Fournisseur: Jl international
>20 marchés publics archivés
Jl international est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Vortex, Mobi France, DEUX PJ, Regnault Autocars, sft mobilite, Titi Floris, Adiate Evolution, ST2S et Synergihp.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Jl international est mentionné
2025-03-31
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. (Département de la Somme)
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. Voir la passation de marché »
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. Voir la passation de marché »
2025-03-06
ORGANISATION ET ÉXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT POUR LES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET USAGERS... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules aménagés. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules aménagés. Voir la passation de marché »
2024-01-31
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 (Département des Deux-Sèvres (79))
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
2023-06-07
transport D'Enfants en situation de handicap 2023-2024 (EPA Helen Keller)
transport D'Enfants en situation de handicap Voir la passation de marché »
transport D'Enfants en situation de handicap Voir la passation de marché »
2023-06-07
Marché de prestation de services pour le transport de patients du site Gustave Roussy vers les sites partenaires (Gustave Roussy)
Le marché a pour objet la prestation de transports terrestres des patients de Gustave ROUSSY vers les sites partenaires de proximité tels que les hôtels Bellagio et Campanile, la Maison des Parents, tous situés à Villejuif (Val-de-Marne, 94800). Cette liste n'est pas exhaustive et peut être amenée à évoluer en fonction des besoins de Gustave ROUSSY. Ces transports devront être assurés par un véhicule 100% électrique. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la prestation de transports terrestres des patients de Gustave ROUSSY vers les sites partenaires de proximité tels que les hôtels Bellagio et Campanile, la Maison des Parents, tous situés à Villejuif (Val-de-Marne, 94800). Cette liste n'est pas exhaustive et peut être amenée à évoluer en fonction des besoins de Gustave ROUSSY. Ces transports devront être assurés par un véhicule 100% électrique. Voir la passation de marché »
2023-04-13
services de transports d'usagers de l'idefhi (Idefhi)
services de transport des usagers en situation de handicap accueillis ou scolarisés à l'idefhi Voir la passation de marché »
services de transport des usagers en situation de handicap accueillis ou scolarisés à l'idefhi Voir la passation de marché »
2023-03-17
accord-Cadre à bons de commande relatif aux services réguliers de transport scolaire pour les élèves et étudiants en... (Collectivité européenne d'Alsace)
le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves en situation de handicap, fréquentant un établissement d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placé sous contrat, en application des articles L 442-5 et L 442- 12 du Code de l'éducation et qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves en situation de handicap, fréquentant un établissement d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placé sous contrat, en application des articles L 442-5 et L 442- 12 du Code de l'éducation et qui ne peuvent utiliser les moyens de transport en commun en raison de la gravité de leur handicap Voir la passation de marché »
2023-01-12
accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de... (artois mobilites)
accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers Voir la passation de marché »
accord-Cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers Voir la passation de marché »
2023-01-06
service de transport scolaire d'élèves et d'étudiants handicapés entre leur domicile et les établissements d'enseignement (conseil Departementa des Bouches-Du R)
le présent marché a pour objet la mise en place d'un service de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap entre leur domicile et l'établissement d'enseignement fréquenté Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la mise en place d'un service de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap entre leur domicile et l'établissement d'enseignement fréquenté Voir la passation de marché »
2022-10-05
transports scolaires adaptes des eleves et etudiants en situation de handicap du departement de L'Essonne (91) par... (Île de France Mobilités)
services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire, leur lieu de stage et ou alternance. Le périmètre des mission est le département de l'essonne et les territoires des autres départements franciliens ou certains départements limitrophes de la région Ile de France. La consultation comprend 48 lots (lots géographiques regroupant des établissements d'enseignement scolaire ou … Voir la passation de marché »
services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire, leur lieu de stage et ou alternance. Le périmètre des mission est le département de l'essonne et les territoires des autres départements franciliens ou certains départements limitrophes de la région Ile de France. La consultation comprend 48 lots (lots géographiques regroupant des établissements d'enseignement scolaire ou … Voir la passation de marché »
2022-05-31
services de transport scolaire à destination principale d'élèves de classes spécialisées en véhicules de moins de... (Région Normandie)
forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre par lot Voir la passation de marché »
forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre par lot Voir la passation de marché »
2022-05-31
prestations de transports d'élèves de l'injs de Chambéry sur les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de... (Institut national de Jeunes Sourds 73)
la présente consultation a pour objet de confier l'exécution de prestations de transports, allers et retours, des jeunes sourds entre leur domicile et leur établissement d'accueil situés sur les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'isère et de l'ain Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet de confier l'exécution de prestations de transports, allers et retours, des jeunes sourds entre leur domicile et leur établissement d'accueil situés sur les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'isère et de l'ain Voir la passation de marché »
