Fournisseur: Les Fiacres Girondins

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Les Fiacres Girondins est mentionné

2022-03-18   exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du Département... (Conseil général de la Vienne)
le présent accord-cadre concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département de la Vienne. Les prestations sont réparties en 3 lots dont la numérotation provient d'un accord-cadre initial de 16 lots conclu en 2020, et pour lequel les trois contrats qui en découlent ne seront pas reconduits à compter d'août 2022. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans … Voir la passation de marché »
2022-02-21   services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Seine-Maritime)
services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules entre 5 et 7 places conducteur compris (pour les lots 1 à 19) et de véhicules adaptés type Tpmr (pour le lot 20), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
2022-02-18   transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Conseil général d'Eure et Loir)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
2021-02-23   Exécution de services scolaires de transport adapté réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général de la Dordogne)
Dans le cadre de la compétence sociale du département, le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services scolaires de transport adapté destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé en Dordogne et leur établissement scolaire ou universitaire situé en Dordogne ou dans les départements limitrophes. Les prestations sont réparties en neuf lots traitées par accord-cadre séparé à bons de commande. Les accords-cadres sont multi-attributaires sans montant … Voir la passation de marché »
2020-12-18   Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap — réf 1969 (Département de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
2020-10-09   Transport des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance (Département de La Charente)
La présente consultation concerne le transport à la demande des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance. Les transports concernent le plus souvent des déplacements entre deux lieux d'accueil de l'enfant (lieu de scolarité ou de soin et famille d'accueil, visite de l'enfant à ses parents, déplacement vers un lieu de séjour de week-end, déplacement vers des prestations spécifiques). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de … Voir la passation de marché »
2020-05-13   Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département Hautes-Pyrénées)
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres; pour les lots nº 2 à 15: quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Voir la passation de marché »
2020-03-13   Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le... (Département de La Charente)
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le Département de la Charente à la rentrée 2020. Elle se décompose en 28 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 3 000,00 EUR TTC. — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
2020-02-10   Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier (Département de l'Allier)
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à … Voir la passation de marché »
2020-02-07   Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général des Landes)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transport destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Landes et leur établissement scolaire ou universitaire situé dans les Landes ou dans les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2020-01-24   Exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département... (Conseil général de la Vienne)
Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec 1 opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1.8.2020 au 31.7.2022. Il peut-être reconduit 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans. Voir la passation de marché »
2019-03-08   Exécution de services publics de transport scolaire sur le territoire de la Charente (Région Nouvelle Aquitaine)
Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2019. Voir la passation de marché »
2018-03-15   Déplacement des élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le... (Département de La Charente)
La présente consultation concerne la mise en œuvre des transports scolaires à destination des élèves et étudiants handicapés dans le département de la Charente pour la rentrée 2018. Elle se décompose en 29 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Les prestations seront exécutées dans le délai de 12 mois à compter du 1.9.2018. Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans … Voir la passation de marché »
2017-03-16   Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-01   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2017-02-08   Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »
2016-10-28   Location de véhicules légers et d'autocars avec chauffeur (SCA/PFAF SO)
Prestations de transport en autocar et en véhicule léger avec chauffeur au profit d'entités du ministère de la défense situées dans la zone Sud-Ouest (départements 12, 33, 34 et 40) 2 lots. Voir la passation de marché »
2016-05-25   Mise en œuvre dans le département de la Charente des services de transports scolaires pour la rentrée 2016 (Département de La Charente)
Les marchés débuteront à compter du 1.9.2016. Ils seront conclus pour une durée 3, 5 ou 7 ans, en fonction de l'âge moyen du parc de véhicules affectés au service pendant toute la durée du contrat. Les lots no 200, 208 et 209 seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder 4 ans, à savoir, pour les années scolaires 2016-2017, 2017-2018, 2018-2019 et 2019-2020. Voir la passation de marché »
2016-05-13   Execution De Services De Transports Scolaires D'Eleves Et Etudiants En Situation De Handicap (Département Hautes-Pyrénées)
Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «Traditionnel» pour se rendre de leur domicile vers leur établissement scolaire ou d'enseignement supérieur. Ces transports devront etre effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris. Ces transports seront à exécuter: — sur le département des Hautes-Pyrénées, pour les lots no1 à 12 — entre le département … Voir la passation de marché »
2015-02-16   Transport scolaire des enfants et étudiants du département du Puy-de-Dôme en situation de handicap (Conseil général du Puy-de-Dôme)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants puydômois en situation de handicap tel que défini par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et ne pouvant emprunter le service de transport scolaire collectif existant. Voir la passation de marché »
2014-06-13   Marché de ramassages scolaires 2014/2015 (Institut national des Jeunes Sourds)
Transports scolaires pour l'institut national de jeunes sourds de bordeaux année scolaire 2014/2015 Voir la passation de marché »
2014-04-07   Mise en oeuvre de services de transports scolaires pour les besoins des écoles maternelles et primaires, des... (Département de La Charente)
pour les lots 100 à 118,les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder : - deux ans, à savoir pour les années scolaires 2014-2015 et 2015-2016 (lots 100 à 102, 104, 105, 106, 108, 110, 111 et 114 à 118) ; - trois ans, à savoir pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 (lots 112, 113 et 103) ; - les marchés relatifs aux lots 107 et 109 sont … Voir la passation de marché »
2013-06-14   Marché de ramassages scolaires 2013/2014 (Institut national des Jeunes Sourds)
Transports scolaires pour l'institut national de jeunes sourds de bordeaux année scolaire 2013/2014. Voir la passation de marché »
2012-06-06   Mise en oeuvre dans le Département de la Charente des services de transports scolaires pour la rentrée 2012 (Département de La Charente)
Les prestations sont scindées en 22 lots. Pour les lots 21 à 25, les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réceptionsans que la durée ne puisse excéder: - deux ans pour les lots no 21, 24 et 25, à savoir pour les années scolaires 2012-2013 et 2013-2014; - 3 ans pour les lots no 22 et 23, à savoir pour les années scolaires 2012-2013,2013-2014 et 2014-2015. Pour les lots de 26 à 36, les marchés conclus à … Voir la passation de marché »