2020-01-28   Vendée globe 2020 (lots 1 à 5) (Conseil régional des Pays de la Loire)
La Région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots. Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter … Voir la passation de marché »
2017-03-01   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2014-03-27   Exploitation du réseau de transport urbain (Ville de Sablé-sur-Sarthe)
Exploitation du réseau de transport urbain existant de la ville de Sablé-sur-Sarthe. Voir la passation de marché »