Fournisseur: Adiate Evolution
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Adiate Evolution est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Titi Floris, Jl international, Les Fiacres Girondins, Mobifrance, Vortex, autocars transports arnaud, DEUX PJ, j l international et Mobi France.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Adiate Evolution est mentionné
2021-06-11
Sous-traitance de circuits de transports scolaires en véhicule léger (Regie departementale trpt Ardennes)
La Région Grand Est, qui est l'autorité organisatrice de la RDTA, lui confie des circuits de transports scolaire en véhicule légers, pour des transports d'élèves isolés ou éloignés d'un arrêt de car. Les transports se font du domicile à l'établissement scolaire ou du domicile à un lieu de regroupement de passage d'un car. La RDTA sous-traite des circuits. Voir la passation de marché »
La Région Grand Est, qui est l'autorité organisatrice de la RDTA, lui confie des circuits de transports scolaire en véhicule légers, pour des transports d'élèves isolés ou éloignés d'un arrêt de car. Les transports se font du domicile à l'établissement scolaire ou du domicile à un lieu de regroupement de passage d'un car. La RDTA sous-traite des circuits. Voir la passation de marché »
2021-04-19
Transports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la... (Département de la Haute-Loire)
Cet accord-cadre est défini en 48 lots: — lot 1 à 44: accord-cadre à bons de commande par services; — lot 45 à 47: accord-cadre à marchés subséquents par secteurs (dossiers en attente de décisions de la Maison départementale des personnes handicapées); — lot 48: accord cadre à marchés subséquents personnes à mobilité réduite - desservira tous les arrondissements du département et départements limitrophes. Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre est défini en 48 lots: — lot 1 à 44: accord-cadre à bons de commande par services; — lot 45 à 47: accord-cadre à marchés subséquents par secteurs (dossiers en attente de décisions de la Maison départementale des personnes handicapées); — lot 48: accord cadre à marchés subséquents personnes à mobilité réduite - desservira tous les arrondissements du département et départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2021-04-08
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans... (Région Bretagne)
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'Armor pour le compte de la Région Bretagne — huit lots. Voir la passation de marché »
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'Armor pour le compte de la Région Bretagne — huit lots. Voir la passation de marché »
2021-04-01
Transports des enfants des externats médico pédagogiques de plaisir et de Saint-Cyr l'école pour le centre... (Centre hospitalier de Versailles)
Transports des enfants des externats médico pédagogiques de plaisir et de Saint-Cyr l'école pour le centre hospitalier de plaisir. Voir la passation de marché »
Transports des enfants des externats médico pédagogiques de plaisir et de Saint-Cyr l'école pour le centre hospitalier de plaisir. Voir la passation de marché »
2021-03-19
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Marne)
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2021-03-16
Groupement de commandes pour des prestations de: transport public routier et urbain des personnes handicapées... (Établissement public national a Koenigswarter)
L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicule légers, 5, 7 ou 9 places, autobus, minibus, autocars, minicars, véhicules TPMR (Transport personnes à mobilités réduite) pour les établissements de l'EPNAK et de Tonnerre. Marché alloti à 60 lot. L'accord-cadre est exécuté par émission de bon de commande. Chacun des 60 lots de l'accord-cadre sera attribué à un opérateur. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicule légers, 5, 7 ou 9 places, autobus, minibus, autocars, minicars, véhicules TPMR (Transport personnes à mobilités réduite) pour les établissements de l'EPNAK et de Tonnerre. Marché alloti à 60 lot. L'accord-cadre est exécuté par émission de bon de commande. Chacun des 60 lots de l'accord-cadre sera attribué à un opérateur. Voir la passation de marché »
2021-03-05
Accord-cadre de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Loire, pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou en fauteuil manuel non transférable et à destination des établissements scolaires de tous niveaux. Cette consultation se base sur une situation du transport des élèves et étudiants en … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Loire, pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou en fauteuil manuel non transférable et à destination des établissements scolaires de tous niveaux. Cette consultation se base sur une situation du transport des élèves et étudiants en … Voir la passation de marché »
2021-02-09
Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les … Voir la passation de marché »
2021-02-04
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021-2022... (Région Bretagne)
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021-2022 — véhicules légers — 76 lots — partie A lots 100 à 414. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021-2022 — véhicules légers — 76 lots — partie A lots 100 à 414. Voir la passation de marché »
2021-02-04
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021/2022... (Région Bretagne)
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021/2022 — véhicules légers — 76 lots — partie b lots 500 à 801. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021/2022 — véhicules légers — 76 lots — partie b lots 500 à 801. Voir la passation de marché »
2020-12-18
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap — réf 1969 (Département de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
2020-06-22
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à ... (Département de Vaucluse)
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à destination de leur établissement d'enseignement situés dans le Vaucluse et hors Vaucluse. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à destination de leur établissement d'enseignement situés dans le Vaucluse et hors Vaucluse. Voir la passation de marché »
2020-06-17
2020aoo01 (Groupe Ephese)
Transport de personnes par prestataires. Voir la passation de marché »
Transport de personnes par prestataires. Voir la passation de marché »
2020-06-12
Transport des élevés et étudiants en situation de handicap (Département des Pyrénées-Orientales)
— le transport des élèves et étudiants en situation de handicap en vertu des dispositions réglementaires en matière de handicap, le département continue d'assurer la compétence transport scolaire handicapés sur l'ensemble du département; — les services exceptionnels de transport d'élèves dans le cadre de manifestations soutenues par le département Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre … Voir la passation de marché »
— le transport des élèves et étudiants en situation de handicap en vertu des dispositions réglementaires en matière de handicap, le département continue d'assurer la compétence transport scolaire handicapés sur l'ensemble du département; — les services exceptionnels de transport d'élèves dans le cadre de manifestations soutenues par le département Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2020-04-15
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de l'Aude)
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap. La présente consultation a pour objet de confier à l'entreprise l'exécution du ou des services réguliers de transports adaptés (individuels ou groupés) créés pour des élèves relevant de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, afin d'assurer la desserte d'établissements scolaires dans lesquels ils sont scolarisés, sur 41 secteurs géographiques. Voir la passation de marché »
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap. La présente consultation a pour objet de confier à l'entreprise l'exécution du ou des services réguliers de transports adaptés (individuels ou groupés) créés pour des élèves relevant de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, afin d'assurer la desserte d'établissements scolaires dans lesquels ils sont scolarisés, sur 41 secteurs géographiques. Voir la passation de marché »
2020-04-02
Services de transport public à la demande, par véhicules légers, dans le département de la Manche (Région Normandie)
La Région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du code des transports, l'autorité organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional, à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité. Le présent accord-cadre définit les conditions d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la Région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés … Voir la passation de marché »
La Région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du code des transports, l'autorité organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional, à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité. Le présent accord-cadre définit les conditions d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la Région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés … Voir la passation de marché »
2020-03-27
Services de transport public à la demande, par véhicules aménagés, dans le département de la Manche (Région Normandie)
La région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du code des transports, l'autorité organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional, à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité. Le présent accord-cadre définit les conditions d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés … Voir la passation de marché »
La région Normandie est, en vertu de l'article L. 3111-1 du code des transports, l'autorité organisatrice des services de transports publics non urbains de personnes sur l'ensemble du territoire régional, à l'exception de ceux qui sont strictement inclus dans le ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité. Le présent accord-cadre définit les conditions d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande dont l'objet est, pour la région Normandie, de confier à des prestataires spécialisés … Voir la passation de marché »
2020-03-13
Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le... (Département de La Charente)
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le Département de la Charente à la rentrée 2020. Elle se décompose en 28 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 3 000,00 EUR TTC. — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le Département de la Charente à la rentrée 2020. Elle se décompose en 28 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 3 000,00 EUR TTC. — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
2020-03-04
Accord-cadre transports nÂş 2020.01 (Institut du Beau Joly)
Mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents (usagers) en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents (usagers) en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2020-02-10
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier (Département de l'Allier)
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à … Voir la passation de marché »
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à … Voir la passation de marché »
2020-02-07
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général des Landes)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transport destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Landes et leur établissement scolaire ou universitaire situé dans les Landes ou dans les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transport destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Landes et leur établissement scolaire ou universitaire situé dans les Landes ou dans les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2020-01-24
Exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département... (Conseil général de la Vienne)
Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec 1 opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1.8.2020 au 31.7.2022. Il peut-être reconduit 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec 1 opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1.8.2020 au 31.7.2022. Il peut-être reconduit 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans. Voir la passation de marché »
2020-01-08
Transports par véhicule léger des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance pris en charge par le Conseil... (Conseil départemental de l'Aveyron)
Transports par véhicule léger des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance pris en charge par le Conseil départemental de l'Aveyron — 4 lots. Voir la passation de marché »
Transports par véhicule léger des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance pris en charge par le Conseil départemental de l'Aveyron — 4 lots. Voir la passation de marché »
2019-05-27
Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres (Centre hospitalier général de Chartres)
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
2019-04-05
Transport des usagers handicapés et non handicapés de l'institut départemental Albert Calmette (Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer)
Transport des usagers handicapés et non handicapés de l'institut départemental Albert Calmette. Voir la passation de marché »
Transport des usagers handicapés et non handicapés de l'institut départemental Albert Calmette. Voir la passation de marché »
2019-03-28
Transport scolaire adapté d'élèves en situation de handicap (Département du Tarn-et-Garonne)
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
2019-03-22
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance (Département de Maine-et-Loire)
Accords-cadres à bons de commande conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 — chaque lot sera attribué à un maximum de 15 opérateurs économiques — les accords-cadres sont conclus pour la période comprise entre le 1.9.2019 ou la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.8.2021. Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commande conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 — chaque lot sera attribué à un maximum de 15 opérateurs économiques — les accords-cadres sont conclus pour la période comprise entre le 1.9.2019 ou la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.8.2021. Voir la passation de marché »
2019-03-15
Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le... (Département de La Charente)
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2019. Elle se décompose en 23 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 5 000,00 EUR TTC, — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2019. Elle se décompose en 23 lots qui seront attribués par marchés séparés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum annuels identiques pour tous les lots: — minimum annuel: 5 000,00 EUR TTC, — maximum annuel: 30 000,00 EUR TTC. Voir la passation de marché »
2019-03-04
Prestations de transport collectif des personnels DGA-MI site de BRUZ au moyen de véhicules 9 places, pour des... (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
Prestations de transport collectif des personnels DGA-MI site de BRUZ au moyen de véhicules 9 places, pour des liaisons quotidiennes et régulières externes et/ou internes. Voir la passation de marché »
Prestations de transport collectif des personnels DGA-MI site de BRUZ au moyen de véhicules 9 places, pour des liaisons quotidiennes et régulières externes et/ou internes. Voir la passation de marché »
2018-12-19
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2018-11-08
Transport scolaire et social adapté — T2SA (Département du Puy-de-Dôme)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
2018-10-16
Transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance et transport relatif aux trajets domicile-travail des... (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description: transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance et transport relatif aux trajets domicile-travail des agents du département bénéficiaires de l'obligation d'emploi. Cela concerne les agents détenant la reconnaissance en qualité de travailleur handicapé. Ce service doit leur … Voir la passation de marché »
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description: transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance et transport relatif aux trajets domicile-travail des agents du département bénéficiaires de l'obligation d'emploi. Cela concerne les agents détenant la reconnaissance en qualité de travailleur handicapé. Ce service doit leur … Voir la passation de marché »
2018-06-01
Exécution de services publics de transport à la demande sur les territoires de la Charente-Maritime et de la Vienne (Région Nouvelle Aquitaine)
Exécution de services publics de transport à la demande sur les territoires de la Charente-Maritime et de la Vienne. Voir la passation de marché »
Exécution de services publics de transport à la demande sur les territoires de la Charente-Maritime et de la Vienne. Voir la passation de marché »
2018-04-13
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le... (Département de l'Yonne)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, pour chaque lot. À titre indicatif et sans engagement de la collectivité, la consultation porte sur 84 circuits prévisionnels, répartis en 15 lots qui feront l'objet de marchés séparés (le nombre de services étant susceptible d'évoluer en fonction des modifications de pré-rentrée et des variations d'effectifs). Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, pour chaque lot. À titre indicatif et sans engagement de la collectivité, la consultation porte sur 84 circuits prévisionnels, répartis en 15 lots qui feront l'objet de marchés séparés (le nombre de services étant susceptible d'évoluer en fonction des modifications de pré-rentrée et des variations d'effectifs). Voir la passation de marché »
2018-03-28
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicule léger d'une capacité maximale de 9 places pour le... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicules légers d'une capacité maximale de 9 places pour le département de la Mayenne, pour la rentrée scolaire 2018-2019. Les soumissionnaires pourront présenter 1 variante facultative portant sur un véhicule à motorisation alternative. Cette variante concernera uniquement les lots nº 11TA — 24TA — 49TA — 51TA et 63 TA. Toute variante portant sur un autre lot ou sur un autre point technique sera rejetée. Les candidats proposant une variante … Voir la passation de marché »
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicules légers d'une capacité maximale de 9 places pour le département de la Mayenne, pour la rentrée scolaire 2018-2019. Les soumissionnaires pourront présenter 1 variante facultative portant sur un véhicule à motorisation alternative. Cette variante concernera uniquement les lots nº 11TA — 24TA — 49TA — 51TA et 63 TA. Toute variante portant sur un autre lot ou sur un autre point technique sera rejetée. Les candidats proposant une variante … Voir la passation de marché »
2018-03-06
Transport public adapté des élèves et étudiants en situation de handicap — 20 lots (Conseil général du Var)
La consultation concerne: le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pris en charge par le département entre leur domicile et les établissements scolaires concernés. Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande est passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent accord-cadre sera conclu avec au plus 2 titulaires par lot. L'attribution des bons de commande se fera selon la méthode dite «en cascade». Le titulaire dont l'offre a été classée 1 sera … Voir la passation de marché »
La consultation concerne: le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pris en charge par le département entre leur domicile et les établissements scolaires concernés. Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande est passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent accord-cadre sera conclu avec au plus 2 titulaires par lot. L'attribution des bons de commande se fera selon la méthode dite «en cascade». Le titulaire dont l'offre a été classée 1 sera … Voir la passation de marché »