Fournisseur: sft mobilite
19 marchés publics archivés
sft mobilite est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été adanev mobilites, Jl international, ST2S, Tepif-Lokea, transports rose xavier, a.n.e, drive 4 You, Titi Floris et IRIS.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur sft mobilite est mentionné
2026-02-25
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Mayenne (Conseil départemental de la Mayenne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 28 lots détaillés ci-dessous. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 28 lots détaillés ci-dessous. L'accord-cadre prend effet à compter du 1er … Voir la passation de marché »
2026-02-05
Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou... (Département des Alpes de Haute Provence)
Les bénéficiaires du service sont les élèves et étudiants handicapés, domiciliés sur le territoire du département des Alpes de Haute-Provence, en application de l'article R213-3 du code de l'éducation éligibles et bénéficiant d'une décision favorable de prise en charge émise par la maison départementale des personnes handicapées du département (MDPH). Chaque lot comprend un ou plusieurs circuit(s) dont l'itinéraire, les horaires, les jours de fonctionnement et les fréquences seront définis en fonction … Voir la passation de marché »
Les bénéficiaires du service sont les élèves et étudiants handicapés, domiciliés sur le territoire du département des Alpes de Haute-Provence, en application de l'article R213-3 du code de l'éducation éligibles et bénéficiant d'une décision favorable de prise en charge émise par la maison départementale des personnes handicapées du département (MDPH). Chaque lot comprend un ou plusieurs circuit(s) dont l'itinéraire, les horaires, les jours de fonctionnement et les fréquences seront définis en fonction … Voir la passation de marché »
2026-01-23
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Maison départementale de l'autonomie)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté, résidant dans le département d'Eure-et-Loir vers des établissements d'enseignement de l'Eure-et-Loir ou accessoirement hors département. Les … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté, résidant dans le département d'Eure-et-Loir vers des établissements d'enseignement de l'Eure-et-Loir ou accessoirement hors département. Les … Voir la passation de marché »
2025-12-24
Exécution de services de transports scolaires collectifs d'élèves et étudiants en situation de handicap sur le... (Departement du Gers)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport scolaire collectif des élèves en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs écoles ou établissements d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placés sous contrat ; et des étudiants en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs établissements d'enseignement supérieur, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport scolaire collectif des élèves en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs écoles ou établissements d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placés sous contrat ; et des étudiants en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs établissements d'enseignement supérieur, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du … Voir la passation de marché »
2025-12-02
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Seine-Maritime - DCE1)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules 5 places conducteur compris (pour les lots 1 à 9) et de véhicules adaptés type TPMR (pour le lot 10), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage, au moyen de véhicules 5 places conducteur compris (pour les lots 1 à 9) et de véhicules adaptés type TPMR (pour le lot 10), à raison d'un aller-retour par jour de scolarité Voir la passation de marché »
2025-07-25
TRANSPORTS SCOLAIRES ADAPTÉS DES ÉLÈVES, ÉTUDIANTS ET APPRENTIS EN SITUATION DE HANDICAP DES DÉPARTEMENTS DE PARIS... (Île-de-France Mobilités)
La présente consultation a pour objet la mise en place de transport d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage. Le périmètre des missions sont les départements de Paris (75), de Seine-et-Marne (93), de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place de transport d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage. Le périmètre des missions sont les départements de Paris (75), de Seine-et-Marne (93), de … Voir la passation de marché »
2025-03-31
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. (Département de la Somme)
Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. Voir la passation de marché »
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2025-03-06
ORGANISATION ET ÉXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT POUR LES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET USAGERS... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules aménagés. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules aménagés. Voir la passation de marché »
2025-02-27
Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2025-02-20
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées (Département de l'Indre)
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées Voir la passation de marché »
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2025-02-07
Transport des élèves en situation de handicap à l'aide de véhicules de petite capacité (Département du Loir-et-Cher)
Transport des élèves en situation de handicap à l'aide de véhicules de petite capacité Voir la passation de marché »
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2025-02-05
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la gironde (Réf 2339) (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
2024-12-18
Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
2024-01-31
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 (Département des Deux-Sèvres (79))
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
2022-02-18
transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Conseil général d'Eure et Loir)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
2021-03-16
Groupement de commandes pour des prestations de: transport public routier et urbain des personnes handicapées... (Établissement public national a Koenigswarter)
L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicule légers, 5, 7 ou 9 places, autobus, minibus, autocars, minicars, véhicules TPMR (Transport personnes à mobilités réduite) pour les établissements de l'EPNAK et de Tonnerre. Marché alloti à 60 lot. L'accord-cadre est exécuté par émission de bon de commande. Chacun des 60 lots de l'accord-cadre sera attribué à un opérateur. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicule légers, 5, 7 ou 9 places, autobus, minibus, autocars, minicars, véhicules TPMR (Transport personnes à mobilités réduite) pour les établissements de l'EPNAK et de Tonnerre. Marché alloti à 60 lot. L'accord-cadre est exécuté par émission de bon de commande. Chacun des 60 lots de l'accord-cadre sera attribué à un opérateur. Voir la passation de marché »
2020-12-17
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du... (Département du Nord)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
2018-02-26
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Seine-Maritime vers... (Département de la Seine-Maritime)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage. Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage. Voir la passation de marché »
2017-04-07
Accord-cadre — organisation et exécution de services de transport d'élèves et étudiants en situation de handicap et... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »