Fournisseur: Transports Sabatier

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Transports Sabatier est mentionné

2025-02-25   Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du … Voir la passation de marché »
2021-02-09   Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les … Voir la passation de marché »
2017-02-08   Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »