Fournisseur: Vortex
>20 marchés publics archivés
Vortex est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Jl international, Mobi France, Adiate, DEUX PJ, Titi Floris, ST2S, Les Fiacres Girondins, Regnault Autocars et Synergihp.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Vortex est mentionné
2019-09-24
Dal-Dah2019-35 Prestations de transport avec chauffeur pour les patients de l'AJI sur 3 sites CH de... (CHU Saint-Étienne)
Dal-Dah2019-35 Prestations de transport avec chauffeur pour les patients de l'accueil de jour itinérant (AJI) sur 3 sites Centre hospitalier de Saint-Laurent-de-Chamousset, Centre hospitalier de Saint-Symphorien-sur-Coise, mairie de Saint-Martin-en-Haut. Voir la passation de marché »
Dal-Dah2019-35 Prestations de transport avec chauffeur pour les patients de l'accueil de jour itinérant (AJI) sur 3 sites Centre hospitalier de Saint-Laurent-de-Chamousset, Centre hospitalier de Saint-Symphorien-sur-Coise, mairie de Saint-Martin-en-Haut. Voir la passation de marché »
2019-08-27
Transports des enfants et des adolescents en situation de handicap accueillis Ă l'IME Montaudan (CCAS de Toulouse)
Il s'agit de transporter les enfants de leur domicile à l'IME le matin et de l'IME à leur domicile l'après-midi. Voir la passation de marché »
Il s'agit de transporter les enfants de leur domicile à l'IME le matin et de l'IME à leur domicile l'après-midi. Voir la passation de marché »
2019-05-27
Prestation de transports d'adolescents autistes de l'IME et du Sessad du Centre hospitalier de Chartres (Centre hospitalier général de Chartres)
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
Cf. CCTP. Voir la passation de marché »
2019-04-05
Transport des usagers handicapés et non handicapés de l'institut départemental Albert Calmette (Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer)
Transport des usagers handicapés et non handicapés de l'institut départemental Albert Calmette. Voir la passation de marché »
Transport des usagers handicapés et non handicapés de l'institut départemental Albert Calmette. Voir la passation de marché »
2019-03-28
Transport scolaire adapté d'élèves en situation de handicap (Département du Tarn-et-Garonne)
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
2019-01-07
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à ... (Département de Vaucluse)
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à destination de leur établissement d'enseignement situés dans le Vaucluse et hors Vaucluse — 7 lots. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants vauclusiens en situation de handicap à destination de leur établissement d'enseignement situés dans le Vaucluse et hors Vaucluse — 7 lots. Voir la passation de marché »
2018-11-08
Transport scolaire et social adapté — T2SA (Département du Puy-de-Dôme)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »
2018-05-17
Transport des élèves de l'institut national des jeunes aveugles (M. le directeur)
Transport des élèves de l'institut national des jeunes aveugles. Voir la passation de marché »
Transport des élèves de l'institut national des jeunes aveugles. Voir la passation de marché »
2018-05-11
Accord-cadre relatif a l'organisation et a l'execution de services de transport scolaire d'élèves en situation de... (SMTC Artois-Gohelle)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 dudit décret, est passé sans minimum ni maximum de montants. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 dudit décret, est passé sans minimum ni maximum de montants. Voir la passation de marché »
2018-05-09
Services de transports scolaires réservés aux élèves en situation de handicap sur le territoire de Bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles, exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application aux articles 78 à 80 du code des marchés publics. Ces accords-cadres sont conclus avec minimum en valeur et sans maximum. Montant minimum du lot 1: 4 000 EUR HT — montant minimum du lot 2: 30 000 EUR HT — montant minimum du lot 3: 25 000 EUR HT — montant minimum du lot 4: 30 … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles, exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application aux articles 78 à 80 du code des marchés publics. Ces accords-cadres sont conclus avec minimum en valeur et sans maximum. Montant minimum du lot 1: 4 000 EUR HT — montant minimum du lot 2: 30 000 EUR HT — montant minimum du lot 3: 25 000 EUR HT — montant minimum du lot 4: 30 … Voir la passation de marché »
2018-05-02
Transport d'agents en situation de handicap pour des trajets domicile/travail — lOT 2 COURNONSEC (CNRS Délégation Languedoc Roussillon)
Le présent accord cadre a pour objet d'assurer le transport domicile-travail et vice-versa d'agents CNRS, affectés à la délégation régionale Languedoc Roussillon, en situation de handicap. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les sites d'affectation sont listés en annexe au CCP et sont situés dans le département de l'hérault (34). Ponctuellement peuvent s'ajouter à ces prestations, des transports inhabituels et irréguliers, … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet d'assurer le transport domicile-travail et vice-versa d'agents CNRS, affectés à la délégation régionale Languedoc Roussillon, en situation de handicap. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les sites d'affectation sont listés en annexe au CCP et sont situés dans le département de l'hérault (34). Ponctuellement peuvent s'ajouter à ces prestations, des transports inhabituels et irréguliers, … Voir la passation de marché »
2018-04-18
Services de transport par véhicule léger d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur... (R.D.T. Ain)
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire, sur le département de l'Ain et certains départements limitrophes. Voir la passation de marché »
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire, sur le département de l'Ain et certains départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2018-04-12
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers sur le secteur de Vichy (Département de l'Allier)
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers sur le secteur de Vichy. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans indication de montant. Date d'effet de l 'accord-cadre: 1 jour de la rentrée scolaire 2018-2019. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «Traditionnel» pour se rendre dans leur établissement … Voir la passation de marché »
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers sur le secteur de Vichy. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans indication de montant. Date d'effet de l 'accord-cadre: 1 jour de la rentrée scolaire 2018-2019. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «Traditionnel» pour se rendre dans leur établissement … Voir la passation de marché »
2018-04-11
Transport scolaire — programme 2018 (Conseil départemental de la Haute Garonne)
Services réguliers routiers de transport public créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires — programme 2018. La consultation porte sur 193 circuits répartis en 82 lots. La fréquence générale des circuits est d'un AR les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, sauf indication contraire dans la description du circuit. Voir la passation de marché »
Services réguliers routiers de transport public créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires — programme 2018. La consultation porte sur 193 circuits répartis en 82 lots. La fréquence générale des circuits est d'un AR les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, sauf indication contraire dans la description du circuit. Voir la passation de marché »
2018-03-28
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicule léger d'une capacité maximale de 9 places pour le... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicules légers d'une capacité maximale de 9 places pour le département de la Mayenne, pour la rentrée scolaire 2018-2019. Les soumissionnaires pourront présenter 1 variante facultative portant sur un véhicule à motorisation alternative. Cette variante concernera uniquement les lots nº 11TA — 24TA — 49TA — 51TA et 63 TA. Toute variante portant sur un autre lot ou sur un autre point technique sera rejetée. Les candidats proposant une variante … Voir la passation de marché »
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicules légers d'une capacité maximale de 9 places pour le département de la Mayenne, pour la rentrée scolaire 2018-2019. Les soumissionnaires pourront présenter 1 variante facultative portant sur un véhicule à motorisation alternative. Cette variante concernera uniquement les lots nº 11TA — 24TA — 49TA — 51TA et 63 TA. Toute variante portant sur un autre lot ou sur un autre point technique sera rejetée. Les candidats proposant une variante … Voir la passation de marché »
2018-03-23
Prestation de services de transports des élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques)
Transport d'élèves en situation de handicap de leurs domiciles jusqu'à leurs établissements scolaires, passé sous la forme d'accords-cadre à bons de commande multi-attributaires avec un montant minimum par période sans montant maximum. Voir la passation de marché »
Transport d'élèves en situation de handicap de leurs domiciles jusqu'à leurs établissements scolaires, passé sous la forme d'accords-cadre à bons de commande multi-attributaires avec un montant minimum par période sans montant maximum. Voir la passation de marché »
2018-02-19
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap en taxi, VSL, VL de... (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap en taxi, VSL, VL de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR). Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations pour l'ensemble des lots sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: — montant minimum: 375 000 EUR HT/an, — montant maximum: … Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap en taxi, VSL, VL de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR). Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations pour l'ensemble des lots sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: — montant minimum: 375 000 EUR HT/an, — montant maximum: … Voir la passation de marché »
2018-01-23
Services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en petits véhicules (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à … Voir la passation de marché »
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à … Voir la passation de marché »
2017-12-27
Prestations de service de transports routiers de patients et résidents du Centre Psychothérapique de Nancy (Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou)
Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports routiers de patients et résidents du Centre psychothérapique de Nancy (CPN). Il sera conclu sous forme d'accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes, dans les conditions définies aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-3602 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est composé d'un lot unique. Le marché est exécutoire à … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports routiers de patients et résidents du Centre psychothérapique de Nancy (CPN). Il sera conclu sous forme d'accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes, dans les conditions définies aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-3602 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est composé d'un lot unique. Le marché est exécutoire à … Voir la passation de marché »
2017-12-12
Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la... (Conseil général de la Nièvre)
Accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
2017-12-08
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2017-12-05
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservé aux élèves et étudiants en situation de handicap... (Département d'Ille et Vilaine)
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservé aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département d'Îlle et Vilaine (16 lots). Voir la passation de marché »
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservé aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département d'Îlle et Vilaine (16 lots). Voir la passation de marché »
