Fournisseur: Anille Braye Transports

7 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Anille Braye Transports est mentionné

2017-03-01   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
2015-05-05   Exploitation de services de transports scolaires par véhicules de 9 places réservés à titre principal aux élèves... (Conseil général de la Sarthe)
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 5.7.2016. Les commandes pourront être adressées dès la notification du marché pour un début d'exécution des prestations au 1.9.2015 (année scolaire 2015-2016). Le délai d'exécution de chaque commande sera fixé dans le bon de commande correspondant et partira de la date indiquée sur celui-ci. Voir la passation de marché »
2014-04-15   transports routiers et interurbains de personnes, services dits "Occasionnels" (Conseil général de la Sarthe)
les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande suivant la définition de l'article 77 du Code des Marchés Publics sans montant minimum et maximum conclus avec plusieurs prestataires pour l'ensemble des 9 lots. Le marché est renouvelable par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 années. Les modalités d'attribution des commandes selon méthode dite en "Cascade" voir le détail dans le règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2012-05-09   Les services réguliers publics routiers par véhicules de 9 places: - assurant à titre principal à l'attention des... (Conseil général de la Sarthe)
Les candidats peuvent proposer des variantes (voir modalités dans le réglement de la consultation). Celles-ci peuvent porter notamment sur des enchaînements envisageables avec les autres services mis en consultation ou d'autres services de transport pouvant générer des facilités techniques. Voir la passation de marché »