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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Adiate est mentionné

2023-01-13   transport scolaire d'Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap domiciliĂ©s en Savoie (DĂ©partement de la Savoie)
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie Voir la passation de marché »
2021-05-26   Transport routier du personnel SNCF sur la rĂ©gion Centre-Val de Loire (allotissement dans les pièces marchĂ©) (SociĂ©tĂ© nationale SNCF)
Transport routier du personnel SNCF (personnel roulant) par véhicules légers, entre les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique, sur la région Centre-Val de Loire. Les marchés de transport léger par route du personnel SNCF sont soumis aux dispositions du transport privé (décret nº 2018-736 du 21.8.2018 — articles R. 3131-1 et suivants du code des transports). Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24 heures/24, 7 jours/7 et 365 jours par an, sur … Voir la passation de marché »
2019-04-16   Services de transports d'usagers scolarisĂ©s Ă  l'Idefhi (Idefhi)
Services de transports d'usagers scolarisés à l'Idefhi. Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2019-03-22   Transports scolaires d'Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap (DĂ©partement de Maine-et-Loire)
Transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap — 25 secteurs géographiques sont définis. À chaque secteur correspondent 2 lots distincts, l'un portant sur les services à réaliser avec des véhicules tout public, l'autre concernant les services à réaliser avec des véhicules équipés pour le Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR), soit 50 lots au total. Accords-cadres à bons de commande conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques par lot en application des dispositions … Voir la passation de marché »
2017-04-07   Accord-cadre — organisation et exĂ©cution de services de transport d'Ă©lèves et Ă©tudiants en situation de handicap et... (Conseil dĂ©partemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2017-03-16   Transport scolaire des Ă©lèves finistĂ©riens en situation de handicap (DĂ©partement du Finistère)
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-01   Transport par vĂ©hicules de 9 places et moins affectĂ© prioritairement aux Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s et aux... (DĂ©partement de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2016-03-31   Transport routier de personnel SNCF en IDF et communes limitrophes par vĂ©hicule lĂ©ger (SNCF)
Transport routier de personnel SNCF en IDF et départements limitrophes, hors Paris intra-muros: trajets entre dépôts/sites SNCF, Etablissements SNCF, foyers, gares et dans le cadre des trajets domicile / prises et fins de services. Voir la passation de marché »
2016-01-27   RĂ©seau dĂ©partemental des transports publics. Services de transport des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s (Conseil gĂ©nĂ©ral du Var)
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après: Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »
2014-07-24   La prĂ©sente opĂ©ration concerne l'exĂ©cution des services de transports rĂ©guliers des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s... (Conseil gĂ©nĂ©ral du Nord)
Il s'agit d'une procédure relancée suite au classement de la précédente procédure sans suite par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur pour des motifs d'intérêt général, conformément à l'article 59-iv du code des marchés publics. Les bénéficiaires du service organisé par le présent marché, sont : - les élèves et étudiants dont le handicap est reconnu par la commission des droits et de l'autonomie des Personnes Handicapées, conformément à la loi du 11 juillet 2005 no 2005 102 pour l'égalité des droits … Voir la passation de marché »
2014-07-24   La prĂ©sente opĂ©ration concerne les services en vue de passer des marchĂ©s de transport scolaire des Ă©lèves et... (Conseil gĂ©nĂ©ral du Nord)
Il s'agit d'une procédure relancée suite au classement de la précédente procédure sans suite par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur pour des motifs d'intérêt général, conformément à L'Article 59-IV du code des marchés publics. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la configuration des lots a été entièrement révisée. Les informations et données contenues dans l'état des lieux et l'état du personnel établies sur la base des marchés antérieurs préjugent en rien de la réalité des lots … Voir la passation de marché »
2014-07-23   La prĂ©sente opĂ©ration concerne l'exĂ©cution des services de transports rĂ©guliers des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s... (Conseil gĂ©nĂ©ral du Nord)
Le présent avis de marché concerne les lots suivants : lots 1, 4, 30, 31, 33, 34, 36, 37, 39, 51, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 64, 65, 66, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 76, 77, 80, 81, 83 et 88. Il s'agit d'une procédure relancée suite au classement de la précédente procédure sans suite par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur pour des motifs d'intérêt général, conformément à l'article 59-iv du code des marchés publics. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la configuration des lots a … Voir la passation de marché »
2014-03-12   RĂ©seau dĂ©partemental des transports publics. Services de transport des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapes (Conseil gĂ©nĂ©ral du Var)
La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. Voir la passation de marché »
2013-11-29   Transport non collectif du personnel hors site du Centre CEA de Cadarache (B13-265-GFB) (CEA - centre de Cadarache)
Réalisation de transports de salariés CEA ou agréés par le Centre CEA de Cadarache, à titre non collectif (service de transport régulier effectué au moyen d'un véhicule particulier). Les prestations comprennent essentiellement : - la prise en compte des demandes de transport, régulation et coordination des transports, - le regroupement systématique des demandes de transport en vue de transporter jusqu'à 4 personnes par véhicule, - la réalisation du transport conformément à l'horaire, de jour comme de … Voir la passation de marché »
2013-04-25   Transport public routier et urbain de personnes handicapĂ©es relevant des structures de L'Yonne (EPN A. Koenigswarter)
Le marché porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicules légers, 5, 7 ou 9 places, mini bus, bus , véhicules TPMR (transport personnes à mobilité réduite) pour différentes structures de L'Yonne de l'EPNAK mentionnées dans le présent dossier de consultation. Voir la passation de marché »
2013-03-15   Reseau departemental des transports publics. Service de transport des eleves et etudiants handicapes (Conseil gĂ©nĂ©ral du Var)
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après :Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés.La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. Voir la passation de marché »
2012-04-19   RĂ©seau dĂ©partemental des transports publics. Services de transport des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s (Conseil gĂ©nĂ©ral du Var)
La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le Pouvoir adjudicateur, selon les modalités … Voir la passation de marché »
2011-12-14   Transport de personnes Ă  mobilitĂ© rĂ©duite Ă  l'accueil de jour APF Viv'Espoir de Saulx-les-Chartreux (91) (Association des paralyses de France)
Transport de personnes à mobilité réduite de leur domicile à l'établissement "APF accueil de jour Viv'Espoir" de Saulx-les-Chartreux (91). Voir la passation de marché »
2011-10-21   Transport de jeunes personnes handicapĂ©es (10 ans Ă  20 ans) en institut d'Ă©ducation motrice (Association des paralyses de France)
Transport de jeunes personnes handicapées (10 ans à 20 ans) en collectif ou en individuel, de leur domicile à l'Institut d'éducation motrice "Le Petit Tremblay" à Corbeil-Essonnes (Essonne). Voir la passation de marché »
2011-09-23   Transport de personnes polyhandicapĂ©es accueillies en institut mĂ©dico-Ă©ducatif (Association des paralyses de France)
Transport de personnes polyhandicapées(en collectif ou en individuel) de leur domicile à l'institut médico-éducatif du Châtelet-en-Brie (Seine et Marne). Voir la passation de marché »
2011-05-24   Transport collectif Ă  titre principal scolaire par vĂ©hicules lĂ©gers de capacitĂ© maximale de 9 places - lots n° 18,... (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Mayenne)
Transport collectif à titre principal scolaire par véhicules légers de capacité maximale de 9 places - lots n° 18, 29 et 32 ST. S'agissant des lots n° 18 et 32 ST, ils sont relancés suite à la déclaration sans suite d'une précédente consulation (avis BOAMP n° 11-12408 paru le 25.1.2011). Voir la passation de marché »
2011-04-22   Dti 11.070 PP (Conseil gĂ©nĂ©ral de SaĂ´ne et Loire)
Exécution des services routiers de transports scolaires d'élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »
2011-03-25   Transports par taxi (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Meuse)
Transports scolaire des élèves et étudiants reconnus en qualité de personnes à mobilité réduite et/ou placés en établissement spécialisés ou autres, par véhicule de moins de 10 places. Transports des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance par véhicules de moins de 08 places. Voir la passation de marché »
2011-03-21   RĂ©seau dĂ©partemental des transports publics. Transport des Ă©lèves et Ă©tudiants handicapĂ©s (DĂ©partement du Var)
La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le Pouvoir adjudicateur, selon les modalités … Voir la passation de marché »