Passation de marchés: Services spécialisés de transport routier de passagers
>20 marchés publics actifs
Services spécialisés de transport routier de passagers ont été achetés par des organisations telles que Région Occitanie, Département de la Haute-Savoie et Conseil général de l’Ariège.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Vortex, Titi Floris, Jl international, DEUX PJ, ST2S, Keolis, Cars Philibert, Les Fiacres Girondins, Verdie autocars et Adiate Evolution.
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20) ⬅️
- Transport non régulier de passagers (8)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (3)
Achats récents de services spécialisés de transport routier de passagers en France
2026-05-06
Deadline 2026-06-08
ORGANISATION ET EXECUTION DE PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE (Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée)
ORGANISATION ET EXECUTION DE PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE Voir la passation de marché »
ORGANISATION ET EXECUTION DE PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-07-10
Transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du GHT 47 (CH AGEN-NERAC)
La présente consultation concerne les transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire 47. Elle a pour objet la réalisation de prestations de transports terrestres de personnes (ambulances, VSL et taxis conventionnés) non médicalisés devant réglementairement être pris en charge par les établissements du GHT 47 Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire 47. Elle a pour objet la réalisation de prestations de transports terrestres de personnes (ambulances, VSL et taxis conventionnés) non médicalisés devant réglementairement être pris en charge par les établissements du GHT 47 Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-10
GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AU TRANSPORT EN AUTOCARS AVEC CHAUFFEUR POUR LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION... (Ville de Livry-Gargan)
Le présent accord-cadre a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Le présent marché est décomposé en 2 lots : - Lot n°1 : Location de cars avec chauffeur pour les activités permanentes en périodes scolaire et périscolaire. - Lot n°2 : Location de cars avec chauffeur pour les sorties ponctuelles annuelles. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Le présent marché est décomposé en 2 lots : - Lot n°1 : Location de cars avec chauffeur pour les activités permanentes en périodes scolaire et périscolaire. - Lot n°2 : Location de cars avec chauffeur pour les sorties ponctuelles annuelles. Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-05
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en... (Etablissement Médico-Social Public Les Galoubies)
Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes Voir la passation de marché »
Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-08
Transport des personnes fragiles et des personnes victimes de violences conjugales (Centre communal d'action sociale)
Lot 1 : Transport personnes victimes de violences vers les centres médico-judiciaires et des centres médico-judiciaires vers un lieu de mise à l'abri/d'hébergement. Lot 2 : Transport de personnes en situation de handicap mental. Lot 3 : Transport à la demande des personnes âgées et des personnes à mobilité réduite sur Gennevilliers et quelques sites spécifiques déterminés Voir la passation de marché »
Lot 1 : Transport personnes victimes de violences vers les centres médico-judiciaires et des centres médico-judiciaires vers un lieu de mise à l'abri/d'hébergement. Lot 2 : Transport de personnes en situation de handicap mental. Lot 3 : Transport à la demande des personnes âgées et des personnes à mobilité réduite sur Gennevilliers et quelques sites spécifiques déterminés Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-08
Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin (Ville de Vaulx en Velin)
L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE RELATIF AU TRANSPORT VÉHICULÉ COLLECTIF DE JEUNES DÉFICIENTS VISUELS (Institut national des jeunes aveugles)
Le présent marché définit les conditions dans lesquelles le titulaire s’engage à assurer les prestations nécessaires au transport véhiculé collectif des jeunes déficients visuels pris en charge par l'Institut National des Jeunes Aveugles (ci-après l’INJA ou l’institut), sis 56 boulevard des Invalides – 75007 Paris, lors de leurs déplacements majoritairement en Ile-de-France. Ces déplacements concernent essentiellement des trajets entre les lieux de scolarisation et les domiciles des jeunes. D’autres … Voir la passation de marché »
Le présent marché définit les conditions dans lesquelles le titulaire s’engage à assurer les prestations nécessaires au transport véhiculé collectif des jeunes déficients visuels pris en charge par l'Institut National des Jeunes Aveugles (ci-après l’INJA ou l’institut), sis 56 boulevard des Invalides – 75007 Paris, lors de leurs déplacements majoritairement en Ile-de-France. Ces déplacements concernent essentiellement des trajets entre les lieux de scolarisation et les domiciles des jeunes. D’autres … Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-04
26N0154 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte... (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance 25N0559-05. Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance 25N0559-05. Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-04
SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS (Ville d'Avallon)
SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS Voir la passation de marché »
SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
Exécution de services publics de transports scolaires pour le compte de la FEDERTEEP (FEDERTEEP)
Exécution de services publics de transports scolaires pour le compte de la FEDERTEEP Voir la passation de marché »
Exécution de services publics de transports scolaires pour le compte de la FEDERTEEP Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-05-29
TRANSPORTS REGULIERS NON SANITAIRES ET PMR DES PERSONNES ACCOMPAGNEES POUR 3 SITES DE L’UGECAM RHÔNE-ALPES (Ugecam Rhône-Alpes)
TRANSPORTS REGULIERS NON SANITAIRES ET PMR DES PERSONNES ACCOMPAGNEES POUR 3 SITES DE L’UGECAM RHÔNE-ALPES Voir la passation de marché »
TRANSPORTS REGULIERS NON SANITAIRES ET PMR DES PERSONNES ACCOMPAGNEES POUR 3 SITES DE L’UGECAM RHÔNE-ALPES Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-02
Services de transport en commun routier de personnes (dont transports scolaires, péri-scolaires, extra-scolaires et seniors) (Mairie de Montargis)
Services de transport en commun routier de personnes (dont transports scolaires, péri-scolaires, extra-scolaires et seniors) Voir la passation de marché »
Services de transport en commun routier de personnes (dont transports scolaires, péri-scolaires, extra-scolaires et seniors) Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-05-29
ACCORD CADRE DE TRANSPORTS EN AUTOCAR D’ÉLÈVES ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS A DESTINATION DE LIEUX EDUCATIFS,... (Ville de Nantes)
Le présent accord cadre mono attributaire de services courants a pour objet le transport ponctuel en autocar d’élèves et de leurs accompagnateurs à destination de lieux éducatifs, culturels et sportifs situés à Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole, ainsi que dans le département de Loire-Atlantique et les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre mono attributaire de services courants a pour objet le transport ponctuel en autocar d’élèves et de leurs accompagnateurs à destination de lieux éducatifs, culturels et sportifs situés à Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole, ainsi que dans le département de Loire-Atlantique et les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-01
Service de transport scolaire (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à marchés subséquents (avec montant maximum et sans montant minimum), relatif à l’exécution de services de transport d'élèves, pour les 2 lots suivants : - Lot n°01 : Transport d’élèves d'écoles primaires du territoire de la CCVSCentre, à destination d'un équipement sportif - Lot n°02 : Transport d’élèves relevant du secteur communautaire, à destination d'un collège du territoire de la CCVSCentre Chaque établissement ou lieu desservi … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à marchés subséquents (avec montant maximum et sans montant minimum), relatif à l’exécution de services de transport d'élèves, pour les 2 lots suivants : - Lot n°01 : Transport d’élèves d'écoles primaires du territoire de la CCVSCentre, à destination d'un équipement sportif - Lot n°02 : Transport d’élèves relevant du secteur communautaire, à destination d'un collège du territoire de la CCVSCentre Chaque établissement ou lieu desservi … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA... (Commune de Brunoy)
La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Brunoy. Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km. Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km. Lot 3 : Transports occasionnels de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Brunoy. Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km. Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km. Lot 3 : Transports occasionnels de … Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-05-26
Transport de personnes pour les besoins de la ville de Saint-Quentin (Ville de Saint-Quentin)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-29
Transports en commun par autocars, par véhicules légers ou par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite... (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 1 050 000 euro(s) HT multi-attributaires de services Durée: du 01/09/2026, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/08/2027 ; reconductible 2 fois un an Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 1 050 000 euro(s) HT multi-attributaires de services Durée: du 01/09/2026, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31/08/2027 ; reconductible 2 fois un an Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-20
Accord cadre à marchés subséquents pour le transport des élèves en situation de handicap (Conseil départemental de l'Ariège)
Transport des élèves en situation de handicap Voir la passation de marché »
Transport des élèves en situation de handicap Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-18
Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) (Cnté de communes du Canton d'Erstein)
La présente consultation concerne : Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) Service de transports scolaires dans le cadre de l'apprentissage de la natation pour les élèves des écoles primaires de la 3CE - lot 1 Service de transports ponctuels scolaires, extra-scolaires et divers dans le cadre des sorties prises en charge par les communes membres du groupement de commande - lot 2 Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) Service de transports scolaires dans le cadre de l'apprentissage de la natation pour les élèves des écoles primaires de la 3CE - lot 1 Service de transports ponctuels scolaires, extra-scolaires et divers dans le cadre des sorties prises en charge par les communes membres du groupement de commande - lot 2 Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un … Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-18
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités... (Ville de Valserhône)
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et … Voir la passation de marché »
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS. Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS Il comprend les prestations suivantes : - Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école - Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et … Voir la passation de marché »
2026-04-15
Service d'assistance en escale par cars de piste pour l'aéroport de Bastia-Poretta (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-13
Deadline 2026-05-18
RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA... (Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Les prestations attendues concernent : - Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires, etc.) ; - Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Les prestations attendues concernent : - Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires, etc.) ; - Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des … Voir la passation de marché »
2026-04-13
Deadline 2026-05-18
Exécution de services publics de transports scolaires à titre principal, au moyen d'un ou deux véhicules type... (Communauté de communes de Millau Grands Causses)
Il s'agit de services de transports non urbains à titre principal scolaire (SATPS) de personnes créés pour assurer, à l'attention des élèves résidant sur le territoire de la Communauté de communes de Millau Grands Causses (Aveyron), la desserte des établissements d'enseignement scolaire du territoire intercommunal. Le périmètre territorial d'exécution des lots correspond à celui : - des secteurs de la commune de la Roque-Sainte-Marguerite : La Resse, Les Mares, Pierrefiche du Larzac vers le village de La … Voir la passation de marché »
Il s'agit de services de transports non urbains à titre principal scolaire (SATPS) de personnes créés pour assurer, à l'attention des élèves résidant sur le territoire de la Communauté de communes de Millau Grands Causses (Aveyron), la desserte des établissements d'enseignement scolaire du territoire intercommunal. Le périmètre territorial d'exécution des lots correspond à celui : - des secteurs de la commune de la Roque-Sainte-Marguerite : La Resse, Les Mares, Pierrefiche du Larzac vers le village de La … Voir la passation de marché »
2026-04-13
Deadline 2026-05-19
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et... (TOULOUSE INP)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA. La prestation concerne le transport d’étudiants dans le cadre Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA. La prestation concerne le transport d’étudiants dans le cadre Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-06-08
Transport de personnes en autocar pour Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (Saint-Nazaire agglomération tourisme)
Saint-Nazaire Agglomération Tourisme fait appel à un prestataire de transport pour la réalisation de trajets (circuits de visite, transferts) d'une durée variable sur différents sites, dans le cadre de la promotion de notre territoire. Voir la passation de marché »
Saint-Nazaire Agglomération Tourisme fait appel à un prestataire de transport pour la réalisation de trajets (circuits de visite, transferts) d'une durée variable sur différents sites, dans le cadre de la promotion de notre territoire. Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-18
Transport des élèves de la Communauté de Communes Granville Terre et Mer vers le centre aquatique l'Hippocampe de Granville (Communauté de Communes Granville Terre et Mer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-11
Exploitation et gestion du service d'autopartage sur le territoire de la CCPMB (Communauté de Communes Pays du Mont Blanc)
Exploitation et gestion du service d'autopartage sur le territoire de la CCPMB Voir la passation de marché »
Exploitation et gestion du service d'autopartage sur le territoire de la CCPMB Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-11
Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône (Département de la Haute-Saône)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un montant maximum annuel de 2 125 000 euro(s) HT et sans montant minimum, donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les marchés subséquents s'exécuteront au fur et à mesure de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un montant maximum annuel de 2 125 000 euro(s) HT et sans montant minimum, donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les marchés subséquents s'exécuteront au fur et à mesure de … Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-18
Marché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Commune de Chanceaux-sur-Choisille)
Marché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille Voir la passation de marché »
Marché de transport scolaire des élèves de la Commune de Chanceaux-sur-Choisille Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-05-20
Accord cadre à bons de commande concernant les services de transport scolaire de la Ville d'Issoire (Ville d'Issoire)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique et L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire. Les prestations font l'objet d'un lot unique. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique et L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter … Voir la passation de marché »
2026-04-02
Deadline 2026-06-08
Transport quotidien de jeunes en situation de handicap (Centre de Harthouse)
Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse. Voir la passation de marché »
Transport quotidien et hebdomadaire d'environ 90 jeunes en situation de handicap sous 2 lots : - lot n°1 : circuit IMPRO : destinés aux adolescents et jeunes adultes du Centre de Harthouse (situé à Haguenau) - lot n°2 : circuits spécifiques destinés aux adolescents et jeunes adultes présentant des troubles du spectre autistique et accueillis au Centre de Harthouse. Voir la passation de marché »
2026-03-30
Exploitation des services de transports scolaires sur la commune de Granville, organisés par la Communauté de... (Communauté de Communes Granville Terre et Mer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-30
Services de transports occasionnels (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne une prestation de transports destinée : - Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la CAPSO dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2. - Accessoirement, à répondre aux besoins … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne une prestation de transports destinée : - Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la CAPSO dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2. - Accessoirement, à répondre aux besoins … Voir la passation de marché »
2026-03-26
TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP - RELANCE DES LOTS 01-03 (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une relance. La consultation initiale comptait 4 lots géographiques "Secteurs géographiques A, B C et D". Seuls les secteurs géographiques A et C sont concernés pour cette relance. Chaque lot fera l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une relance. La consultation initiale comptait 4 lots géographiques "Secteurs géographiques A, B C et D". Seuls les secteurs géographiques A et C sont concernés pour cette relance. Chaque lot fera l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
2026-03-26
Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels (Ville de Douai)
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels Voir la passation de marché »
Accords-cadres de prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels Voir la passation de marché »
2026-03-26
Exécution de services publics de transports réguliers pour la Région Occitanie - Département des Hautes-Pyrénées (Région Occitanie)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-25
Exécution de services publics de transports scolaire pour la Régie Régionale des Transports publics Haute-Garonne (Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées selon les stipulations des pièces du DCE Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées selon les stipulations des pièces du DCE Voir la passation de marché »
2026-03-25
Deadline 2026-06-01
Transport en commun de personnes par navettes touristiques régulières (Mairie de Valloire)
Marché public pour le transport de personnes par navettes touristiques sur le territoire de la commune de Valloire, en périodes hivernale et estivale (tranche optionnelle) Voir la passation de marché »
Marché public pour le transport de personnes par navettes touristiques sur le territoire de la commune de Valloire, en périodes hivernale et estivale (tranche optionnelle) Voir la passation de marché »
2026-03-25
Marché public de transports pédagogiques (L'agglo Foix-Varilhes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-03-25
Transport d'enfants par autocar sur le territoire de la Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre (Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre)
Transport d’enfants par autocar vers - Des écoles vers piscine Spadium de Monts - Des écoles vers établissements culturels (cinémas) - De l’ALSH d’Azay le Rideau vers la restauration scolaire (mercredi et vacances scolaires) jusqu’à la fin des travaux (fin des travaux prévus après les vacances d’automne 2027 - De l’Accueils de Loisirs Sans Hébergements (ALSH) d’Esvres vers l’écoles (matin) et inversement (soir) sur les jours scolaires - Les sorties des ALSH de la CCTVI Voir la passation de marché »
Transport d’enfants par autocar vers - Des écoles vers piscine Spadium de Monts - Des écoles vers établissements culturels (cinémas) - De l’ALSH d’Azay le Rideau vers la restauration scolaire (mercredi et vacances scolaires) jusqu’à la fin des travaux (fin des travaux prévus après les vacances d’automne 2027 - De l’Accueils de Loisirs Sans Hébergements (ALSH) d’Esvres vers l’écoles (matin) et inversement (soir) sur les jours scolaires - Les sorties des ALSH de la CCTVI Voir la passation de marché »
2026-03-24
Transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes (Ville de Nantes)
La présente consultation concerne des prestations récurrentes et/ou ponctuelles de transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes notamment le transport de personnes âgées désorientées et apparentées fréquentant les deux Accueils de Jour gérés par le CCAS de Nantes et la Halte Répit de la Maison des Aidants. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations récurrentes et/ou ponctuelles de transport des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux du CCAS de Nantes notamment le transport de personnes âgées désorientées et apparentées fréquentant les deux Accueils de Jour gérés par le CCAS de Nantes et la Halte Répit de la Maison des Aidants. Voir la passation de marché »
2026-03-24
Exécution de services de transports périscolaires et pédagogiques pour le compte du Syndicat Mixte pour la... (SYM Pyrénées - Méditerranée)
L’accord cadre régi par le présent Règlement de la consultation (RC) a pour objet l’exécution de services de transports périscolaires et pédagogiques pour le compte du Syndicat Mixte pour la Restauration collective, l’Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée (SYM P-M). La description des services attendus et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCP. Voir la passation de marché »
L’accord cadre régi par le présent Règlement de la consultation (RC) a pour objet l’exécution de services de transports périscolaires et pédagogiques pour le compte du Syndicat Mixte pour la Restauration collective, l’Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée (SYM P-M). La description des services attendus et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCP. Voir la passation de marché »
2026-03-23
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne (Département de l'Yonne)
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne Voir la passation de marché »
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne Voir la passation de marché »
2026-03-23
Marché d'exécution de services de transport scolaire, périscolaire et de transport à la demande sur le territoire de... (Communauté de communes du pays d'héricourt)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-03-19
Exécution des services de transports publics réguliers et routiers pour assurer à titre principal le transport... (Thonon Agglomération)
La présente consultation concerne l'exécution des services de transports publics réguliers et routiers pour assurer à titre principal le transport scolaire et la desserte des établissements d'enseignement situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Thonon Agglomération. Le présent marché concerne une prestation de transport public régulier spécialisé d'élève prévoyant l'acheminement aller et retour par car selon des jours, horaires et itinéraires prédéfinis, et la fourniture de services associés Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution des services de transports publics réguliers et routiers pour assurer à titre principal le transport scolaire et la desserte des établissements d'enseignement situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Thonon Agglomération. Le présent marché concerne une prestation de transport public régulier spécialisé d'élève prévoyant l'acheminement aller et retour par car selon des jours, horaires et itinéraires prédéfinis, et la fourniture de services associés Voir la passation de marché »
2026-03-18
TRANSPORTS PAR AUTOCARS ASSURES AUX ECOLES PUBLIQUES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE DE CHAMBERY (HORS PISCINES) (Ville de Chambéry)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-03-18
Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027 (Communauté de communes de l'Oisans)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-03-17
TRANSPORTS OCCASIONNELS PAR AUTOCARS (2 LOTS) (Communauté urbaine de Dunkerque)
TRANSPORTS OCCASIONNELS PAR AUTOCARS POUR LA CENTRALE D'ACHAT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE (2 LOTS) Voir la passation de marché »
TRANSPORTS OCCASIONNELS PAR AUTOCARS POUR LA CENTRALE D'ACHAT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE (2 LOTS) Voir la passation de marché »
2026-03-16
Transports réguliers et occasionnels des élèves des écoles publiques et privées, des accueils de loisirs et du... (mairie de Châteaurenard)
La présente consultation concerne le transport régulier et occasionnel des élèves des écoles primaires publiques et privées, des accueils de loisirs et du service jeunesse de la ville de Châteaurenard Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport régulier et occasionnel des élèves des écoles primaires publiques et privées, des accueils de loisirs et du service jeunesse de la ville de Châteaurenard Voir la passation de marché »
2026-03-16
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES (Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85))
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