Passation de marchés: Transport non régulier de passagers
12 marchés publics actifs
Transport non régulier de passagers ont été achetés par des organisations telles que ANGDM, Conseil général de Loire-Atlantique et Région Normandie.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Titi Floris, Keolis, Cars Périer, Cars Philibert, VAD, Vortex, Cars Lacroix, Génération voyages, Autocars Maron et Mobi France.
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport non régulier de passagers (11) ⬅️
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (14)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (6)
Achats récents de transport non régulier de passagers en France
2026-05-13
Deadline 2026-06-24
PRESTATION DE SERVICE DE TRANSPORT INDIVIDUEL DE PERSONNES EN REGION ILE DE FRANCE POUR L’UNIVERSITE SORBONNE... (UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE)
Le présent accord cadre a pour objet le transport individuel de personnes à Paris et région ile de France au profit de l’Université Sorbonne-Nouvelle et des bibliothèques rattachées (bibliothèque Sainte-Geneviève, Bibliothèque Sainte-Barbe et bibliothèque Littéraire Jacques Doucet) Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet le transport individuel de personnes à Paris et région ile de France au profit de l’Université Sorbonne-Nouvelle et des bibliothèques rattachées (bibliothèque Sainte-Geneviève, Bibliothèque Sainte-Barbe et bibliothèque Littéraire Jacques Doucet) Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-17
Prestations de transports occasionnels et réguliers pour le groupement de commande constitué de la ville et du CCAS... (Mairie de Carrières-sous-Poissy)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-12
Transports régulier et ponctuel de personnes (Mairie de Saint Amand Montrond)
Le présent marché a pour objet les prestations de transport scolaire et périscolaire régulier et transport ponctuel de personnes pour la ville de Saint-Amand-Montrond. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les prestations de transport scolaire et périscolaire régulier et transport ponctuel de personnes pour la ville de Saint-Amand-Montrond. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-12
Mise en place d'un petit train touristique sur Saint-Pierre la Mer (mairie de fleury D'Aude)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-11
Transports collectifs spécifiques (CDA SAINTES - COMMUNAUTE AGGLOMERATION)
Le présent marché a pour objet les transports collectifs spécifiques. Il s'agit des transports collectifs d'enfants et d'adultes sur le temps scolaire et hors temps scolaire depuis les différents lieux situés sur le territoire de Saintes Grandes Rives l'Agglo. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les transports collectifs spécifiques. Il s'agit des transports collectifs d'enfants et d'adultes sur le temps scolaire et hors temps scolaire depuis les différents lieux situés sur le territoire de Saintes Grandes Rives l'Agglo. Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-08
ORGANISATION ET EXECUTION DE PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE (Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée)
ORGANISATION ET EXECUTION DE PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE Voir la passation de marché »
ORGANISATION ET EXECUTION DE PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-05
Service de transport en autocars pour les établissements scolaires de la Ville de Cannes (Mairie de Cannes)
La date de début de contrat est donnée à titre indicatif. Transport en autocars des élèves et de leurs accompagnateurs des écoles publiques cannoises dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires ainsi que pour les besoins de la Faculté des Métiers. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
La date de début de contrat est donnée à titre indicatif. Transport en autocars des élèves et de leurs accompagnateurs des écoles publiques cannoises dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires ainsi que pour les besoins de la Faculté des Métiers. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-05
Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-08
Transport des personnes fragiles et des personnes victimes de violences conjugales (Centre communal d'action sociale)
Lot 1 : Transport personnes victimes de violences vers les centres médico-judiciaires et des centres médico-judiciaires vers un lieu de mise à l'abri/d'hébergement. Lot 2 : Transport de personnes en situation de handicap mental. Lot 3 : Transport à la demande des personnes âgées et des personnes à mobilité réduite sur Gennevilliers et quelques sites spécifiques déterminés Voir la passation de marché »
Lot 1 : Transport personnes victimes de violences vers les centres médico-judiciaires et des centres médico-judiciaires vers un lieu de mise à l'abri/d'hébergement. Lot 2 : Transport de personnes en situation de handicap mental. Lot 3 : Transport à la demande des personnes âgées et des personnes à mobilité réduite sur Gennevilliers et quelques sites spécifiques déterminés Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-04
Transport en commun de personnes pour les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz (Mairie de Maizières-les-Metz)
Le marché porte sur la réalisation de services de transports réguliers et occasionnels par route pour les besoins de la ville de Maizières-lès-Metz. Le marché est divisé en deux lots et s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum pour chacun des deux lots. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation de services de transports réguliers et occasionnels par route pour les besoins de la ville de Maizières-lès-Metz. Le marché est divisé en deux lots et s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum pour chacun des deux lots. Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-29
Prestations de transport de personnes (Ville de Tournefeuille)
Voir le DCE Voir la passation de marché »
Voir le DCE Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-18
Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) (Cnté de communes du Canton d'Erstein)
La présente consultation concerne : Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) Service de transports scolaires dans le cadre de l'apprentissage de la natation pour les élèves des écoles primaires de la 3CE - lot 1 Service de transports ponctuels scolaires, extra-scolaires et divers dans le cadre des sorties prises en charge par les communes membres du groupement de commande - lot 2 Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) Service de transports scolaires dans le cadre de l'apprentissage de la natation pour les élèves des écoles primaires de la 3CE - lot 1 Service de transports ponctuels scolaires, extra-scolaires et divers dans le cadre des sorties prises en charge par les communes membres du groupement de commande - lot 2 Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2026-04-07
EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS SAISONNIERS ET EVENEMENTIELS (Communauté de Communes du Massif du Sancy)
La présente consultation concerne l'exploitation de services de transports publics de voyageurs saisonniers et événementiels sur le territoire de la Communauté de Communes du Massif du Sancy Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exploitation de services de transports publics de voyageurs saisonniers et événementiels sur le territoire de la Communauté de Communes du Massif du Sancy Voir la passation de marché »
2026-04-03
Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à... (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance et toute personne collaborant avec le Département de Loire-Atlantique Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance et toute personne collaborant avec le Département de Loire-Atlantique Voir la passation de marché »
2026-03-31
Marché de prestations de transport d'enfants et d'adultes (Carcassonne Agglo)
Dans le cadre de leurs missions, les services de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) sont amenés à commander des prestations de service de transport d'enfants et d'adultes afin de mettre en place des navettes vers les accueils de loisirs et d'organiser des sorties pédagogiques. Sont notamment concernés les services des Directions des Politiques éducatives, Cohésion Sociale Urbaine et du Conservatoire Voir la passation de marché »
Dans le cadre de leurs missions, les services de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) sont amenés à commander des prestations de service de transport d'enfants et d'adultes afin de mettre en place des navettes vers les accueils de loisirs et d'organiser des sorties pédagogiques. Sont notamment concernés les services des Directions des Politiques éducatives, Cohésion Sociale Urbaine et du Conservatoire Voir la passation de marché »
2026-03-31
PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR (Mairie de la Celle Saint Cloud)
PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR Voir la passation de marché »
2026-03-31
Transport par car avec chauffeur d'usagers de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq (Communauté de communes du Pays de l'Ourcq)
La prestation porte sur la réalisation de trajets avec chauffeur pour les usagers, principalement vers des infrastructures sportives, culturelles ou de loisirs, mais pas seulement, pendant toute l’année (périodes scolaires et vacances de la zone C), sur et hors le territoire de la communauté de communes. Les conditions dans lesquelles sont exécutés les prestations doivent permettre la réalisation des prestations dans des conditions normales d'organisation, de sécurité, de qualité, de respect des … Voir la passation de marché »
La prestation porte sur la réalisation de trajets avec chauffeur pour les usagers, principalement vers des infrastructures sportives, culturelles ou de loisirs, mais pas seulement, pendant toute l’année (périodes scolaires et vacances de la zone C), sur et hors le territoire de la communauté de communes. Les conditions dans lesquelles sont exécutés les prestations doivent permettre la réalisation des prestations dans des conditions normales d'organisation, de sécurité, de qualité, de respect des … Voir la passation de marché »
2026-03-27
PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS POUR LES CENTRES HOSPITALIERS DU GHT DES LANDES (Centre Hospitalier Intercommunal de Mont de Marsan)
Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le Groupement hospitalier de territoire des Landes. Etablissements du GHT des Landes et FINESS géographiques : - Le Centre Hospitalier de Mont de Marsan, 400000139 - le Centre Hospitalier de Dax, 400000105 - le Centre Hospitalier de Saint Sever, 400000147 Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le Groupement hospitalier de territoire des Landes. Etablissements du GHT des Landes et FINESS géographiques : - Le Centre Hospitalier de Mont de Marsan, 400000139 - le Centre Hospitalier de Dax, 400000105 - le Centre Hospitalier de Saint Sever, 400000147 Voir la passation de marché »
2026-03-26
Exploitation du service collectif de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Pays... (Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance)
La présente consultation a pour objet l'exploitation du service public de Transport à la Demande (TAD) du réseau EVA'D sur le territoire de la Communauté de communes Pays d'Évian - Vallée d'Abondance Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'exploitation du service public de Transport à la Demande (TAD) du réseau EVA'D sur le territoire de la Communauté de communes Pays d'Évian - Vallée d'Abondance Voir la passation de marché »
2026-03-23
Marché d'exécution de services de transport scolaire, périscolaire et de transport à la demande sur le territoire de... (Communauté de communes du pays d'héricourt)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-03-18
TRANSPORTS PAR AUTOCARS ASSURES AUX ECOLES PUBLIQUES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE DE CHAMBERY (HORS PISCINES) (Ville de Chambéry)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-03-10
Services de transports publics à la demande organisés par la Région Normandie sur le territoire la Seine-Maritime (Région Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation : d'un service de transports collectifs à la demande, Taxicar, complétant le réseau des transports réguliers sur l'ensemble du territoire de la Seine-Maritime (hors ressorts territoriaux urbains sauf en cas d'accord avec leur autorité organisatrice) / d'un service de transport à la demande de personnes à mobilité réduite (TPMR), Accéocar, en substitution aux liaisons des lignes régulières du réseau régional en … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation : d'un service de transports collectifs à la demande, Taxicar, complétant le réseau des transports réguliers sur l'ensemble du territoire de la Seine-Maritime (hors ressorts territoriaux urbains sauf en cas d'accord avec leur autorité organisatrice) / d'un service de transport à la demande de personnes à mobilité réduite (TPMR), Accéocar, en substitution aux liaisons des lignes régulières du réseau régional en … Voir la passation de marché »
2026-03-09
Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients (CHU Saint Etienne)
Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients Voir la passation de marché »
Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients Voir la passation de marché »
2026-03-06
TRANSPORT A LA DEMANDE DES SCOLAIRES, DES ALSH ET DES ESPACES JEUNES VERS LES EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES, LES... (PAYS DE CHATEAUGIRON COMMUNAUTE)
La présente consultation concerne le transport à la demande des écoles primaires publiques et privées, des collèges publics et privés, des accueils de loisirs communaux (ALSH) et des espaces-jeunes du territoire vers les équipements communautaires, les manifestations intercommunales et les équipements culturels du territoire. Les missions confiées au prestataire sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lieu(x) de livraison ou d’exécution : Territoire du Pays de Châteaugiron … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport à la demande des écoles primaires publiques et privées, des collèges publics et privés, des accueils de loisirs communaux (ALSH) et des espaces-jeunes du territoire vers les équipements communautaires, les manifestations intercommunales et les équipements culturels du territoire. Les missions confiées au prestataire sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lieu(x) de livraison ou d’exécution : Territoire du Pays de Châteaugiron … Voir la passation de marché »
2026-03-06
ORGANISATION ET EXPLOITATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF A LA DEMANDE EN FAVEUR DES ADULTES EN SITUATION DE... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet l’organisation et l'exploitation d’un service de transport collectif à la demande de porte à porte pour les personnes majeures titulaires de la carte Mobilité Inclusion (CMI) mention invalidité. Ce service est dénommé TIVA. Les caractéristiques techniques des prestations à réaliser sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l’organisation et l'exploitation d’un service de transport collectif à la demande de porte à porte pour les personnes majeures titulaires de la carte Mobilité Inclusion (CMI) mention invalidité. Ce service est dénommé TIVA. Les caractéristiques techniques des prestations à réaliser sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Voir la passation de marché »
2026-03-06
Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses (Loire Forez agglomération)
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots : - Lot 1 : transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires - Lot 2 : transport de personnes pour des animations diverses Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Le lot 1 sera exécuté par des marchés subséquents (accord-cadre avec 4 attributaires) et le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande (accord-cadre avec 2 attributaires) Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots : - Lot 1 : transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires - Lot 2 : transport de personnes pour des animations diverses Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Le lot 1 sera exécuté par des marchés subséquents (accord-cadre avec 4 attributaires) et le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande (accord-cadre avec 2 attributaires) Voir la passation de marché »
2026-03-05
Services de transport en autocar pour publics scolaires et jeunesse (Ville de Marseille)
Services de transport en autocar pour publics scolaires et jeunesse Voir la passation de marché »
Services de transport en autocar pour publics scolaires et jeunesse Voir la passation de marché »
2026-03-02
Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030 (Ville d'Ecully)
Les prestations sont alloties comme suit : - Lot n°1 : Prestations de transports en commun scolaires et périscolaires réguliers - Lot n°2 : Prestations de transports en commun scolaires, périscolaires et extrascolaires occasionnels Voir la passation de marché »
Les prestations sont alloties comme suit : - Lot n°1 : Prestations de transports en commun scolaires et périscolaires réguliers - Lot n°2 : Prestations de transports en commun scolaires, périscolaires et extrascolaires occasionnels Voir la passation de marché »
2026-02-13
Services de transport scolaire à destination principale d'élèves de SEGPA en véhicules de moins de neuf places sur... (Région Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation pour le compte de la Région Normandie d'un service de transport collectif complétant le réseau de transport scolaire de la Région sur les territoires de l'Eure et de la Seine-Maritime à destination des élèves de SEGPA et de classes spécialisées, et ouvert à d'autres catégories d'usagers. Forme de marché : à bons de commande avec maximum / attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les montants figurant aux … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation pour le compte de la Région Normandie d'un service de transport collectif complétant le réseau de transport scolaire de la Région sur les territoires de l'Eure et de la Seine-Maritime à destination des élèves de SEGPA et de classes spécialisées, et ouvert à d'autres catégories d'usagers. Forme de marché : à bons de commande avec maximum / attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les montants figurant aux … Voir la passation de marché »
2026-02-10
SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR (Roannais Agglomération)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-02-04
Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain (Département de l'Ain)
Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain Voir la passation de marché »
Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain Voir la passation de marché »
2026-01-28
25V0237AOO - TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE (Ville de Toulouse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations ont pour objet le transport collectif en autocars pour les services de la Ville de Toulouse. Les prestations seront principalement commandées par la Direction Générale Enfance, Education et Sports, d'autres … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations ont pour objet le transport collectif en autocars pour les services de la Ville de Toulouse. Les prestations seront principalement commandées par la Direction Générale Enfance, Education et Sports, d'autres … Voir la passation de marché »
2026-01-23
Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien (Syndicat Mixte Sambre Mobilités)
Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien Voir la passation de marché »
Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien Voir la passation de marché »
2026-01-20
Prestations de transport de personnes pour des offres à vocation touristique (BROCELIANDE DEVELOPPEMENT TOURISME)
Prestations de transport de personnes pour des offres à vocation touristique Voir la passation de marché »
Prestations de transport de personnes pour des offres à vocation touristique Voir la passation de marché »
2026-01-09
Service de transport à la demande tous publics y compris TPMR sur le territoire d'Aurillac Agglomération (SAPL STABUS)
Ces prestations font suite à une déclaration sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Aurillac Agglomération, Autorité Organisatrice de la Mobilité, a confié à la SA Société Publique Locale « STABUS » la gestion du réseau des transports publics de voyageurs sur son périmètre de compétences. Stabus sous une partie de ses services de transport urbain, interurbain, scolaire et transport à la demande tous publics y compris TPMR sur le territoire d'Aurillac Agglomération Voir la passation de marché »
Ces prestations font suite à une déclaration sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Aurillac Agglomération, Autorité Organisatrice de la Mobilité, a confié à la SA Société Publique Locale « STABUS » la gestion du réseau des transports publics de voyageurs sur son périmètre de compétences. Stabus sous une partie de ses services de transport urbain, interurbain, scolaire et transport à la demande tous publics y compris TPMR sur le territoire d'Aurillac Agglomération Voir la passation de marché »
2025-12-18
Prestations de transport des enfants par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires (Communauté d'aglomération Gaillac Grau)
Prestations de transport des enfants par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires Voir la passation de marché »
Prestations de transport des enfants par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires Voir la passation de marché »
2025-12-04
Transport public régulier, scolaire et occasionnel sur le territoire de la Communauté d'agglomération du bocage bressuirais (Communauté d'agglomération du Bocage bressuirais)
La présente consultation a pour objet l'exploitation des services routiers de transport public de personnes dans le ressort territorial de la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais - ci-après le Pouvoir Adjudicateur : -Les services réguliers de transport assurant à titre principal, à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires?; -Les services réguliers de transport urbain?; -Les services de transport occasionnels vers les équipements communautaires, les équipements estivaux … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'exploitation des services routiers de transport public de personnes dans le ressort territorial de la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais - ci-après le Pouvoir Adjudicateur : -Les services réguliers de transport assurant à titre principal, à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires?; -Les services réguliers de transport urbain?; -Les services de transport occasionnels vers les équipements communautaires, les équipements estivaux … Voir la passation de marché »
2025-12-04
Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac (Communauté d'Agglomération Grand Cognac)
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution, par car ou petit véhicule, de services publics réguliers et de services occasionnels de transport de voyageurs non urbains, sur le territoire de Grand Cognac, à compter du 1er août 2026. Les prestations concernent principalement, mais non exclusivement, des services de transport à destination des établissements scolaires du territoire Voir la passation de marché »
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution, par car ou petit véhicule, de services publics réguliers et de services occasionnels de transport de voyageurs non urbains, sur le territoire de Grand Cognac, à compter du 1er août 2026. Les prestations concernent principalement, mais non exclusivement, des services de transport à destination des établissements scolaires du territoire Voir la passation de marché »
2025-12-02
Appel d'Offres Ouvert 2025-08 "TRANSPORT DE PERSONNES" (Ville de bully les mines)
Il fait suite à la non reconduction des lots n°1 "Déplacements réguliers" et n°2 "Déplacements occasionnels" du MARCHE 2023-01. La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour divers activités scolaires, extra-scolaires, culturelles, jeunesse et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la Ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
Il fait suite à la non reconduction des lots n°1 "Déplacements réguliers" et n°2 "Déplacements occasionnels" du MARCHE 2023-01. La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour divers activités scolaires, extra-scolaires, culturelles, jeunesse et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la Ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
2025-11-25
Prestations de services de transport des élèves en direction des centres aquatiques et centres nautiques du... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La Baule-Guérande Agglo. Les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La Baule-Guérande Agglo. Les … Voir la passation de marché »
2025-11-20
Animations pédagogiques sur les milieux aquatiques et transports scolaires occasionnels (EPAGE Menelik)
L'objet du présent accord-cadre est de mettre en oeuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de cycle 1, cycle 2 et 3, collèges et lycées du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire. Cet accord-cadre nécessite également l'achat de transports scolaires occasionnels dans le cadre de … Voir la passation de marché »
L'objet du présent accord-cadre est de mettre en oeuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de cycle 1, cycle 2 et 3, collèges et lycées du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire. Cet accord-cadre nécessite également l'achat de transports scolaires occasionnels dans le cadre de … Voir la passation de marché »
2025-11-20
Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-20
Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE (Ville de Dembeni (976))
Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE Voir la passation de marché »
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2025-11-13
Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Pamiers (Mairie de Pamiers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports scolaires, sport scolaire, périscolaires et extrascolaire ainsi que divers transports pour le service enfance-jeunesse de la ville de Pamiers Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports scolaires, sport scolaire, périscolaires et extrascolaire ainsi que divers transports pour le service enfance-jeunesse de la ville de Pamiers Voir la passation de marché »
2025-11-07
Prestations de transport collectif "transport à destination des écoles". (MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE)
Prestations de transport collectif à destination des écoles de la Ville de Saint-Cyr-L'Ecole. Lot 1 relancé suite à la déclaration sans suite du lot 1 del la consultation 2025-11. Voir la passation de marché »
Prestations de transport collectif à destination des écoles de la Ville de Saint-Cyr-L'Ecole. Lot 1 relancé suite à la déclaration sans suite du lot 1 del la consultation 2025-11. Voir la passation de marché »
2025-10-31
TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCAR POUR DES EXCURSIONS ET DES SEJOURS (CCAS d'Antibes (06))
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des excursions à la journée, à la demi-journée et pour des séjours Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des excursions à la journée, à la demi-journée et pour des séjours Voir la passation de marché »
2025-10-29
Transport de personnes en situation de handicap sans fauteuil (Ville de Saint Etienne)
Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois un an Voir la passation de marché »
Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois un an Voir la passation de marché »
2025-10-23
Service de transport à la demande adapté-. (Communauté d'Agglo d'Epinal)
CAP'IMAGINE est un service public de transport à la demande organisé par la Communauté d'Agglomération d'Épinal. Il a pour vocation d'assurer les déplacements des personnes handicapées ou à mobilité réduite qui ne sont pas en mesure d'utiliser les lignes de transport collectif « régulières » IMAGINE dans des conditions d'accès et de sécurité satisfaisantes. Se reporter au CCTP pour avoir une description détaillée de la prestation de service. Voir la passation de marché »
CAP'IMAGINE est un service public de transport à la demande organisé par la Communauté d'Agglomération d'Épinal. Il a pour vocation d'assurer les déplacements des personnes handicapées ou à mobilité réduite qui ne sont pas en mesure d'utiliser les lignes de transport collectif « régulières » IMAGINE dans des conditions d'accès et de sécurité satisfaisantes. Se reporter au CCTP pour avoir une description détaillée de la prestation de service. Voir la passation de marché »
2025-10-16
Service de Transport à la Demande (TAD) et de Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sur le territoire de... (CC OSARTIS MARQUION)
Organisation d'un service de Transport à la Demande (desserte zonale "de porte à porte", sur réservation) sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Osartis-Marquion et, en périphérie du territoire vers certains pôles de santé, identifiés, des territoires voisins, à compter du 1er janvier 2026. Service exclusivement réservé aux personnes âgées de plus de 60 ans, en perte d'autonomie et aux personnes à mobilité réduite de plus de 18 ans et/ou en situation de handicap de plus de 18 ans. … Voir la passation de marché »
Organisation d'un service de Transport à la Demande (desserte zonale "de porte à porte", sur réservation) sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Osartis-Marquion et, en périphérie du territoire vers certains pôles de santé, identifiés, des territoires voisins, à compter du 1er janvier 2026. Service exclusivement réservé aux personnes âgées de plus de 60 ans, en perte d'autonomie et aux personnes à mobilité réduite de plus de 18 ans et/ou en situation de handicap de plus de 18 ans. … Voir la passation de marché »
2025-10-14
Prestations de transport de personnes (Communauté de communes Calvi Balagne)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre de prestations de services pour le transport de passagers en provenance des 14 communes du territoire intercommunal (Algajola, Avapessa, Aregno, Lavatoggio, Lumio, Cateri, Galeria, Calenzana, Calvi, Moncale, Manso, Montegrosso, Zilia, Sant Antonino), à destination du Complexe Sportif Calvi Balagne situé Route de Calenzana sur la Commune de Calvi. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est un accord-cadre de prestations de services pour le transport de passagers en provenance des 14 communes du territoire intercommunal (Algajola, Avapessa, Aregno, Lavatoggio, Lumio, Cateri, Galeria, Calenzana, Calvi, Moncale, Manso, Montegrosso, Zilia, Sant Antonino), à destination du Complexe Sportif Calvi Balagne situé Route de Calenzana sur la Commune de Calvi. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. … Voir la passation de marché »