Fournisseur: proxidrop

19 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur proxidrop est mentionné

2025-12-04   Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules. . Lot 746 : Département 80 Voir la passation de marché »
2025-08-25   Services de transports par véhicule léger d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'Aide Sociale à... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Les prestations sont effectuées, pour la plupart, à l'intérieur du Département du Pas de Calais. Toutefois, des déplacements peuvent avoir lieu sur l'ensemble du territoire national et au-delà des frontières de la France, notamment sur le territoire de la Belgique Voir la passation de marché »
2025-04-18   Services de transports par véhicule léger d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'Aide Sociale à... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Les prestations sont effectuées, pour la plupart, à l'intérieur du Département du Pas de Calais. Toutefois, des déplacements peuvent avoir lieu sur l'ensemble du territoire national et au-delà des frontières de la France, notamment sur le territoire de la Belgique Voir la passation de marché »
2024-12-18   Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
2023-02-16   transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le... (Conseil regional Hauts de France)
il s'agit de transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le département de la Somme ne relevant pas du champ du handicap et ne pouvant bénéficier d'une desserte par autocar entre leur lieu de résidence et leur lieu de scolarisation.Ces transports scolaires relèvent de la réglementation relative au transport routier de personnes au sens du Code des Transports et non de la réglementation des transports sanitaires ou de la réglementation des taxis. … Voir la passation de marché »
2023-02-13   prestations de transport dans le cadre de l'opération Mercredis de l'été 2023 (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
cette opération est à l'initiative de la collectivité pour permettre aux habitants du Pas-De-Calais de passer une journée à la mer et de découvrir les nombreux sites touristiques du Pas-De-Calais. Au total, 56 itinéraires seront proposés aux habitants sur les mois de juin, juillet et août 2023 Voir la passation de marché »
2022-07-08   services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules - relance... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
ces transports sont destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap, domiciliés dans le Pas-De-Calais pour leurs trajets domicile - établissements d'enseignement, ou lieu de stage ou examen Voir la passation de marché »
2020-01-31   Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules — 75 lots (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules (un petit véhicule est un véhicule de transport de personnes comportant au minimum 4 roues et 9 places assises maximum (siège du conducteur compris). L'intitulé des lots est repris dans l'annexe nº 1 du CCP: fichier récapitulatif des lots. Il est à noter que le nombre minimal de places estimées hors conducteur ainsi que le nombre de places estimé PMR, précisé dans l'annexe nº 1 n'est pas contractuel et … Voir la passation de marché »
2018-01-23   Services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en petits véhicules (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à … Voir la passation de marché »
2017-11-17   Services de transports reguliers des eleves et etudiants en situation de handicap domicilies dans le departement du... (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le Département du Nord, vers les lieux de destination suivants: les établissements d'enseignement scolaire/supérieur; les lieux de stage; les … Voir la passation de marché »
2017-05-11   Suppléance des services de transport à titre principal scolaire: services de transport scolaire en petits véhicules... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Cet accord-cadre est une suppléance des marchés relatifs aux services à titre principal scolaire en autocars mis en place depuis septembre 2013. Le recours à cet accord-cadre sera limité et sera mis en place quand le titulaire ne pourra assurer la prestation pour des raisons administratives ou techniques non mentionnée dans son marché. Il concernera pour l'ensemble des établissements desservis, les cas mentionnés ci-dessous. Dans 90 % des cas, les sureffectifs peuvent être résorbés par un véhicule de 9 … Voir la passation de marché »
2015-04-30   Transport des usagers accueillis dans les structures APF de Béthune (62) (Association des paralyses de France)
Transport des usagers en situation de handicap accueillis dans l'établissement APF " IEM APF Sévigné" à Béthune, à l'aide de véhicules adaptés ou non. Voir la passation de marché »