2022-05-02
marche de transport D'Enfants en situation de handicap 2022-2023 (EPA Helen Keller)
transport D'Enfants en situation de handicap Voir la passation de marché »
transport D'Enfants en situation de handicap Voir la passation de marché »
2022-03-29
2022063f (Département de l yonne)
l'Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de l'yonne sur le territoire départemental et hors département Voir la passation de marché »
l'Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de l'yonne sur le territoire départemental et hors département Voir la passation de marché »
2022-03-15
transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2022-02-25
prestations de transport non sanitaire des résidents de la Maison d'accueil spécialisée (Mas) de l'eps de VILLE-EVRARD (E.P.S. de Ville-Evrard)
prestations de transport non sanitaire des résidents de la Maison d'accueil spécialisée (Mas) de l'eps de VILLE-EVRARD Voir la passation de marché »
prestations de transport non sanitaire des résidents de la Maison d'accueil spécialisée (Mas) de l'eps de VILLE-EVRARD Voir la passation de marché »
2021-10-28
service de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile et les établissements d'enseignement -... (Conseil départemental 13)
le présent marché a pour objet la mise en place d'un service de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé sur le secteur géographique d'aix-en-provence et l'établissement d'enseignement fréquenté Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la mise en place d'un service de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé sur le secteur géographique d'aix-en-provence et l'établissement d'enseignement fréquenté Voir la passation de marché »
2021-04-21
Transports des usagers ITEP scolarisés à l'Idefhi (Idefhi)
Transports des usagers ITEP scolarisés à l'Idefhi. Voir la passation de marché »
Transports des usagers ITEP scolarisés à l'Idefhi. Voir la passation de marché »
2021-03-19
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Marne)
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2021-01-21
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2020-12-17
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du... (Département du Nord)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
2020-10-12
Transport scolaire des élèves, étudiants et apprentis handicapés domiciliés à Gentilly (Commune de Gentilly)
Le transporteur assure le transport des élèves, étudiants ou apprentis handicapés sur le trajet éligible dans le cadre d'un circuit convenu avec la collectivité et Île-de-France Mobilités. Le trajet éligible est celui défini par le règlement régional relatif au transport scolaire des élèves, étudiants et apprentis handicapés franciliens. Ce règlement devra être consulté sur le site Île-de-France Mobilités, transport scolaire adapté. Les trajets éligibles s'effectuent du domicile, lieu habituel … Voir la passation de marché »
Le transporteur assure le transport des élèves, étudiants ou apprentis handicapés sur le trajet éligible dans le cadre d'un circuit convenu avec la collectivité et Île-de-France Mobilités. Le trajet éligible est celui défini par le règlement régional relatif au transport scolaire des élèves, étudiants et apprentis handicapés franciliens. Ce règlement devra être consulté sur le site Île-de-France Mobilités, transport scolaire adapté. Les trajets éligibles s'effectuent du domicile, lieu habituel … Voir la passation de marché »
2020-03-12
Exécution de services de transports destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap du département du Cher... (Conseil départemental du Cher)
Le Conseil départemental organise, en application des compétences qui lui sont conférées par le code des transports, le transport public routier non urbain de personnes handicapées sur son territoire de compétence. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 … Voir la passation de marché »
Le Conseil départemental organise, en application des compétences qui lui sont conférées par le code des transports, le transport public routier non urbain de personnes handicapées sur son territoire de compétence. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 … Voir la passation de marché »
2020-02-10
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier (Département de l'Allier)
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à … Voir la passation de marché »
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à … Voir la passation de marché »
2020-02-07
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général des Landes)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transport destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Landes et leur établissement scolaire ou universitaire situé dans les Landes ou dans les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transport destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Landes et leur établissement scolaire ou universitaire situé dans les Landes ou dans les départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2019-04-16
Services de transports d'usagers scolarisés à l'Idefhi (Idefhi)
Services de transports d'usagers scolarisés à l'Idefhi. Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
Services de transports d'usagers scolarisés à l'Idefhi. Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2019-04-04
Mise en place de services de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre (Région Bourgogne-Franche-Comté)
L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-01-16
Service de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile et les établissements d'enseignement — 3... (Conseil départemental 13)
