Services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en petits véhicules
Conseil départemental du Pas-de-Calais
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots.
Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à 515) pour lesquels les titulaires n'auraient pas les capacités (moyens humains, parc automobile ou licence restrictive). Pour pouvoir répondre à ces 2 lots, le transporteur devra justifier de la licence de transport non restrictive et d'un agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire.
Un candidat ne pourra être attributaire de plus de lots, que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Le délai de réception des offres était de 2018-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ambulances ardresiennes
- • inglard
- • Lien Plus
- • Made Tourisme
- • Mobi
- • Mobi France
- • Moby
- • Moleux
- • Mullie
- • New Transports
- • proxidrop
- • Slembrouck
- • SOS Ambulances Doullens
- • transport amienois de personnes
- • Travelis
- • TST
- • TST Transport
- • Unigo
- • Vortex
- • Voyages Inglard
- • voyages moleux
- • Voyages Mullie
- • Services de transport routier › Services de taxi
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-23 | Avis de marché |
| 2018-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17S0815 AOO DAL
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du département rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216739 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date limite de soumission: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-035085
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en petits véhicules
Numéro du lot: 300 à 517
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Le code des transports.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Âge moyen du parc, jugé daprès le cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Pôle développement des ressources direction de la commande publique, rue de la Paix/Porte 6, secrétariat de la DCP, bureau B008
Commune postale: Arras Cedex 09
Point de contact: Valérie Henaux
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://ww.pasdecalais.fr 🌏
Adresse postale: Pôle développement des ressources direction de la commande publique, rue de la Paix/Porte 6 secrétariat de la DCP, bureau B008
Téléphone: +33 321216731 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 017-035085 (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17S0815 AOO DAL
Brève description:
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots.
Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à 515) pour lesquels les titulaires n'auraient pas les capacités (moyens humains, parc automobile ou licence restrictive). Pour pouvoir répondre à ces 2 lots, le transporteur devra justifier de la licence de transport non restrictive et d'un agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire.
Un candidat ne pourra être attributaire de plus de lots, que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du département rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216739 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date limite de soumission: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-035085
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur a alloti la consultation afin de susciter la plus large concurrence. Cependant, les candidats titulaires d'une licence restrictive ne pourront se voir attribuer qu'un seul lot conformément à la réglementation des transports.
Par ailleurs, un candidat ne pourra être attributaire de plus de lots que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots.
Afficher plus
Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à 515) pour lesquels les titulaires n'auraient pas les capacités (moyens humains, parc automobile ou licence restrictive). Pour pouvoir répondre à ces 2 lots, le transporteur devra justifier de la licence de transport non restrictive et d'un agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire.
Afficher plus
Un candidat ne pourra être attributaire de plus de lots, que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Numéro du lot: 300 à 517
Brève description:
La consultation est décomposée en 218 lots (cf annexe 9: fichier récapitulatif des lots).
Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à 515) pour lesquels les titulaires n'auraient pas les capacités (moyens humains, parc automobile ou licence restrictive). Pour pouvoir répondre à ces 2 lots, le transporteur devra justifier de la licence de transport non restrictive et d'un agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire.
Afficher plus
Conformément à l'article 78 I alinéa 3 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande sans montants minimum ni maximum, par période.
Afficher plus
Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire pour l'année scolaire 2018-2019. La notification ne vaudra pas commencement d'exécution des prestations qui sera notifié ultérieurement par bons de commande.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, trois fois, soit pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur a alloti la consultation afin de susciter la plus large concurrence. Cependant, les candidats titulaires d'une licence restrictive ne pourront se voir attribuer qu'un seul lot conformément à la réglementation des transports.
Par ailleurs, un candidat ne pourra être attributaire de plus de lots que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Site principal ou lieu d'exécution:
Département du Pas-de-Calais et secteurs limitrophes (Lille, Douai, Dunkerque, Abbeville, Cambrai et Doullens).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
L'analyse des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats:
— DC1,
— DC2,
— DUME,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),
Afficher plus
— document du candidat attestant qu'il est à jour de ses assurances,
— pour les lots 300 à 515: copie numérotée de la licence de transport intérieur (véhicules de - 9 places) ou communautaire (véhicules de + 9 places) par véhicule affecté,
— pour les lots 516 et 517: licence de transport non restrictive et Agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Le code des transports.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Âge moyen du parc, jugé daprès le cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Pôle développement des ressources direction de la commande publique, rue de la Paix/Porte 6, secrétariat de la DCP, bureau B008
Commune postale: Arras Cedex 09
Point de contact: Valérie Henaux
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://ww.pasdecalais.fr 🌏
Adresse postale: Pôle développement des ressources direction de la commande publique, rue de la Paix/Porte 6 secrétariat de la DCP, bureau B008
Téléphone: +33 321216731 📞
Référence
Informations complémentaires
Financement par le budget départemental. Paiement par mandat administratif.
Délai de paiement: 30 jours (art.183 du décret 2016-360 du 25.3.2016). Les prix sont révisables. Avance prévue.
Forme juridique de l'attributaire: à l'issue de l'attribution de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire, dans la mesure où cela est nécessaire à la bonne exécution de l'accord-cadre et afin d'assurer une continuité de services.
Afficher plus
L'exécution de l'accord-cadre ne pouvant être perturbé par la défaillance d'un des membres du groupement.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier par télécopieur au +33 321216238 en rappelant l'objet de la consultation ou par courrier auprès du conseil départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix / Porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.
Afficher plus
L'adresse courriel indiquée aux paragraphes 1.1 et 1.3 ne doit absolument pas être utilisée pour le retrait du DCE et le dépôt des candidatures et des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 017-035085 (2018-01-23)
Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 184 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377314
Se réfère à l'avis: 2018/S 017-035085
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Nom: Proxidrop
Commune postale: Lallaing
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Travelis
Commune postale: Harnes
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Unigo
Commune postale: Emerchicourt
Valeur totale du marché: 445 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: New Transports
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Valeur totale du marché: 337 EUR 💰
Nom: TST Transport
Commune postale: Hénin-Beaumont
Valeur totale du marché: 347.50 EUR 💰
372 EUR 💰
577 EUR 💰
447 EUR 💰
482 EUR 💰
561 EUR 💰
421.98 EUR 💰
419 EUR 💰
