Prestation de transport d'enfants

Centre hospitalier Camille Claudel

La présente consultation a pour objet la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif pédagogique (ITEP) de Douzat, structure du centre hospitalier Camille Claudel (aller à l'ITEP et retour à leur domicile)pendant les jours de fonctionnement de l'établissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DEUX PJ

Qui ?

• Centre hospitalier Camille Claudel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services de taxi

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-29	Avis de marché
2014-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu pour 2 ans du 1.9.2014 au 31.8.2016. Il pourra être reconduit expressément une fois pour 2 ans sans excéder le 31.8.2018.Le marché sera un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.Le nombre de kilomètre indiqué par lot est un prévisionnel annuel donné à titre indicatif n'engageant pas le centre hospitalier Camille Claudel sur un minimum à réaliser. Le montant kilomètrique estimé s'élève à 1 064 000 EUR HT sur 4 ans.Le centre hospitalier pourra recourir à un marché complémentaire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux – CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-29 📅
Date limite de soumission: 2014-06-13 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150486
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com Marché à bons de commande Critères d'attributions : la valeur technique de l'offre sera appréciée à partir des informations transmises (mémoire technique, réponse au questionnaire...) suivants les sous-critères : - organisation : 20% - moyens humains : 20% - moyens matériels : 10% - performance en matière de protection de l'environnement : 10% unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la Cellule des Marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel. Les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur : www.synapse-ouest.com Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leurs offres, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Communauté d'agglomération Grand Angoulême - secteur 1
Quantité ou étendue: estimation : 18 000 kms par an
Numéro du lot: 2
Brève description: Communauté d'agglomération Grand Angoulême - secteur 2
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sud
Quantité ou étendue: estimation : 28 000 kms par an
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Ouest / sud Ouest
Quantité ou étendue: estimation : 30 000 kms par an
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Ouest
Quantité ou étendue: estimation : 40 000 kms par an
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Est / Nord Est
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu pour 2 ans du 1.9.2014 au 31.8.2016. Il pourra être reconduit expressément une fois pour 2 ans sans excéder le 31.8.2018.

Le marché sera un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Le nombre de kilomètre indiqué par lot est un prévisionnel annuel donné à titre indicatif n'engageant pas le centre hospitalier Camille Claudel sur un minimum à réaliser. Le montant kilomètrique estimé s'élève à 1 064 000 EUR HT sur 4 ans.

Le centre hospitalier pourra recourir à un marché complémentaire

Numéro de référence: 29-04-2014/1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre, agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Pièces de candidature : La lettre de candidature ou formulaire " Dc1" ; Les pouvoirs du signataire l'habilitant à engager la société, La déclaration du candidat ou formulaire " Dc2 ", en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet et tout document permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat

conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production, dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, des attestations et certificats délivrés par les administrations ou organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ( ou imprimé Noti2). Le candidat devra également fournir les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (ou imprimé Noti1. Il fournira également les attestations d'assurance en cours de validité

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat et de ses cotraitants.

Capacité technique et professionnelle:

Tout document permettant d'évaluer les références et les capacités techniques du candidat et de ses cotraitants.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par référence aux décrets no 2002-231 du 21 février 2002 et 2008-407 du 28 avril 2008 relatifs au délai maximum de paiement, et conformément à l'article 98-3 du code des marchés publics, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Directeur Thiel Luc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux - CS 90025
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel : cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 29-04-2014/1
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com

Marché à bons de commande

Critères d'attributions : la valeur technique de l'offre sera appréciée à partir des informations transmises (mémoire technique, réponse au questionnaire...) suivants les sous-critères :

- organisation : 20%

- moyens humains : 20%

- moyens matériels : 10%

- performance en matière de protection de l'environnement : 10%

unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la Cellule des Marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel.

Les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur : www.synapse-ouest.com

Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leurs offres, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 086-150486 (2014-04-29)

Avis d'attribution de marché (2014-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 87 840 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 173-306767
Se réfère à l'avis: 2014/S 86-150486
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.synapse-ouest.com Montant estimé sur la durée totale du marché. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.9.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-29 📅
Nom: Deux PJ
Adresse postale: 1015 rue du Maréchal Juin - ZI Vaux Le Penil - BP 70528
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77005

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Source: OJS 2014/S 173-306767 (2014-09-05)

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