Prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif pédagogique de Douzat
Centre hospitalier Camille Claudel
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-29 | Avis de marché |
| 2016-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 28-04-2016/2
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr531 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156370
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Nord et Nord Comaga
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Ramassage à effectuer dans le secteur Sud et Sud Comaga de la Charente
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Est et Est Comaga
Numéro du lot: 3
Brève description: Ramassage à effectuer dans le secteur Est et Est Comaga de la Charente
Intitulé du lot: Secteur Ouest / Sud Ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Pays: fr531 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 089-156370 (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 28-04-2016/2
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr531 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156370
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
le dossier de consultation est gratuitement mis à disposition, sur le profil acheteur du CH Camille Claudel: www.synapse-ouest.com
Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leurs offres, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Nord et Nord Comaga
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ramassage à effectuer dans le secteur Nord et Nord Comaga de la Charente.
Le montant estimé est annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an du 1.9.2016 au 31.8.2017. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour 1 an sans excéder le 31.8.2020.
Intitulé du lot: Secteur Sud et Sud Comaga
Numéro du lot: 2
Brève description: Ramassage à effectuer dans le secteur Sud et Sud Comaga de la Charente
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Est et Est Comaga
Numéro du lot: 3
Brève description: Ramassage à effectuer dans le secteur Est et Est Comaga de la Charente
Intitulé du lot: Secteur Ouest / Sud Ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ramassage à effectuer dans le secteur Ouest et Sud Ouest de la Charente
Compte tenu du nombre d'élèves sur le secteur Ouest / Sud Ouest, celui-ci est divisé en 2 lots.
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an du 1.9.2016 au 31.8. 2017. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour 1 an sans excéder le 31.8.2020.
Intitulé du lot: Comaga (Communauté d'agglomération Grand Angoulême)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ramassage à effectuer dans le secteur de la Communauté d'agglomération Grand Angoulême
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre, agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Pièces de la candidature: la lettre de candidature ou formulaire « Dc1», les pouvoirs du signataire l'habilitant à engager la société,la déclaration du candidat ou formulaire «Dc2», en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, tout document ou renseignement permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat et de ses co-traitants, l'autorisation (licence?) relative à l'exercice de l'activité objet du marché.
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Tout document ou renseignement permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat et de ses co-traitants.
Capacité technique et professionnelle:
Tout document ou renseignement permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat et de ses co-traitants.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations seront réalisées par des opérateurs économiques disposant des autorisations nécessaires pour le transport de personnes par route.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conformément à l'article 183 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours, délai applicable aux établissements publics de santé.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Pays: fr531 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
le dossier de consultation est gratuitement mis à disposition, sur le profil acheteur du CH Camille Claudel: www.synapse-ouest.com
Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leurs offres, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 089-156370 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 92384.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261667
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156370
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Ouest/Sud-Ouest
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Source: OJS 2016/S 145-261667 (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'Institut thérapeutique éducatif pédagogique (ITEP) «Les légendes» situé à Douzat (16290), structure du Centre hospitalier Camille Claudel.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261667
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156370
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ramassage à effectuer dans le secteur Sud et Sud Comaga de la Charente.
Ramassage à effectuer dans le secteur Est et Est Comaga de la Charente.
Brève description:
Ramassage à effectuer dans le secteur Ouest et Sud-Ouest de la Charente.
Compte tenu du nombre d'élèves sur le secteur Ouest/Sud-Ouest, celui-ci est divisé en 2 lots.
Ramassage à effectuer dans le secteur Ouest et Sud-Ouest de la Charente
Ramassage à effectuer dans le secteur de la communauté d'agglomération Grand Angoulême.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Source: OJS 2016/S 145-261667 (2016-07-25)
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