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'exécution de prestations de transports permettant d'assurer le transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile: — situé dans les Bouches-du-Rhône secteur d'Aubagne — la Ciotat et dans les communes environnantes et l'établissement d'enseignement fréquenté, — situé dans les Bouches-du-Rhône à Arles et dans les communes environnantes et l'établissement d'enseignement fréquenté, — situé dans les Bouches-du-Rhône à Salon-de-Provence — … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'exécution de prestations de transports permettant d'assurer le transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile: — situé dans les Bouches-du-Rhône secteur d'Aubagne — la Ciotat et dans les communes environnantes et l'établissement d'enseignement fréquenté, — situé dans les Bouches-du-Rhône à Arles et dans les communes environnantes et l'établissement d'enseignement fréquenté, — situé dans les Bouches-du-Rhône à Salon-de-Provence — … Voir la passation de marché »
2018-11-08
Transport scolaire et social adapté — T2SA (Département du Puy-de-Dôme)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
2018-05-22
Affaire 18C0004 — accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en... (Conseil départemental de la Corrèze)
Accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 — (2 consultation consécutive à déclaration sans suite). Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour l'attribution de lignes de transport scolaire pour les élèves handicapés en Corrèze — lots 1 à 8 — (2 consultation consécutive à déclaration sans suite). Voir la passation de marché »
2018-04-13
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le... (Département de l'Yonne)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, pour chaque lot. À titre indicatif et sans engagement de la collectivité, la consultation porte sur 84 circuits prévisionnels, répartis en 15 lots qui feront l'objet de marchés séparés (le nombre de services étant susceptible d'évoluer en fonction des modifications de pré-rentrée et des variations d'effectifs). Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, pour chaque lot. À titre indicatif et sans engagement de la collectivité, la consultation porte sur 84 circuits prévisionnels, répartis en 15 lots qui feront l'objet de marchés séparés (le nombre de services étant susceptible d'évoluer en fonction des modifications de pré-rentrée et des variations d'effectifs). Voir la passation de marché »
2018-04-13
Exécution de services de transports destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap du département du Cher... (Conseil départemental du Cher)
Le présent appel d'offres concerne les services de transport destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap du département du Cher, pour rejoindre leur établissement d'enseignement depuis leur domicile. La consultation ne concerne uniquement les lots 3 (Baugy / Sancergues) et 4 (Saint-Amand-Montrond / Sancoins / Levet). L'appel d'offres ouvert est passé en application des articles 12, 25, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres concerne les services de transport destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap du département du Cher, pour rejoindre leur établissement d'enseignement depuis leur domicile. La consultation ne concerne uniquement les lots 3 (Baugy / Sancergues) et 4 (Saint-Amand-Montrond / Sancoins / Levet). L'appel d'offres ouvert est passé en application des articles 12, 25, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
2018-03-23
Prestation de services de transports des élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques)
Transport d'élèves en situation de handicap de leurs domiciles jusqu'à leurs établissements scolaires, passé sous la forme d'accords-cadre à bons de commande multi-attributaires avec un montant minimum par période sans montant maximum. Voir la passation de marché »
Transport d'élèves en situation de handicap de leurs domiciles jusqu'à leurs établissements scolaires, passé sous la forme d'accords-cadre à bons de commande multi-attributaires avec un montant minimum par période sans montant maximum. Voir la passation de marché »
2018-02-26
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Seine-Maritime vers... (Département de la Seine-Maritime)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage. Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage. Voir la passation de marché »
2018-02-19
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap en taxi, VSL, VL de... (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap en taxi, VSL, VL de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR). Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations pour l'ensemble des lots sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: — montant minimum: 375 000 EUR HT/an, — montant maximum: … Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap en taxi, VSL, VL de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR). Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations pour l'ensemble des lots sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: — montant minimum: 375 000 EUR HT/an, — montant maximum: … Voir la passation de marché »
2018-02-09
Exploitation et contrôle du service de transport PAM sur le territoire des Yvelines et des Hauts-de-Seine (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
Le groupement de commandes a pour objet de mettre en place une mutualisation avec le département des Yvelines des marchés d'exploitation et de contrôle du service de transport des personnes à mobilité réduite, le PAM (Pour aider à la mobilité), communs aux 2 collectivités. Les marchés passés dans le cadre de ce groupement de commandes seront les suivants: — pour le lot 1 — exploitation et réalisation du service de transport PAM dans les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines, — pour le lot 2 — … Voir la passation de marché »
Le groupement de commandes a pour objet de mettre en place une mutualisation avec le département des Yvelines des marchés d'exploitation et de contrôle du service de transport des personnes à mobilité réduite, le PAM (Pour aider à la mobilité), communs aux 2 collectivités. Les marchés passés dans le cadre de ce groupement de commandes seront les suivants: — pour le lot 1 — exploitation et réalisation du service de transport PAM dans les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines, — pour le lot 2 — … Voir la passation de marché »
2018-01-31
Transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire (Métropole de Lyon)
La présente consultation a pour objet le transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire pour le compte de la métropole de Lyon. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire pour le compte de la métropole de Lyon. Voir la passation de marché »
2018-01-29
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés du département de la Drôme (Département de la Drôme)
La présente consultation concerne le transport scolaire des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Drôme. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport scolaire des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Drôme. Voir la passation de marché »
2017-12-21
Transports scolaires adaptés (individuels ou groupés) — relance lots sans suite (Département de l'Aude)
Transports scolaires adaptés (individuels ou groupés) — relance lots sans suite. Voir la passation de marché »
Transports scolaires adaptés (individuels ou groupés) — relance lots sans suite. Voir la passation de marché »
2017-12-19
Transport d'agents en situation de handicap pour des trajets domicile/travail (CNRS délégation Languedoc-Roussillon)
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer le transport domicile-travail et vice-versa d'agents CNRS, affectés à la délégation régionale Languedoc-Roussillon, en situation de handicap. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les sites d'affectation sont listés en annexe du CCP et sont situés dans le département de l'Hérault (34). Ponctuellement peuvent s'ajouter à ces prestations, des transports inhabituels et irréguliers, … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer le transport domicile-travail et vice-versa d'agents CNRS, affectés à la délégation régionale Languedoc-Roussillon, en situation de handicap. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les sites d'affectation sont listés en annexe du CCP et sont situés dans le département de l'Hérault (34). Ponctuellement peuvent s'ajouter à ces prestations, des transports inhabituels et irréguliers, … Voir la passation de marché »
2017-12-13
Transport des usagers de l'Institut médico-éducatif du Centre de la Gabrielle (Centre de la Gabrielle — MFPASS)
Organisation et réalisation des prestations de transport collectif des usagers de l'Institut médico-éducatif (IME) et services du secteur enfance et adolescence du Centre de la Gabrielle. Voir la passation de marché »
Organisation et réalisation des prestations de transport collectif des usagers de l'Institut médico-éducatif (IME) et services du secteur enfance et adolescence du Centre de la Gabrielle. Voir la passation de marché »
2017-12-08
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2017-07-17
Prestation de transport individuel au profit des agents en situation de Handicap (Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF)
Prestation de transport individuel au profit des agents en situation de Handicap gérés par le Centre territorial de l'action sociale (CTAS) de Saint-Germain-en-Laye. Voir la passation de marché »
Prestation de transport individuel au profit des agents en situation de Handicap gérés par le Centre territorial de l'action sociale (CTAS) de Saint-Germain-en-Laye. Voir la passation de marché »
2017-04-07
Accord-cadre — organisation et exécution de services de transport d'élèves et étudiants en situation de handicap et... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2017-03-27
Attribution de transports scolaires à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Marne)
Attribution de transports scolaires à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Attribution de transports scolaires à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-17
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité (CG Loir-et-Cher)
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité. Voir la passation de marché »
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité. Voir la passation de marché »
2017-02-17
Exploitation de services de transports adaptés créés à l'intention d'élèves et étudiants handicapés et de mineurs... (Département de L'Aisne)
Accord-Cadre multi attributaires sans minimum ni maximum exécuté par marché subséquent à bons de commande le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Accord-Cadre multi attributaires sans minimum ni maximum exécuté par marché subséquent à bons de commande le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2017-01-27
Services Scolaires de Transport (Département de l'Ardèche)
Marche de services scolaires de transport. Voir la passation de marché »
Marche de services scolaires de transport. Voir la passation de marché »
2016-05-10
Transport scolaire des enfants handicapes (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics Le marché a pour objet: transport scolaire des enfants handicapes Il s'agit d'enfants handicapés résidant à L'Haÿ-Les-Roses, c'est à dire: -enfants handicapés -enfants à mobilité réduite, de manière temporaire ou permanente -d'une manière générale, des enfants scolarisés dans … Voir la passation de marché »
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert des articles 25, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics Le marché a pour objet: transport scolaire des enfants handicapes Il s'agit d'enfants handicapés résidant à L'Haÿ-Les-Roses, c'est à dire: -enfants handicapés -enfants à mobilité réduite, de manière temporaire ou permanente -d'une manière générale, des enfants scolarisés dans … Voir la passation de marché »
2016-03-03
Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap a destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Conseil dépt des Alpes de Haute-Provence)
Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire. Voir la passation de marché »
Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire. Voir la passation de marché »