Fournisseur: sft mobilite

13 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur sft mobilite est mentionné

2025-03-06   ORGANISATION ET ÉXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT POUR LES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET USAGERS... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant principalement sur le transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap et accessoirement le transport des enfants faisant l'objet d'une mesure de placement au service de l'Aide Sociale à l'Enfance, avec des véhicules aménagés. Voir la passation de marché »
2025-02-27   Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2025-02-20   Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées (Département de l'Indre)
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ou relevant des classes adaptées Voir la passation de marché »
2025-02-05   Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la gironde (Réf 2339) (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
2024-12-18   Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
2022-02-18   transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Conseil général d'Eure et Loir)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
2021-03-16   Groupement de commandes pour des prestations de: transport public routier et urbain des personnes handicapées... (Établissement public national a Koenigswarter)
L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de transport en véhicule légers, 5, 7 ou 9 places, autobus, minibus, autocars, minicars, véhicules TPMR (Transport personnes à mobilités réduite) pour les établissements de l'EPNAK et de Tonnerre. Marché alloti à 60 lot. L'accord-cadre est exécuté par émission de bon de commande. Chacun des 60 lots de l'accord-cadre sera attribué à un opérateur. Voir la passation de marché »
2018-02-26   Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Seine-Maritime vers... (Département de la Seine-Maritime)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Seine-Maritime vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage. Voir la passation de marché »
2017-04-07   Accord-cadre — organisation et exécution de services de transport d'élèves et étudiants en situation de handicap et... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »