Mise en oeuvre dans le département de la Charente des services de transports scolaires pour la rentrée 2015 à destination des classes spécialisées et pour le transport des élèves handicapés

Département de La Charente

Le marché est décomposé en 19 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-12 Avis de marché
2015-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Les prestations seront exécutées dans le délai de 12 mois à compter du 1.9.2015.Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder:— deux ans, à savoir pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 (lots 123 à 132 sauf le lot no 125)— les marchés relatifs aux lots 125 et 133 à 141 sont conclus pour la durée de l'année scolaire 2015-2016 et ne sont pas renouvelables.370 000
Afficher plus
Valeur totale du marché: 370 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Émile Roux, CS 60 000
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://www.cg16.fr 🌏
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208907
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.cg16.fr Marché à bons de commande Renseignements techniques et administratifs: Conseil départemental, M. Arnaud Guimier, DAE / DCT / service des transports, 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000 16917 Angoulême Cedex 9 tél: +33 516096013 mel: transport@lacharente.fr unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique « marchés publics » ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est décomposé en 19 lots.
Numéro du lot: 123
Brève description:
Clis école primaire de Saint-Amant-de-BoixeNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 2masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 9 818 EUR.
Clis école primaire de Saint-Amant-de-Boixe
Nombre de jours annuels: 175
capacité du véhicule: 5 places
effectifs à transporter: 2
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 9 818 EUR.
Numéro du lot: 124
Brève description:
Clis école primaire de ChalaisNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 3masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Clis école primaire de Chalais
effectifs à transporter: 3
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Numéro du lot: 125
Brève description:
Clis école primaire de la couronne / école primaire M. Roustan à…
… AngoulemeNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 2masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
… Angouleme
Numéro du lot: 126
Brève description:
Clis école primaire de VillefagnanNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 9 placeseffectifs à transporter: 6masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Clis école primaire de Villefagnan
capacité du véhicule: 9 places
effectifs à transporter: 6
Numéro du lot: 127
Brève description:
Ulis lycées professionnels AngoulemeNombre de jours annuels: 140capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 4masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Ulis lycées professionnels Angouleme
Nombre de jours annuels: 140
effectifs à transporter: 4
Numéro du lot: 128
Brève description:
Clis école primaire de RoumazieresNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 7 placeseffectifs à transporter: 4masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Clis école primaire de Roumazieres
capacité du véhicule: 7 places
Numéro du lot: 129
Brève description:
Ulis collège de montmoreau / segpa collège de Barbezieuxnombre de jours annuels:…
… 140capacité du véhicule: 7 placeseffectifs à transporter: 5masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
… 140
effectifs à transporter: 5
Numéro du lot: 130
Brève description:
Ulis collège F. Gaillard / écoles primaires P. Bert et Cagouillet de…
… CognacNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 9 placeseffectifs à transporter: 8masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
… Cognac
effectifs à transporter: 8
Numéro du lot: 131
Brève description:
Ulis collège de RouillacNombre de jours annuels: 140capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 3masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Ulis collège de Rouillac
Numéro du lot: 132
Brève description:
Clis école maternelle Renoir / primaire Ronsard à…
… AngoulêmeNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 3masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
… Angoulême
Numéro du lot: 133
Brève description:
Segpa collège L. Pasteur de ChasseneuilNombre de jours annuels: 140capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 2masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 9 300 euros.
Segpa collège L. Pasteur de Chasseneuil
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 9 300 euros.
Numéro du lot: 134
Brève description:
Lycée G. De Balzac à Angoulême Collège E et R Badinter à LA…
… CouronneNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 7 placeseffectifs à transporter: 2masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 6 396 euros.
… Couronne
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 6 396 euros.
Numéro du lot: 135
Brève description:
Collège F.Gaillard à CognacNombre de jours annuels: 140capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 1masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Collège F.Gaillard à Cognac
effectifs à transporter: 1
Numéro du lot: 136
Brève description:
Collège N.Noël à ConfolensNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 1masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Collège N.Noël à Confolens
Numéro du lot: 137
Brève description:
Collège J.Moulin à Barbezieux Lycée E.Vinet à Barbezieux Ecole primaire à…
… GuimpsNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 7 placeseffectifs à transporter: 3masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 7 813 EUR.
… Guimps
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 7 813 EUR.
Numéro du lot: 138
Brève description:
Lycée de l'image et du Son et lycée C.Coulomb à…
… AngoulemeNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 7 placeseffectifs à transporter: 3masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 6 860 EUR.
… Angouleme
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 6 860 EUR.
Numéro du lot: 139
Brève description:
Lp p-a Chabanne à ChasseneuilNombre de jours annuels: 75capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 1masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
Lp p-a Chabanne à Chasseneuil
Nombre de jours annuels: 75
Numéro du lot: 140
Brève description:
Maison familiale à triac-lautrait erea Les Chirons à…
… PuymoyenNombre de jours annuels: 35 et 75capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 2masse annuelle salariale du personnel à reprendre: Pas de reprise.
… Puymoyen
Nombre de jours annuels: 35 et 75
Numéro du lot: 141
Brève description:
Erea Les Chirons à PuymoyenNombre de jours annuels: 175capacité du véhicule: 5 placeseffectifs à transporter: 2masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 5 930 EUR.
Erea Les Chirons à Puymoyen
masse annuelle salariale du personnel à reprendre: 5 930 EUR.
Quantité ou étendue:
Les prestations seront exécutées dans le délai de 12 mois à compter du 1.9.2015.
Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans que la durée ne puisse excéder:
— deux ans, à savoir pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 (lots 123 à 132 sauf le lot no 125)
— les marchés relatifs aux lots 125 et 133 à 141 sont conclus pour la durée de l'année scolaire 2015-2016 et ne sont pas renouvelables.
Numéro de référence: TS2015AG3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature (Dc1);
— déclaration du candidat (Dc2) ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des véhicules dont dispose le candidat, indiquant leur affectation par service, accompagnée d'une photocopie des cartes grises; en cas d'acquisition d'un véhicule de capacité adaptée aux effectifs à transporter à la rentrée, le transporteur fournira une facture pro-format justifiant de la livraison de ce véhicule au minimum 7 jours avant le début de l'année scolaire. L'Âge des véhicules ne doit pas excéder 20 ans pour les minibus et autocars et 15 ans pour les véhicules légers;
Afficher plus
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) ou en cours indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
— Liste des conducteurs intervenant sur chaque circuit indiquant leur expérience et leurs qualifications.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement: budget départemental;
Modalités essentielles de paiement: paiement par virement administratif;
délai de paiement à 30 jours; taux des intérêts moratoires: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Afficher plus
Au montant calculé est ajouté une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres sur un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
Afficher plus
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Inscription au registre national des transports de voyageurs.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22160001800016
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg16.fr 🌏
Nom: Conseil départemental
Adresse postale: DAE / DCT / service des transports, 22 rue d'Iéna
Code postal: 16000
Téléphone: +33 516096013 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TS2015AG3
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.cg16.fr
Marché à bons de commande
Renseignements techniques et administratifs:
Conseil départemental, M. Arnaud Guimier, DAE / DCT / service des transports, 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000
16917 Angoulême Cedex 9
tél: +33 516096013
unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique « marchés publics » ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres).
Afficher plus
Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.
Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être au numéro suivant: +33 516095186.
Source: OJS 2015/S 115-208907 (2015-06-12)
Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 734 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308700
Se réfère à l'avis: 2015/S 115-208907
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.cg16.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-90834, mise en ligne le 15.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Titi Floris
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800

2️⃣
Nom: Aube transport services
Adresse postale: 75bis rue André Beury
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000

3️⃣
Nom: Dufour
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Sers
Code postal: 16410

4️⃣
Nom: Airel
Adresse postale: 77 route de la Tremblade
Commune postale: Vaux-sur-Mer
Code postal: 17640

5️⃣
Nom: ST2S
Adresse postale: rue de Liffey
Commune postale: Campbon
Code postal: 44750

6️⃣
Nom: Bourcier-Dumontet
Adresse postale: 15 route d'Angoulême
Commune postale: Chabanais
Code postal: 16150

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Deux PJ
Adresse postale: 1015 rue du Maréchal Juin
Commune postale: Melun
Code postal: 77005

1️⃣3️⃣
Nom: Taxi Jérôme Desmoulins
Adresse postale: 3 route de l'Europe
Commune postale: Genac
Code postal: 16170

1️⃣4️⃣
Nom: Taxi Saint-Georges
Adresse postale: place des Remparts
Commune postale: Brigueuil
Code postal: 16420

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89 rue Lavergne
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Alfab-Taxi
Adresse postale: 31 avenue des Borderies
Commune postale: Saint-Sulpice-de-Cognac
Code postal: 16370

1️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
10
8
12
7
Source: OJS 2015/S 169-308700 (2015-08-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
AIREL alfab-taxi Aube Transport Services Bourcier-Dumontet DEUX PJ Dufour Les Fiacres Girondins ST2S Taxi Jérôme Desmoulins Taxi Saint-Georges
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...