Fournisseur: TRT

7 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur TRT est mentionné

2025-07-25   TRANSPORTS SCOLAIRES ADAPTÉS DES ÉLÈVES, ÉTUDIANTS ET APPRENTIS EN SITUATION DE HANDICAP DES DÉPARTEMENTS DE PARIS... (Île-de-France Mobilités)
La présente consultation a pour objet la mise en place de transport d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage. Le périmètre des missions sont les départements de Paris (75), de Seine-et-Marne (93), de … Voir la passation de marché »
2022-03-15   transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaire (5 maximum) conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2022-02-14   transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire (Métropole de Lyon)
la présente consultation a pour objet le transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire pour le compte de la Métropole de Lyon Voir la passation de marché »
2020-06-04   Transport collectif d'usagers (enfants et/ou jeunes adultes) par véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite... (UGECAM Occitanie)
— le service s'adresse à des usagers (enfants et/ou jeunes adultes) présentant un ou plusieurs handicap(s) et dont l'autonomie est plus ou moins affectée (déficience mentale, autisme, troubles du comportement, épilepsie, polyhandicap). Voir la passation de marché »
2020-02-13   Transport d'élèves et d'étudiants handicapés vers les établissements scolaires du Département des Alpes-Maritimes —... (Département des Alpes-Maritimes)
Transport d'élèves et d'étudiants handicapés vers les établissements scolaires du Département des Alpes-Maritimes — secteur Nice et Est. Voir la passation de marché »
2019-02-01   Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de... (Conseil général de l'Essonne)
Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne. Voir la passation de marché »
2017-12-08   Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Seine-et-Marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places... (Département de Seine-et-Marne)
Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. Voir la passation de marché »