Fournisseur: transports rose xavier
10 marchés publics archivés
transports rose xavier est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été adanev mobilites, proxidrop, sft mobilite, ST2S, ADD Transports, Travelis, Unigo, a.n.e et Jl international.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur transports rose xavier est mentionné
2025-03-31
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. (Département de la Somme)
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. Voir la passation de marché »
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. Voir la passation de marché »
2025-02-27
Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2025-02-14
ORGANISATION ET ÉXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT POUR LES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET USAGERS... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules sans aménagement spécifique. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules sans aménagement spécifique. Voir la passation de marché »
2025-02-05
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la gironde (Réf 2339) (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
2024-12-18
Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
2024-10-21
Transport scolaire des élèves et étudiants finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire Voir la passation de marché »
2023-02-16
transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le... (Conseil regional Hauts de France)
il s'agit de transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le département de la Somme ne relevant pas du champ du handicap et ne pouvant bénéficier d'une desserte par autocar entre leur lieu de résidence et leur lieu de scolarisation.Ces transports scolaires relèvent de la réglementation relative au transport routier de personnes au sens du Code des Transports et non de la réglementation des transports sanitaires ou de la réglementation des taxis. … Voir la passation de marché »
il s'agit de transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le département de la Somme ne relevant pas du champ du handicap et ne pouvant bénéficier d'une desserte par autocar entre leur lieu de résidence et leur lieu de scolarisation.Ces transports scolaires relèvent de la réglementation relative au transport routier de personnes au sens du Code des Transports et non de la réglementation des transports sanitaires ou de la réglementation des taxis. … Voir la passation de marché »
2023-01-12
accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de... (artois mobilites)
accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers Voir la passation de marché »
accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers Voir la passation de marché »
2021-09-21
exploitation de services de Transports à la demande sur le réseau de Transports publics du Douaisis (s.p.l. S.t.a.d)
marché relatif à l'exploitation de Lignes Tad'Evèole du réseau de transports publics urbains du Douaisis Voir la passation de marché »
marché relatif à l'exploitation de Lignes Tad'Evèole du réseau de transports publics urbains du Douaisis Voir la passation de marché »
2020-12-17
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du... (Département du Nord)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »