Fournisseur: Nouvel Horizon

10 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Nouvel Horizon est mentionné

2019-03-28   Transport scolaire adapté d'élèves en situation de handicap (Département du Tarn-et-Garonne)
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
2015-02-09   Transports scolaires: mise en concurrence de 70 services de transport à titre principal scolaire et de 11 services... (Conseil général de Tarn-et-Garonne)
Les marchés sont relatifs à l'exécution de services de transport à titre principal scolaire ou de services réguliers ordinaires assurant, à titre exclusif ou non, la desserte d'établissements d'enseignement. Un seul attributaire sera désigné pour chaque service. Voir la passation de marché »
2014-07-24   La présente opération concerne les services en vue de passer des marchés de transport scolaire des élèves et... (Conseil général du Nord)
Il s'agit d'une procédure relancée suite au classement de la précédente procédure sans suite par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur pour des motifs d'intérêt général, conformément à L'Article 59-IV du code des marchés publics. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la configuration des lots a été entièrement révisée. Les informations et données contenues dans l'état des lieux et l'état du personnel établies sur la base des marchés antérieurs préjugent en rien de la réalité des lots … Voir la passation de marché »
2014-04-23   la présente opération concerne l'exécution des services de transports réguliers des élèves et étudiants handicapés... (Conseil général du Nord)
les bénéficiaires du service organisé par le présent marché, sont: — les élèves et étudiants dont le handicap est reconnu par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, conformément à la loi du 11 juillet 2005 nº 2005 102 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, — les élèves et étudiants pris en charge par le Département au titre des articles R.213-13 à R.213-16 du code de l'éducation relatifs au financement des … Voir la passation de marché »
2014-02-17   Exploitation de services de transports adaptés (quotidiens, hebdomadaires ou temps partiels) créés à l'intention... (Conseil général de l'Aisne)
L'accord-cadre est lancé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. L'accord-cadre est multi titulaires avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins. Il est conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour les années scolaires et universitaires 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017. Voir la passation de marché »
2011-01-19   Mn 10 153 AD - services de transport scolaire réalisés d'une part en taxi, véhicules sanitaires ou aménagés pour le... (Conseil général du Pas-de-Calais)
Mn 10 153 AD - services de transport scolaire réalisés d'une part en taxi, véhicules sanitaires ou aménagés pour le transport des personnes à mobilité réduite, en faveur des élèves et étudiants handicapés ou scolarisés en classe spécialisée, d'autre part, lorsque le nombre d'élèves ne nécessite pas impérativement la mise en place d'un autocar de grande capacité. Voir la passation de marché »