2017-11-17
Services de transports reguliers des eleves et etudiants en situation de handicap domicilies dans le departement du... (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le Département du Nord, vers les lieux de destination suivants: les établissements d'enseignement scolaire/supérieur; les lieux de stage; les … Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le Département du Nord, vers les lieux de destination suivants: les établissements d'enseignement scolaire/supérieur; les lieux de stage; les … Voir la passation de marché »
2017-06-02
Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la... (Conseil général de la Nièvre)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-05-19
Ramassages scolaires des élèves de l'INJS de 2017 à 2020 (Institut national de Jeunes Sourds)
Ramassages scolaires des élèves de l'INJS. Accord-cadre 2017-2020. Voir la passation de marché »
Ramassages scolaires des élèves de l'INJS. Accord-cadre 2017-2020. Voir la passation de marché »
2017-05-12
Prestation de transport pour les enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde (Département de la Gironde)
Cet accord-cadre a pour objet une prestation de transport des enfants mineurs et des jeunes majeurs confiés au Service de l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde. Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre a pour objet une prestation de transport des enfants mineurs et des jeunes majeurs confiés au Service de l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde. Voir la passation de marché »
2017-05-12
Transports en véhicules de moins de 10 places sur le département de Meurthe-Et-Moselle pour les élèves et étudiants... (Département de Meurthe-et-Moselle)
Transports en véhicules de moins de 10 places sur le département de Meurthe-Et-Moselle pour les élèves et étudiants handicapés. Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter la notification du contrat et reconductibles pour 2 périodes de un an. Voir la passation de marché »
Transports en véhicules de moins de 10 places sur le département de Meurthe-Et-Moselle pour les élèves et étudiants handicapés. Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter la notification du contrat et reconductibles pour 2 périodes de un an. Voir la passation de marché »
2017-05-02
Affaire 17s0322 Services de transports routiers non urbains de voyageurs en véhicules de moins de dix places sur le... (Région Grand Est)
Les marchés, objet de la présente consultation, visent à confier à un ou plusieurs prestataire(s) l'exécution de marchés de transports en faveur des élèves transportés vers les classes adaptées et/ou spécialisées pour du transport de substitution et /Ou de prolongation du réseau Ted'. Voir la passation de marché »
Les marchés, objet de la présente consultation, visent à confier à un ou plusieurs prestataire(s) l'exécution de marchés de transports en faveur des élèves transportés vers les classes adaptées et/ou spécialisées pour du transport de substitution et /Ou de prolongation du réseau Ted'. Voir la passation de marché »
2017-04-21
Accords cadres de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap. 62 lots (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2017-2018 à 2020-2021. Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. Les zones de desserte … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le Département de la Loire, pour les années scolaires 2017-2018 à 2020-2021. Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. Les zones de desserte … Voir la passation de marché »
2017-04-21
Mise en œuvre dans le département de la Charente des services de transports scolaires pour la rentrée 2017 (Département de La Charente)
Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront conclus pour une durée 3, 5 ou 7 ans, en fonction de l'âge moyen du parc de véhicules affectés au service pendant toute la durée du contrat. Le lot 211 sera conclu pour 1 an. Les lots 213 et 222 seront conclus pour 3 ans. Les lots 1 à 4 seront conclus pour 3 ou 5 ans. Les prestations sont divisées en 39 lots. Elles débuteront à compter du 1er septembre 2016. Voir la passation de marché »
Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront conclus pour une durée 3, 5 ou 7 ans, en fonction de l'âge moyen du parc de véhicules affectés au service pendant toute la durée du contrat. Le lot 211 sera conclu pour 1 an. Les lots 213 et 222 seront conclus pour 3 ans. Les lots 1 à 4 seront conclus pour 3 ou 5 ans. Les prestations sont divisées en 39 lots. Elles débuteront à compter du 1er septembre 2016. Voir la passation de marché »
2017-04-07
Accord-cadre — organisation et exécution de services de transport d'élèves et étudiants en situation de handicap et... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2017-03-27
Attribution de transports scolaires à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Marne)
Attribution de transports scolaires à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Attribution de transports scolaires à l'attention des élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-17
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité (CG Loir-et-Cher)
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité. Voir la passation de marché »
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité. Voir la passation de marché »
2017-03-16
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-03-08
Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA (Conseil général de la Haute-Marne)
Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA. Voir la passation de marché »
Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA. Voir la passation de marché »
2017-03-01
Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2017-02-28
Prestations de transport scolaire adapté et transport de voyageurs adapté à la demande sur le territoire des... (Département des Pyrénées Orientales)
Prestations de transport scolaire adapté et transport de voyageurs adapté à la demande sur le territoire des Pyrénées Orientales. Voir la passation de marché »
Prestations de transport scolaire adapté et transport de voyageurs adapté à la demande sur le territoire des Pyrénées Orientales. Voir la passation de marché »
2017-02-23
Execution De Services De Transports Scolaires (Département Hautes-Pyrénées)
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le début des prestations interviendra à compter du 1er jour de la rentrée scolaire 2017/2018 soit le 4 septembre 2017. Le nombre de km annuels dans l'intitulé de chaque lot correspond à l'estimation du marché. Voir la passation de marché »
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le début des prestations interviendra à compter du 1er jour de la rentrée scolaire 2017/2018 soit le 4 septembre 2017. Le nombre de km annuels dans l'intitulé de chaque lot correspond à l'estimation du marché. Voir la passation de marché »
2017-02-22
Réseau Départemental des transports publics.services de transport des élèves et étudiants handicapés (Conseil général du Var)
La consultation concerne l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le Pouvoir Adjudicateur, selon les modalités définies au … Voir la passation de marché »
La consultation concerne l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le Pouvoir Adjudicateur, selon les modalités définies au … Voir la passation de marché »
2017-02-17
Exploitation de services de transports adaptés créés à l'intention d'élèves et étudiants handicapés et de mineurs... (Département de L'Aisne)
Accord-Cadre multi attributaires sans minimum ni maximum exécuté par marché subséquent à bons de commande le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Accord-Cadre multi attributaires sans minimum ni maximum exécuté par marché subséquent à bons de commande le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2017-02-08
Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »
2017-02-01
Execution De Services Reguliers De Transport Scolaire Reserves Aux Eleves Et Etudiants Handicapes (Département de la Gironde)
L' accord cadre a pour objet de confier au titulaire l' exécution de prestations de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements scolaires ou universitaires. Voir la passation de marché »
L' accord cadre a pour objet de confier au titulaire l' exécution de prestations de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements scolaires ou universitaires. Voir la passation de marché »
2017-01-27
Transport scolaire de l'education spécialisée par véhicules de moins de 9 places (Syndicat mixte Hérault Transport)
Exploitation de services de transport scolaire de l'éducation spécialisée par véhicules de moins de neuf places dans le département de l'Hérault. Voir la passation de marché »
Exploitation de services de transport scolaire de l'éducation spécialisée par véhicules de moins de neuf places dans le département de l'Hérault. Voir la passation de marché »
2016-09-20
Transport des personnes à mobilité réduite (Communauté urbaine d'Arras)
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des personnes à mobilité réduite sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des personnes à mobilité réduite sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Voir la passation de marché »
2016-06-17
TRANSPORT TERRESTRE QUOTIDIEN, D'ENFANTS ET ADOLESCENTS PORTEURS DE DEFICIENCES SENSORIELLES AVEC TROUBLES ASSOCIES (IRSAM)
Le marché est un marché de prestation de service qui a pour objet de confier au prestataire l'exécution du service de transports terrestre quotidien crée pour assurer aux usagers porteurs de déficiences sensorielles avec troubles associés les trajets entre les établissements d'accueil et leur domicile. Voir la passation de marché »
Le marché est un marché de prestation de service qui a pour objet de confier au prestataire l'exécution du service de transports terrestre quotidien crée pour assurer aux usagers porteurs de déficiences sensorielles avec troubles associés les trajets entre les établissements d'accueil et leur domicile. Voir la passation de marché »
2016-05-13
Execution De Services De Transports Scolaires D'Eleves Et Etudiants En Situation De Handicap (Département Hautes-Pyrénées)
Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «Traditionnel» pour se rendre de leur domicile vers leur établissement scolaire ou d'enseignement supérieur. Ces transports devront etre effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris. Ces transports seront à exécuter: — sur le département des Hautes-Pyrénées, pour les lots no1 à 12 — entre le département … Voir la passation de marché »
Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «Traditionnel» pour se rendre de leur domicile vers leur établissement scolaire ou d'enseignement supérieur. Ces transports devront etre effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris. Ces transports seront à exécuter: — sur le département des Hautes-Pyrénées, pour les lots no1 à 12 — entre le département … Voir la passation de marché »
2016-04-29
Prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif pédagogique de Douzat (Centre hospitalier Camille Claudel)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel. Voir la passation de marché »
2016-03-03
Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap a destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Conseil dépt des Alpes de Haute-Provence)
Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire. Voir la passation de marché »
Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire. Voir la passation de marché »
2016-01-29
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du département de l'Allier (Conseil général de l'Allier)
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du département de l'Allier. Voir la passation de marché »
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du département de l'Allier. Voir la passation de marché »
2016-01-27
Réseau départemental des transports publics. Services de transport des élèves et étudiants handicapés (Conseil général du Var)
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après: Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après: Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »