Achats récents de transport non régulier de passagers en France
2026-03-31Deadline 2026-05-05Marché de prestations de transport d'enfants et d'adultes (Carcassonne Agglo)
Dans le cadre de leurs missions, les services de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) sont amenés à commander des prestations de service de transport d'enfants et d'adultes afin de mettre en place des navettes vers les accueils de loisirs et d'organiser des sorties pédagogiques. Sont notamment concernés les services des Directions des Politiques éducatives, Cohésion Sociale Urbaine et du Conservatoire
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2026-03-31Deadline 2026-05-04Transport par car avec chauffeur d'usagers de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq (Communauté de communes du Pays de l'Ourcq)
La prestation porte sur la réalisation de trajets avec chauffeur pour les usagers, principalement vers des infrastructures sportives, culturelles ou de loisirs, mais pas seulement, pendant toute l’année (périodes scolaires et vacances de la zone C), sur et hors le territoire de la communauté de communes. Les conditions dans lesquelles sont exécutés les prestations doivent permettre la réalisation des prestations dans des conditions normales d'organisation, de sécurité, de qualité, de respect des …
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2026-03-10Services de transports publics à la demande organisés par la Région Normandie sur le territoire la Seine-Maritime (Région Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation : d'un service de transports collectifs à la demande, Taxicar, complétant le réseau des transports réguliers sur l'ensemble du territoire de la Seine-Maritime (hors ressorts territoriaux urbains sauf en cas d'accord avec leur autorité organisatrice) / d'un service de transport à la demande de personnes à mobilité réduite (TPMR), Accéocar, en substitution aux liaisons des lignes régulières du réseau régional en …
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2026-03-06TRANSPORT A LA DEMANDE DES SCOLAIRES, DES ALSH ET DES ESPACES JEUNES VERS LES EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES, LES... (PAYS DE CHATEAUGIRON COMMUNAUTE)
La présente consultation concerne le transport à la demande des écoles primaires publiques et privées, des collèges publics et privés, des accueils de loisirs communaux (ALSH) et des espaces-jeunes du territoire vers les équipements communautaires, les manifestations intercommunales et les équipements culturels du territoire. Les missions confiées au prestataire sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lieu(x) de livraison ou d’exécution : Territoire du Pays de Châteaugiron …
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2026-02-13Services de transport scolaire à destination principale d'élèves de SEGPA en véhicules de moins de neuf places sur... (Région Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre opérationnelle et l'exploitation pour le compte de la Région Normandie d'un service de transport collectif complétant le réseau de transport scolaire de la Région sur les territoires de l'Eure et de la Seine-Maritime à destination des élèves de SEGPA et de classes spécialisées, et ouvert à d'autres catégories d'usagers. Forme de marché : à bons de commande avec maximum / attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les montants figurant aux …
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2026-02-10SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR (Roannais Agglomération)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2026-01-2825V0237AOO - TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES EN AUTOCARS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE (Ville de Toulouse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations ont pour objet le transport collectif en autocars pour les services de la Ville de Toulouse. Les prestations seront principalement commandées par la Direction Générale Enfance, Education et Sports, d'autres …
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2026-01-09Service de transport à la demande tous publics y compris TPMR sur le territoire d'Aurillac Agglomération (SAPL STABUS)
Ces prestations font suite à une déclaration sans suite dans le cadre d'une précédente consultation. Aurillac Agglomération, Autorité Organisatrice de la Mobilité, a confié à la SA Société Publique Locale « STABUS » la gestion du réseau des transports publics de voyageurs sur son périmètre de compétences. Stabus sous une partie de ses services de transport urbain, interurbain, scolaire et transport à la demande tous publics y compris TPMR sur le territoire d'Aurillac Agglomération
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2025-12-02Appel d'Offres Ouvert 2025-08 "TRANSPORT DE PERSONNES" (Ville de bully les mines)
Il fait suite à la non reconduction des lots n°1 "Déplacements réguliers" et n°2 "Déplacements occasionnels" du MARCHE 2023-01. La présente consultation a pour objet le transport collectif régulier ou ponctuel de personnes (adultes et enfants) pour divers activités scolaires, extra-scolaires, culturelles, jeunesse et sportives à l'intérieur et à l'extérieur de la Ville de Bully-les-Mines. Accord-cadre à bons de commande.
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2025-11-25Prestations de services de transport des élèves en direction des centres aquatiques et centres nautiques du... (CAP Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La …
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2025-11-20Animations pédagogiques sur les milieux aquatiques et transports scolaires occasionnels (EPAGE Menelik)
L'objet du présent accord-cadre est de mettre en oeuvre les Parcours Rivières, à savoir des animations pédagogiques sur les milieux aquatiques pour les classes de cycle 1, cycle 2 et 3, collèges et lycées du territoire de Menelik. Ces animations visent à sensibiliser les élèves à la découverte et à la préservation des milieux aquatiques à travers une démarche adaptée au public et au programme scolaire. Cet accord-cadre nécessite également l'achat de transports scolaires occasionnels dans le cadre de …
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2025-11-13Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Pamiers (Mairie de Pamiers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Transports scolaires, sport scolaire, périscolaires et extrascolaire ainsi que divers transports pour le service enfance-jeunesse de la ville de Pamiers
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2025-10-29Transport de personnes en situation de handicap sans fauteuil (Ville de Saint Etienne)
Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois un an
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2025-10-23Service de transport à la demande adapté-. (Communauté d'Agglo d'Epinal)
CAP'IMAGINE est un service public de transport à la demande organisé par la Communauté d'Agglomération d'Épinal. Il a pour vocation d'assurer les déplacements des personnes handicapées ou à mobilité réduite qui ne sont pas en mesure d'utiliser les lignes de transport collectif « régulières » IMAGINE dans des conditions d'accès et de sécurité satisfaisantes. Se reporter au CCTP pour avoir une description détaillée de la prestation de service.
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2025-10-16Service de Transport à la Demande (TAD) et de Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sur le territoire de... (CC OSARTIS MARQUION)
Organisation d'un service de Transport à la Demande (desserte zonale "de porte à porte", sur réservation) sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Osartis-Marquion et, en périphérie du territoire vers certains pôles de santé, identifiés, des territoires voisins, à compter du 1er janvier 2026. Service exclusivement réservé aux personnes âgées de plus de 60 ans, en perte d'autonomie et aux personnes à mobilité réduite de plus de 18 ans et/ou en situation de handicap de plus de 18 ans. …
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2025-10-14Prestations de transport de personnes (Communauté de communes Calvi Balagne)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre de prestations de services pour le transport de passagers en provenance des 14 communes du territoire intercommunal (Algajola, Avapessa, Aregno, Lavatoggio, Lumio, Cateri, Galeria, Calenzana, Calvi, Moncale, Manso, Montegrosso, Zilia, Sant Antonino), à destination du Complexe Sportif Calvi Balagne situé Route de Calenzana sur la Commune de Calvi. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. …
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2025-09-12Marché d'organisation de transports pour les retraités mineurs bénéficiaires des séjours de vacances de l'ANGDM_petits lots (ANGDM)
Le présent accord-cadre a pour objet le transport de bénéficiaires participant à des séjours de vacances organisés par l’ANGDM. Deux types de transports sont à organiser, en fonction des destinations sélectionnées par l’AGNDM : - des transports pour les destinations de Saint Gildas de Rhuys dans le Morbihan et pour Sainte Maxime dans le Var, pour des séjours de 2 semaines. Il s’agit des trajets aller et retour, depuis le bassin minier de résidence des bénéficiaires jusqu’aux villages vacances. Ces …
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2025-09-12Marché d'organisation de transports pour les retraités mineurs bénéficiaires des séjours de vacances de l'ANGDM (ANGDM)
Le présent accord-cadre a pour objet l’organisation de transport de retraités mineurs participant à des séjours de vacances organisés par l’ANGDM. Deux types de transports sont à organiser, en fonction des destinations sélectionnées par l’AGNDM : - des transports pour les destinations de Saint Gildas de Rhuys dans le Morbihan et pour Sainte Maxime dans le Var, pour des séjours de 2 semaines. - des transports pour des destinations de proximité vers des villages vacances adossés au dispositif à vocation …
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2025-08-14Prestations de transport collectif. (MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE)
Les prestations du marché sont relatives au transport de personnes dans le cadre d'activités municipales organisées par la Ville intra ou extra muros, pour des services occasionnels, rotations ou transferts. Ces services correspondent au transport Aller et/ou Retour de personnes (adultes et/ou enfants). Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents ou adultes). Ainsi le Titulaire du lot 1 devra assurer le transport dans le cadre des activités suivantes : • …
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2025-08-04Transport des publics relevant de la politique en faveur de l'enfance et de la famille (Conseil départemental du Morbihan)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La politique en faveur de l'enfance et de la famille du Département regroupe l'aide sociale à l'enfance et la protection maternelle infantile. Au titre de l'aide sociale à l'enfance, le Département doit assurer le transport des enfants et des …
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2025-07-31Mise enplace de lignes de covoiturage à haut niveau de service (Nantes Métropole)
La présente consultation porte sur la mise en place de lignes de covoiturage à haut niveau de service. Cette consultation est lancée en groupement de commandes, par Nantes Métropole et au profit 6 membres : Nantes Métropole, Clisson Sèvre-Maine Agglomération, Communauté de communes Erdre et Gesvres, Communauté de communes Estuaire et Sillon, Pays de Blain Communauté, Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire. Nantes Métropole en sa qualité de coordonnateur est responsable du déroulement de la procédure de …
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2025-07-29Prestations de service pour la mise en oeuvre de services de transport réguliers et à la demande de voyageurs... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. pour le lot 1: secteur Cheiron-Estéron: Le montant minimum pour la durée de l'accord-cadre est de 2 400 000 Euros HT Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre est de 9 600 000 Euros HT pour le lot 2: secteur Haut-Var: Le montant minimum pour la durée de l'accord-cadre est de 2 800 000 Euros HT Le montant maximum …
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