Fournisseur: a.n.o

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur a.n.o est mentionné

2025-02-27   Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2025-02-20   Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées (Département de l'Indre)
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées Voir la passation de marché »
2023-05-23   execution de services de transports scolaire avec des véhicules de petite capacité pour la region bretagne antenne... (Région Bretagne)
execution de services reguliers de transports publics routiers a titre principal scolaire avec des véhicules de petite capacité pour la region bretagne antenne de vannes a compter de la rentree scolaire 2023/2024 - 7 LOTS Voir la passation de marché »
2022-12-14   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que des enfants relevant de l'ase et des... (Département du Morbihan)
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »