Fournisseur: Expotrans

17 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Expotrans est mentionné

2023-03-16   services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Manche (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots sera attribué à plusieurs prestataires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un maximum annuel fixé en valeur dans l'acte d'engagement, pour chacun des lots Voir la passation de marché »
2023-02-16   transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le... (Conseil regional Hauts de France)
il s'agit de transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le département de la Somme ne relevant pas du champ du handicap et ne pouvant bénéficier d'une desserte par autocar entre leur lieu de résidence et leur lieu de scolarisation.Ces transports scolaires relèvent de la réglementation relative au transport routier de personnes au sens du Code des Transports et non de la réglementation des transports sanitaires ou de la réglementation des taxis. … Voir la passation de marché »
2022-12-14   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que des enfants relevant de l'ase et des... (Département du Morbihan)
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
2022-12-12   transport Scolaire Et Social Adapte-T2sa (Département du puy de dome)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-10-05   transports scolaires adaptes des eleves et etudiants en situation de handicap du departement de L'Essonne (91) par... (Île de France Mobilités)
services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire, leur lieu de stage et ou alternance. Le périmètre des mission est le département de l'essonne et les territoires des autres départements franciliens ou certains départements limitrophes de la région Ile de France. La consultation comprend 48 lots (lots géographiques regroupant des établissements d'enseignement scolaire ou … Voir la passation de marché »
2022-05-16   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Haute Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2022-03-23   - Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans... (Département de l aube)
la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commandes conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum et un montant global maximum de 14 840 000,00 ¤ ht / 4 ans.Chaque accord-cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques (accords-cadres multi attributaires).Les prestations … Voir la passation de marché »
2022-03-23   transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Departement des Alpes de Hte provence)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les bénéficiaires du service sont les élèves et étudiants handicapés, domiciliés sur le territoire du département des Alpes de Haute-Provence, en application des articles R213-13 à R213-16 du code de l'éducation et bénéficiant d'une décision favorable de prise en charge émise par la maison départementale des personnes handicapées du département (Mdph). Chaque lot comprend un ou plusieurs … Voir la passation de marché »
2022-02-28   transport scolaire par véhicule de moins de 10 places d'élèves et étudiants vendéens en situation de handicap (Département de la Vendée)
il s'agit d'effectuer le transport scolaire des personnes en situation de handicap au sens de l'article L.114 du code de l'action sociale et des familles, de leur domicile ou autre lieu de prise en charge en Vendée, vers leur établissement scolaire ou autre organisme se situant sur le territoire vendéen ou dans un département limitrophe.Le transport peut aussi être effectué pendant la période des vacances scolaires en cas de stage de l'élève. En revanche, sont exclus de ce contrat les sorties … Voir la passation de marché »
2022-02-18   transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Conseil général d'Eure et Loir)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
2022-01-21   transport Des Eleves Et Etudiants Handicapes - vehicules De Moins De Dix Places (Conseil départemental du Cantal)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet est de confier à un prestataire, le transport de un ou plusieurs élèves ou étudiants, ayant une incapacité à utiliser les transports scolaires ou en commun délivrée … Voir la passation de marché »
2022-01-17   accord cadre D'Exploitation de services de transports scolaires en vehicules adaptés pour des eleves ou etudiants en... (Région Auvergne Rhône Alpes)
accord cadre D'Exploitation de services de transports scolaires en vehicules adaptés pour des eleves ou etudiants en situation de handicap domiciliés dans le departement de L'Allier Voir la passation de marché »
2021-03-30   Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules — relance des... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules — relance des dix lots déclarés sans suite de la consultation 19s0786 aoo datm. Un petit véhicule est un véhicule de transport de personnes comportant au minimum quatre roues et neuf places assises maximum (siège du conducteur compris). À titre indicatif et non contractuel, les dépenses de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules au titre de l'année … Voir la passation de marché »
2020-01-31   Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules — 75 lots (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules (un petit véhicule est un véhicule de transport de personnes comportant au minimum 4 roues et 9 places assises maximum (siège du conducteur compris). L'intitulé des lots est repris dans l'annexe nº 1 du CCP: fichier récapitulatif des lots. Il est à noter que le nombre minimal de places estimées hors conducteur ainsi que le nombre de places estimé PMR, précisé dans l'annexe nº 1 n'est pas contractuel et … Voir la passation de marché »