Fournisseur: ats gie

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ats gie est mentionné

2023-03-14   travaux de sureté électronique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région... (Région Ile de France)
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux de sureté électronique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Accords-Cadres multi-attributaires exécutés en application des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Accords-Cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, exécutés en application des articles, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, … Voir la passation de marché »
2014-02-17   Exploitation de services de transports adaptés (quotidiens, hebdomadaires ou temps partiels) créés à l'intention... (Conseil général de l'Aisne)
L'accord-cadre est lancé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est multi titulaires avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins. Il est conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour les années scolaires et universitaires 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017. Voir la passation de marché »