Passation de marchés: Département de la Haute-Loire
2 marchés publics actifs
Département de la Haute-Loire a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport.
Historiquement, les fournisseurs de Département de la Haute-Loire sont Altiliber-Trans, altiliber trans, Géoval, taxi charruel schulteiss, ACTIV'reseaux-BTLM, ADD Transports, autocars transports arnaud, Cabinet Freitas, CMCA et Colas France.
Récents marchés passés par Département de la Haute-Loire
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
FOURNITURE DE PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DE CONSOMMABLES ET PIECES DETACHEES POUR LES... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 220 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 01 : 140 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 02 : 80 000,00 euro(s) / 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 220 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 01 : 140 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 02 : 80 000,00 euro(s) / 4 ans Voir la passation de marché »
2026-03-26
ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET EXPERTISE EN MATIERE D'ENROBES ET D'ENDUITS (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'expertise technique relatives aux travaux de chaussées, comprenant la réalisation d'enrobés à chaud ou tiède (GB, BBSG, BBM, BBTM), d'enrobés à l'émulsion (GE, BBE), d'enduits superficiels d'usure ainsi que de matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF). Ce qui comprend en particulier les missions … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'expertise technique relatives aux travaux de chaussées, comprenant la réalisation d'enrobés à chaud ou tiède (GB, BBSG, BBM, BBTM), d'enrobés à l'émulsion (GE, BBE), d'enduits superficiels d'usure ainsi que de matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF). Ce qui comprend en particulier les missions … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Deadline 2026-05-18
Restructuration du Village de Vacances des Estables - lot 22 Mobilier non fixé (Département de la Haute-Loire)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce lot vient en complément de consultations précédentes Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce lot vient en complément de consultations précédentes Voir la passation de marché »
2026-03-05
Fourniture et livraison de produits de marquage routier (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de peinture, de billes de verres et de bandes préfabriquées pour la réalisation du marquage routier sur les routes départementales. La présente consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification des prescriptions techniques. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de peinture, de billes de verres et de bandes préfabriquées pour la réalisation du marquage routier sur les routes départementales. La présente consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification des prescriptions techniques. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans Voir la passation de marché »
2026-01-15
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2025-12-04
FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE SDIS ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE (Département de la Haute-Loire)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 10 100 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 1 pour le Département de la Haute-Loire : 6 000 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 1 pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire : 1 000 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 2 pour le … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 10 100 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 1 pour le Département de la Haute-Loire : 6 000 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 1 pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire : 1 000 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 2 pour le … Voir la passation de marché »
2025-11-25
Fourniture et livraison de produits de marquage routier (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de peinture, de billes de verres et de bandes préfabriquées pour la réalisation du marquage routier sur les routes départementales. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de peinture, de billes de verres et de bandes préfabriquées pour la réalisation du marquage routier sur les routes départementales. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans Voir la passation de marché »
2025-11-24
Repérage amiante, plomb, HAP-HCT et CMR sur ouvrages d'art et sur les chaussées (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot OA : Détection de plomb, d'amiante, de HAP et de CMR sur les ouvrages d'art gérés par le Département, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par des techniciens formés au risque de l'amiante. Pour le lot chaussée : Détection d'amiante et d'HAP-HCT dans les chaussées des routes … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot OA : Détection de plomb, d'amiante, de HAP et de CMR sur les ouvrages d'art gérés par le Département, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par des techniciens formés au risque de l'amiante. Pour le lot chaussée : Détection d'amiante et d'HAP-HCT dans les chaussées des routes … Voir la passation de marché »
2025-11-07
FOURNITURE FABRICATION TRANSPORT ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES HYDROCARBONES SUR ROUTES DEPARTEMENTALES ANNEE 2026... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les fournitures, la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés sur routes départementales, ainsi que la mise à niveau des accotements jusqu'au 31 Décembre de l'année 2026 et pour les années 2027 et 2028 si le marché est reconduit. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter par un … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les fournitures, la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés sur routes départementales, ainsi que la mise à niveau des accotements jusqu'au 31 Décembre de l'année 2026 et pour les années 2027 et 2028 si le marché est reconduit. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter par un … Voir la passation de marché »
2025-10-23
Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire / Relance... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour les lots 01 et 03. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 10 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 01) et 5 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 03). Montant maximum de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour les lots 01 et 03. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 10 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 01) et 5 % du montant maximum sur 4 ans (pour le lot 03). Montant maximum de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2025-10-17
Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lot 21 Fourniture et installation des équipements de cuisine (Département de la Haute-Loire)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
2025-09-16
Travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consistent à fournir, fabriquer, transporter et mettre en oeuvre des graves émulsion et des bétons bitumineux à l'émulsion selon les besoins du Département, qui est scindé en 4 lots géographique. Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention signé avec d'autres collectivités, en traverse … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consistent à fournir, fabriquer, transporter et mettre en oeuvre des graves émulsion et des bétons bitumineux à l'émulsion selon les besoins du Département, qui est scindé en 4 lots géographique. Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention signé avec d'autres collectivités, en traverse … Voir la passation de marché »
2025-08-01
Passation d'un marché d'assurance Dommages aux Biens pour les besoins du Département de Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances pour le compte du DEPARTEMENT DE HAUTE-LOIRE Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances pour le compte du DEPARTEMENT DE HAUTE-LOIRE Voir la passation de marché »
2025-07-28
Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - lot 20 Agencement intérieur (Département de la Haute-Loire)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les lots de 1 à 19 ont été lancés lors de précédentes consultations Le marché comporte une clause environnementale Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les lots de 1 à 19 ont été lancés lors de précédentes consultations Le marché comporte une clause environnementale Voir la passation de marché »
2025-07-01
Fourniture et livraison de matériels électriques pour l'ensemble des bâtiments du Département (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT minimum : 160 000,00 euro(s) et d'un maximum de l'accord-cadre : 800 000,00 euro(s) / 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT minimum : 160 000,00 euro(s) et d'un maximum de l'accord-cadre : 800 000,00 euro(s) / 4 ans Voir la passation de marché »
2025-06-20
MARCHE D'EXPLOITATION MAINTENANCE DES INSTALLATIONS CVC (PF & PFI) (Département de la Haute-Loire)
La présente consultation concerne : un marché d'exploitation, maintenance CVC pour les sites du Département de la Haute Loire. Il s'agit d'un marché à Prestation Forfaitaire avec et sans Intéressement (PF et PFI) P2, Gros entretien et renouvellement P3 conclu pour une durée de 5 ans, et prévoit la réalisation simultanée de quatre objectifs : - La fourniture aux usagers d'une continuité de service et de confort, l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement et d'entretien du matériel dont … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : un marché d'exploitation, maintenance CVC pour les sites du Département de la Haute Loire. Il s'agit d'un marché à Prestation Forfaitaire avec et sans Intéressement (PF et PFI) P2, Gros entretien et renouvellement P3 conclu pour une durée de 5 ans, et prévoit la réalisation simultanée de quatre objectifs : - La fourniture aux usagers d'une continuité de service et de confort, l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement et d'entretien du matériel dont … Voir la passation de marché »
2025-06-17
GROUPEMENT DE COMMANDES : FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LE DEPARTEMENT ET LE SERVICE... (Département de la Haute-Loire)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le Département de la Haute-Loire et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire (SDIS43) participent au partage de bonnes pratiques et travaillent à l'amélioration de leurs conditions d'acquisitions de produits et matériels d'entretien, dans un … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le Département de la Haute-Loire et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire (SDIS43) participent au partage de bonnes pratiques et travaillent à l'amélioration de leurs conditions d'acquisitions de produits et matériels d'entretien, dans un … Voir la passation de marché »
2025-06-11
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT SUR SUPPORT DEMATERIALISE (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant sur support dématérialisé. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant sur support dématérialisé. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Voir la passation de marché »
2025-06-06
Prestation d'accueil des Mineurs Non Accompagnés : Hébergement, Restauration, Blanchisserie (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet l'hébergement, la restauration, et la blanchisserie des jeunes Mineurs Non Accompagnés, accueillis par le Conseil Départemental de la Haute-Loire. L'hébergement, la restauration, et la blanchisserie, devront être localisés sur le bassin du Puy ou ses communes environnantes. L'implantation doit faciliter les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet l'hébergement, la restauration, et la blanchisserie des jeunes Mineurs Non Accompagnés, accueillis par le Conseil Départemental de la Haute-Loire. L'hébergement, la restauration, et la blanchisserie, devront être localisés sur le bassin du Puy ou ses communes environnantes. L'implantation doit faciliter les … Voir la passation de marché »
2025-05-26
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires du SDIS et du Département de la Haute-Loire /... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Renault". Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour le lot 02. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du montant maximum par an sans recourir au présent marché. Montant maximum de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Renault". Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour le lot 02. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du montant maximum par an sans recourir au présent marché. Montant maximum de … Voir la passation de marché »
2025-05-06
Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - lots 18 et 19 (Département de la Haute-Loire)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
2025-04-25
Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 2 000,00 euro(s) HT sur 4 ans (uniquement pour le lot 03). Montant maximum de l'accord-cadre : 240 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 01 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 02 : 140 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 2 000,00 euro(s) HT sur 4 ans (uniquement pour le lot 03). Montant maximum de l'accord-cadre : 240 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 01 : 60 000,00 euro(s) HT / 4 ans Montant maximum du lot 02 : 140 … Voir la passation de marché »
2025-04-24
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap : personnes à mobilité réduite (PMR) (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur. Cet accord-cadre est spécifique au transport nécessitant un véhicule pour personnes à mobilité réduite … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur. Cet accord-cadre est spécifique au transport nécessitant un véhicule pour personnes à mobilité réduite … Voir la passation de marché »
2025-04-24
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la restauration scolaire et la réfection des toitures... (Département de la Haute-Loire)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
2025-03-14
Assistance à maitrise d'ouvrage - Missions d'ingénieries géotechniques pour le Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions G0 à G5 À titre indicatif, le coût total des prestations similaires réalisées dans le cadre du précédent marché s'élevait à : * Lot 1 : Année 2021-2024: 98 125 euro(s) TTC * Lot 2 : Année 2021-2024: 19 517 euro(s) TTC * Lot 3 : Année 2021-2024: 45 152 euro(s) TTC * Lot 4 : Année 2021-2024: 31 498 euro(s) TTC Ces montants sont … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions G0 à G5 À titre indicatif, le coût total des prestations similaires réalisées dans le cadre du précédent marché s'élevait à : * Lot 1 : Année 2021-2024: 98 125 euro(s) TTC * Lot 2 : Année 2021-2024: 19 517 euro(s) TTC * Lot 3 : Année 2021-2024: 45 152 euro(s) TTC * Lot 4 : Année 2021-2024: 31 498 euro(s) TTC Ces montants sont … Voir la passation de marché »
2025-03-06
Fourniture et livraison de sel de déneigement pour la viabilité hivernale (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. A titre indicatif les quantités de sel livrés au cours des dernières années étaient de : * campagne 2021-2022 / 6610 tonnes * campagne 2022-2023 : 7240 tonnes * campagne 2023-2024 : 4595 tonnes * campagne 2024-2025 : 4590 tonnes au 10/01/2025 Montant maximum de l'accord-cadre : 2 300 000,00 euro(s) HT pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. A titre indicatif les quantités de sel livrés au cours des dernières années étaient de : * campagne 2021-2022 / 6610 tonnes * campagne 2022-2023 : 7240 tonnes * campagne 2023-2024 : 4595 tonnes * campagne 2024-2025 : 4590 tonnes au 10/01/2025 Montant maximum de l'accord-cadre : 2 300 000,00 euro(s) HT pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-03-04
FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES REALISES EN REGIE - ANNEE 2025 (2026-2027-2028) -... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent … Voir la passation de marché »
2025-02-13
Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - reconsultation lot 8 Bardage bois (Département de la Haute-Loire)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Voir la passation de marché »
2025-01-29
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires du SDIS et du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Peugeot, Citroën, Fiat, Renault". Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour les lots 01 et 02. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Peugeot, Citroën, Fiat, Renault". Le marché est relancé suite à une décision sans suite pour les lots 01 et 02. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % … Voir la passation de marché »
2025-01-21
Fourniture de consommables et de pièces détachées pour le matériel de fauchage du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché a pour objet la fourniture de consommables et de pièces détachées nécessaires aux opérations d'entretien des matériels de fauchage du Département de la Haute-Loire. En novembre 2024, le parc du Service Maintenance des Flottes comptait 34 faucheuses d'accotement NOREMAT Sprinta Flex 1600 et 16 épareuses ROUSSEAU THENOR 510L. … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché a pour objet la fourniture de consommables et de pièces détachées nécessaires aux opérations d'entretien des matériels de fauchage du Département de la Haute-Loire. En novembre 2024, le parc du Service Maintenance des Flottes comptait 34 faucheuses d'accotement NOREMAT Sprinta Flex 1600 et 16 épareuses ROUSSEAU THENOR 510L. … Voir la passation de marché »
2024-12-20
FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS POUR TRAVAUX DE CHAUSSEES REALISES EN REGIE - ANNEE 2025 (2026-2027-2028) (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent les granulats "ordinaires" … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 9, par Centre Opérationnel Routier, concernent les granulats "ordinaires" … Voir la passation de marché »
2024-12-19
Réalisation de plans et documents fonciers et prestations topographiques - Campagne 2025 à 2028 (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions foncières regroupent la réalisation de plans et la rédaction de Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral (DMPC) et sont exécutées : - dans le cadre de projets de travaux routiers - dans le cadre de régularisations foncières et immobilières Les travaux topographiques concernent l'établissement de plans pour les routes (à … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions foncières regroupent la réalisation de plans et la rédaction de Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral (DMPC) et sont exécutées : - dans le cadre de projets de travaux routiers - dans le cadre de régularisations foncières et immobilières Les travaux topographiques concernent l'établissement de plans pour les routes (à … Voir la passation de marché »
2024-11-28
RD12 - RECONSTRUCTION DU PONT SUR LA LOIRE A BAS-EN-BASSET - LOT 3: GIRATOIRE RIVE DROITE - AIRE DE COVOITURAGE (Département de la Haute-Loire)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Travaux concernant la reconstruction du pont sur la Loire supportant la route départementale N°12 sur la Commune de Bas-en-Basset. Cet Appel d'Offres est composé de 11 lots, lancés à différentes étapes. La présente consultation concerne le lot 3 - Giratoire rive droite - Aire de covoiturage
Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Travaux concernant la reconstruction du pont sur la Loire supportant la route départementale N°12 sur la Commune de Bas-en-Basset. Cet Appel d'Offres est composé de 11 lots, lancés à différentes étapes. La présente consultation concerne le lot 3 - Giratoire rive droite - Aire de covoiturage
Voir la passation de marché »
2024-10-29
FOURNITURE FABRICATION TRANSPORT ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES HYDROCARBONES SUR ROUTES DEPARTEMENTALES ANNEE 2025... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les fournitures, la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés sur routes départementales, ainsi que la mise à niveau des accotements jusqu'au 31 Décembre de l'année 2025 et pour les années 2026, 2027 et 2028 si le marché est reconduit. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter par un … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les fournitures, la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés sur routes départementales, ainsi que la mise à niveau des accotements jusqu'au 31 Décembre de l'année 2025 et pour les années 2026, 2027 et 2028 si le marché est reconduit. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter par un … Voir la passation de marché »
2024-10-10
Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17 (Département de la Haute-Loire)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les lots 1 Désamiantage Déconstruction Valorisation et 4b Soutènements provisoires ont été passés selon la procédure adaptée article R2123-1 alinéa 2
Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les lots 1 Désamiantage Déconstruction Valorisation et 4b Soutènements provisoires ont été passés selon la procédure adaptée article R2123-1 alinéa 2
Voir la passation de marché »
2024-09-17
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du collège de MONISTROL SUR LOIRE (Département de la Haute-Loire)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Voir la passation de marché »
2024-08-20
FORMATION DES ASSISTANTS MATERNELS (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Voir la passation de marché »
2024-08-14
Fourniture d'enrobés à froid en vrac et en seaux pour le réseau routier départemental de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum pour 4 ans pour chaque lot : 120 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum pour 4 ans pour chaque lot : 120 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-07-25
Passation d'un marché d'assurance construction (accord cadre) pour les besoins du Département de Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant minimum des commandes est de 1000,00 euro(s) / an et le montant maximum à 150 000,00 euro(s) / an Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant minimum des commandes est de 1000,00 euro(s) / an et le montant maximum à 150 000,00 euro(s) / an Voir la passation de marché »
2024-07-10
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires du SDIS et du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Peugeot, Citrôen, Fiat, Renault" et pièces adaptables pour véhicules de toutes marques. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules légers et utilitaires de marque "Peugeot, Citrôen, Fiat, Renault" et pièces adaptables pour véhicules de toutes marques. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5 % du … Voir la passation de marché »
2024-06-27
Fourniture, livraison, installation de matériels de comptage routier Années 2024-2028 (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'objet de la consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation sur les routes départementales : - de stations de comptage permanent VL/PL sur boucles électromagnétiques - de stations de comptage permanent VL/PL et Vélo avec boucles électromagnétiques et piézos - de stations de comptage permanent VL/PL et 2 Roues type radar - de compteurs routiers mobiles … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'objet de la consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation sur les routes départementales : - de stations de comptage permanent VL/PL sur boucles électromagnétiques - de stations de comptage permanent VL/PL et Vélo avec boucles électromagnétiques et piézos - de stations de comptage permanent VL/PL et 2 Roues type radar - de compteurs routiers mobiles … Voir la passation de marché »
2024-06-27
FOURNITURE D'UNE PLATEFORME DE RESSOURCES NUMERIQUES ET SERVICES ASSOCIES (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la fourniture d'une plateforme de ressources numériques et la gestion des services associés tels que définies dans le CCTP Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la fourniture d'une plateforme de ressources numériques et la gestion des services associés tels que définies dans le CCTP Voir la passation de marché »
2024-06-13
Refonte du système téléphonique des collèges publics du Département de Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-03-01
Prestations de dévégétalisation sur cordes pour les sites en hauteur, les zones d'accès difficile et les talus à... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2021-07-22
Assistance à maîtrise d'ouvrage — missions d'ingénieries géotechniques (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. — lot 3: protection contre les éboulements rocheux — études, essais, instrumentation; — lot 4: protection contre les éboulements rocheux — surveillance des ouvrages de protection. Procédure relancée suite à une 1 procédure qui a fait l'objet d'une décision sans suite pour les lots susmentionnés. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. — lot 3: protection contre les éboulements rocheux — études, essais, instrumentation; — lot 4: protection contre les éboulements rocheux — surveillance des ouvrages de protection. Procédure relancée suite à une 1 procédure qui a fait l'objet d'une décision sans suite pour les lots susmentionnés. Voir la passation de marché »
2021-06-23
Accompagnement des collèges de Haute-Loire labellisés «Manger local et bio au collège» 2021-2024 (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prestations de services relatives à l'accompagnement personnalisé, technique, pédagogique et méthodologique des collèges de Haute-Loire labellisés par le Département «Manger local et bio au collège». Il comprend trois lots: — lot 1: accompagnement personnalisé, technique et méthodologique à la réduction du gaspillage alimentaire; — lot 2: accompagnement personnalisé pédagogique à la mise en … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prestations de services relatives à l'accompagnement personnalisé, technique, pédagogique et méthodologique des collèges de Haute-Loire labellisés par le Département «Manger local et bio au collège». Il comprend trois lots: — lot 1: accompagnement personnalisé, technique et méthodologique à la réduction du gaspillage alimentaire; — lot 2: accompagnement personnalisé pédagogique à la mise en … Voir la passation de marché »
2021-04-21
Prestation d'hébergement des mineurs non accompagnés (Département de la Haute-Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet l'hébergement et le petit déjeuner des jeunes mineurs non accompagnés, accueillis par le conseil départemental de la Haute-Loire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.10.2021 jusqu'au 1.10.2025. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'hébergement et le petit déjeuner des jeunes mineurs non accompagnés, accueillis par le conseil départemental de la Haute-Loire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.10.2021 jusqu'au 1.10.2025. Voir la passation de marché »
2021-04-19
Transports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la... (Département de la Haute-Loire)
Cet accord-cadre est défini en 48 lots: — lot 1 à 44: accord-cadre à bons de commande par services; — lot 45 à 47: accord-cadre à marchés subséquents par secteurs (dossiers en attente de décisions de la Maison départementale des personnes handicapées); — lot 48: accord cadre à marchés subséquents personnes à mobilité réduite - desservira tous les arrondissements du département et départements limitrophes. Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre est défini en 48 lots: — lot 1 à 44: accord-cadre à bons de commande par services; — lot 45 à 47: accord-cadre à marchés subséquents par secteurs (dossiers en attente de décisions de la Maison départementale des personnes handicapées); — lot 48: accord cadre à marchés subséquents personnes à mobilité réduite - desservira tous les arrondissements du département et départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2021-03-18
Fourniture de pièces détachées et entretien des tracteurs du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
Fourniture de pièces détachées et entretien des tracteurs du Département de la Haute-Loire. Voir la passation de marché »
Fourniture de pièces détachées et entretien des tracteurs du Département de la Haute-Loire. Voir la passation de marché »
2021-02-08
Réparation des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire (Département de la Haute-Loire)
Réparation des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire. Voir la passation de marché »
Réparation des véhicules du SDIS et du Département de la Haute-Loire. Voir la passation de marché »