Passation de marchés: Services spécialisés de transport routier de passagers
>20 marchés publics actifs
Services spécialisés de transport routier de passagers ont été achetés par des organisations telles que Région Occitanie, Département de la Haute-Savoie et Conseil général de l’Ariège.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Vortex, Titi Floris, Jl international, DEUX PJ, ST2S, Cars Philibert, Keolis, Les Fiacres Girondins, Verdie autocars et adanev mobilites.
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (4)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (1)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (20) ⬅️
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (4)
- Transport routier postal (4)
Achats récents de services spécialisés de transport routier de passagers en France
2026-11-05
Deadline 2026-12-07
TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME... (13000686900015)
Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 … Voir la passation de marché »
Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 … Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2027-01-04
Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali (La Cali - Service commande publique)
Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali Voir la passation de marché »
Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-04
Hébergement et transport des participants pour le voyage pédagogique "Résidence pro" à la Villa Médicis à... (Région Grand Est)
La Région Grand Est a conventionné avec l'Académie de France à Rome - Villa Médicis dans le cadre du dispositif Résidence Pro pour l'année 2027. La Villa Médicis a en effet souhaité ouvrir ses portes à un public éloigné de la culture, qui aura l'opportunité de vivre une expérience unique de résidence à Rome, du 10 au 14 mai 2027, point d'orgue d'un travail mené tout au long de cette année scolaire. Ce sont ainsi près de 300 participants, lycéens et leurs accompagnateurs compris, qui bénéficieront de … Voir la passation de marché »
La Région Grand Est a conventionné avec l'Académie de France à Rome - Villa Médicis dans le cadre du dispositif Résidence Pro pour l'année 2027. La Villa Médicis a en effet souhaité ouvrir ses portes à un public éloigné de la culture, qui aura l'opportunité de vivre une expérience unique de résidence à Rome, du 10 au 14 mai 2027, point d'orgue d'un travail mené tout au long de cette année scolaire. Ce sont ainsi près de 300 participants, lycéens et leurs accompagnateurs compris, qui bénéficieront de … Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-03
Prestations de transport de personnes à la demande sur le site du CEA Grenoble (CEA Grenoble)
La prestation consiste à assurer une navette interne sur le site du CEA Grenoble, en mettant à disposition un véhicule avec chauffeur pouvant transporter 8 personnes dont 1 personne à mobilité réduite et 3 places assises. En cas de demandes de transports excédant la capacité maximale du véhicule, il est demandé au Titulaire de prioriser les personnes en situation de handicap. Le service doit être opérationnel de 7h30 à 18h tous les jours d'ouverture du CEA Grenoble. A titre indicatif, le CEA estime à … Voir la passation de marché »
La prestation consiste à assurer une navette interne sur le site du CEA Grenoble, en mettant à disposition un véhicule avec chauffeur pouvant transporter 8 personnes dont 1 personne à mobilité réduite et 3 places assises. En cas de demandes de transports excédant la capacité maximale du véhicule, il est demandé au Titulaire de prioriser les personnes en situation de handicap. Le service doit être opérationnel de 7h30 à 18h tous les jours d'ouverture du CEA Grenoble. A titre indicatif, le CEA estime à … Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-11-30
Exploitation du service de transport des personnes à mobilité réduite (Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences)
La Communauté d'Agglomération, en tant qu'Autorité Organisatrice de la Mobilité, met en oeuvre des services à la demande sur réservation à destination des personnes à mobilité réduite sur l'ensemble de son territoire Voir la passation de marché »
La Communauté d'Agglomération, en tant qu'Autorité Organisatrice de la Mobilité, met en oeuvre des services à la demande sur réservation à destination des personnes à mobilité réduite sur l'ensemble de son territoire Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-27
Transports sanitaires terrestres de personnes pour le compte du CH de la Haute-Marne, du CH de Joinville et de... (CH Verdun Saint-Mihiel)
Transports sanitaires de patients par ambulance/ TAP, et transports groupés de patients. Voir la passation de marché »
Transports sanitaires de patients par ambulance/ TAP, et transports groupés de patients. Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-30
Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances (Ville de Courbevoie)
Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL Voir la passation de marché »
Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2027-01-14
Transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais (Ville de Calais)
Accord-cadre de services portant sur le transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais. Voir la passation de marché »
Accord-cadre de services portant sur le transport de personnes par véhicules pour les services de la Ville de Calais. Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-23
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus pour la substitution tramway relative à l'opération... (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus pour la substitution tramway relative à l'opération ANRU Rieutort du 4 janvier 2027 au 21 février 2027 Voir la passation de marché »
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus pour la substitution tramway relative à l'opération ANRU Rieutort du 4 janvier 2027 au 21 février 2027 Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-27
Exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves domiciliés sur la commune du Tampon... (Communauté d'agglomération du Sud)
Le présent marché a pour objet l’exécution de services publics routiers de transports scolaires à caractère régulier pour les élèves domiciliés sur la commune du Tampon (Plaine des Cafres). Ce marché comprend également le service de transport pour les élèves du dispositif «Classe relais » sur le territoire de la CASUD sur la durée totale du marché. Il s’agit de prestations également déclenchées par ordres de service. La consultation a pour objet la relance du lot n° 3 « Plaine des Cafres (PDC) » du … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’exécution de services publics routiers de transports scolaires à caractère régulier pour les élèves domiciliés sur la commune du Tampon (Plaine des Cafres). Ce marché comprend également le service de transport pour les élèves du dispositif «Classe relais » sur le territoire de la CASUD sur la durée totale du marché. Il s’agit de prestations également déclenchées par ordres de service. La consultation a pour objet la relance du lot n° 3 « Plaine des Cafres (PDC) » du … Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-20
Transport de personnes sur la ville de Montpellier - Bus Ligne 47 - N°2026/08/42 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
La liaison concerne la ligne 47 qui dessert les arrêts Université Montpellier Triolet - Avenue Pic Saint-Loup Voir la passation de marché »
La liaison concerne la ligne 47 qui dessert les arrêts Université Montpellier Triolet - Avenue Pic Saint-Loup Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-17
Prestations de transport par autocar de groupes scolaires dans le cadre des visites pédagogiques des installations... (Syndicat Intercommunal Valoseine)
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de transport occasionnel par autocar de groupes scolaires dans le cadre des visites pédagogiques organisées par le Syndicat Intercommunal Valoseine et ses partenaires sur les sites de valorisation et de traitement et de valorisation des déchets de leur territoire. Les prestations concernent principalement : le transport aller-retour des groupes depuis leur établissement ou lieu de prise en charge jusqu'aux sites de visite ; la mise à … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de transport occasionnel par autocar de groupes scolaires dans le cadre des visites pédagogiques organisées par le Syndicat Intercommunal Valoseine et ses partenaires sur les sites de valorisation et de traitement et de valorisation des déchets de leur territoire. Les prestations concernent principalement : le transport aller-retour des groupes depuis leur établissement ou lieu de prise en charge jusqu'aux sites de visite ; la mise à … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-19
Exécution de services publics saisonniers de transport à la demande (TAD) et de navettes touristiques pour la Région... (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-18
RELANCE TRANSPORTS D'ENFANTS MINEURS ET DE JEUNES MAJEURS CONFIES A L' AIDE SOCIALE A L' ENFANCE DU DEPARTEMENT DU... (Conseil départemental du Cantal)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-16
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées (Communauté de commmunes Couserans Pyrénées)
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées Voir la passation de marché »
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-13
Prestations de transport en commun sur le territoire de la CCHF (Communauté de communes des Hauts de Flandre)
La Communauté de Communes des Hauts de Flandre (CCHF) a adopté la compétence « mobilité » en juillet 2021 dans le cadre de l’opportunité offerte aux Communautés de Communes, par la Loi d’Orientations des Mobilités, de se saisir de la question des mobilités. Dans ce contexte de développement des modes de transports alternatifs à la voiture et notamment du transport en commun, la CCHF souhaite proposer à ses habitants de nouveaux services expérimentaux, destinés à tous les publics et pour tout motif. Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes des Hauts de Flandre (CCHF) a adopté la compétence « mobilité » en juillet 2021 dans le cadre de l’opportunité offerte aux Communautés de Communes, par la Loi d’Orientations des Mobilités, de se saisir de la question des mobilités. Dans ce contexte de développement des modes de transports alternatifs à la voiture et notamment du transport en commun, la CCHF souhaite proposer à ses habitants de nouveaux services expérimentaux, destinés à tous les publics et pour tout motif. Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-13
Transports Routiers Collectifs à destination des Services de la Ville de Sannois et son CCAS (Mairie de Sannois)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (soit 4 ans). Montant maximum annuel … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (soit 4 ans). Montant maximum annuel … Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-13
GHT_TRANSPORTS_NON_MEDICALISES (CHU Rouen Normandie)
Prestation de transports non médicalisés par ambulance / VSL ou taxis conventionnés pour le GHT Rouen Coeur de Seine Voir la passation de marché »
Prestation de transports non médicalisés par ambulance / VSL ou taxis conventionnés pour le GHT Rouen Coeur de Seine Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2027-01-11
Convention de délégation de service public du transport urbain routier de voyageurs du réseau TCL sur le périmètre... (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
SYTRAL Mobilités, souhaite conclure un contrat pour confier à un opérateur économique l'exécution du service public de transport urbain de voyageurs TCL sur le ressort territorial de la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône soit 18 communes. Le périmètre du service couvre l'ensemble des missions d'exploitation et de maintenance des équipements nécessaires à un service public de transport urbain de voyageur : 6 lignes régulières de bus (970 000 km totaux/an) , 18 lignes scolaires (235 … Voir la passation de marché »
SYTRAL Mobilités, souhaite conclure un contrat pour confier à un opérateur économique l'exécution du service public de transport urbain de voyageurs TCL sur le ressort territorial de la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône soit 18 communes. Le périmètre du service couvre l'ensemble des missions d'exploitation et de maintenance des équipements nécessaires à un service public de transport urbain de voyageur : 6 lignes régulières de bus (970 000 km totaux/an) , 18 lignes scolaires (235 … Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
EXECUTION DE SERVICES PUBLICS DE TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS (Communauté de communes du pays loudunais)
Le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à l'avance, sur réservation préalable au moyen de véhicules légers Voir la passation de marché »
Le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à l'avance, sur réservation préalable au moyen de véhicules légers Voir la passation de marché »
2026-10-05
Exécution du service de Transport A la Demande et de Transport d'Intérêt Local sur le territoire de la Communauté de... (Communauté de communes du Pays de Tarascon)
TAD : Desserte assurée toute l'année du lundi au samedi ainsi que le 8 mai. TIL : Desserte assurée selon un calendrier annuel prédéfini Voir la passation de marché »
TAD : Desserte assurée toute l'année du lundi au samedi ainsi que le 8 mai. TIL : Desserte assurée selon un calendrier annuel prédéfini Voir la passation de marché »
2026-10-02
Prestation de service de transport en commun d'enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement et les... (CC Albères Côte Vermeille Illibéris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les variantes sont interdites Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les variantes sont interdites Voir la passation de marché »
2026-10-02
GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL BRIARD (Communauté de communes du Val Briard)
Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes du Val Briard, située au 410 route de Chaubuisson, 77610 MARLES EN BRIE Voir la passation de marché »
Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes du Val Briard, située au 410 route de Chaubuisson, 77610 MARLES EN BRIE Voir la passation de marché »
2026-10-01
Prestations de transports routiers d'enfants et/ou de personnes dans le cadre des activités scolaires,... (Ville de La Garde)
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de transport routier de personnes tout public (enfants/adultes), avec la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs, dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et également dans le cadre des activités des services municipaux Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de transport routier de personnes tout public (enfants/adultes), avec la mise à disposition d'autocars avec chauffeurs, dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et également dans le cadre des activités des services municipaux Voir la passation de marché »
2026-09-29
Service de transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Coeur de Garonne (Communauté de communes Coeur de Garonne)
marché alloti Voir la passation de marché »
marché alloti Voir la passation de marché »
2026-09-29
Deadline 2026-11-12
MARCHE PUBLIC DE TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-DENIS - LOTS A,B,C,D,E,F,G,H,I,J ET K (COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION)
La présente consultation concerne les conditions d'exploitation des services de transports des élèves résidant sur le territoire de la CINOR, principalement sur la commune de Saint-Denis et de façon complémentaire sur les autres communes limitrophes, et fréquentant différents établissements scolaires situés sur le département de la Réunion tels que décrits dans le dossier technique joint en annexe du cahier des clauses particulières. La valeur estimée mentionnée à la rubrique 2.1.3 du présent avis est … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les conditions d'exploitation des services de transports des élèves résidant sur le territoire de la CINOR, principalement sur la commune de Saint-Denis et de façon complémentaire sur les autres communes limitrophes, et fréquentant différents établissements scolaires situés sur le département de la Réunion tels que décrits dans le dossier technique joint en annexe du cahier des clauses particulières. La valeur estimée mentionnée à la rubrique 2.1.3 du présent avis est … Voir la passation de marché »
2026-09-29
Service de transports en autocars (2 lots) (Cté communes Landivisiau)
Accord-cadre relatif à des prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les besoins de la Communauté de communes du Pays de Landivisiau. Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à des prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les besoins de la Communauté de communes du Pays de Landivisiau. Voir la passation de marché »
2026-09-28
Transport des usagers des services municipaux (Commune de Rambouillet)
La ville de Rambouillet prend en charge le transport intramuros et extramuros dans le cadre des déplacements des écoliers et des enfants inscrits en centres de loisirs lors de sorties scolaires et extrascolaires (il s'agit d'un service municipal non obligatoire). Ce marché pourra être utilisé par d'autres services de la ville pour des transports d'adultes Voir la passation de marché »
La ville de Rambouillet prend en charge le transport intramuros et extramuros dans le cadre des déplacements des écoliers et des enfants inscrits en centres de loisirs lors de sorties scolaires et extrascolaires (il s'agit d'un service municipal non obligatoire). Ce marché pourra être utilisé par d'autres services de la ville pour des transports d'adultes Voir la passation de marché »
2026-09-28
Prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants (Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry)
La présente consultation a pour objet les prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants des 4 centres de loisirs de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Vouzeron, Genouilly, Massay et Foëcy). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants des 4 centres de loisirs de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Vouzeron, Genouilly, Massay et Foëcy). Voir la passation de marché »
2026-09-25
Transport d'agents départementaux en situation de handicap pour des trajets professionnels (Département de la Seine-Saint-Denis)
L'accord cadre porte sur de la prestation de transport dans de bonnes conditions et avec ponctualité des agent.e.s en situation de handicap dans le cadre professionnel Voir la passation de marché »
L'accord cadre porte sur de la prestation de transport dans de bonnes conditions et avec ponctualité des agent.e.s en situation de handicap dans le cadre professionnel Voir la passation de marché »
2026-09-25
Accord Cadre multi attributaires : Transports de voyageurs (Tisséo Voyageurs)
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec montant maximum exprimé en kilomètres commerciaux et passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 200 000 000 de Kilomètres commerciaux. L'accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord cadre fixe le cadre global et les conditions de remise en concurrence ultérieures des marchés subséquents qui pourront porter sur des … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires avec montant maximum exprimé en kilomètres commerciaux et passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 200 000 000 de Kilomètres commerciaux. L'accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord cadre fixe le cadre global et les conditions de remise en concurrence ultérieures des marchés subséquents qui pourront porter sur des … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Groupement de commandes - Transport collectif de personnes (2027-2030) (Ville Rodez)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne une prestation de transports collectifs de personnes, hors du cas des transports urbains (dont la compétence relève de Rodez Agglomération) et des transports des élèves depuis leur domicile jusqu'aux … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne une prestation de transports collectifs de personnes, hors du cas des transports urbains (dont la compétence relève de Rodez Agglomération) et des transports des élèves depuis leur domicile jusqu'aux … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Transport de jeunes et d'acteurs éducatifs dans le cadre du projet IMAJE_21273 (Interreg VI-A France-Italia ALCOTRA) (Département de la Haute-Savoie)
Le projet IMAJE d'une durée de 36 mois est subventionné à hauteur de 80 % de FEDER (Fonds Européen de développement régional). Il se clôturera en décembre 2027 s'adresse principalement à des jeunes entre 11 et 17 ans scolarisés en collèges, lycées agricoles et lycées professionnels et des jeunes sous protection de l'enfance. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et ses principaux enjeux par le biais d'un programme de sensibilisation et de mise en pratique sur le terrain avec des … Voir la passation de marché »
Le projet IMAJE d'une durée de 36 mois est subventionné à hauteur de 80 % de FEDER (Fonds Européen de développement régional). Il se clôturera en décembre 2027 s'adresse principalement à des jeunes entre 11 et 17 ans scolarisés en collèges, lycées agricoles et lycées professionnels et des jeunes sous protection de l'enfance. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et ses principaux enjeux par le biais d'un programme de sensibilisation et de mise en pratique sur le terrain avec des … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS (Mairie de Villeneuve d'Ascq)
La présente consultation est relative au Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS Un appel d'offres (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) est lancé sous la forme : Pour les lots 1 à 5 - accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1 à 5 Pour le lot 6- accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires Les montants … Voir la passation de marché »
La présente consultation est relative au Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS Un appel d'offres (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) est lancé sous la forme : Pour les lots 1 à 5 - accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1 à 5 Pour le lot 6- accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires Les montants … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Services de transports urbains de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur les communes de Saint-Just... (Loire Forez agglomération)
La présente consultation concerne un service de transport public urbain de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur le territoire de Loire Forez agglomération. Les prestations sont à réaliser sur les communes de Saint-Just Saint-Rambert et Bonson d'une part, et sur les communes de Montbrison et Savigneux d'autre part. Le service est composé de deux lignes de transport urbain Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un service de transport public urbain de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur le territoire de Loire Forez agglomération. Les prestations sont à réaliser sur les communes de Saint-Just Saint-Rambert et Bonson d'une part, et sur les communes de Montbrison et Savigneux d'autre part. Le service est composé de deux lignes de transport urbain Voir la passation de marché »
2026-09-21
Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq (EPMS DE L OURCQ)
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité … Voir la passation de marché »
2026-09-18
Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy-. (Métropole du Grand Nancy)
La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au … Voir la passation de marché »
2026-09-18
Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté (ugecam bfc)
Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-16
AT43 - Relance Transports scolaires - 1 lot - 2027 - Circuit 162.08 - Retournac (Région Auvergne Rhône-Alpes)
Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins Voir la passation de marché »
2026-09-16
Accord cadre à bons de commande concernant les services de transport scolaire de la Ville d'Issoire (Ville d'Issoire)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique et L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cette procédure est lancée suite la résiliation d'un … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique et L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cette procédure est lancée suite la résiliation d'un … Voir la passation de marché »
2026-09-15
TRANSPORTS DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR (Ville de Villefranche-sur-Saône)
Accords-cadres à bons de commandes Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commandes Voir la passation de marché »
2026-09-15
Exécution de service de transports : sorties scolaires, péri-scolaires et extra-scolaires (Simaje du Pays de Lourdes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de démarrage est prévisionnelle Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de démarrage est prévisionnelle Voir la passation de marché »
2026-09-10
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département... (Département de l'Yonne)
La présente consultation concerne la Relance des lots 1 et 2 de la prestation de transports scolaires d’élèves et d’étudiants en situation de handicap, domiciliés dans le département de l’Yonne. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la Relance des lots 1 et 2 de la prestation de transports scolaires d’élèves et d’étudiants en situation de handicap, domiciliés dans le département de l’Yonne. Voir la passation de marché »
2026-09-09
Marché de transport de personnes de type navette touristique et sorties scolaires (Commune de Pralognan la Vanoise (73))
Marché de transport de personnes de type navette touristique et sorties scolaires Voir la passation de marché »
Marché de transport de personnes de type navette touristique et sorties scolaires Voir la passation de marché »
2026-09-09
TRANSPORT DE PERSONNES EN VOITURE AU DEPART DE L’ASSEMBLEE NATIONALE (Assemblée nationale)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de services de transport de personnes en voiture au départ exclusif des différents sites de l’Assemblée nationale, en complément des prestations assurées par les chauffeurs et véhicules de son parc automobile. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de services de transport de personnes en voiture au départ exclusif des différents sites de l’Assemblée nationale, en complément des prestations assurées par les chauffeurs et véhicules de son parc automobile. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Transport scolaire à destination du Centre aqua, de la Piscine de Saint-Martin-La-Méanne et du Théâtre l'Empreinte (Communauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo)
Transport scolaire à destination du Centre aqua, de la Piscine de Saint-Martin-La-Méanne et du Théâtre l'Empreinte Voir la passation de marché »
Transport scolaire à destination du Centre aqua, de la Piscine de Saint-Martin-La-Méanne et du Théâtre l'Empreinte Voir la passation de marché »
2026-09-04
Services de transports municipaux (Ville de Saint-Fargeau-Ponthierry)
Services de transports municipaux Voir la passation de marché »
Services de transports municipaux Voir la passation de marché »
2026-09-02
Marché relatif à l'exécution de services de transport à la demande (TAD) (Communauté de communes Plaine Limagne)
La communauté de communes de Plaine Limagne souhaite développer une nouvelle offre de service de transport à la demande. Voir la passation de marché »
La communauté de communes de Plaine Limagne souhaite développer une nouvelle offre de service de transport à la demande. Voir la passation de marché »
2026-09-01
Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de... (Mairie d'Orcières)
Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
2026-08-31
Transport des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance par des véhicules légers (Conseil départemental de la Meuse)
Transport des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance par des véhicules légers de moins de huit places. Voir la passation de marché »
Transport des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance par des véhicules légers de moins de huit places. Voir la passation de marché »