2013 CENTRE AMBULANCIER MONTBRISONNAIS a été retenu - circuit 2-52 : prix par trajet : 45.75 eurosTTC - tarif kilométrique : 1,59 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 24: Véhicule léger - Circuit 3-02, 3-03, 3-04, 3-05 et 3-06 - Firminy (Services B, C, D, E et F). Véhicule aménagé - Circuit 3-01A et 3-07A - Firminy (Services A et G). Marché n° 441-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-01A : prix par trajet : 33.24 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.77 euros TTC. - circuit 3-02 : prix par trajet : 37.90 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.97 euros TTC - circuit 3-03 : prix par trajet : 31.06 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.77 euros TTC - circuit 3-04 : prix par trajet : 37.56 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.77 euros TTC - circuit 3-05 : prix par trajet : 52.15 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.97 euros TTC - circuit 3-06 : prix par trajet : 5.07 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.77 euros TTC - circuit 3-07A : prix par trajet : 8.15 euros TTC ; tarif kilométrique : 0.77 euros TTC - Prise en charge par élève : 2.76 euros TTC Lot 25: Véhicule léger - Circuit 3-08 - La Grand Croix (Service A). Marché n° 442-2013 TAXI CHAMOUX GERARD pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-08 : prix par trajet : 21.50 euros TTC - tarif kilométrique : 0,70 euros TTC - prise en charge par élève : 2,00 euros TTC Lot 26: Véhicule léger - Circuit 3-09, 3-10 - La Talaudiere (Services A et B). Marché n° 443-2013 SARL TRANS'SCOL pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-09 : prix par trajet : 38.20 euros TTC - circuit 3-10 : prix par trajet : 45.80 euros TTC - tarif kilométrique : 1.90 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 27: Véhicule léger - Circuit 3-11, 3-12, 3-13, 3-14, 3-15, 3-16, 3-17 - Le Chambon Feugerolles (Services A, B, C, D, E, F et G). Marché n° 444-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-11 :prix par trajet : 36.90 euros TTC ; tarif kilométrique : 1.30 euros TTC - circuit 3-12 : prix par trajet : 20.70 euros TTC - circuit 3-13 : prix par trajet : 22.90 euros TTC - circuit 3-14 : prix par trajet : 48.20 euros TTC - circuit 3-15 : prix par trajet : 11.90 euros TTC - circuit 3-16 : prix par trajet : 39.40 euros TTC - circuit 3-17 : prix par trajet : 2.10 euros TTC Concernant les circuits 3-12, 3-13, 3-14, 3-15, 3-16, 3-17 : - tarif kilométrique : 1,10 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 28 : Véhicule léger - Circuit 3-18 - Pelussin (Service A). Marché n° 445-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-18 : prix par trajet : 46.20 euros TTC - tarif kilométrique : 1,35 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 29: Véhicule léger - Circuit 3-19, 3-20, 3-21 et 3-23 -Rive De Gier (Services A, B, C et E). Véhicule aménagé - Circuit 3-22A - Rive De Gier (Service D). Marché n° 446-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-19 : prix par trajet : 10.20 euros TTC - circuit 3-20 : prix par trajet : 46.40 euros TTC - circuit 3-21 : prix par trajet : 80.40 euros TTC - circuit 3-22A : prix par trajet : 25.40 euros TTC - circuit 3-23 : prix par trajet : 68.60 euros TTC - tarif kilométrique : 1,80 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 30: Véhicule léger - Circuit 3-24 - St Chamond (Service A). Marché n° 447-2013 ST ROMAIN TAXI pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-24 : prix par trajet : 14.66 euros TTC - tarif kilométrique : 0,82 euros TTC - prise en charge par élève : 4,00 euros TTC Lot 31: Véhicule léger - Circuit 3-25 - Chateauneuf (Service A). Marché n° 448-2013 TAXI CHAMOUX GERARD pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-25 : prix par trajet : 26.20 euros TTC - tarif kilométrique : 0,85 euros TTC -prise en charge par élève : 1,50 euros TTC Lot 32: Véhicule léger - Circuit 3-26, 3-27 - St-Chamond (Services A et B). Marché n° 449-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-26 : prix par trajet : 44.79 euros TTC - circuit 3-27 : prix par trajet : 51.71 euros TTC - tarif kilométrique : 1,73 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 33: Véhicule léger - Circuit 3-28 et 3-29 - St Chamond (Services A et B). Marché n° 450-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-28 : prix par trajet : 39.50 euros TTC - circuit 3-29 : prix par trajet : 54.25 euros TTC - tarif kilométrique : 1,25 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 34: Véhicule léger - Circuit 3-30 - St Chamond (Service A). Marché n° 451-2013 TAXI NICOLAS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-30 : prix par trajet : 32.576 euros TTC - tarif kilométrique: 1.312 euros TTC - prise en charge par élève : 2,40 euros TTC Lot 35: Véhicule aménagé - Circuit 3-31A - St Chamond (Service A). Marché n° 452-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-31A : prix par trajet : 34.60 euros TTC - tarif kilométrique : 9.54 euros TTC - prise en charge par élève : 7,76 euros TTC Lot 36: Véhicule léger - Circuit 3-32 - St Chamond (Service A). Marché n° 453-2013 TAXI CHAMOUX GERARD pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-32 : prix par trajet : 23.20 euros TTC - tarif kilométrique : 0.85 euros TTC - prise en charge par élève : 1,50 euros TTC Lot 37: Véhicule léger - Circuit 3-33 - St Chamond (Service A). Marché n° 454-2013 PIWKO DANIEL pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-33 : prix par trajet : 35.85 euros TTC - tarif kilométrique : 1,48 euros TTC - prise en charge par élève : 1,68 euros TTC Lot 38: Véhicule léger - Circuit 3-34 -St Chamond (Service A). Marché n° 455-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-34 : prix par trajet : 48.25 euros TTC - tarif kilométrique : 1,25 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 39: Véhicule léger - Circuit 3-35 - St-Heand (Service A). Marché n° 456-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-35 : prix par trajet : 37.78 euros TTC - tarif kilométrique : 2,21 euros TTC - prise en charge par élève : 20,06 euros TTC Lot 40: Véhicule léger - Circuit 3-37 - St Priest En Jarez (Service B). Véhicule aménagé - Circuit 3-36A - St Priest En Jarez (Service A). Marché n° 457-2013 ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-36A : prix par trajet : 26.00 euros TTC - circuit 3-37 : prix par trajet : 14.00 euros TTC - tarif kilométrique : 1.00 euros TTC - prise en charge par élève : 7.00 euros TTC Lot 41: Véhicule léger - Circuit 3-38 - Sorbiers (Service A). Marché n° 458-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-38 : prix par trajet : 35.67 euros TTC - tarif kilométrique : 3.19 euros TTC - prise en charge par élève : 10,17 euros TTC Lot 42: Véhicule léger - Circuit 3-39 - Villars (Service A). Marché n° 459-2013 TAXI BRUYAS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 3-39 : prix par trajet : 37.36 euros TTC - tarif kilométrique : 1,48 euros TTC - prise en charge par élève : 2,40 euros TTC Lot 43: Véhicule léger - Circuit SE SUD 4-01, SE SUD 4-02, SE SUD 4-03, SE SUD 4-04, SE SUD 4-05, SE SUD 4-06, SE SUD 4-08, SE SUD 4-09, SE SUD 4-10 - St Etienne (Services A, B, C, D, E, F, H, I et J). Véhicule aménagé - Circuit SE SUD 4-07A - St Etienne (Service G). Marché n° 460-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 4-01 : prix par trajet : 26.10 euros TTC - circuit 4-02 : prix par trajet : 13.00 euros TTC - circuit 4-03 : prix par trajet : 10.70 euros TTC - circuit 4-04 : prix par trajet : 27.00 euros TTC ; tarif kilométrique : 1.20 euros TTC - circuit 4-05 : prix par trajet : 22.70 euros TTC - circuit 4-06 : prix par trajet :23.80 euros TTC - circuit 4-07A : prix par trajet : 17.50 euros TTC - circuit 4-08 : prix par trajet : 16.40 euros TTC - circuit 4-09 : prix par trajet : 17.30 euros TTC - circuit 4-10 : prix par trajet : 31.80 euros TTC Concernant les circuits 4-01 à 4-03, 4-05 à 4-10 : - tarif kilométrique : 1,10 euros TTC - prise en charge par élève : 2,10 euros TTC Lot 44: Véhicule léger - Circuit SE SUD 4-11, SE SUD 4-12, SE SUD 4-13, SE SUD 4-14, SE SUD 4-15 - St-Etienne (Services A, B, C, D et E). Véhicule aménagé - Circuit SE SUD 4-16A - St Etienne (Service F). Marché n° 461-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 4-11 : prix par trajet : 24.32 euros TTC - circuit 4-12 : prix par trajet : 23.36 euros TTC - circuit 4-13 : prix par trajet : 10.72 euros TTC - circuit 4-14 : prix par trajet : 24.24 euros TTC - circuit 4-15 : prix par trajet : 4.88 euros TTC - circuit 4-16A : prix par trajet : 28.88 euros TTC - tarif kilométrique : 0,96 euros TTC - prise en charge par élève : 2,00 euros TTC Lot 45: Véhicule léger - Circuit SE SUD 4-17, SE SUD 4-18, SE SUD 4-19 - St-Etienne (Services A, B et C). Marché n° 462-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 4-17 : prix par trajet : 43.60 euros TTC - circuit 4-18 : prix par trajet : 30.60 euros TTC - circuit 4-19 : prix par trajet : 55.80 euros TTC - tarif kilométrique : 1,10 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 47: Véhicule léger - Circuit SE CENTRE 5-01, SE CENTRE 5-02, SE CENTRE 5-03, SE CENTRE 5-04, SE CENTRE 5-05 - St-Etienne (Services A, B, C, D et E). Marché n° 463-2013 SARL TRANS'SCOL pource marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 5-01 : prix par trajet : 25.60 euros TTC - circuit 5-02 : prix par trajet : 33.80 euros TTC - circuit 5-03 : prix par trajet : 30.00 euros TTC - circuit 5-04 : prix par trajet : 84.00 euros TTC - circuit 5-05 : prix par trajet : 6.40 euros TTC - tarif kilométrique : 1,80 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 48: Véhicule léger - Circuit SE CENTRE 5-06, SE CENTRE 5-07, SE CENTRE 5-08, SE CENTRE 5-09, SE CENTRE 5-10 - St-Etienne (Services A, B, C, D et E). Marché n° 464-2013 SARL TRANS'SCOL pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 5-06 : prix par trajet : 45.95 euros TTC - circuit 5-07 : prix par trajet : 26.55 euros TTC - circuit 5-08 : prix par trajet : 20.35 euros TTC - circuit 5-09 : prix par trajet : 26.55 euros TTC - circuit 5-10 : prix par trajet : 25.55 euros TTC - tarif kilométrique : 2,05 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00euros TTC Lot 49: Véhicule léger - Circuit SE CENTRE 5-11 et SE CENTRE 5-12 - St-Etienne (Services A et B). Véhicule aménagé - Circuit SE CENTRE 5-13A - St Etienne (Service C) Marché n° 465-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 5-11 : prix par trajet : 34.43 euros TTC, tarif kilométrique : 1.11 euros TTC - circuit 5-12 : prix par trajet : 12.40 euros TTC, tarif kilométrique : 0.84 euros TTC - circuit 5-13A : prix par trajet : 27.96 euros TTC, tarif kilométrique : 0.84 euros TTC Concernant l'ensemble des lots : - prise en charge par élève : 4,00 euros TTC Lot 50: Véhicule léger - SE EST 6-01 et SE EST 6-02 - St-Etienne (Services A et B). Marché n° 466-2013 RADIO TAXIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 6-01 : prix par trajet : 33.24 euros TTC - circuit 6-02 : prix par trajet : 15.12 euros TTC - tarif kilométrique : 1,52 euros TTC - prise en charge par élève : 3,00 euros TTC Lot 51: Véhicule léger - Circuit SE EST 6-03 - St-Etienne (Service A). Marché n° 467-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 6-03 : prix par trajet : 47.25 euros TTC - tarif kilométrique : 1,65 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 52: Véhicule léger- Circuit SE EST 6-05 et SE EST 6-06 - St-Etienne (Services A et B). Marché n° 468-2013 RADIO TAXIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 6-04 : prix par trajet : 30.24 euros TTC - circuit 6-05 : prix par trajet : 27.24 euros TTC - tarif kilométrique : 1,52 euros TTC - prise en charge par élève : 3,00 euros TTC Lot 54: Véhicule léger - Circuit SE EST 6-10, SE EST 6-11, SE EST 6-12 - St-Etienne (Services A, B et C). Marché n° 469-2013 RADIO TAXIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 6-10 : prix par trajet : 48.52 euros TTC - circuit 6-11 : prix par trajet : 25.72 euros TTC - circuit6-12 : prix par trajet : 28.76 euros TTC - tarif kilométrique : 1,52 euros TTC - prise en charge par élève : 3,00 euros TTC Lot 55: Véhicule aménagé - Circuit SE EST 6-13A et SE EST 6-14A - St-Etienne (Services A et B). Marché n° 470-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 6-13A : prix par trajet : 21.20 euros TTC - circuit 6-14A : prix par trajet : 83.90 euros TTC - tarif kilométrique : 1,30 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 56: Véhicule léger - Circuit SE OUEST 7-01, SE OUEST 7-02, SE OUEST 7-03 et SE OUEST 7-04 - St-Etienne (Services A, B, C et D). Marché n° 471-2013 TRANS' SCOL pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 7-01 : prix par trajet : 18.35 euros TTC - circuit 7-02 : prix par trajet : 24.45 euros TTC - circuit 7-03 : prix par trajet : 38.85 euros TTC - circuit 7-04 : prix par trajet : 25.50 euros TTC - tarif kilométrique : 2.05 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 57: Véhicule léger - Circuit SE OUEST 7-05, SE OUEST 7-06, SE OUEST 7-08, SE OUEST 7-09, SE OUEST 7-10 - St-Etienne (Services A, B, C, D, E et F). Marché n° 472-2013 RADIO TAXIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 7-05 : prix par trajet : 36.32 euros TTC - circuit 7-06 : prix par trajet : 36.36 euros TTC - circuit 7-07 : prix par trajet : 45.48 euros TTC - circuit 7-08 : prix par trajet : 28.80 euros TTC - circuit 7-09 : prix par trajet : 34.88 euros TTC - circuit 7-10 : prix par trajet : 42.48 euros TTC - tarif kilométrique : 1,52 euros TTC - prise en charge par élève : 3,00 euros TTC Lot 58: Véhicule léger - Circuit SE OUEST 7-11 et SE OUEST 7-12 - St-Etienne (Services A et B). Marché n° 473-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 7-11 : prix par trajet : 27.20 euros TTC - circuit 7-12 : prix par trajet : 25.20 euros TTC - tarifkilométrique : 1,10 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 59: Véhicule léger- Circuit SE NORD 8-01, SE NORD 8-02, SE NORD 8-03, SE NORD 8-04, SE NORD 8-05 - St-Etienne (Services A, B, C, D et E). Marché n° 474-2013 RADIO TAXIS pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 8-01 : prix par trajet : 27.28 euros TTC - circuit 8-02 : prix par trajet : 27.20 euros TTC - circuit 8-03 : prix par trajet : 33.36 euros TTC - circuit 8-04 : prix par trajet : 18.16 euros TTC - circuit 8-05 : prix par trajet : 56.16 euros TTC - tarif kilométrique : 1,52 euros TTC - prise en charge par élève : 3,00 euros TTC Lot 60: Véhicule léger - Circuit SE NORD 8-06, SE NORD 8-07, SE NORD 8-08, SE NORD 8-09, SE NORD 8-10, SE NORD 8-11- St-Etienne (Services A, B, C, D, E et F). Marché n° 475-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 8-06 : prix par trajet : 69.00 euros TTC - circuit 8-07 : prix par trajet : 27.80 euros TTC - circuit 8-08 : prix par trajet : 65.90 euros TTC - circuit 8-09 : prix par trajet : 18.30 euros TTC - circuit 8-10 : prix par trajet : 38.70 euros TTC - circuit 8-11 : prix par trajet : 48.20 euros TTC - tarif kilométrique : 1,70 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 61: Véhicule aménagé - Circuit 69-01A - Francheville (Service A). Marché n° 476-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 69-01A : prix par trajet : 69.00 euros TTC - tarif kilométrique : 1.00 euros TTC - prise en charge par élève : 2,00 euros TTC Lot 62: Véhicule léger - Circuit 69-02 et 69-03 - Bron (Services A et B). Marché n° 477-2013 VORTEX pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 69-02 : prix par trajet : 32.82 euros TTC - circuit 69-03 : prix par trajet : 63.92 euros TTC - tarif kilométrique : 0,86 euros TTC - prise en charge par élève : 9,70 euros TTC Lot 63: Véhiculeléger - Circuit 69-04, 69-05, 69-06 - Villeurbanne (Services A, B et C). Marché n° 478-2013 VORTEX pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 69-04 : prix par trajet : 92.44 euros TTC - circuit 69-05 : prix par trajet : 51.67 euros TTC - circuit 69-06 : prix par trajet : 102.61 euros TTC - tarif kilométrique : 0,73 euros TTC - prise en charge par élève : 12,38 euros TTC Lot 64: Véhicule léger - Circuit 69-07 - Villeurbanne (Service A). Marché n° 479-2013 COLLECTIBUS SARL pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 69-07 : prix par trajet : 79.80 euros TTC - tarif kilométrique : 0,75 euros TTC - prise en charge par élève : 0,00 euros TTC Lot 65: Véhicule léger - Circuit 69-08 - St Symphorien Sur Coise (Services A). Marché n° 480-2013 DEUX PJ pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 69-08 : prix par trajet : 36.38 euros TTC - tarif kilométrique : 1,20 euros TTC - prise en charge par élève: 18,40 euros TTC Lot 66: Véhicule léger - Circuit 38-01 et 38-02 - Roussillon (Services A et B). Marché n° 481-2013 VORTEX pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 38-01 : prix par trajet : 41.38 euros TTC - circuit 38-02 : prix par trajet : 41.38 euros TTC - tarif kilométrique : 1,32 euros TTC - prise en charge par élève : 12,42 euros TTC Lot 67: Véhicule léger - Circuit 38-03- Beaurepaire (Service A). Marché n° 482-2013 EVOLIS SERVICE pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 38-03 : prix par trajet : 51.60 euros TTC - tarif kilométrique : 1.35 euros TTC - prise en charge par élève : 1,00 euros TTC Lot 68: Véhicule léger - Circuit 38-04 - St Maurice l'Exil (Service A). Marché n° 483-2013 VORTEX pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 38-04 : prix par trajet : 39.98 euros TTC - tarif kilométrique : 1,17 euros TTC - prise en charge par élève : 3,00 euros TTC Lot 69: Véhicule léger - Circuit 43-01 et 43-02 - Monistrol Sur Loire (Services A et B). Marché n° 484-2013 SOCIETE ONIEWSKI-MEILLER pour ce marché à bons de commande sans minimum ni maximum. - circuit 43-01 : prix par trajet : 27.30 euros TTC - circuit 43-02 : prix par trajet : 27.10 euros TTC - tarif kilométrique : 1,10 euros TTC - prise en charge par élève : 2,00 euros TTC COORDONNEES DU SERVICE OU LE CONTRAT PEUT ETRE CONSULTE : Demande à formuler au correspondant CADA (Tél 04.77.48.43.30), Service de la Commande Publique (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. PROCEDURES DE RECOURS Tribunal Administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 LYON CEDEX 03 Tél : 04 78 14 10 10 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Annonce no250, B.O.A.M.P. 35 B du 19 février 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-10 📅
Nom: Sarl Centre Ambulancier Roannais
Adresse postale: Parc de la Villette, 60 rue Simone Weil
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-14 📅
Adresse postale: Parc de La Villette, 60 rue Simone Weil

3️⃣

4️⃣
Nom: Evolis services
Adresse postale: 27 rue de la Foret
Commune postale: Hermeray
Code postal: 78125

5️⃣

6️⃣
Nom: Evolis Services

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-05 📅

1️⃣0️⃣
Nom: Sarl Centre Ambulancier Montbrisonnais
Adresse postale: 46 rue des Grands CheneS, ZI du Champs de Mars
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 46 rue des Grands Chenes, ZI du Champs de Mars

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-12 📅
Nom: Deux Pj
Adresse postale: 1015 rue du Marechal Juin
Commune postale: Melun
Code postal: 77005

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Taxi Ponchon
Adresse postale: La Bruyere
Commune postale: Virigneux
Code postal: 42140

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-13 📅

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Centre Ambulancier Montbrisonnais

2️⃣4️⃣
Nom: Societe Oniewski-Meiller
Adresse postale: 8 rue du 11 novembre
Commune postale: Le Chambon Feugerolles
Code postal: 42500

2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-16 📅
Nom: Taxi Chamoux Gerard
Adresse postale: 40 route de Madinay
Commune postale: Chateauneuf
Code postal: 42800

2️⃣6️⃣
Nom: Sarl Trans'Col

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: St-Romain Taxi
Adresse postale: 518 route de Salcigneux
Commune postale: La Grand Croix
Code postal: 42320

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: Taxi Nicolas
Adresse postale: 7 zone artisanale la Platiere

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: Taxi Cham

3️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-16 📅
Nom: Daniel Piwko Taxi
Adresse postale: 2 rue Marcel Sembat
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣
Nom: Sas Taxi Bruyuas
Adresse postale: place Francois Mitterand
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Adresse postale: parc de La Villette, 60 rue Simone Weil

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣
Nom: Radio Taxis
Adresse postale: 4 rue Ronsard
Code postal: 42000

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣
Adresse postale: 4 rue ronsard

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣
Adresse postale: Parc de La villette, 60 rue Simone Weil

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣

5️⃣9️⃣

6️⃣0️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: 14 bis allee de l'Artisanat
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340

6️⃣1️⃣
Adresse postale: 14 bis allee de L'Artisanat

6️⃣2️⃣
Nom: Collectibus Sarl
Adresse postale: 1 rue Fernand Reynaud
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100

6️⃣3️⃣

6️⃣4️⃣

6️⃣5️⃣

6️⃣6️⃣
Adresse postale: 14 bis allee de L'artisanat

6️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
9
8
4
10
13
15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin - Cedex 03
Source: OJS 2013/S 205-355728 (2013-10-17)
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Fournisseurs:
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