Fournisseur: Titi Floris
>20 marchés publics archivés
Titi Floris est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été ST2S, Monamiligo, Vortex, Les Fiacres Girondins, DEUX PJ, VAD, Adiate, Adiate Evolution et drive 4 You.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Titi Floris est mentionné
2025-12-04
Marché de transport de voyageurs non urbains sur le territoire de Grand Cognac (Communauté d'Agglomération Grand Cognac)
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution, par car ou petit véhicule, de services publics réguliers et de services occasionnels de transport de voyageurs non urbains, sur le territoire de Grand Cognac, à compter du 1er août 2026. Les prestations concernent principalement, mais non exclusivement, des services de transport à destination des établissements scolaires du territoire Voir la passation de marché »
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution, par car ou petit véhicule, de services publics réguliers et de services occasionnels de transport de voyageurs non urbains, sur le territoire de Grand Cognac, à compter du 1er août 2026. Les prestations concernent principalement, mais non exclusivement, des services de transport à destination des établissements scolaires du territoire Voir la passation de marché »
2025-03-28
Transports de patients pour les services d'accueil de jour des établissements du GHT d'Armor (CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Transports de patients pour les services d'accueil de jour des … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Transports de patients pour les services d'accueil de jour des … Voir la passation de marché »
2025-02-27
Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2025-02-10
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de... (Département de la Manche)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est allotie en 10 lots géographiques, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires fractionnés à bons de commande, conclus avec un montant maximum pour chaque lot, définis dans l'acte d'engagement. La durée de … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est allotie en 10 lots géographiques, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires fractionnés à bons de commande, conclus avec un montant maximum pour chaque lot, définis dans l'acte d'engagement. La durée de … Voir la passation de marché »
2025-02-05
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la gironde (Réf 2339) (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
2024-07-17
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT EN BUS AVEC CHAUFFEUR DES APPRENANTS, POUR L'ETABLISSEMENT DE LA CHAMBRE DE... (chambre de métiers et artisanat NA)
LOT UNIQUE - PRESTATIONS DE TRANSPORT EN BUS DES APPRENANTS POUR LA CMA DU 16 (CHARENTE) Voir la passation de marché »
LOT UNIQUE - PRESTATIONS DE TRANSPORT EN BUS DES APPRENANTS POUR LA CMA DU 16 (CHARENTE) Voir la passation de marché »
2024-07-10
Services de transport public à la demande et de personnes à mobilité réduite organisés par la Région Normandie sur... (Région Normandie)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 386 000.00 euros H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des lots sur l'ensemble des périodes. Forme de marché : à bons de commande avec maximum en kilomètres.Le présent accord-cadre a … Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 386 000.00 euros H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des lots sur l'ensemble des périodes. Forme de marché : à bons de commande avec maximum en kilomètres.Le présent accord-cadre a … Voir la passation de marché »
2024-01-31
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 (Département des Deux-Sèvres (79))
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
2023-08-09
transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance et de leurs parents ainsi que des usagers du Foyer... (Département de la Vendée)
il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum annuel indiqué à la rubrique "Lots".Les courses présentées dans le détail estimatif propre à chaque lot reflètent les trajets estimés sur une année.Les transports dont le point de départ et le point de destination sont situés hors de Vendée ne font pas partie de l'objet de la présente consultation.En cas d'aller-retour, le point de référence pour déterminer le lot applicable à l'aller et au retour est le point … Voir la passation de marché »
il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum annuel indiqué à la rubrique "Lots".Les courses présentées dans le détail estimatif propre à chaque lot reflètent les trajets estimés sur une année.Les transports dont le point de départ et le point de destination sont situés hors de Vendée ne font pas partie de l'objet de la présente consultation.En cas d'aller-retour, le point de référence pour déterminer le lot applicable à l'aller et au retour est le point … Voir la passation de marché »
2023-03-22
services de transport à la demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grandangoulême (STGA)
l'Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transport à la demande de voyageurs Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transport à la demande de voyageurs Voir la passation de marché »
2023-03-17
prestations de transport collectif des personnels DGA-MI site de BRUZ au moyen de véhicules 9 places avec chauffeur... (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
prestations de transport collectif des personnels DGA-MI site de BRUZ au moyen de véhicules 9 places avec chauffeur pour des liaisons quotidiennes et régulières Voir la passation de marché »
prestations de transport collectif des personnels DGA-MI site de BRUZ au moyen de véhicules 9 places avec chauffeur pour des liaisons quotidiennes et régulières Voir la passation de marché »
2023-03-16
services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Manche (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots sera attribué à plusieurs prestataires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un maximum annuel fixé en valeur dans l'acte d'engagement, pour chacun des lots Voir la passation de marché »
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots sera attribué à plusieurs prestataires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un maximum annuel fixé en valeur dans l'acte d'engagement, pour chacun des lots Voir la passation de marché »
2023-03-09
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Garonne)
accord-Cadre à Bon de CommandeMontant max:50 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
accord-Cadre à Bon de CommandeMontant max:50 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-03-03
exécution de services de transports scolaires (ste des transports de l agl paloise)
le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'exécution de services de transports scolaires pour le compte de la SPLETPSMAP - spl stap au sein du ressort territorial du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'exécution de services de transports scolaires pour le compte de la SPLETPSMAP - spl stap au sein du ressort territorial du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités Voir la passation de marché »
2023-03-02
execution de services publics de transports scolaires sur le territoire de la charente (Région Nouvelle Aquitaine)
exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 Voir la passation de marché »
exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 Voir la passation de marché »
2023-01-17
exécution de services de transport à la demande (Tad) en Maine-Et-Loire - lots 1 et 8 (Conseil régional des Pays de la Loire)
exécution de services de transport à la demande (Tad) en Maine-Et-Loire - lots 1 et 8 - sans montant minimum - montant maximum Lot 1 : 600 000 euro(s) HTVA pour 32 mois - montant maximum Lot 8 : 300 000 euro(s) HTVA pour 32 mois Voir la passation de marché »
exécution de services de transport à la demande (Tad) en Maine-Et-Loire - lots 1 et 8 - sans montant minimum - montant maximum Lot 1 : 600 000 euro(s) HTVA pour 32 mois - montant maximum Lot 8 : 300 000 euro(s) HTVA pour 32 mois Voir la passation de marché »
2023-01-13
transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Savoie (Département de la Savoie)
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie Voir la passation de marché »
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est " le transport scolaire d'un ou plusieurs élèves et/ou étudiants dont le handicap justifie un transport adapté, d'un point A (leur domicile) à un point B (l'établissement scolaire ou le lieu de stage ou le lieu d?examen), et / ou inversement du point B au point A ".Le transport concerne principalement des élèves et étudiants domiciliés en Savoie Voir la passation de marché »
2023-01-13
transport scolaire par véhicule de moins de 10 places d'élèves et étudiants vendéens en situation de handicap - lots 2 et 6 (Département de la Vendée)
lancé une première fois par une procédure d'appel d'offres ouvert de 9 lots, ces lots no2 et 6 sont relancés suite à la résiliation des contrats à compter du 7 novembre 2022 et la conclusion de marchés transitoires jusqu'à la fin de l'année scolaire 2022-2023.Il s'agit d'effectuer le transport scolaire de ces élèves, de leur domicile ou autre lieu de prise en charge en Vendée, vers leur établissement scolaire ou autre organisme se situant sur le territoire vendéen ou dans un département limitrophe.Le … Voir la passation de marché »
lancé une première fois par une procédure d'appel d'offres ouvert de 9 lots, ces lots no2 et 6 sont relancés suite à la résiliation des contrats à compter du 7 novembre 2022 et la conclusion de marchés transitoires jusqu'à la fin de l'année scolaire 2022-2023.Il s'agit d'effectuer le transport scolaire de ces élèves, de leur domicile ou autre lieu de prise en charge en Vendée, vers leur établissement scolaire ou autre organisme se situant sur le territoire vendéen ou dans un département limitrophe.Le … Voir la passation de marché »
2022-12-14
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que des enfants relevant de l'ase et des... (Département du Morbihan)
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
2022-11-30
transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap (conseil departemental de loire-atlanti)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-10-19
transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés pour l'année 2023 (Espaces)
transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés pour l'année 2023 Voir la passation de marché »
transports de jeunes déficients intellectuels et polyhandicapés pour l'année 2023 Voir la passation de marché »
2022-09-15
transport scolaire par véhicule de moins de 10 places d'élèves et étudiants vendéens en situation de handicap - lot... (Département de la Vendée)
il s'agit de la relance d'un lot déclaré sans suite lors de l'appel d'offres initial.Il s'agit d'effectuer le transport scolaire de ces personnes, de leur domicile ou autre lieu de prise en charge en Vendée, vers leur établissement scolaire ou autre organisme se situant sur le territoire vendéen ou dans un département limitrophe.Le transport peut aussi être effectué pendant la période des vacances scolaires en cas de stage de l'élève. En revanche, sont exclus de ce contrat les sorties extrascolaires … Voir la passation de marché »
il s'agit de la relance d'un lot déclaré sans suite lors de l'appel d'offres initial.Il s'agit d'effectuer le transport scolaire de ces personnes, de leur domicile ou autre lieu de prise en charge en Vendée, vers leur établissement scolaire ou autre organisme se situant sur le territoire vendéen ou dans un département limitrophe.Le transport peut aussi être effectué pendant la période des vacances scolaires en cas de stage de l'élève. En revanche, sont exclus de ce contrat les sorties extrascolaires … Voir la passation de marché »
2022-09-13
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap- lot "Appui - tpmr" (Département de la Sarthe)
le présent accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Les prestations feront l'objet d'un Ac exécuté par émission de bons de commandes sans minimum, avec maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Les prestations feront l'objet d'un Ac exécuté par émission de bons de commandes sans minimum, avec maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2022-06-29
execution de services publics de transport a la demande sur le territoire de la gironde -2023/2026 (Région Nouvelle Aquitaine)
execution de services publics de transport a la demande sur le territoire de la gironde -2023/2026 Voir la passation de marché »
execution de services publics de transport a la demande sur le territoire de la gironde -2023/2026 Voir la passation de marché »
2022-06-17
transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés (Institut Public Ocens)
le présent marché a pour objet le transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés, entre leur domicile, les sites de l'institut et les unités extérieures pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet le transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés, entre leur domicile, les sites de l'institut et les unités extérieures pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 Voir la passation de marché »
2022-06-02
execution de services publics de transports a la demande sur les territoires de la vienne et de la charente maritime relance (Région Nouvelle Aquitaine)
le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à l'avance, sur réservation préalable, au moyen de véhicules légers Voir la passation de marché »
le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à l'avance, sur réservation préalable, au moyen de véhicules légers Voir la passation de marché »
2022-05-10
prestations de transport et D'Accompagnement D'Usagers en accueil de jour et pasa pour le ght du maine et loire (Ctre hosp universitaire Angers)
prestations de transport et D'Accompagnement D'Usagers en accueil de jour et pasa pour le ght du maine et loire Voir la passation de marché »
prestations de transport et D'Accompagnement D'Usagers en accueil de jour et pasa pour le ght du maine et loire Voir la passation de marché »
2022-04-07
prestation de transport de personnes à la demande relance du lot 1 pole urbain et du lot 4 tpmr consecutive a... (st Gilles Croix de Vie Agglomération)
prestation de transport de personnes à la demande Voir la passation de marché »
prestation de transport de personnes à la demande Voir la passation de marché »
2022-03-24
exécution de services de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés en Côtes d'armor... (Région Bretagne)
exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'armor pour le compte de la Région Bretagne à compter de la rentrée 2022/2023 - 6 LOTS Voir la passation de marché »
exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'armor pour le compte de la Région Bretagne à compter de la rentrée 2022/2023 - 6 LOTS Voir la passation de marché »
2022-03-15
transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2022-02-21
accord-Cadre pour l'exécution de services publics de transports scolaires sur le territoire de Grand Cognac de... (Grand Cognac)
accord-Cadre alloti, exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
accord-Cadre alloti, exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-02-18
transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté (Conseil général d'Eure et Loir)
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
cette consultation a pour objet de confier à plusieurs opérateurs économiques le transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées, depuis leur domicile situé en Eure-Et-Loir vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur de l'eure-et-loir ou accessoirement hors département.Chaque accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs économiques et sera conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de kilomètres par … Voir la passation de marché »
2022-02-04
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap_lot "Appui" (Département de la Sarthe)
cet accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Par conséquent, les titulaires pourront être sollicités pour effectuer des prestations dans un délai inférieur à 48h à compter de la demande du Département.***Il concerne les circuits pour lesquels les titulaires des lots de l'ac initial ne sont pas en capacité d'assurer les … Voir la passation de marché »
cet accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Par conséquent, les titulaires pourront être sollicités pour effectuer des prestations dans un délai inférieur à 48h à compter de la demande du Département.***Il concerne les circuits pour lesquels les titulaires des lots de l'ac initial ne sont pas en capacité d'assurer les … Voir la passation de marché »
2022-01-27
transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur... (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum de 24 000 000 euros Ht tous lots et toutes périodes dereconduction compris.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tousles lots Voir la passation de marché »
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum de 24 000 000 euros Ht tous lots et toutes périodes dereconduction compris.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tousles lots Voir la passation de marché »
2022-01-21
transport scolaire des eleves et etudiants en situation de handicap (Conseil départemental de l'Orne)
transport scolaire des eleves et etudiants en situation de handicap Voir la passation de marché »
transport scolaire des eleves et etudiants en situation de handicap Voir la passation de marché »
2022-01-20
transports scolaires par services réguliers routiers destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap - 2022-2024 (Conseil départemental des Deux-Sèvres)
services relatifs au transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire situé dans le Département des Deux-Sèvres et hors Deux-Sèvres." Voir la passation de marché »
services relatifs au transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire situé dans le Département des Deux-Sèvres et hors Deux-Sèvres." Voir la passation de marché »
2021-12-09
execution de services de transports scolaires en côtes D'Armor pour la region bretagne a compter de la rentree... (Région Bretagne)
execution de services de transports scolaires en côtes D'Armor pour la region bretagne a compter de la rentree scolaire 2022/2023 - 61 LOTS Voir la passation de marché »
execution de services de transports scolaires en côtes D'Armor pour la region bretagne a compter de la rentree scolaire 2022/2023 - 61 LOTS Voir la passation de marché »
2021-06-24
Prestation de transport pour les enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde (Département de la Gironde)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum pour la réalisation de prestation de transport des enfants mineurs et jeunes majeurs confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum pour la réalisation de prestation de transport des enfants mineurs et jeunes majeurs confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde. Voir la passation de marché »
2021-04-08
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans... (Région Bretagne)
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'Armor pour le compte de la Région Bretagne — huit lots. Voir la passation de marché »
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'Armor pour le compte de la Région Bretagne — huit lots. Voir la passation de marché »
2021-03-25
Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance des Côtes-d'Armor et de majeurs usagers du service... (Département des Côtes-d'Armor)
Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance des Côtes-d'Armor et de majeurs usagers du service social du Département (sous conditions). Voir la passation de marché »
Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance des Côtes-d'Armor et de majeurs usagers du service social du Département (sous conditions). Voir la passation de marché »
2021-03-02
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance (Département de Maine-et-Loire)
Accords-cadres à bons de commande conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-2, 2 alinéa du code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un maximum de douze opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour la période comprise entre le 1.9.2021 ou la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.8.2024. Marchés sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commande conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-2, 2 alinéa du code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un maximum de douze opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour la période comprise entre le 1.9.2021 ou la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.8.2024. Marchés sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2021-02-23
Exécution de services scolaires de transport adapté réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général de la Dordogne)
Dans le cadre de la compétence sociale du département, le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services scolaires de transport adapté destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé en Dordogne et leur établissement scolaire ou universitaire situé en Dordogne ou dans les départements limitrophes. Les prestations sont réparties en neuf lots traitées par accord-cadre séparé à bons de commande. Les accords-cadres sont multi-attributaires sans montant … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la compétence sociale du département, le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services scolaires de transport adapté destiné à assurer le déplacement des élèves ou étudiants handicapés entre leur domicile situé en Dordogne et leur établissement scolaire ou universitaire situé en Dordogne ou dans les départements limitrophes. Les prestations sont réparties en neuf lots traitées par accord-cadre séparé à bons de commande. Les accords-cadres sont multi-attributaires sans montant … Voir la passation de marché »
2021-02-04
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021-2022... (Région Bretagne)
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021-2022 — véhicules légers — 76 lots — partie A lots 100 à 414. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021-2022 — véhicules légers — 76 lots — partie A lots 100 à 414. Voir la passation de marché »
2021-02-04
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021/2022... (Région Bretagne)
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021/2022 — véhicules légers — 76 lots — partie b lots 500 à 801. Voir la passation de marché »
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Bretagne en Morbihan à compter de la rentrée 2021/2022 — véhicules légers — 76 lots — partie b lots 500 à 801. Voir la passation de marché »
2021-01-26
Transport à la demande en porte à porte et transport scolaire (classes SEGPA) sur le territoire de Cap Atlantique (CAP Atlantique)
Le présent marché a pour objet: — l'exploitation d'un Transport à la demande (TAD) spécifique «Porte à Porte» destiné principalement aux personnes à mobilité réduite et aux personnes âgées de plus de 80 ans sur l'ensemble du territoire de l'autorité organisatrice, soit les quinze communes de Cap Atlantique et les communes limitrophes. Le transport à la demande est un service de transport collectif; — le transport d'élèves accédant en classes SEGPA au collège Sainte-Thérèse de Saint-Nazaire à l'intérieur … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet: — l'exploitation d'un Transport à la demande (TAD) spécifique «Porte à Porte» destiné principalement aux personnes à mobilité réduite et aux personnes âgées de plus de 80 ans sur l'ensemble du territoire de l'autorité organisatrice, soit les quinze communes de Cap Atlantique et les communes limitrophes. Le transport à la demande est un service de transport collectif; — le transport d'élèves accédant en classes SEGPA au collège Sainte-Thérèse de Saint-Nazaire à l'intérieur … Voir la passation de marché »
2021-01-21
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2021-01-20
Prestation de transport ne nécessitant pas de véhicule adapté sur le trajet domicile-travail au profit d'un... (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
Prestation de transport ne nécessitant pas de véhicule adapté sur le trajet domicile-travail au profit d'un personnel handicapé dans les départements: Ille-et-Vilaine (35) — Indre-et-Loire (37) — Cher (18) — Loir-et-Cher (41). Voir la passation de marché »
Prestation de transport ne nécessitant pas de véhicule adapté sur le trajet domicile-travail au profit d'un personnel handicapé dans les départements: Ille-et-Vilaine (35) — Indre-et-Loire (37) — Cher (18) — Loir-et-Cher (41). Voir la passation de marché »
2020-12-18
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap — réf 1969 (Département de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
2020-10-09
Transports scolaires réservés aux élèves en situation de handicap sur le territoire du pôle territorial de Bordeaux,... (Bordeaux Métropole)
En application de l'article R. 213-13 du code de l'éducation, les élèves et étudiants présentant une incapacité peuvent bénéficier d'un transport adapté du domicile vers l'établissement scolaire d'enseignement fréquenté. Les prestations, objet du présent marché, ont pour objet de mettre en place un service dédié aux élèves relevant de l'enseignement spécifique ou adapté et ne pouvant emprunter les circuits de transports en ligne régulière ou en circuit spécial scolaire par autocar. Les prestations, objet … Voir la passation de marché »
En application de l'article R. 213-13 du code de l'éducation, les élèves et étudiants présentant une incapacité peuvent bénéficier d'un transport adapté du domicile vers l'établissement scolaire d'enseignement fréquenté. Les prestations, objet du présent marché, ont pour objet de mettre en place un service dédié aux élèves relevant de l'enseignement spécifique ou adapté et ne pouvant emprunter les circuits de transports en ligne régulière ou en circuit spécial scolaire par autocar. Les prestations, objet … Voir la passation de marché »
2020-10-09
Transport des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance (Département de La Charente)
La présente consultation concerne le transport à la demande des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance. Les transports concernent le plus souvent des déplacements entre deux lieux d'accueil de l'enfant (lieu de scolarité ou de soin et famille d'accueil, visite de l'enfant à ses parents, déplacement vers un lieu de séjour de week-end, déplacement vers des prestations spécifiques). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le transport à la demande des enfants confiés au service de l'aide sociale à l'enfance. Les transports concernent le plus souvent des déplacements entre deux lieux d'accueil de l'enfant (lieu de scolarité ou de soin et famille d'accueil, visite de l'enfant à ses parents, déplacement vers un lieu de séjour de week-end, déplacement vers des prestations spécifiques). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de … Voir la passation de marché »