Passation de marchés: Département de la Seine-Maritime
5 marchés publics actifs
Département de la Seine-Maritime a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et services d'ingénierie.
Historiquement, les fournisseurs de Département de la Seine-Maritime sont Qualiconsult, Bureau Véritas Construction, Bovary, GIFEC, IPH, Dalkia, Proxiad axe Seine, Socotec construction, Alyos Ingenierie et ASP.
Récents marchés passés par Département de la Seine-Maritime
2026-05-13
Deadline 2026-06-22
Curage et entretien des bassins routiers du Département de la Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-08
Travaux de maintenance électrique des infrastructures maritimes et fluviales (Département de la Seine-Maritime)
Les travaux auront lieux sur l'ensemble des domaines portuaires gérés par le Syndicat Mixte des Ports de la Seine-Maritime (SMPSM) : port de Fécamp, port de pêche du Havre, port de Saint-Valery-en-Caux et port du Tréport. Les travaux couvrent des infrastructures mobiles, les balisages, l'éclairage public, l'alimentation des quais et bâtiments et des travaux électriques de type tertiaires. Les travaux consistent également à l'exécution de travaux de maintenance et de réparation sur les équipements … Voir la passation de marché »
Les travaux auront lieux sur l'ensemble des domaines portuaires gérés par le Syndicat Mixte des Ports de la Seine-Maritime (SMPSM) : port de Fécamp, port de pêche du Havre, port de Saint-Valery-en-Caux et port du Tréport. Les travaux couvrent des infrastructures mobiles, les balisages, l'éclairage public, l'alimentation des quais et bâtiments et des travaux électriques de type tertiaires. Les travaux consistent également à l'exécution de travaux de maintenance et de réparation sur les équipements … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-01
Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers et modules pour les manifestations du Département de... (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec maximum exécuté au fur et à mesure de bons de commande. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois : - Pour le lot 1 : à compter du 25 août 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précédemment citée ; - Pour le lot 2 : à compter du 5 décembre 2026. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois. Toutefois, pour chacun des deux … Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec maximum exécuté au fur et à mesure de bons de commande. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois : - Pour le lot 1 : à compter du 25 août 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précédemment citée ; - Pour le lot 2 : à compter du 5 décembre 2026. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois. Toutefois, pour chacun des deux … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DU MATERIEL DE RESTAURATION ET FRIGORIFIQUE DU DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 60 000 euro(s) HT mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 60 000 euro(s) HT mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-06-15
Travaux d'entretien courant et petits travaux d'investissement sur le réseau routier départemental (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 1 500 000,00 euro(s) HT et en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 1 500 000,00 euro(s) HT et en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-04-14
Services de conseil et de représentation juridique en droit de l'action sociale (Département de la Seine-Maritime)
202602091346 Voir la passation de marché »
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2026-04-09
Fournitures de boissons pour le Département de la Seine-Maritime (hors cuisine centrale du Havre et collèges) (Département de la Seine-Maritime)
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois Voir la passation de marché »
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois Voir la passation de marché »
2026-04-02
Prestations de déménagements pour l'ensemble des directions et des collèges du Département de la Seine-Maritime... (Département de la Seine-Maritime)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT annuel, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT annuel, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-02
PRESTATIONS DE COLLECTE, DE REMISE, DE DISTRIBUTION DE COURRIER ET DE COLIS ET AUTRES PRESTATIONS ASSOCIEES (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services, conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services, conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois Voir la passation de marché »
2026-04-01
Fourniture de vaccins (Département de la Seine-Maritime)
Fourniture de vaccins destinés aux séances de vaccinations organisées dans le cadre des missions du Département de la Seine-Maritime. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 420 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Fourniture de vaccins destinés aux séances de vaccinations organisées dans le cadre des missions du Département de la Seine-Maritime. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 420 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-03-30
Maintenance d'équipements de signalisation dynamique (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-24
Acquisition de sangles en coton permanent de conservation préventive (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) d'une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) d'une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
2026-03-24
COLLECTE, TRANSPORT, ELIMINATION DE DECHETS BIOLOGIQUES ET CHIMIQUES (ET FOURNITURE DE CONTENANTS SPECIFIQUES A CES DECHETS) (Département de la Seine-Maritime)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaires avec un montant minimum et un montant maximum annuels HT, en application des articles R2162-2 2°, R2162-4 1°, R2162-13 ; R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaires avec un montant minimum et un montant maximum annuels HT, en application des articles R2162-2 2°, R2162-4 1°, R2162-13 ; R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-06
Audit visant à établir une cartographie des risques d'atteinte à la probité (Département de la Seine-Maritime)
Les objectifs principaux sont : - La réalisation d'un audit initial permettant l'identification, l'évaluation et la hiérarchisation des risques d'atteinte à la probité, - L'établissement d'une cartographie des risques d'atteinte à la probité détaillant les mesures de gestion des risques. Les prestations sont décomposées en 3 phases : - Phase 1 : Préparation et lancement - Définition de la méthodologie - Phase 2 : Réalisation d'un audit permettant l'identification, l'évaluation et la hiérarchisation des … Voir la passation de marché »
Les objectifs principaux sont : - La réalisation d'un audit initial permettant l'identification, l'évaluation et la hiérarchisation des risques d'atteinte à la probité, - L'établissement d'une cartographie des risques d'atteinte à la probité détaillant les mesures de gestion des risques. Les prestations sont décomposées en 3 phases : - Phase 1 : Préparation et lancement - Définition de la méthodologie - Phase 2 : Réalisation d'un audit permettant l'identification, l'évaluation et la hiérarchisation des … Voir la passation de marché »
2026-03-04
Ramassage des déchets divers au sein des propriétés boisées du Département (Département de la Seine-Maritime)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre de service comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 euro(s) HT, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre de service comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 euro(s) HT, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-04
Fourniture et livraison d'un ensemble neuf et complet articulé de fauchage avec exportation (Département de la Seine-Maritime)
Marché ordinaire de fournitures. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Marché ordinaire de fournitures. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-02-26
Fourniture d'énergies, prestations annexes par cartes accréditives et cartes prépayées ou jetons de lavage pour véhicules (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre multi-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 2 000 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, qui sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques. Ce nombre pourra … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 2 000 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, qui sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques. Ce nombre pourra … Voir la passation de marché »
2026-02-23
Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'Archives sur plusieurs supports et de divers formats (Département de la Seine-Maritime)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-02-10
Contrôle électrique des équipements routiers - RELANCE (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure fait suite à la décision de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la consultation précédente Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure fait suite à la décision de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la consultation précédente Voir la passation de marché »
2026-02-09
Fourniture de pièces détachées et rechange d'origine "constructeur" et prestations de maintenance pour véhicules... (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure fait suite à la décision sans suite pour motif d'irrégularité de la procédure Voir la passation de marché »
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure fait suite à la décision sans suite pour motif d'irrégularité de la procédure Voir la passation de marché »
2026-01-30
Marché d'exploitation et de maintenance multitechnique du laboratoire départemental d'analyses (LDA76) de la Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer en permanence la fourniture de gaz (P1), le bon fonctionnement, l'exploitation, la surveillance, l'entretien et les performances de l'ensemble des installations techniques (P2) et le gros entretien et renouvellement du matériel (P3) du laboratoire départemental d'analyses (LDA76), qui comporte notamment les installations techniques détaillées dans le CCAP. Accord-cadre mono-attributaire de service comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer en permanence la fourniture de gaz (P1), le bon fonctionnement, l'exploitation, la surveillance, l'entretien et les performances de l'ensemble des installations techniques (P2) et le gros entretien et renouvellement du matériel (P3) du laboratoire départemental d'analyses (LDA76), qui comporte notamment les installations techniques détaillées dans le CCAP. Accord-cadre mono-attributaire de service comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de … Voir la passation de marché »
2026-01-29
Prélèvements et analyses médicales pour l'aide sociale à l'enfance (Département de la Seine-Maritime)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prélèvements et analyses médicales dans le cadre des analyses demandées pour les primo arrivants et mineurs non accompagnés Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prélèvements et analyses médicales dans le cadre des analyses demandées pour les primo arrivants et mineurs non accompagnés Voir la passation de marché »
2026-01-26
prestation d'équipement des documents en couverture souples et adhésives et/ou protège-coiffes avec pose de cotes et... (Département de la Seine-Maritime)
EQUIPEMENT DES DOCUMENTS DE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT mono-attributaire de services Structure Lot unique Lieu d'exécution Médiathèque départementale 35 rue de la fontaine 79960 NOTRE DAME DE BONDEVILL Voir la passation de marché »
EQUIPEMENT DES DOCUMENTS DE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT mono-attributaire de services Structure Lot unique Lieu d'exécution Médiathèque départementale 35 rue de la fontaine 79960 NOTRE DAME DE BONDEVILL Voir la passation de marché »
2026-01-16
Acquisition et livraison de consommables Dibond ou équivalent pour l'imprimerie du Département de la Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans Voir la passation de marché »
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans Voir la passation de marché »
2026-01-15
Fourniture de quincaillerie et de petit outillage (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-01-12
Construction d'un Centre d'exploitation des routes et d'une annexe du Parc Départemental à Goderville (Département de la Seine-Maritime)
L'enveloppe travaux maximum prévue pour cette opération est de 5 222 212 euro(s) H.T. - valeur Mars 2024. Cette enveloppe ne peut en aucun cas être dépassée. Le titulaire du marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables à l'issue du concours se verra attribuer les missions de base dont EXE partiel (limité au QUANT) + mission complémentaire OPC Voir la passation de marché »
L'enveloppe travaux maximum prévue pour cette opération est de 5 222 212 euro(s) H.T. - valeur Mars 2024. Cette enveloppe ne peut en aucun cas être dépassée. Le titulaire du marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables à l'issue du concours se verra attribuer les missions de base dont EXE partiel (limité au QUANT) + mission complémentaire OPC Voir la passation de marché »
2026-01-12
Accord-cadre de Petits Travaux de Génie Civil et Prestations de Maçonnerie Associées Passages d'eau en Seine / Port... (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000,00 euro(s) HT annuel mono-attributaire de travaux Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000,00 euro(s) HT annuel mono-attributaire de travaux Voir la passation de marché »
2026-01-08
Fourniture de clés et accessoires pour le Département de la Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Clés et accessoires Les cylindres et clefs doivent impérativement être compatibles avec les organigrammes existants : Systèmes CHIFRAL, DUAL XP et ALPHA Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Clés et accessoires Les cylindres et clefs doivent impérativement être compatibles avec les organigrammes existants : Systèmes CHIFRAL, DUAL XP et ALPHA Voir la passation de marché »
2025-12-24
PRESTATIONS D'EXPERTISES ET DE MODIFICATIONS FONCIERES (Département de la Seine-Maritime)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum de 1 000,00 HT et un montant maximum de 285 000,00 HT. Le suivi du marché sera assuré par la Direction des Routes. Elle est fixée à compter de la date de notification jusqu'au 26 octobre 2027 Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande avec un montant minimum de 1 000,00 HT et un montant maximum de 285 000,00 HT. Le suivi du marché sera assuré par la Direction des Routes. Elle est fixée à compter de la date de notification jusqu'au 26 octobre 2027 Voir la passation de marché »
2025-12-12
Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 150 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 900 000,00 euro(s) HT pour chacun des lots en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accords-cadres mono-attributaires de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 150 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 900 000,00 euro(s) HT pour chacun des lots en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-12-04
Acquisition, livraison, montage et installation de mobilier de rangement pour les directions et collèges du... (Département de la Seine-Maritime)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 1 an chacune, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 1 an chacune, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-11-20
Acquisition d'une application ludo-pédagogique pour l'Abbaye de Jumièges (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mixte mono-attributaire de services comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. La partie à bons de commande est décomposée comme suit : - Période initiale : montant maximum de 25 000 euro(s) HT - Reconduction : montant maximum de 8 000 euro(s) HT Durée globale : 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
Accord-cadre mixte mono-attributaire de services comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. La partie à bons de commande est décomposée comme suit : - Période initiale : montant maximum de 25 000 euro(s) HT - Reconduction : montant maximum de 8 000 euro(s) HT Durée globale : 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-11-18
Abbaye de Jumièges - Réaménagement du logis abbatial et de ses abords (Département de la Seine-Maritime)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réaménagement du logis abbatial et de ses abords à l'Abbaye de Jumièges. Marché ordinaire de travaux décomposé en 12 lots, passé en appel d'offres ouvert (article R2124-2 1° - code de la commande publique) . Les prestations attendues sont précisées dans les CCTP de chaque lot. Durée du marché : de la notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement. Délai d'exécution : le délai d'exécution des prestations est fixé à 15 mois à compter de … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réaménagement du logis abbatial et de ses abords à l'Abbaye de Jumièges. Marché ordinaire de travaux décomposé en 12 lots, passé en appel d'offres ouvert (article R2124-2 1° - code de la commande publique) . Les prestations attendues sont précisées dans les CCTP de chaque lot. Durée du marché : de la notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement. Délai d'exécution : le délai d'exécution des prestations est fixé à 15 mois à compter de … Voir la passation de marché »
2025-11-18
Audit de certification du système de management de l'énergie selon la norme EN NF ISO 50001 (Département de la Seine-Maritime)
Audit de certification du système de management de l'énergie selon la norme EN NF ISO 50001 Voir la passation de marché »
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2025-11-13
Impression du magazine du Département de la Seine-Maritime et de suppléments éventuels (Département de la Seine-Maritime)
La consultation concerne des travaux d'impression du magazine du Département de la Seine-Maritime et de suppléments éventuels. Ces travaux concernent l'ensemble des prestations suivantes : fourniture de papier, pré-presse, tirage, encartage, mise sous film, conditionnement, livraison. Ces différents points sont détaillés aux articles suivants. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 600 000 euro(s) HT multi-attributaire de … Voir la passation de marché »
La consultation concerne des travaux d'impression du magazine du Département de la Seine-Maritime et de suppléments éventuels. Ces travaux concernent l'ensemble des prestations suivantes : fourniture de papier, pré-presse, tirage, encartage, mise sous film, conditionnement, livraison. Ces différents points sont détaillés aux articles suivants. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 600 000 euro(s) HT multi-attributaire de … Voir la passation de marché »
2025-11-05
Maintenance de détection intrusion, contrôle d'accès, vidéoprotection et interphonie des différents sites du... (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour une période de 48 mois, mono-attributaire de fournitures et services, passé en Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1° du Code de la commande publique) Voir la passation de marché »
Accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour une période de 48 mois, mono-attributaire de fournitures et services, passé en Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1° du Code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2025-10-28
MARCHE D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE MULTITECHNIQUE DU POLE CULTUREL GRAMMONT RUE HENRI II PLANTAGENET - ROUEN (Département de la Seine-Maritime)
L'accord-cadre a pour objet d'assurer en permanence le bon fonctionnement, l'exploitation, la surveillance, l'entretien et les performances de l'ensemble des installations techniques : distribution de chauffage, de ventilation, de climatisation, des installations électriques, des installations de plomberie, des équipements électromécaniques et de protection incendie. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans fermes à compter de la notification du contrat. La consultation n'est pas décomposée en lots … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet d'assurer en permanence le bon fonctionnement, l'exploitation, la surveillance, l'entretien et les performances de l'ensemble des installations techniques : distribution de chauffage, de ventilation, de climatisation, des installations électriques, des installations de plomberie, des équipements électromécaniques et de protection incendie. Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans fermes à compter de la notification du contrat. La consultation n'est pas décomposée en lots … Voir la passation de marché »
2025-10-28
Fourniture de petits équipements d'expositions et de conservation pour les sites et musées du Département de la... (Département de la Seine-Maritime)
Le Département de la Seine-Maritime est propriétaire et gestionnaire de six sites et musées : - Le Parc de Clères, - La Maison Vacquerie - Musée Victor Hugo (musée de France), - Le Musée des Traditions et Arts Normands - Château de Martainville (musée de France), - L'Abbaye de Jumièges, - Les Jardins de l'abbaye Saint-Georges, - Le théâtre romain de Lillebonne. Ces sites culturels sont à la fois des lieux d'expositions permanentes ou temporaires et des lieux de conservation. Par ailleurs, deux des six … Voir la passation de marché »
Le Département de la Seine-Maritime est propriétaire et gestionnaire de six sites et musées : - Le Parc de Clères, - La Maison Vacquerie - Musée Victor Hugo (musée de France), - Le Musée des Traditions et Arts Normands - Château de Martainville (musée de France), - L'Abbaye de Jumièges, - Les Jardins de l'abbaye Saint-Georges, - Le théâtre romain de Lillebonne. Ces sites culturels sont à la fois des lieux d'expositions permanentes ou temporaires et des lieux de conservation. Par ailleurs, deux des six … Voir la passation de marché »
2025-10-08
Contrôle de la qualité de l'air intérieur du Département de la Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Contrôle de la qualité de l'air intérieur du Département de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
Contrôle de la qualité de l'air intérieur du Département de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
2025-10-07
Procédures réglementaires et applicables aux projets routiers (Département de la Seine-Maritime)
Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande passé pour 4 ans avec un minimum de 10 000 H.T. et un maximum de 150 000 euro(s) H.T. Mise à jour du code détaillant les principales procédures applicables aux opérations routières en fonction de l'évolution de la réglementation. Le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. La durée du marché est fixée à 4 ans à compter de la notification du marché Voir la passation de marché »
Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande passé pour 4 ans avec un minimum de 10 000 H.T. et un maximum de 150 000 euro(s) H.T. Mise à jour du code détaillant les principales procédures applicables aux opérations routières en fonction de l'évolution de la réglementation. Le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. La durée du marché est fixée à 4 ans à compter de la notification du marché Voir la passation de marché »
2025-09-29
Développement mobile, conception d'expérience utilisateur et d'interfaces (UX/UI Design) et gestion de l'accessibilité RGAA (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT pour chaque lot Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT pour chaque lot Voir la passation de marché »
2025-09-23
Acquisition et livraison de produits et matériels d'entretien, d'hygiène et de produits connexes pour le Département... (Département de la Seine-Maritime)
Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel mono-attributaire de fournitures Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel mono-attributaire de fournitures Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2025-09-23
Traduction au sein du Conseil Départemental de Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° du Code de la commande publique). Les lots 1 et 2 sont déjà en publicité, le lot 3, qui répond à la définition de « petit-lot » (Articles R2122-8 du Code de la commande publique) est sans publicité ni mise en concurrence multi-attributaire Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° du Code de la commande publique). Les lots 1 et 2 sont déjà en publicité, le lot 3, qui répond à la définition de « petit-lot » (Articles R2122-8 du Code de la commande publique) est sans publicité ni mise en concurrence multi-attributaire Voir la passation de marché »
2025-09-19
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le déploiement des équipements relatifs au PPMS sur des bâtiments du... (Département de la Seine-Maritime)
Procédure avec négociation (Article R2124-3 3° Prestations de conception - Code de la commande publique). La consultation est organisée selon une procédure restreinte. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaires de services Voir la passation de marché »
Procédure avec négociation (Article R2124-3 3° Prestations de conception - Code de la commande publique). La consultation est organisée selon une procédure restreinte. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaires de services Voir la passation de marché »
2025-09-17
Accord cadre pour l'entretien et le remplacement des menuiseries et cloisons hors collèges- zone du Havre (Département de la Seine-Maritime)
Accord-cadre de travaux, mono-attributaire, à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. D'une durée de 2 ans reconductible 2 fois pour un 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
Accord-cadre de travaux, mono-attributaire, à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. D'une durée de 2 ans reconductible 2 fois pour un 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-09-11
Achat de livres destinés à la vente dans les boutiques des sites et musées départementaux de la Seine Maritime (Département de la Seine-Maritime)
Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de livres complète et correspondant aux thématiques (Art / Architecture - Livres régionaux - Livres jeunesse - BD - Romans et littératures - Livres histoire - Livres cuisine - Livres jardins - Beaux livres - Cuisine et boissons - livres de poche - … Voir la passation de marché »
Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de livres complète et correspondant aux thématiques (Art / Architecture - Livres régionaux - Livres jeunesse - BD - Romans et littératures - Livres histoire - Livres cuisine - Livres jardins - Beaux livres - Cuisine et boissons - livres de poche - … Voir la passation de marché »
2025-09-10
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour des études de diagnostic, programmation et estimation financière (Département de la Seine-Maritime)
Procédure restreinte avec négociation (Article R2124-3 3° Prestations de conception - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de services Voir la passation de marché »
Procédure restreinte avec négociation (Article R2124-3 3° Prestations de conception - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de services Voir la passation de marché »
2025-09-10
Curage, entretien et réhabilitation des fossés routiers départementaux/dérasement des accotements routiers (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) HT par lot en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) HT par lot en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-08
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Interprétariat & traduction au sein du Conseil Départemental de... (Département de la Seine-Maritime)
Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 4 (Article R2124-2 1° du Code de la commande publique). Pour le lot 3, qui répond à la définition de « petit-lot » (Articles R2122-8 du Code de la commande publique) est sans publicité ni mise en concurrence multi-attributaire Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 4 (Article R2124-2 1° du Code de la commande publique). Pour le lot 3, qui répond à la définition de « petit-lot » (Articles R2122-8 du Code de la commande publique) est sans publicité ni mise en concurrence multi-attributaire Voir la passation de marché »
2025-08-26
Acquisition, livraison, montage et installation de tentes, arches, pièces détachées, produits et accessoires pour... (Département de la Seine-Maritime)
Tentes, arches et accessoires Voir la passation de marché »
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