Fournisseur: ST2S
>20 marchés publics archivés
ST2S est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Titi Floris, Vortex, Les Fiacres Girondins, DEUX PJ, adanev mobilites, Edelweiss, adts, Jl international et Monamiligo.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ST2S est mentionné
2025-02-27
Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2025-02-10
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de... (Département de la Manche)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est allotie en 10 lots géographiques, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires fractionnés à bons de commande, conclus avec un montant maximum pour chaque lot, définis dans l'acte d'engagement. La durée de … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est allotie en 10 lots géographiques, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires fractionnés à bons de commande, conclus avec un montant maximum pour chaque lot, définis dans l'acte d'engagement. La durée de … Voir la passation de marché »
2025-02-05
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la gironde (Réf 2339) (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. Le présent accord-cadre se décompose en dix (10) lots qui constitueront autant d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
2024-12-18
Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires de services avec seuil minimum et avec un seuil maximum annuel Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur souhaite ne retenir que les 3 premiers candidats classés à l'issue de l'analyse des offres (cf RC). L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques des prestations un même opérateur économique ne pourra être … Voir la passation de marché »
2024-11-26
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap dans les Côtes d'Armor (Département des Côtes d'Armor)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum défini pour chaque lot Mono attributaire pour 3 lots (n°2, 10 et 11) et multi attributaires pour les autres (avec 5 titulaires maximum par lot) Le nombre de lot attribué est limité selon le nombre de licences (cf article 4 du règlement de la consultation) Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum défini pour chaque lot Mono attributaire pour 3 lots (n°2, 10 et 11) et multi attributaires pour les autres (avec 5 titulaires maximum par lot) Le nombre de lot attribué est limité selon le nombre de licences (cf article 4 du règlement de la consultation) Voir la passation de marché »
2024-10-21
Transport scolaire des élèves et étudiants finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire Voir la passation de marché »
2024-01-31
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 (Département des Deux-Sèvres (79))
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés en Deux-Sèvres 2024 - 2028 Voir la passation de marché »
2023-04-06
service de transport scolaire à destination principale d'élèves de classes spécialisées en véhicules de moins de... (Région Normandie)
la présente consultation concerne des services de transport scolaire à destination principale d'élèves de classes spécialisées en véhicules de moins de neuf places organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'eure, avec à la marge, possibilité de desservir les établissements scolaires limitrophes au département de l'eure. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité (kilomètres). Attribution d'un accord-cadre par lot Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne des services de transport scolaire à destination principale d'élèves de classes spécialisées en véhicules de moins de neuf places organisés par la Région Normandie sur le territoire de l'eure, avec à la marge, possibilité de desservir les établissements scolaires limitrophes au département de l'eure. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité (kilomètres). Attribution d'un accord-cadre par lot Voir la passation de marché »
2023-03-16
services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Manche (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots sera attribué à plusieurs prestataires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un maximum annuel fixé en valeur dans l'acte d'engagement, pour chacun des lots Voir la passation de marché »
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 12 lots. Chacun des lots sera attribué à plusieurs prestataires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un maximum annuel fixé en valeur dans l'acte d'engagement, pour chacun des lots Voir la passation de marché »
2023-02-24
service de transports réguliers d'élèves et étudiants en situation de handicap vers leurs établissements scolaires (Département de l'Eure)
service de transports réguliers d'élèves et étudiants en situation de handicap vers leurs établissements scolaires Voir la passation de marché »
service de transports réguliers d'élèves et étudiants en situation de handicap vers leurs établissements scolaires Voir la passation de marché »
2022-12-14
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que des enfants relevant de l'ase et des... (Département du Morbihan)
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
les prestations feront l'objet de plusieurs accords-cadres sans minimum, et avec un maximum défini en quantité de kilomètres par an, attribués à plusieurs opérateurs économiques suivant les dispositions de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre est fixé pour chacun des lots L'Accord cadre est décomposé en lots recouvrant les EPCI du territoire ainsi que des … Voir la passation de marché »
2022-10-13
transports scolaires réservés aux élèves en situation de handicap - bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués sont des montants maximums.Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour cause d'infructuosité Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués sont des montants maximums.Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour cause d'infructuosité Voir la passation de marché »
2022-10-05
transports scolaires adaptes des eleves et etudiants en situation de handicap du departement de L'Essonne (91) par... (Île de France Mobilités)
services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire, leur lieu de stage et ou alternance. Le périmètre des mission est le département de l'essonne et les territoires des autres départements franciliens ou certains départements limitrophes de la région Ile de France. La consultation comprend 48 lots (lots géographiques regroupant des établissements d'enseignement scolaire ou … Voir la passation de marché »
services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire, leur lieu de stage et ou alternance. Le périmètre des mission est le département de l'essonne et les territoires des autres départements franciliens ou certains départements limitrophes de la région Ile de France. La consultation comprend 48 lots (lots géographiques regroupant des établissements d'enseignement scolaire ou … Voir la passation de marché »
2022-06-17
transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés (Institut Public Ocens)
le présent marché a pour objet le transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés, entre leur domicile, les sites de l'institut et les unités extérieures pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet le transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés, entre leur domicile, les sites de l'institut et les unités extérieures pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 Voir la passation de marché »
2022-05-20
services de transports des jeunes de l'injs de Bordeaux (Institut national des Jeunes Sourds)
services de transports des jeunes sur le territoire de la gironde, du lot-et-garonne et autres départements limitrophes Voir la passation de marché »
services de transports des jeunes sur le territoire de la gironde, du lot-et-garonne et autres départements limitrophes Voir la passation de marché »
2022-02-04
transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap_lot "Appui" (Département de la Sarthe)
cet accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Par conséquent, les titulaires pourront être sollicités pour effectuer des prestations dans un délai inférieur à 48h à compter de la demande du Département.***Il concerne les circuits pour lesquels les titulaires des lots de l'ac initial ne sont pas en capacité d'assurer les … Voir la passation de marché »
cet accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Par conséquent, les titulaires pourront être sollicités pour effectuer des prestations dans un délai inférieur à 48h à compter de la demande du Département.***Il concerne les circuits pour lesquels les titulaires des lots de l'ac initial ne sont pas en capacité d'assurer les … Voir la passation de marché »
2021-02-19
Transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département des Côtes-d'Armor (Département des Côtes-d'Armor)
Transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département des Côtes-d'Armor. Voir la passation de marché »
Transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du Département des Côtes-d'Armor. Voir la passation de marché »
2021-01-26
Transports scolaires adaptes des élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places (relance) — titre court (Île-de-France Mobilités)
Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans les départements des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La consultation comprend 99 lots (lots géographiques regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés) qui comportent un ou … Voir la passation de marché »
Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans les départements des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La consultation comprend 99 lots (lots géographiques regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés) qui comportent un ou … Voir la passation de marché »
2021-01-21
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2020-12-18
Exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap — réf 1969 (Département de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements général, agricole ou professionnel, public ou privé sous contrat, relevant du ministère de l'éducation nationale ou du ministère de l'agriculture. Voir la passation de marché »
2020-12-17
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du... (Département du Nord)
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots. Voir la passation de marché »
2018-12-19
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2018-03-28
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicule léger d'une capacité maximale de 9 places pour le... (Conseil régional des Pays de la Loire)
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicules légers d'une capacité maximale de 9 places pour le département de la Mayenne, pour la rentrée scolaire 2018-2019. Les soumissionnaires pourront présenter 1 variante facultative portant sur un véhicule à motorisation alternative. Cette variante concernera uniquement les lots nº 11TA — 24TA — 49TA — 51TA et 63 TA. Toute variante portant sur un autre lot ou sur un autre point technique sera rejetée. Les candidats proposant une variante … Voir la passation de marché »
Transport collectif d'élèves en situation de handicap par véhicules légers d'une capacité maximale de 9 places pour le département de la Mayenne, pour la rentrée scolaire 2018-2019. Les soumissionnaires pourront présenter 1 variante facultative portant sur un véhicule à motorisation alternative. Cette variante concernera uniquement les lots nº 11TA — 24TA — 49TA — 51TA et 63 TA. Toute variante portant sur un autre lot ou sur un autre point technique sera rejetée. Les candidats proposant une variante … Voir la passation de marché »
2018-03-15
Déplacement des élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le... (Département de La Charente)
La présente consultation concerne la mise en œuvre des transports scolaires à destination des élèves et étudiants handicapés dans le département de la Charente pour la rentrée 2018. Elle se décompose en 29 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Les prestations seront exécutées dans le délai de 12 mois à compter du 1.9.2018. Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en œuvre des transports scolaires à destination des élèves et étudiants handicapés dans le département de la Charente pour la rentrée 2018. Elle se décompose en 29 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Les prestations seront exécutées dans le délai de 12 mois à compter du 1.9.2018. Les marchés conclus à l'issue de la procédure de consultation seront renouvelables par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception sans … Voir la passation de marché »
2017-12-08
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »
2017-11-17
Services de transports reguliers des eleves et etudiants en situation de handicap domicilies dans le departement du... (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le Département du Nord, vers les lieux de destination suivants: les établissements d'enseignement scolaire/supérieur; les lieux de stage; les … Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le Département du Nord, vers les lieux de destination suivants: les établissements d'enseignement scolaire/supérieur; les lieux de stage; les … Voir la passation de marché »
2017-05-18
Transport à titre principal scolaire par véhicules légers de capacité maximale de neuf places (St) (Conseil départemental de la Mayenne)
Accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum fixés en quantités (articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016), passé pour une durée d'un an à compter de la rentrée scolaire 2017-2018, jusqu'à la fin de ladite année scolaire. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum fixés en quantités (articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016), passé pour une durée d'un an à compter de la rentrée scolaire 2017-2018, jusqu'à la fin de ladite année scolaire. Voir la passation de marché »
2017-05-12
Prestation de transport pour les enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde (Département de la Gironde)
Cet accord-cadre a pour objet une prestation de transport des enfants mineurs et des jeunes majeurs confiés au Service de l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde. Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre a pour objet une prestation de transport des enfants mineurs et des jeunes majeurs confiés au Service de l'aide Sociale à l'enfance du Département de la Gironde. Voir la passation de marché »
2017-03-16
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap (Département du Finistère)
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
Transport scolaire des élèves finistériens en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2017-02-01
Execution De Services Reguliers De Transport Scolaire Reserves Aux Eleves Et Etudiants Handicapes (Département de la Gironde)
L' accord cadre a pour objet de confier au titulaire l' exécution de prestations de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements scolaires ou universitaires. Voir la passation de marché »
L' accord cadre a pour objet de confier au titulaire l' exécution de prestations de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements scolaires ou universitaires. Voir la passation de marché »
2016-04-29
Prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif pédagogique de Douzat (Centre hospitalier Camille Claudel)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel. Voir la passation de marché »
2015-07-01
Transports des usagers accueillis dans les structures APF présentes en Bretagne, Pays de la Loire, Basse et Haute-Normandie (Association des paralyses de France)
Transports d'usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF. Voir la passation de marché »
Transports d'usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF. Voir la passation de marché »
2015-06-12
Mise en oeuvre dans le département de la Charente des services de transports scolaires pour la rentrée 2015 à... (Département de La Charente)
Le marché est décomposé en 19 lots. Voir la passation de marché »
Le marché est décomposé en 19 lots. Voir la passation de marché »
2015-06-11
Ramassage scolaire 2015-2016 (Institut national des Jeunes Sourds)
Ramassage scolaire 2015-2016 pour l'INJS Bordeaux. Voir la passation de marché »
Ramassage scolaire 2015-2016 pour l'INJS Bordeaux. Voir la passation de marché »
2015-05-05
Exploitation de services de transports scolaires par véhicules de 9 places réservés à titre principal aux élèves... (Conseil général de la Sarthe)
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 5.7.2016. Les commandes pourront être adressées dès la notification du marché pour un début d'exécution des prestations au 1.9.2015 (année scolaire 2015-2016). Le délai d'exécution de chaque commande sera fixé dans le bon de commande correspondant et partira de la date indiquée sur celui-ci. Voir la passation de marché »
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 5.7.2016. Les commandes pourront être adressées dès la notification du marché pour un début d'exécution des prestations au 1.9.2015 (année scolaire 2015-2016). Le délai d'exécution de chaque commande sera fixé dans le bon de commande correspondant et partira de la date indiquée sur celui-ci. Voir la passation de marché »
2015-03-03
Mise en œuvre dans le département de la Charente. Des services de transports scolaires pour la rentrée 2015 à... (Département de La Charente)
Le marché est décomposé en 23 lots. Voir la passation de marché »
Le marché est décomposé en 23 lots. Voir la passation de marché »
2014-11-25
Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation d'handicap (Conseil général de Loire-Atlantique)
Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation d'handicap. Voir la passation de marché »
Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation d'handicap. Voir la passation de marché »
2014-06-13
Marché de ramassages scolaires 2014/2015 (Institut national des Jeunes Sourds)
Transports scolaires pour l'institut national de jeunes sourds de bordeaux année scolaire 2014/2015 Voir la passation de marché »
Transports scolaires pour l'institut national de jeunes sourds de bordeaux année scolaire 2014/2015 Voir la passation de marché »
2013-06-14
Marché de ramassages scolaires 2013/2014 (Institut national des Jeunes Sourds)
Transports scolaires pour l'institut national de jeunes sourds de bordeaux année scolaire 2013/2014. Voir la passation de marché »
Transports scolaires pour l'institut national de jeunes sourds de bordeaux année scolaire 2013/2014. Voir la passation de marché »
2013-04-02
Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Conseil général de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre sans minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre sans minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »
2013-02-05
exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés (Conseil général de la Gironde)
exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »
exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants handicapés. Voir la passation de marché »
2012-03-26
Mise en oeuvre dans le Département de la Charente des services de transports scolaires pour la rentrée 2012 (Département de La Charente)
La présente consultation concerne la mise en oeuvre des transports scolaires pour la rentrée 2012. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en oeuvre des transports scolaires pour la rentrée 2012. Voir la passation de marché »
2012-03-15
Accord-cadre relatif au transport scolaire des élèves en situation de handicap à destination des établissements de... (Conseil général du Finistère)
La consultation vise la mise en œuvre d'un accord-cadre passé avec plusieurs attributaires (article 76 CMP) pour la desserte des établissements scolaires situés sur le territoire de Brest Métropole Océane. Les prestations de transport débuteront à compter de la rentrée scolaire 2012 pour s'achever le 14.7.2013. Les prestations de transport seront effectuées exclusivement avec des véhicules de moins de 9 places et par des prestataires disposant de la licence de transport intérieur (Loti) délivrée par la … Voir la passation de marché »
La consultation vise la mise en œuvre d'un accord-cadre passé avec plusieurs attributaires (article 76 CMP) pour la desserte des établissements scolaires situés sur le territoire de Brest Métropole Océane. Les prestations de transport débuteront à compter de la rentrée scolaire 2012 pour s'achever le 14.7.2013. Les prestations de transport seront effectuées exclusivement avec des véhicules de moins de 9 places et par des prestataires disposant de la licence de transport intérieur (Loti) délivrée par la … Voir la passation de marché »
2011-06-14
Mise en oeuvre de services de transports pour les besoins des classes spécialisées et des élèves handicapés pour la... (Conseil général de la Charente)
Les prestations sont scindées en 17 lots. Voir la passation de marché »
Les prestations sont scindées en 17 lots. Voir la passation de marché »
2011-03-08
Exploitation des services de transports des élèves et étudiants handicapés (Conseil gal des Pyrénées-Atlantiques)
Exploitation des services de transports des élèves et étudiants handicapés (18 lots). Voir la passation de marché »
Exploitation des services de transports des élèves et étudiants handicapés (18 lots). Voir la passation de marché »
2011-01-20
Transport collectif à titre principal scolaire par véhicules légers de capacité maximale de 9 places (Conseil général de la Mayenne)
Transport collectif à titre principal scolaire par véhicules légers de capacité maximale de 9 places. Voir la passation de marché »
Transport collectif à titre principal scolaire par véhicules légers de capacité maximale de 9 places. Voir la passation de marché »