Fournisseur: J.L. International
18 marchés publics archivés
J.L. International est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été AADSP Transport, sft mobilite, a.n.e, adanev mobilites, ADD Transports, Eco Shuttle France, Innoya Services, Mobi-France et Tepif-Lokea.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur J.L. International est mentionné
2026-02-13
Services de transport scolaire à destination principale d'élèves de SEGPA en véhicules de moins de neuf places sur... (Région Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation pour le compte de la Région Normandie d'un service de transport collectif complétant le réseau de transport scolaire de la Région sur les territoires de l'Eure et de la Seine-Maritime à destination des élèves de SEGPA et de classes spécialisées, et ouvert à d'autres catégories d'usagers. Forme de marché : à bons de commande avec maximum / attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les montants figurant aux … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation pour le compte de la Région Normandie d'un service de transport collectif complétant le réseau de transport scolaire de la Région sur les territoires de l'Eure et de la Seine-Maritime à destination des élèves de SEGPA et de classes spécialisées, et ouvert à d'autres catégories d'usagers. Forme de marché : à bons de commande avec maximum / attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les montants figurant aux … Voir la passation de marché »
2026-01-23
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Maison départementale de l'autonomie)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté, résidant dans le département d'Eure-et-Loir vers des établissements d'enseignement de l'Eure-et-Loir ou accessoirement hors département. Les … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté, résidant dans le département d'Eure-et-Loir vers des établissements d'enseignement de l'Eure-et-Loir ou accessoirement hors département. Les … Voir la passation de marché »
2025-12-24
Exécution de services de transports scolaires collectifs d'élèves et étudiants en situation de handicap sur le... (Departement du Gers)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport scolaire collectif des élèves en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs écoles ou établissements d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placés sous contrat ; et des étudiants en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs établissements d'enseignement supérieur, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport scolaire collectif des élèves en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs écoles ou établissements d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placés sous contrat ; et des étudiants en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs établissements d'enseignement supérieur, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du … Voir la passation de marché »
2025-12-02
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Seine-Maritime - DCE1)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules 5 places conducteur compris (pour les lots 1 à 9) et de véhicules adaptés type TPMR (pour le lot 10), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules 5 places conducteur compris (pour les lots 1 à 9) et de véhicules adaptés type TPMR (pour le lot 10), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
2025-11-07
Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots (GRANDLYON Métropole)
Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots Voir la passation de marché »
Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots Voir la passation de marché »
2025-04-24
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : personnes à mobilité réduite (PMR) (Département de la Haute-Loire)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur. Cet accord-cadre est spécifique au transport nécessitant un véhicule pour personnes à … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur. Cet accord-cadre est spécifique au transport nécessitant un véhicule pour personnes à … Voir la passation de marché »
2025-03-25
TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DE LA CREUSE (Conseil départemental de la Creuse)
Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-De-Dôme) et à proximité de la limite du Département de la Creuse, peuvent également être concernées. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des prestations de services. Les lots n°1 à 14 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants. Le lot n°15 intervient sur tous … Voir la passation de marché »
Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-De-Dôme) et à proximité de la limite du Département de la Creuse, peuvent également être concernées. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des prestations de services. Les lots n°1 à 14 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants. Le lot n°15 intervient sur tous … Voir la passation de marché »
2025-02-20
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées (Département de l'Indre)
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées Voir la passation de marché »
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées Voir la passation de marché »
2025-02-11
Prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Loire. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou manuel non transférable et à destination d'établissements scolaires de tous niveaux situés dans le département de la Loire ou dans les départements limitrophes. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Loire. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou manuel non transférable et à destination d'établissements scolaires de tous niveaux situés dans le département de la Loire ou dans les départements limitrophes. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er … Voir la passation de marché »
2024-10-21
Transport scolaire des élèves et étudiants finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire Voir la passation de marché »
2023-03-09
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Garonne)
accord-Cadre à Bon de CommandeMontant max:50 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
accord-Cadre à Bon de CommandeMontant max:50 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-03-06
transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département du Tarn et Garonne)
la présente consultation concerne une prestation de service de Transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap.Le transport concerne les élèves et étudiants qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap médicalement reconnu, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur, sur le département du Tarn & Garonne.Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne une prestation de service de Transport scolaire adapté d'élèves et étudiants en situation de handicap.Le transport concerne les élèves et étudiants qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap médicalement reconnu, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur, sur le département du Tarn & Garonne.Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par … Voir la passation de marché »
2023-02-27
transport public routier et urbain des personnes handicapées de l'institut Déficient Auditif Gustave Baguer relevant... (ETS public national A Koenigswarter)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations de transport public de personnes, prises en charge quotidiennement par l'institut Déficient Auditif Gustave Baguer (Idgb) d'asnières sur Seine, relevant de l'epnak.Le présent accord-cadre a pour objet, plus précisément, les Prestations de Transport publics routier et urbain d'usagers en situation de handicap ; d'1 point (A) de ramassage à un point (B) de dépose, de façon journalière et/ ou hebdomadaires.Les usagers concernés … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations de transport public de personnes, prises en charge quotidiennement par l'institut Déficient Auditif Gustave Baguer (Idgb) d'asnières sur Seine, relevant de l'epnak.Le présent accord-cadre a pour objet, plus précisément, les Prestations de Transport publics routier et urbain d'usagers en situation de handicap ; d'1 point (A) de ramassage à un point (B) de dépose, de façon journalière et/ ou hebdomadaires.Les usagers concernés … Voir la passation de marché »
2023-01-13
transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Savoie (Département de la Savoie)
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie Voir la passation de marché »
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie Voir la passation de marché »
2022-05-16
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Haute Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2022-03-23
- Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans... (Département de l aube)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum et un montant global maximum de 14 840 000,00 ¤ ht / 4 ans.Chaque accord-cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques (accords-cadres multi attributaires).Les prestations … Voir la passation de marché »
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum et un montant global maximum de 14 840 000,00 ¤ ht / 4 ans.Chaque accord-cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques (accords-cadres multi attributaires).Les prestations … Voir la passation de marché »
2022-03-01
exécution de services de transports scolaires individualisés d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département de Gers)
exécution de services de transports scolaires individualisés d'élèves et étudiants en situation de handicapil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et un montant maximum annuel pour chaque lotla présente consultation concerne le transport scolaire individualisé d'élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du Gers ou dont le domicile de secours se situe sur le territoire du département du Gers Voir la passation de marché »
exécution de services de transports scolaires individualisés d'élèves et étudiants en situation de handicapil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et un montant maximum annuel pour chaque lotla présente consultation concerne le transport scolaire individualisé d'élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du Gers ou dont le domicile de secours se situe sur le territoire du département du Gers Voir la passation de marché »
2012-06-04
Exécution de services de transports scolaires d'élèves en situation de handicap dans le département de l'Yonne (Conseil général de l'Yonne)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves en situation de handicap dans le département de l'Yonne. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires d'élèves en situation de handicap dans le département de l'Yonne. Voir la passation de marché »