Passation de marchés: Conseil général du Cantal

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Conseil général du Cantal

2015-03-06   Formation des assistants maternels du Cantal (Conseil général du Cantal)
Les articles L. 421-14 et D. 421- 44 du code de l'action sociale et des familles (CASF) prévoient que tout assistant maternel doit suivre une formation de 120h organisée et financée par le Conseil Général. Les Art. D. 421-46 et D.421-47 du CASF précisent le contenu, les Art. D.421-50 et D.421-51 (du CASF) les modalités de mise en œuvre de la formation. Voir la passation de marché »
2015-03-06   Transport des élèves et étudiants handicapes - véhicules de moins de 10 places (Conseil général du Cantal)
L'objet est de confier à un prestataire le transport de un ou plusieurs élèves ou étudiants, bénéficiant d'une notification de prise en charge délivrée par la CDAPH, depuis leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur du département du Cantal et des départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2015-01-16   Contrat de partenariat en vue du financement, de la conception et de la réalisation du contournement routier de la... (Conseil général du Cantal)
Contrat de partenariat conclu sur le fondement des articles L.1414-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (ci-après CGCT), portant sur le financement, la conception (y compris l'obtention de certaines autorisations administratives nécessaires à la réalisation du projet, pour le compte du Département) et la réalisation des travaux nécessaires à la construction et à la mise en service du contournement routier de la commune de Saint-Flour (route départementale 926) ainsi qu'à une … Voir la passation de marché »
2014-12-18   Fourniture de pièces détachées pour le parc routier départemental du Cantal (Conseil général du Cantal)
Pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de la flotte du département du Cantal (vl, vlu, pl, Tracteurs agricoles, engins de TP et de déneigement). Voir la passation de marché »
2014-11-04   Acquisition de véhicules légers et utilitaires neufs (Conseil général du Cantal)
Acquisition de véhicules neufs pour les services du Conseil général du Cantal: véhicules légers ou utilitaires y compris des véhicules hybrides et électriques. Voir la passation de marché »
2014-09-17   Fourniture et transport de chlorure de sodium (Conseil général du Cantal)
fourniture et transport de chlorure de sodium pour le salage des routes départementales Voir la passation de marché »
2014-07-23   prestation de titres restaurant destinés aux agents du Conseil Général du Cantal (Conseil général du Cantal)
la présente consultation concerne la fourniture, la livraison de titres restaurant destinés aux agents du Conseil général du Cantal ainsi que le suivi technique, administratif et financier Voir la passation de marché »
2014-05-27   Services spéciaux de transport scolaire (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transport public, réguliers et routiers, assurant à titre principal, et à l'attention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). L'autorité organisatrice (AO) de ces transports publics est le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil général du Cantal. Elle s'appuie pour exercer sa mission sur les Communautés de communes, gestionnaires de proximité des transports scolaires … Voir la passation de marché »
2014-05-26   services spéciaux de transport scolaire (Conseil général du Cantal)
a savoir l'exécution de services de transport public, réguliers et routiers, assurant à titre principal, et à l'attention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). L'Autorité Organisatrice (Ao) de ces transports publics est le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil Général du Cantal. Elle s'appuie pour exercer sa mission sur les Communautés de Communes, Gestionnaires de Proximité des Transports Scolaires … Voir la passation de marché »
2014-05-21   Suivi-animation du PIG "Solidarites" du Conseil Général du Cantal pour la lutte contre la précarité énergétique et... (Conseil général du Cantal)
la mission consiste en le suivi et l'animation d'un Programme d'intéret Général (Pig) pour l'amélioration des logements : lutte contre la précarité énergétique, lutte contre l'habitat indigne et adaptation du logement au vieillissement et/ou handicap Voir la passation de marché »
2014-02-27   Services speciaux de transport scolaire (Conseil général du Cantal)
À savoir l'exécution de services de transport public, réguliers et routiers, assurant à titre principal, et à l'attention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac). L'autorité organisatrice (AO) de ces transports publics est le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil général du Cantal. Elle s'appuie pour exercer sa mission sur les Communautés de communes, gestionnaires de proximité des transports scolaires … Voir la passation de marché »
2014-02-14   Nettoyage des locaux du Conseil général (Conseil général du Cantal)
nettoyage courant des locaux du Conseil Général et des équipements y compris de la vitrerie. Voir la passation de marché »
2014-01-21   bail emphytéotique administratif pour la restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac passé en application des... (Conseil général du Cantal)
bail emphytéotique administratif pour la restructuration du Collège Jules Ferry à Aurillac passé en application des articles L1311-2, R1311-2, L1615-13 et D1615-7 du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2013-12-30   Fourniture de carburant en station service pour la flotte du departement du Cantal (Conseil général du Cantal)
Fourniture de carburant en station service pour la flotte du département du Cantal (environ 500 véhicules vl, vlu, pl et engins de TP répartis sur 17 zones géographiques). Voir la passation de marché »
2013-11-29   Fourniture de panneaux et accessoires divers de signalisation routiere verticale (Conseil général du Cantal)
Les marchés concernent la fourniture des panneaux métalliques de signalisation temporaire, permanente, de police et de direction et leurs divers accessoires, la fourniture de produits en plastique pour la signalisation et l'équipement de la route. Pour les panneaux directionnels, la fourniture pourra etre complétée par les prestations de pose. Voir la passation de marché »
2013-10-17   Fourniture de carburant en station service pour la flotte du département du Cantal (Conseil général du Cantal)
Fourniture de carburant en station service pour la flotte du département du Cantal (environ 500 véhicules vl, vlu, pl et engins de TP répartis sur 17 zones géographiques). Voir la passation de marché »
2013-10-17   Fourniture et transport de Pouzzolane (Conseil général du Cantal)
Fourniture et transport de Pouzzolane destinée au traitement des routes départementales du Cantal en période hivernale. Voir la passation de marché »
2013-05-16   Transport par vehicules de moins de 10 places des eleves et etudiants handicapes de leur domicile a leur... (Conseil général du Cantal)
L'objet est de confier à une entreprise à titre principal le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants, relevant de la maison départementale des personnes handicapées, depuis leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur du département du Cantal. Voir la passation de marché »
2013-04-12   Acquisition de licences de logiciels et maintenance associée (Conseil général du Cantal)
Ce marché concerne l'acquisition de licences de logiciels et de la maintenance associée pour le Conseil général du Cantal. Voir la passation de marché »
2013-03-01   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac). L'Autorité Organisatrice (Ao) de ces transports est le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil Général. Elle s'appuie pour exercer sa mission sur les Gestionnaires de Proximité des transports Scolaires (Gpts). Lots no 1 à 21 : véhicules de 9 places et moins. … Voir la passation de marché »
2012-11-15   Nettoyage des locaux administratifs - rue Alexandre Pinard (Conseil général du Cantal)
Nettoyage courant des locaux et des équipements y compris la vitrerie, nettoyage des parties communes extérieures. Voir la passation de marché »
2012-11-08   Lignes régulières départementales de transport de voyageurs (Conseil général du Cantal)
A savoir, dans le cadre des compétences qui lui sont attribuées par la loi 82-1153 du 30.12.1982 (LOTI) et par la loi 83-663 du 22.7.1983, le conseil général du Cantal confie l'exploitation d'un réseau de services réguliers de transport public non urbain de voyageurs à des transporteurs. La consistance et les modalités d'exploitation du réseau sont définies dans le document intitulé cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Celui-Ci récapitule les clauses administratives applicables aux … Voir la passation de marché »
2012-10-16   Impression et reprographie de documents (Conseil général du Cantal)
Prestations d'impression, de reprographie, de scannérisation, de numérisation, de façonnage et livraison des différents documents pour les services du Conseil général du Cantal. Voir la passation de marché »
2012-10-02   Assistance juridique, financière et technique restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac (Conseil général du Cantal)
Assistance juridique, financière et technique en vue d'une création de contrat de partenariat pour la restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac. Voir la passation de marché »
2012-05-29   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Les autorités organisatrices (AO) de ces transports sont: - le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de conseil général ou autorité organisatrice de premier rang (AO1), - les gestionnaires de proximité des transports scolaires (GPTS). Lots no 9, 15, 16 et 17: véhicules … Voir la passation de marché »
2012-05-25   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Les autorités organisatrices (AO) de ces transports sont: — le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de conseil général ou autorité organisatrice de premier rang (Ao1), — les gestionnnaires de proximité des transports scolaires (GPTS). Lots nº 3 à 4: véhicules de 9 … Voir la passation de marché »
2012-04-20   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Les Autorités organisatrices (AO) de ces transports sont: — le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil général ou Autorité organisatrice de premier rang (Ao1), — les gestionnnaires de proximité des transports scolaires (GPTS). Lots n° 1 à 54: véhicules de 9 … Voir la passation de marché »
2012-03-26   Aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Vernols (Conseil général du Cantal)
La réalisation de l'aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de Vernols. Voir la passation de marché »
2012-03-06   Contrat de partenariat en vue du financement, de la conception et de la réalisation des travaux de construction,... (Conseil général du Cantal)
Contrat de partenariat lancé sur le fondement de l'article L.1414-1 du code général des collectivités territoriales (ci-après CGCT), portant sur le financement, la conception et la réalisation des travaux de construction, d'extension et de réhabilitation des équipements routiers d'une partie de la RD 120 sur le territoire du département du Cantal. Le titulaire du contrat devra satisfaire aux objectifs performantiels définis dans le programme fonctionnel des besoins. Compte tenu de la complexité du … Voir la passation de marché »
2012-02-14   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Les autorités organisatrices (AO) de ces transports sont: - le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de conseil général ou autorité organisatrice de premier rang (AO1), - les gestionnnaires de proximité des transports scolaires (GPTS). Lots no 1 à 2: véhicules de 9 … Voir la passation de marché »
2012-02-03   Vetements de travail et d'équipements de protection individuelle (Conseil général du Cantal)
Fourniture et livraison de vetements de travail pour les services du Conseil général du Cantal. Voir la passation de marché »
2012-01-25   Fourniture de pneumatiques et prestations associees pour le Département du Cantal (Conseil général du Cantal)
La fourniture de pneumatiques et la réalisation de prestations de services associées pour l'ensemble de la flotte du Département du Cantal à savoir: - la fourniture de pneus neufs ou rechapés de toutes tailles pour VL, PL, engins de TP, engins de levage et tracteurs agricoles - la fourniture de chambres à air et de petites fournitures - la réalisation de prestations associées comme la pose/dépose de roues, le montage/démontage d'enveloppes, l'équilibrage, le recreusage, le cloutage, le lestage, les … Voir la passation de marché »
2012-01-24   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
À savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Les Autorités organisatrices (AO) de ces transports sont: - le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de conseil général ou Autorité organisatrice de premier rang (AO1), - les Gestionnnaires de proximité des transports scolaires (GPTS). Lots n° 1 à 54: véhicules de 9 … Voir la passation de marché »
2011-07-22   Services d'assurances (Conseil général du Cantal)
Souscription des contrats d'assurance des différents membres du groupement. Voir la passation de marché »
2011-06-29   Prestation de titres restaurant destinés aux agents du conseil général du Cantal (Conseil général du Cantal)
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison de titres restaurant destinés aux agents du conseil général du Cantal ainsi que le suivi technique, administratif et financier. Voir la passation de marché »
2011-04-22   Lignes régulières départementales (Conseil général du Cantal)
Le Conseil général du Cantal confie l'exploitation d'un réseau de services réguliers de transport public non urbain de voyageurs à des transporteurs. Voir la passation de marché »
2011-02-28   Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un progiciel de gestion de l'action sociale de terrain (Conseil général du Cantal)
Ce marché concerne l'acquisition d'un outil informatique permettant au service social de faciliter: — la gestion des dossiers des usagers, — la gestion de l'activité, — l'identification des besoins sociaux à partir de l'analyse des publics reçus, et des données d'activité. Ce progiciel métier devra assurer pour le compte du service social une gestion informatisée du dossier social des familles reçues et par la meme faciliter: — l'organisation et la transmission de l'information, — les retours statistiques. Voir la passation de marché »
2011-02-25   Formation des assistants maternels du Cantal (Conseil général du Cantal)
Les articles L. 421-14 et D. 421- 44 du code de l'action sociale et des familles (CASF) prévoient que tout assistant maternel doit suivre une formation de 120 h organisée et financée par le Conseil général. Les art. D. 421-46 et D.421-47 du CASF précisent le contenu, les art. D.421-50 et D.421-51 (du CASF) les modalités de mise en oeuvre de la formation. Voir la passation de marché »
2011-02-24   Services de transports scolaires (Conseil général du Cantal)
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Lots Nº 1 à 9: véhicules de 9 places et moins. Lots Nº 10 à 16: véhicules de plus de 9 places. Voir la passation de marché »
2011-01-18   Lignes régulières départementales (Conseil général du Cantal)
Le Conseil général du Cantal confie l'exploitation d'un réseau de services réguliers de transport public non urbain de voyageurs à des transporteurs. Voir la passation de marché »
2010-11-17   Services divers (Conseil général du Cantal)
Gestion du dispositif Passcantal. Voir la passation de marché »
2010-11-12   Enrobés routiers (Conseil général du Cantal)
Fourniture de graves émulsion dans le cadre de la campagne grosses réparations de chaussées mise en oeuvre en régie. Voir la passation de marché »
2010-11-11   Gravillons (Conseil général du Cantal)
Fourniture de granulats routiers pour la construction et l'entretien de routes départementales. Voir la passation de marché »
2010-10-15   Pièces détachées diverses (Conseil général du Cantal)
Fourniture de pièces détachées pour le materiel et la flotte routiere. Ces pièces détachées permettent d'assurer l'entretien et la maintenance du matériel et de la flotte. Voir la passation de marché »
2010-10-06   Fournitures de bureau (Conseil général du Cantal)
Fournitures de bureau, papeterie et enveloppes pour le conseil général du Cantal. Fourniture et livraison de petits accessoires, fournitures de bureau, papeterie et enveloppes pour les services du département. Voir la passation de marché »