Fournisseur: smart Mobilite

9 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur smart Mobilite est mentionné

2025-02-27   Transport scolaire par véhicules de 9 places et moins affecté aux élèves et étudiants en situation de handicap du... (Département de la Sarthe)
Un avis de pré-information a été publié le 20 juin 2024 au BOAMP et au JOUE. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres multi-attributaires sans minimum, avec maximum, exécutés par émission de bons de commandes suivant les dispositions de l'article R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Concernant le détail du mode d'attribution des bons de commande, il convient de se reporter à l'article 2-6 du Règlement de la consultation. Le Département de la Sarthe, … Voir la passation de marché »
2022-03-24   exécution de services de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés en Côtes d'armor... (Région Bretagne)
exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'armor pour le compte de la Région Bretagne à compter de la rentrée 2022/2023 - 6 LOTS Voir la passation de marché »
2022-02-04   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap_lot "Appui" (Département de la Sarthe)
cet accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Par conséquent, les titulaires pourront être sollicités pour effectuer des prestations dans un délai inférieur à 48h à compter de la demande du Département.***Il concerne les circuits pour lesquels les titulaires des lots de l'ac initial ne sont pas en capacité d'assurer les … Voir la passation de marché »
2021-04-08   Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans... (Région Bretagne)
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'Armor pour le compte de la Région Bretagne — huit lots. Voir la passation de marché »
2017-03-01   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »