Fournisseur: autocars transports arnaud

10 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur autocars transports arnaud est mentionné

2022-12-12   transport Scolaire Et Social Adapte-T2sa (Département du puy de dome)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-05-16   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap (Département de la Haute Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2022-01-21   transport Des Eleves Et Etudiants Handicapes - vehicules De Moins De Dix Places (Conseil départemental du Cantal)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet est de confier à un prestataire, le transport de un ou plusieurs élèves ou étudiants, ayant une incapacité à utiliser les transports scolaires ou en commun délivrée … Voir la passation de marché »
2021-04-19   Transports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la... (Département de la Haute-Loire)
Cet accord-cadre est défini en 48 lots: — lot 1 à 44: accord-cadre à bons de commande par services; — lot 45 à 47: accord-cadre à marchés subséquents par secteurs (dossiers en attente de décisions de la Maison départementale des personnes handicapées); — lot 48: accord cadre à marchés subséquents personnes à mobilité réduite - desservira tous les arrondissements du département et départements limitrophes. Voir la passation de marché »
2020-02-10   Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier (Département de l'Allier)
Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à … Voir la passation de marché »
2018-11-08   Transport scolaire et social adapté — T2SA (Département du Puy-de-Dôme)
Il s'agit d'organiser le transport scolaire des élèves et étudiants Puydômois en situation de handicap. Les élèves ou étudiants sont transportés de leur domicile ou lieu de résidence vers les établissements scolaires du Puy-de-Dôme ou, le cas échéant, vers ceux d'un autre département. L'objectif est de leur permettre d'effectuer leur scolarité dans les mêmes conditions que les autres élèves et de favoriser leur intégration. Il s'agit également d'organiser le transport à la demande des enfants confiés au … Voir la passation de marché »