Fournisseur: tepif lokea

15 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur tepif lokea est mentionné

2022-12-14   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que des enfants relevant de l'ase et des... (Département du Morbihan)
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
2021-02-05   Exécution de services de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap pour le Conseil départemental de... (Conseil départemental de Côte-d'Or)
Exécution de services de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap pour le Conseil départemental de la Côte-d'Or — véhicules de moins de 9 places. Voir la passation de marché »
2020-02-07   Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général des Landes)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transport destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Landes et leur établissement scolaire ou universitaire situé dans les Landes ou dans les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2018-12-19   Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2017-05-16   Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide Sociale à l'enfance des Côtes d'Armor et de majeurs relevant de l'aide sociale (Département des Côtes d'Armor)
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de transports accompagnés d'enfants mineurs confiés au service de l'aide sociale à l'enfance et adultes relevant de l'aide Sociale des Côtes d'Armor, ainsi que, le cas échéant de leurs accompagnateurs. Voir la passation de marché »
2017-04-21   Accords cadres de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap. 62 lots (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2017-2018 à 2020-2021. Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. Les zones de desserte … Voir la passation de marché »
2017-03-16   Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-01   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2017-02-22   Réseau Départemental des transports publics.services de transport des élèves et étudiants handicapés (Conseil général du Var)
La consultation concerne l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le Pouvoir Adjudicateur, selon les modalités définies au … Voir la passation de marché »
2017-02-08   Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »