Récents marchés passés par Département de la Seine-Maritime
2026-03-30Deadline 2026-05-04Maintenance d'équipements de signalisation dynamique (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique
Voir la passation de marché »
2026-03-06Audit visant à établir une cartographie des risques d'atteinte à la probité (Département de la Seine-Maritime)
Les objectifs principaux sont : - La réalisation d'un audit initial permettant l'identification, l'évaluation et la hiérarchisation des risques d'atteinte à la probité, - L'établissement d'une cartographie des risques d'atteinte à la probité détaillant les mesures de gestion des risques. Les prestations sont décomposées en 3 phases : - Phase 1 : Préparation et lancement - Définition de la méthodologie - Phase 2 : Réalisation d'un audit permettant l'identification, l'évaluation et la hiérarchisation des …
Voir la passation de marché »
2026-02-10Contrôle électrique des équipements routiers - RELANCE (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure fait suite à la décision de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la consultation précédente
Voir la passation de marché »
2026-01-15Fourniture de quincaillerie et de petit outillage (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique
Voir la passation de marché »
2025-12-12Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 150 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 900 000,00 euro(s) HT pour chacun des lots en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique
Voir la passation de marché »
2025-11-18Abbaye de Jumièges - Réaménagement du logis abbatial et de ses abords (Département de la Seine-Maritime)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réaménagement du logis abbatial et de ses abords à l'Abbaye de Jumièges. Marché ordinaire de travaux décomposé en 12 lots, passé en appel d'offres ouvert (article R2124-2 1° - code de la commande publique) . Les prestations attendues sont précisées dans les CCTP de chaque lot. Durée du marché : de la notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement. Délai d'exécution : le délai d'exécution des prestations est fixé à 15 mois à compter de …
Voir la passation de marché »
2025-11-13Impression du magazine du Département de la Seine-Maritime et de suppléments éventuels (Département de la Seine-Maritime)
La consultation concerne des travaux d'impression du magazine du Département de la Seine-Maritime et de suppléments éventuels. Ces travaux concernent l'ensemble des prestations suivantes : fourniture de papier, pré-presse, tirage, encartage, mise sous film, conditionnement, livraison. Ces différents points sont détaillés aux articles suivants. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 600 000 euro(s) HT multi-attributaire de …
Voir la passation de marché »
2025-10-07Procédures réglementaires et applicables aux projets routiers (Département de la Seine-Maritime)
Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande passé pour 4 ans avec un minimum de 10 000 H.T. et un maximum de 150 000 euro(s) H.T. Mise à jour du code détaillant les principales procédures applicables aux opérations routières en fonction de l'évolution de la réglementation. Le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. La durée du marché est fixée à 4 ans à compter de la notification du marché
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:citizing
2025-09-11Achat de livres destinés à la vente dans les boutiques des sites et musées départementaux de la Seine Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de livres complète et correspondant aux thématiques (Art / Architecture - Livres régionaux - Livres jeunesse - BD - Romans et littératures - Livres histoire - Livres cuisine - Livres jardins - Beaux livres - Cuisine et boissons - livres de poche - …
Voir la passation de marché »
2025-07-11Marché de services d'assurance (Département de la Seine-Maritime)
Le DÉPARTEMENT DE SEINE MARITIME procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Pour les lots 3 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R2162-4 2° et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans minimum et avec un maximum de : Lot n° 3 : 3 500 000 euro(s) HT pour la durée du marché. Lot n°4 : 3 500 000 euro(s) HT …
Voir la passation de marché »
2025-06-26FOURNITURE DE FLEXIBLES AU MODELE (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour les lots 1 et 2, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s) HT pour le lot 3, en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:FluiconnectoHydraunorm
2025-06-20Fourniture de pièces détachées et rechange d'origine "constructeur" et prestations de... (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Les contrats prennent effet à compter de leur notification pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles 3 fois pour une durée d'un an, par tacite …
Voir la passation de marché »