Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap a destination de leur établissement scolaire ou universitaire

Conseil dépt des Alpes de Haute-Provence

Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-03 Avis de marché
2016-08-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantity or scope:
“Cet accord cadre fait l'objet de 5 lots géographiques.Les prestations feront l'objet pour chaque lot d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé avec...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil dépt des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Dr Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
Téléphone: +33 492300653 📞
Fax: +33 492300505 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date limite de soumission: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078341
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
Source: OJS 2016/S 047-078341 (2016-03-03)
Avis d'attribution de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap a destination de leur établissement scolaire ou universitaire.”
Total value of the procurement: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
NUTS region: fr821 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300564
Se réfère à l'avis: 2016/S 047-078341
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

“Le présent appel d'offres ouvert était soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2016/S 167-300564 (2016-08-26)
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