2022-01-20   transports scolaires par services réguliers routiers destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap - 2022-2024 (Conseil départemental des Deux-Sèvres)
services relatifs au transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire situé dans le Département des Deux-Sèvres et hors Deux-Sèvres." Voir la passation de marché »
2018-11-08   Transport scolaire et social adapté — T2SA (Département du Puy-de-Dôme)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
2017-04-04   Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves,... (Conseil départemental de l'Aveyron)
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins — 32 lots La consultation comporte 32 lots. Un lot correspond à une fiche circuit. Chaque lot fera l'objet d'un marché public de services. Voir la passation de marché »
2015-06-22   Service de transport scolaire pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire... (Conseil général de la Nièvre)
Service de transport scolaire pour élèves handicapés ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2015, réalisés par des véhicules d'une capacité de 5, 7 ou 9 places. Voir la passation de marché »
2015-01-14   Transport scolaire des élèves PMR (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante: http://profilacheteur.cg55.fr) (Conseil général de la Meuse)
Transport scolaire des élèves reconnus en qualité de personnes à mobilité réduite pour les années 2015-2016, 2016-2017, 2017-2018, 2018-2019. Voir la passation de marché »
2014-04-03   Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves,... (Conseil général de l'Aveyron)
exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins - 138 lots. Voir la passation de marché »
2011-07-05   Fourniture de prestations de service de transport collectif à la demande (Meeddat)
Fourniture de prestations de transport collectif à la demande à partir du site du SETRA à Sourdun (77). Le présent marché est constitué de 2 lots: 1: transport au moyen de véhicules de tourisme; 2: transport au moyen de véhicules de transport en commun. Voir la passation de marché »