325.40 EUR 💰
Nom: Mobi France
Commune postale: Aix-Noulette
Valeur totale du marché: 541 EUR 💰
511 EUR 💰
497.50 EUR 💰
465 EUR 💰
455 EUR 💰
Nom: Voyages Mullie
Commune postale: Grenay
Valeur totale du marché: 614.10 EUR 💰
460 EUR 💰
567.50 EUR 💰
515 EUR 💰
Nom: proxidrop
Valeur totale du marché: 480 EUR 💰
463 EUR 💰
436.51 EUR 💰
422.50 EUR 💰
439 EUR 💰
Nom: Vortex
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 574.15 EUR 💰
469.30 EUR 💰
552.15 EUR 💰
408 EUR 💰
472.66 EUR 💰
359 EUR 💰
516 EUR 💰
715 EUR 💰
432 EUR 💰
440 EUR 💰
504 EUR 💰
Nom: travelis
Valeur totale du marché: 425 EUR 💰
458 EUR 💰
398 EUR 💰
430 EUR 💰
415 EUR 💰
541.95 EUR 💰
Nom: Voyages Inglard
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Nom: Voyages Moleux
Commune postale: Saint-Martin-Boulogne
Nom: Made Tourisme
Commune postale: Vieille-Église
Valeur totale du marché: 510 EUR 💰
460.50 EUR 💰
450 EUR 💰
420 EUR 💰
595.76 EUR 💰
475 EUR 💰
519 EUR 💰
464 EUR 💰
479 EUR 💰
880 EUR 💰
512.70 EUR 💰
495 EUR 💰
760 EUR 💰
469 EUR 💰
423 EUR 💰
549.45 EUR 💰
482.96 EUR 💰
453 EUR 💰
489 EUR 💰
Nom: Ambulances ardresiennes
Commune postale: Ardres
Valeur totale du marché: 494 EUR 💰
506 EUR 💰
462 EUR 💰
486.16 EUR 💰
Nom: Moby
Valeur totale du marché: 707 EUR 💰
352 EUR 💰
Nom: Mullie
Valeur totale du marché: 397.68 EUR 💰
520.48 EUR 💰
474.18 EUR 💰
405.65 EUR 💰
534.35 EUR 💰
Nom: Mobi
Valeur totale du marché: 300.20 EUR 💰
594.05 EUR 💰
473 EUR 💰
580.54 EUR 💰
383 EUR 💰
444 EUR 💰
512.20 EUR 💰
548.20 EUR 💰
491.94 EUR 💰
569.04 EUR 💰
509.13 EUR 💰
Commune postale: Emerchircourt
Nom: Tst
Commune postale: Henin-Beaumont
Valeur totale du marché: 521 EUR 💰
303 EUR 💰
515.50 EUR 💰
562.14 EUR 💰
443.08 EUR 💰
389.72 EUR 💰
421.95 EUR 💰
514.36 EUR 💰
396.32 EUR 💰
567.24 EUR 💰
427.81 EUR 💰
525.50 EUR 💰
436.52 EUR 💰
477 EUR 💰
313 EUR 💰
378 EUR 💰
444.10 EUR 💰
413.92 EUR 💰
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedeas
Valeur totale du marché: 501.16 EUR 💰
426.60 EUR 💰
499 EUR 💰
610 EUR 💰
674 EUR 💰
598.49 EUR 💰
461 EUR 💰
675.65 EUR 💰
433 EUR 💰
579.44 EUR 💰
466 EUR 💰
518 EUR 💰
438 EUR 💰
483 EUR 💰
Nom: Inglard
Valeur totale du marché: 572 EUR 💰
587.21 EUR 💰
Nom: Lien Plus
Commune postale: Beaurainville
Valeur totale du marché: 385.20 EUR 💰
449 EUR 💰
700 EUR 💰
539.20 EUR 💰
502 EUR 💰
Commune postale: Emerchcourt
Valeur totale du marché: 570 EUR 💰
538 EUR 💰
457 EUR 💰
472 EUR 💰
456 EUR 💰
452 EUR 💰
354 EUR 💰
Adresse postale: PA de Bonnel
Code postal: 59167
62440
59580
Valeur totale du marché: 485 EUR 💰
469.75 EUR 💰
354.50 EUR 💰
498 EUR 💰
554 EUR 💰
413 EUR 💰
469.92 EUR 💰
Nom: Moleux
Commune postale: St-Martin-Boulogne
Valeur totale du marché: 482.50 EUR 💰
551.21 EUR 💰
Commune postale: Saint-Martin-les-Boulogne
Valeur totale du marché: 549.50 EUR 💰
382 EUR 💰
535.50 EUR 💰
547.80 EUR 💰
536.39 EUR 💰
448 EUR 💰
588.09 EUR 💰
529.66 EUR 💰
Nom: Slembrouck
Commune postale: Fleurbaix
Valeur totale du marché: 609.30 EUR 💰
443 EUR 💰
546.25 EUR 💰
865.64 EUR 💰
654.10 EUR 💰
520 EUR 💰
373 EUR 💰
1 780 EUR 💰
Nom: Transport amiénois de personnes
Commune postale: Allonville
Pays: Somme 🏙️
Nom: SOS Ambulances Doullens
Commune postale: Doullens
Valeur totale du marché: 1 391 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
13
10
14
11
3
15
9
8
17
5
6
2
4
1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en 218 lots (cf. annexe 9: fichier récapitulatif des lots). Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à 515) pour lesquels les titulaires n'auraient pas les capacités (moyens humains, parc automobile ou licence restrictive). Pour pouvoir répondre à ces 2 lots, le transporteur devra justifier de la licence de transport non restrictive et d'un agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire. Un candidat ne pourra être attributaire de plus de lots, que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377314
Se réfère à l'avis: 2018/S 017-035085
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur a alloti la consultation afin de susciter la plus large concurrence. Cependant, les candidats titulaires d'une licence restrictive ne pouvaient se voir attribuer qu'un seul lot conformément à la réglementation des transports. Par ailleurs, un candidat ne pouvait être attributaire de plus de lots que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en 218 lots (cf. Annexe 9: fichier récapitulatif des lots 300 à 517) Un lot se caractérise par un numéro de lot, un ou plusieurs établissement(s) scolaire(s), une origine géographique, une destination. Ces éléments sont décrits dans le fichier descriptif des lots. Les lots 516 et 517 sur lesquels aucun élève n'est identifié à ce jour sont mis en place pour couvrir des besoins de type ambulancier, ou pour suppléer les futures demandes de transport en ambulance des autres lots (300 à 515) pour lesquels les titulaires n'auraient pas les capacités (moyens humains, parc automobile ou licence restrictive). Pour pouvoir répondre à ces 2 lots, le transporteur devra justifier de la licence de transport non restrictive et d'un agrément de la DDASS justifiant sa capacité à effectuer des transports par véhicule sanitaire. Conformément à l'article 78 I alinéa 3 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande sans montants minimum ni maximum, par période. Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire pour l'année scolaire 2018-2019. La notification ne vaudra pas commencement d'exécution des prestations qui sera notifié ultérieurement par bons de commande
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur a alloti la consultation afin de susciter la plus large concurrence. Cependant, les candidats titulaires d'une licence restrictive ne pouvaient se voir attribuer qu'un seul lot conformément à la réglementation des transports. Par ailleurs, un candidat ne pouvait être attributaire de plus de lots que ses capacités techniques ne l'y autorisent.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Nom: Proxidrop
Commune postale: Lallaing
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Travelis
Commune postale: Harnes
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Unigo
Commune postale: Emerchicourt
Valeur totale du marché: 445 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: New Transports
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Valeur totale du marché: 337 EUR 💰
Nom: TST Transport
Commune postale: Hénin-Beaumont
Valeur totale du marché: 347.50 EUR 💰
372 EUR 💰
577 EUR 💰
447 EUR 💰
482 EUR 💰
561 EUR 💰
421.98 EUR 💰
419 EUR 💰
325.40 EUR 💰
Nom: Mobi France
Commune postale: Aix-Noulette
Valeur totale du marché: 541 EUR 💰
511 EUR 💰
497.50 EUR 💰
465 EUR 💰
455 EUR 💰
Nom: Voyages Mullie
Commune postale: Grenay
Valeur totale du marché: 614.10 EUR 💰
460 EUR 💰
567.50 EUR 💰
515 EUR 💰
Nom: proxidrop
Valeur totale du marché: 480 EUR 💰
463 EUR 💰
436.51 EUR 💰
422.50 EUR 💰
439 EUR 💰
Nom: Vortex
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 574.15 EUR 💰
469.30 EUR 💰
552.15 EUR 💰
408 EUR 💰
472.66 EUR 💰
359 EUR 💰
516 EUR 💰
715 EUR 💰
432 EUR 💰
440 EUR 💰
504 EUR 💰
Nom: travelis
Valeur totale du marché: 425 EUR 💰
458 EUR 💰
398 EUR 💰
430 EUR 💰
415 EUR 💰
541.95 EUR 💰
Nom: Voyages Inglard
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Nom: Voyages Moleux
Commune postale: Saint-Martin-Boulogne
Nom: Made Tourisme
Commune postale: Vieille-Église
Valeur totale du marché: 510 EUR 💰
460.50 EUR 💰
450 EUR 💰
420 EUR 💰
595.76 EUR 💰
475 EUR 💰
519 EUR 💰
464 EUR 💰
479 EUR 💰
880 EUR 💰
512.70 EUR 💰
495 EUR 💰
760 EUR 💰
469 EUR 💰
423 EUR 💰
549.45 EUR 💰
482.96 EUR 💰
453 EUR 💰
489 EUR 💰
Nom: Ambulances ardresiennes
Commune postale: Ardres
Valeur totale du marché: 494 EUR 💰
506 EUR 💰
462 EUR 💰
486.16 EUR 💰
Nom: Moby
Valeur totale du marché: 707 EUR 💰
352 EUR 💰
Nom: Mullie
Valeur totale du marché: 397.68 EUR 💰
520.48 EUR 💰
474.18 EUR 💰
405.65 EUR 💰
534.35 EUR 💰
Nom: Mobi
Valeur totale du marché: 300.20 EUR 💰
594.05 EUR 💰
473 EUR 💰
580.54 EUR 💰
383 EUR 💰
444 EUR 💰
512.20 EUR 💰
548.20 EUR 💰
491.94 EUR 💰
569.04 EUR 💰
509.13 EUR 💰
Commune postale: Emerchircourt
Nom: Tst
Commune postale: Henin-Beaumont
Valeur totale du marché: 521 EUR 💰
303 EUR 💰
515.50 EUR 💰
562.14 EUR 💰
443.08 EUR 💰
389.72 EUR 💰
421.95 EUR 💰
514.36 EUR 💰
396.32 EUR 💰
567.24 EUR 💰
427.81 EUR 💰
525.50 EUR 💰
436.52 EUR 💰
477 EUR 💰
313 EUR 💰
378 EUR 💰
444.10 EUR 💰
413.92 EUR 💰
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedeas
Valeur totale du marché: 501.16 EUR 💰
426.60 EUR 💰
499 EUR 💰
610 EUR 💰
674 EUR 💰
598.49 EUR 💰
461 EUR 💰
675.65 EUR 💰
433 EUR 💰
579.44 EUR 💰
466 EUR 💰
518 EUR 💰
438 EUR 💰
483 EUR 💰
Nom: Inglard
Valeur totale du marché: 572 EUR 💰
587.21 EUR 💰
Nom: Lien Plus
Commune postale: Beaurainville
Valeur totale du marché: 385.20 EUR 💰
449 EUR 💰
700 EUR 💰
539.20 EUR 💰
502 EUR 💰
Commune postale: Emerchcourt
Valeur totale du marché: 570 EUR 💰
538 EUR 💰
457 EUR 💰
472 EUR 💰
456 EUR 💰
452 EUR 💰
354 EUR 💰
Adresse postale: PA de Bonnel
Code postal: 59167
62440
59580
Valeur totale du marché: 485 EUR 💰
469.75 EUR 💰
354.50 EUR 💰
498 EUR 💰
554 EUR 💰
413 EUR 💰
469.92 EUR 💰
Nom: Moleux
Commune postale: St-Martin-Boulogne
Valeur totale du marché: 482.50 EUR 💰
551.21 EUR 💰
Commune postale: Saint-Martin-les-Boulogne
Valeur totale du marché: 549.50 EUR 💰
382 EUR 💰
535.50 EUR 💰
547.80 EUR 💰
536.39 EUR 💰
448 EUR 💰
588.09 EUR 💰
529.66 EUR 💰
Nom: Slembrouck
Commune postale: Fleurbaix
Valeur totale du marché: 609.30 EUR 💰
443 EUR 💰
546.25 EUR 💰
865.64 EUR 💰
654.10 EUR 💰
520 EUR 💰
373 EUR 💰
1 780 EUR 💰
Nom: Transport amiénois de personnes
Commune postale: Allonville
Pays: Somme 🏙️
Nom: SOS Ambulances Doullens
Commune postale: Doullens
Valeur totale du marché: 1 391 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
13
10
14
11
3
15
9
8
17
5
6
2
4
1
Référence
Informations complémentaires
Le montant total du marché indiqué pour chacun des lots correspond au coût hebdomadaire résultant du détail estimatif de l'attributaire. Les pièces de la procédure sont consultables après prise de rendez-vous au +33 321216739
Source: OJS 2018/S 165-377314 (2018-08-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (14)
- Transport routier postal (2)