Réseau départemental des transports publics. Services de transport des élèves et étudiants handicapés

Conseil général du Var

La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après:
Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-27 Avis de marché
2016-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire.La prestation de services consiste à mettre en œuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le pouvoir adjudicateur.Le ou les service(s) composant les lots concernent un nombre limité d'élèves ou étudiants handicapés et sont effectués au moyen de véhicules de petite ou moyenne capacité pouvant le cas échéant être spécifiquement adaptés au transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés en fauteuil.Conformément à l'article 77-ii du code des marchés publics, les lots 1 à 26 sont passés pour une durée de 2 ans non reconductible, à compter de la date de notification pour des services mis en œuvre dès la rentrée scolaire 2016/2017. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31.7.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Var
Adresse postale: Direction des transports, 77 impasse Lavoisier, quartier les Fourches
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033479
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40-iii-2ème, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro. La consultation implique la conclusion de plusieurs «Contrats cadres» au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après:
Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésLe Thoronet — Cabasse — Le Luc — Le Cannet-des-Maures — Flassans-sur-Issole — Gonfaron — Les Mayons — Pignans — Besse-sur-Issole — Carnoules — Puget-Villevers établissements des départements des Alpes-de-Haute Provence et Bouches-du-Rhône.
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Transport d'élèves et étudiants handicapés
Le Thoronet — Cabasse — Le Luc — Le Cannet-des-Maures — Flassans-sur-Issole — Gonfaron — Les Mayons — Pignans — Besse-sur-Issole — Carnoules — Puget-Ville
vers établissements des départements des Alpes-de-Haute Provence et Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont…
… indicatives.Nombres d'élèves: 2Total de km annuels: 24 534Nombre de véhicules affectés: 2.
… indicatives.
Nombres d'élèves: 2
Total de km annuels: 24 534
Nombre de véhicules affectés: 2.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — La Farledevers établissements de Hyères.
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Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — La Farlede
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vers établissements de Hyères.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 21Total de km annuels: 44 517Nombre de véhicules affectés: 7.
Nombres d'élèves: 21
Total de km annuels: 44 517
Nombre de véhicules affectés: 7.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements du département des Bouches-du-Rhône.
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Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farlede
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vers établissements du département des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 9 152Nombre de véhicules affectés: 1Marché de 2 ans non reconductible.
Nombres d'élèves: 1
Total de km annuels: 9 152
Nombre de véhicules affectés: 1
Marché de 2 ans non reconductible.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de St-Zacharie — Nans-les-Pins — La Roquebrussanne — Neoules — Méounes-lès-Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste-Anastasie-sur-Issole — Camps-la-Source — Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Bras — Carces — Barjols — Brue-Auriac — Pourcieux — Pourrieres — St-Maximin-la-Ste-Baume.
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vers établissements de St-Zacharie — Nans-les-Pins — La Roquebrussanne — Neoules — Méounes-lès-Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste-Anastasie-sur-Issole — Camps-la-Source — Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Bras — Carces — Barjols — Brue-Auriac — Pourcieux — Pourrieres — St-Maximin-la-Ste-Baume.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 6Total de km annuels: 36 941Nombre de véhicules affectés: 4.
Nombres d'élèves: 6
Total de km annuels: 36 941
Nombre de véhicules affectés: 4.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de Sainte-Maxime — Grimaud — Cogolin — Gassin — Le Rayol-Canadel — Cavalaire-sur-Mer — La Croix Valmer — Ramatuelle — St-Tropez.
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vers établissements de Sainte-Maxime — Grimaud — Cogolin — Gassin — Le Rayol-Canadel — Cavalaire-sur-Mer — La Croix Valmer — Ramatuelle — St-Tropez.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 6 345Nombre de véhicules affectés: 1.
Total de km annuels: 6 345
Nombre de véhicules affectés: 1.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements du Beausset.
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vers établissements du Beausset.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 4 928Nombre de véhicules affectés: 1.
Total de km annuels: 4 928
Numéro du lot: 7
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de Bandol — Six-Fours — Sanary.
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vers établissements de Bandol — Six-Fours — Sanary.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 23Total de km annuels: 31 171Nombre de véhicules affectés: 7.
Nombres d'élèves: 23
Total de km annuels: 31 171
Numéro du lot: 8
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de Cuers.
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vers établissements de Cuers.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 2Total de km annuels: 4 332Nombre de véhicules affectés: 2.
Total de km annuels: 4 332
Numéro du lot: 9
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de La Garde et du Pradet.
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vers établissements de La Garde et du Pradet.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 13Total de km annuels: 61 952Nombre de véhicules affectés: 9.
Nombres d'élèves: 13
Total de km annuels: 61 952
Nombre de véhicules affectés: 9.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Évenos — Ollioules — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Carqueiranne — Pierrefeu-du-Var — Collobrieres.
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vers établissements de Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Évenos — Ollioules — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Carqueiranne — Pierrefeu-du-Var — Collobrieres.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 5Total de Km annuels: 13 144Nombre de véhicules affectés: 2.
Nombres d'élèves: 5
Total de Km annuels: 13 144
Numéro du lot: 11
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de La Farlede et La Valette.
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vers établissements de La Farlede et La Valette.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 18Total de km annuels: 46 436Nombre de véhicules affectés: 7.
Nombres d'élèves: 18
Total de km annuels: 46 436
Numéro du lot: 12
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésLa Crau — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-Les-Mimosas — Le Lavandou — La Valette — La Farlede — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueirannevers établissements de La Farlede et La Valette.
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La Crau — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-Les-Mimosas — Le Lavandou — La Valette — La Farlede — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 10Total de km annuels: 20 776Nombre de véhicules affectés: 4.
Nombres d'élèves: 10
Total de km annuels: 20 776
Numéro du lot: 13
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de La Londe.
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vers établissements de La Londe.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 5Total de km annuels: 12 496Nombre de véhicules affectés: 2.
Total de km annuels: 12 496
Numéro du lot: 14
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrieres — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farledevers établissements de La Seyne.
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Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrieres — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farlede
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vers établissements de La Seyne.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 15Total de km annuels: 24 659Nombre de véhicules affectés: 9.
Nombres d'élèves: 15
Total de km annuels: 24 659
Numéro du lot: 15
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadiere-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eauxvers écoles primaires Rivière-Neuve — Pont-du-Las — Jean XXIII — La Beaucaire — Valbertrand — collèges La Marquisanne — Pierre Puget — George Sand et autres établissements de Toulon Ouest.
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Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadiere-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux
vers écoles primaires Rivière-Neuve — Pont-du-Las — Jean XXIII — La Beaucaire — Valbertrand — collèges La Marquisanne — Pierre Puget — George Sand et autres établissements de Toulon Ouest.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 25Total de km annuels: 20 744Nombre de véhicules affectés: 7.
Nombres d'élèves: 25
Total de km annuels: 20 744
Numéro du lot: 16
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadiere-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux vers écoles primaires des Remparts — Saint-Jean-du-Var — Claret — Carnot — Les 3 Quartiers — Debussy — collèges Peiresc — Reinhardt — Voltaire — lycées Parc St-Jean — d'Urville — Bonaparte — faculté de droit — gare SNCF — Institution Notre Dame des Missions et autres établissements de Toulon Centre et Toulon Est.
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vers écoles primaires des Remparts — Saint-Jean-du-Var — Claret — Carnot — Les 3 Quartiers — Debussy — collèges Peiresc — Reinhardt — Voltaire — lycées Parc St-Jean — d'Urville — Bonaparte — faculté de droit — gare SNCF — Institution Notre Dame des Missions et autres établissements de Toulon Centre et Toulon Est.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 46Total de km annuels: 74 976Nombre de véhicules affectés: 17.
Nombres d'élèves: 46
Total de km annuels: 74 976
Nombre de véhicules affectés: 17.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésToulon — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — La Farledevers établissements de Toulon.
Toulon — Belgentier — Sollies-Toucas — Sollies-Pont — Sollies-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — La Farlede
vers établissements de Toulon.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 17Total de km annuels: 58 929Nombre de véhicules affectés: 10.
Nombres d'élèves: 17
Total de km annuels: 58 929
Nombre de véhicules affectés: 10.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRiboux — Signes — Le Castellet — La Cadiere-d'Azur — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — St-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux vers école Dominique Mille à Toulon.
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vers école Dominique Mille à Toulon.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 10Total de km annuels: 20 781Nombre de véhicules affectés: 4.
Total de km annuels: 20 781
Numéro du lot: 19
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésAiguines — Artignosc-sur-Verdon — Artigues — Aups — Baudinard-sur-Verdon — Bauduen — Fox-Amphoux — Ginasservis — La Verdiere — Les Salles-sur-Verdon — Moissac-Bellevue — Montmeyan — Regusse — Rians — Salernes — Sillans-la-Cascade — St-Julien-le-Montagnier — Tourtour — Verignon — Villecroze — Vinon-sur-Verdonvers établissements de: Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — La Crau — Hyères — Le Pradet — La Londe.
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Aiguines — Artignosc-sur-Verdon — Artigues — Aups — Baudinard-sur-Verdon — Bauduen — Fox-Amphoux — Ginasservis — La Verdiere — Les Salles-sur-Verdon — Moissac-Bellevue — Montmeyan — Regusse — Rians — Salernes — Sillans-la-Cascade — St-Julien-le-Montagnier — Tourtour — Verignon — Villecroze — Vinon-sur-Verdon
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vers établissements de: Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — La Crau — Hyères — Le Pradet — La Londe.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 25 944Nombre de véhicules affectés: 1.
Total de km annuels: 25 944
Numéro du lot: 20
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésAmpus — Bargeme — Bargemon — Brenon — Callas — Châteaudouble — Châteauvieux — Claviers — Comps-sur-Arturby — Draguignan — Figanieres — Flayosc — La Bastide — La Martre — La Motte — La Roque-Esclapon — Le Bourguet — Le Muy — Les Arcs — Lorgues — Montferrat — Saint-Antonin — Sillans-la-Cascade — Salernes — Taradeau — Trans-en-Provence — Trigance — Vidauban vers établissements de: Brignoles — Barjols — St-Maximin-la-Ste-Baume — Gareoult.
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Ampus — Bargeme — Bargemon — Brenon — Callas — Châteaudouble — Châteauvieux — Claviers — Comps-sur-Arturby — Draguignan — Figanieres — Flayosc — La Bastide — La Martre — La Motte — La Roque-Esclapon — Le Bourguet — Le Muy — Les Arcs — Lorgues — Montferrat — Saint-Antonin — Sillans-la-Cascade — Salernes — Taradeau — Trans-en-Provence — Trigance — Vidauban
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vers établissements de: Brignoles — Barjols — St-Maximin-la-Ste-Baume — Gareoult.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 17 600Nombre de véhicules affectés: 1.
Total de km annuels: 17 600
Numéro du lot: 21
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésPlan-d'Aups — St-Zacharie — Nans-les-Pins — Rougiers — Mazaugues — Tourves — La Celle — La Roquebrussanne — Neoules — Méounes-lès-Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste-Anastasie-sur-Issole — Camps-la-Source — Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Bras — Carces — Montfort-sur-Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St-Antonin-du-Var — Pontevès — Tavernes — Varages — Esparron — St-Martin-de-Pallieres — Barjols — Brue-Auriac — Châteauvert — Seillons-Source-d'Argens — Ollières — Pourcieux — Pourrieres — St-Maximin-la-Ste-Baumevers établissements des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Bouches-du-Rhône.
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Plan-d'Aups — St-Zacharie — Nans-les-Pins — Rougiers — Mazaugues — Tourves — La Celle — La Roquebrussanne — Neoules — Méounes-lès-Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste-Anastasie-sur-Issole — Camps-la-Source — Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Bras — Carces — Montfort-sur-Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St-Antonin-du-Var — Pontevès — Tavernes — Varages — Esparron — St-Martin-de-Pallieres — Barjols — Brue-Auriac — Châteauvert — Seillons-Source-d'Argens — Ollières — Pourcieux — Pourrieres — St-Maximin-la-Ste-Baume
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vers établissements des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 4Total de km annuels: 26 992Nombre de véhicules affectés: 4.
Nombres d'élèves: 4
Total de km annuels: 26 992
Numéro du lot: 22
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésBrignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Carces — Montfort-sur-Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St-Antonin-du-Var — Pontevès — Tavernes — Varages — Barjols — Châteauvertvers établissements de Brignoles.
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Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Carces — Montfort-sur-Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St-Antonin-du-Var — Pontevès — Tavernes — Varages — Barjols — Châteauvert
vers établissements de Brignoles.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 10Total de km annuels: 28 841Nombre de véhicules affectés: 3.
Total de km annuels: 28 841
Nombre de véhicules affectés: 3.
Numéro du lot: 23
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésPlan-d'Aups — St-Zacharie — Nans-les-Pins — Rougiers — Mazaugues — Tourves — La Celle — La Roquebrussanne — Neoules — Méounes-lès-Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste-Anastasie-sur-Issole — Camps-la-Source — Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Bras — Carces — Montfort-sur-Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St-Antonin-du-Var — Pontevès — Tavernes — Varages — Esparron — St-Martin-de-Pallieres — Barjols — Brue-Auriac — Châteauvert — Seillons-Source-d'Argens — Ollières — Pourcieux — Pourrieres — St-Maximin-la-Ste-Baumevers établissements de: Le Castellet — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Belgentier — Sollies-Pont — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Hyères — La Londe-les-Maures — Bormes-les-Mimosas — La Farlede.
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vers établissements de: Le Castellet — St-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Belgentier — Sollies-Pont — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Hyères — La Londe-les-Maures — Bormes-les-Mimosas — La Farlede.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 8Total de km annuels: 59 434Nombre de véhicules affectés: 6.
Nombres d'élèves: 8
Total de km annuels: 59 434
Nombre de véhicules affectés: 6.
Numéro du lot: 24
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésLe Thoronet — Cabasse — Le Luc — Le Cannet-des-Maures — Flassans-sur-Issole — Gonfaron — Les Mayons — Pignans — Besse-sur-Issole — Carnoules — Puget-Villevers établissements de: Roquebrune-sur-Argens — Puget-sur-Argens — Bagnols-en-Forêt — Les Adrets-de-l'Esterel — Fréjus — St-Raphaël.
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vers établissements de: Roquebrune-sur-Argens — Puget-sur-Argens — Bagnols-en-Forêt — Les Adrets-de-l'Esterel — Fréjus — St-Raphaël.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 15 840Nombre de véhicules affectés: 1.
Total de km annuels: 15 840
Numéro du lot: 25
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésRoquebrune-sur-Argens — Puget -sur-Argens — Bagnols-en-Forêt — Les Adrets-de-l'Esterel — Fréjus — St-Raphaëlvers établissements de: La Seyne-sur-Mer — Toulon — Sollies-Pont — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Hyères — La Farlede — La Londe — Bandol.
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Roquebrune-sur-Argens — Puget -sur-Argens — Bagnols-en-Forêt — Les Adrets-de-l'Esterel — Fréjus — St-Raphaël
vers établissements de: La Seyne-sur-Mer — Toulon — Sollies-Pont — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Hyères — La Farlede — La Londe — Bandol.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 1Total de km annuels: 23 970Nombre de véhicules affectés: 1.
Total de km annuels: 23 970
Numéro du lot: 26
Brève description:
Transport d'élèves et étudiants handicapésAmpus — Bargème — Bargemon — Brenon — Callas — Châteaudouble — Châteauvieux — Claviers — Comps-sur-Arturby — Draguignan — Figanières — Flayosc — La Bastide — La Martre — La Motte — La Roque-Esclapon — Le Bourguet — Le Muy — Les Arcs — Lorgues — Montferrat -Saint-Antonin — Sillans-la-Cascade — Salernes — Taradeau — Trans-en-Provence — Trigance — Vidaubanvers établissements de Mons — Seillans — Saint-Paul-en-Forêt — Tourrettes — Callian — Fayence — Tanneron — Montauroux.
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Ampus — Bargème — Bargemon — Brenon — Callas — Châteaudouble — Châteauvieux — Claviers — Comps-sur-Arturby — Draguignan — Figanières — Flayosc — La Bastide — La Martre — La Motte — La Roque-Esclapon — Le Bourguet — Le Muy — Les Arcs — Lorgues — Montferrat -Saint-Antonin — Sillans-la-Cascade — Salernes — Taradeau — Trans-en-Provence — Trigance — Vidauban
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vers établissements de Mons — Seillans — Saint-Paul-en-Forêt — Tourrettes — Callian — Fayence — Tanneron — Montauroux.
Informations complémentaires sur les lots:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves: 2Total de km annuels: 15 840Nombre de véhicules affectés: 2.
Quantité ou étendue:
La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire.
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La prestation de services consiste à mettre en œuvre pendant les périodes scolaires considérées les services dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été définis par le pouvoir adjudicateur.
Le ou les service(s) composant les lots concernent un nombre limité d'élèves ou étudiants handicapés et sont effectués au moyen de véhicules de petite ou moyenne capacité pouvant le cas échéant être spécifiquement adaptés au transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés en fauteuil.
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Conformément à l'article 77-ii du code des marchés publics, les lots 1 à 26 sont passés pour une durée de 2 ans non reconductible, à compter de la date de notification pour des services mis en œuvre dès la rentrée scolaire 2016/2017. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31.7.2018.
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Description des options:
Options au sens communautaire:
— la conclusion d'avenants au marché sera possible.
— marchés complémentaires: en application des dispositions de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire des marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
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Numéro de référence: 15S0106

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants. L'imprimé Dc1 est également disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principales prestations similaires de services de transport public de personnes effectués au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire,
— justificatif d'inscription au registre des transporteurs ou équivalent lui permettant de justifier sa capacité à assurer l'exercice d'une activité de transport public de personnes (ordonnance n° 2010-1307 du 28.10.2010 portant code des transports).
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Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent, l'imprimé Dc2 est également disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un Virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés Publics.
Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
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conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire pour assurer une bonne exécution financière du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Gestion: organisation pour la gestion quotidienne du marché et procédures mises en place % (15)
3. Délai 1: délai maximum de mise en œuvre en cas de modification entraînant une réduction du nombre de véhicules affectés % (5)
4. Délai 2: délai maximum de mise en œuvre en cas de modification entraînant une augmentation du nombre de véhicules à affecter ou un changement du type de véhicules à affecter % (5)
5. Délai 3: délai maximum de mise en œuvre en cas de modification pour les autres modifications sans conséquence sur le nombre de véhicules % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Berthail Jacques, directeur des transports
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: DGRTFAM transport
Adresse postale: Renseignements administratifs: Magali Djelouah, renseignements techniques: Fabien Farrugia
Fax: +33 483957919 📠
Nom: Département du Var: direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 15s0106 — réseau transports handicapés — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40-iii-2ème, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics
Marché à bons de commande
Unité monétaire utilisée, l'euro.
La consultation implique la conclusion de plusieurs «Contrats cadres» au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 021-033479 (2016-01-27)
Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15s0106
Brève description:
La consultation porte sur les prestations de services désignées ci-après: Réseau départemental des transports publics. Transport des élèves et étudiants handicapés.
Valeur totale du marché: 422514.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286307
Se réfère à l'avis: 2016/S 021-033479
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives. Nombres d'élèves: 2 Total de Km annuels: 24 534 Nombre de véhicules affectés: 2.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport d'élèves et étudiants handicapés
Brève description:
Le Thoronet — Cabasse — Le Luc — Le Cannet-des-Maures — Flassans-sur-Issole — Gonfaron — Les Mayons — Pignans — Besse-sur-Issole — Carnoules — Puget-Ville.
Vers établissements des Départements des Alpes-de-Haute-Provence et Bouches-du-Rhône.
Description des options:
— Marchés complémentaires: en application des dispositions de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire des marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
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Informations complémentaires:
Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.
Nombres d'élèves: 2
Total de Km annuels: 24 534
Nombre de véhicules affectés: 2.
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — La Farlède.
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Vers établissements de Hyères.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 21
total de Km annuels: 44 517
nombre de véhicules affectés: 7.
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farlède
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Vers établissements du Département des Bouches-du-Rhône.
Description des options:
— Marchés complémentaires: En application des dispositions de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire des marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
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Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 1
Total de Km annuels: 9 152
Nombre de véhicules affectés: 1
Marché de 2 ans non reconductible.
Brève description:
Vers établissements de Saint-Zacharie — Nans-les-Pins — La Roquebrussanne — Néoules — Méounes-lès-Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Sainte-Anastasie-sur-Issole — Camps-la-Source — Brignoles — Vins-sur-Caramy — Le Val — Bras — Carces — Barjols — Brue-Auriac — Pourcieux — Pourrières — Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
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Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 6
Total de Km annuels: 36 941
Nombre de véhicules affectés: 4.
Brève description:
Vers établissements de Sainte-Maxime — Grimaud — Cogolin — Gassin — Le Rayol-Canadel — Cavalaire-sur-Mer — La Croix-Valmer — Ramatuelle — Saint-Tropez.
Informations complémentaires:
Total de Km annuels: 6 345
Nombre de véhicules affectés: 1.
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette du Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farlede
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Vers établissements du Beausset.
Informations complémentaires: Total de Km annuels: 4 928
Brève description: Vers établissements de Bandol — Six-Fours — Sanary.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 23
Total de Km annuels: 31 171
Nombre de véhicules affectés: 7.
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette du Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farlède
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Vers Établissements de Cuers.
Informations complémentaires: Total de Km annuels: 4 332
Brève description: Vers établissements de la Garde et du Pradet.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 13
Total de Km annuels: 61 952
Nombre de véhicules affectés: 9.
Brève description:
Vers établissements de Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Évenos — Ollioules — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Carqueiranne — Pierrefeu du Var — Collobrières.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 5
Total de Km annuels: 13 144
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette-du-Var — Cuers — La Farlède
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Vers établissements de La Farlède et la Valette.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 18
Total de Km annuels: 46 436
Brève description:
La Crau — Hyères — Pierrefeu-du-Var — La Londe-les-Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Valette — La Farlède — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 10
Total de Km annuels: 20 776
Brève description: Vers établissements de La Londe.
Informations complémentaires: Total de Km annuels: 12 496
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary sur Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — st Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette du Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — Hyères — Pierrefeu-du-Var — la Londe Les Maures — Collobrières — Bormes-les-Mimosas — Le Lavandou — La Farlède
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Vers établissements de La Seyne.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 15
Total de Km annuels: 24 659
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux.
Vers Écoles Primaires Rivière Neuve — Pont du Las — Jean XXIII — La Beaucaire — Valbertrand — Collèges La Marquisanne — Pierre Puget — George Sand et autres établissements de Toulon Ouest.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 25
Total de Km annuels: 20 744
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux -
Vers Écoles Primaires des Remparts — Saint Jean du Var — Claret — Carnot — Les 3 Quartiers — Debussy — Collèges Peiresc — Reinhardt — Voltaire — Lycées Parc Saint-Jean — d'Urville — Bonaparte — Faculté de Droit — Gare SNCF — Institution Notre Dame des Missions et autres établissements de Toulon Centre et Toulon Est.
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Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 46
Total de Km annuels: 74 976
Nombre de véhicules affectés: 17.
Brève description:
Toulon — Belgentier — Solliès-Toucas — Solliès-Pont — Solliès-Ville — La Valette du Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Carqueiranne — La Farlède
Vers établissements de Toulon.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 17
Total de Km annuels: 58 929
Nombre de véhicules affectés: 10.
Brève description:
Riboux — Signes — Le Castellet — La Cadière-d'Azur — Saint-Cyr-sur-Mer — Bandol — Sanary-sur-Mer — Le Beausset — Évenos — Ollioules — Six-Fours-les-Plages — La Seyne-sur-Mer — Toulon — Saint-Mandrier-sur-Mer — Le Revest-les-Eaux -
Vers École Dominique Mille à Toulon.
Informations complémentaires: Total de Km annuels: 20 781
Brève description:
Aiguines — Artignosc sur Verdon — Artigues — Aups — Baudinard sur Verdon — Bauduen — Fox Amphoux — Ginasservis — La Verdière — Les Salles sur Verdon — Moissac Bellevue — Montmeyan — Regusse — Rians — Salernes — Sillans La Cascade — St Julien Le Montagnier — Tourtour — Verignon — Villecroze — Vinon sur Verdon
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Vers établissements de: Ollioules — Six Fours les Plages — La Seyne sur Mer — Toulon — La Valette du Var — Cuers — La Garde — La Crau — Hyères — Le Pradet — La Londe.
Informations complémentaires:
total de Km annuels: 25 944
nombre de véhicules affectés: 1.
Brève description:
Ampus — Bargeme — Bargemon — Brenon — Callas — Chateaudouble — Chateauvieux — Claviers — Comps sur Arturby — Draguignan — Figanieres — Flayosc — La Bastide — La Martre — La Motte — La Roque Esclapon — Le Bourguet — Le Muy — Les Arcs — Lorgues — Montferrat — Saint Antonin — Sillans la Cascade — Salernes — Taradeau — Trans en Provence — Trigance — Vidauban -
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Vers établissements de: Brignoles — Barjols — St Maximin La Ste Baume — Gareoult.
Informations complémentaires: total de Km annuels: 17 600
Brève description:
Plan d'Aups — St Zacharie — Nans Les Pins — Rougiers — Mazaugues — Tourves — La Celle — La Roquebrussanne — Neoules — Meounes Les Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste Anastasie Sur Issole — Camps La Source — Brignoles — Vins Sur Caramy — Le Val — Bras — Carces — Montfort Sur Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St Antonin du Var — Ponteves — Tavernes — Varages — Esparron — St Martin de Pallieres — Barjols — Brue Auriac — Chateauvert — Seillons Source d'Argens — Ollieres — Pourcieux — Pourrieres — St Maximin la Ste Baume
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Vers établissements des départements des Alpes de Haute-Provence et des Bouches du Rhône.
Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 4
total de Km annuels: 26 992
nombre de véhicules affectés: 4.
Brève description:
Brignoles — Vins sur Caramy — Le Val — Carces — Montfort Sur Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St Antonin du Var — Ponteves — Tavernes — Varages — Barjols — Chateauvert
Vers établissements de Brignoles.
Informations complémentaires:
total de Km annuels: 28 841
nombre de véhicules affectés: 3.
Brève description:
Plan d'Aups — St Zacharie — Nans les Pins — Rougiers — Mazaugues — Tourves — La Celle — La Roquebrussanne — Neoules — Meounes les Montrieux — Rocbaron — Gareoult — Forcalqueiret — Ste Anastasie sur Issole — Camps la Source — Brignoles — Vins Sur Caramy — Le Val — Bras — Carces — Montfort sur Argens — Correns — Cotignac — Entrecasteaux — St Antonin du Var — Ponteves — Tavernes — Varages — Esparron — St Martin de Pallieres — Barjols — Brue Auriac — Chateauvert — Seillons Source d'Argens — Ollieres — Pourcieux — Pourrieres — St Maximin La Ste Baume
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Vers Etablissements De: Le Castellet — St Cyr sur Mer — Bandol — Sanary Sur Mer — Le Beausset — Ollioules — Six Fours Les Plages — La Seyne Sur Mer — Toulon — Belgentier — Sollies Pont — La Valette Du Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Hyeres — La Londe les Maures — Bormes les Mimosas — La Farlede.
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Informations complémentaires:
Nombres d'élèves: 8
total de Km annuels: 59 434
nombre de véhicules affectés: 6.
Brève description:
Le Thoronet — Cabasse — Le Luc — Le Cannet des Maures — Flassans sur Issole — Gonfaron — Les Mayons — Pignans — Besse sur Issole — Carnoules — Puget Ville
Vers établissements de: Roquebrune sur Argens — Puget sur Argens — Bagnols en Foret — Les Adrets de l'Esterel — Frejus — St Raphael.
Informations complémentaires: Total de Km annuels: 15 840
Brève description:
Roquebrune sur Argens — Puget sur Argens — Bagnols en Foret — Les Adrets de l'Esterel — Frejus — St Raphael
Vers etablissements de: La Seyne sur Mer — Toulon — Sollies Pont — La Valette du Var — Cuers — La Garde — Le Pradet — La Crau — Hyeres — La Farlede — La Londe -Bandol.
Informations complémentaires: Total de Km annuels: 23 970
Brève description:
Ampus — Bargeme — Bargemon — Brenon — Callas — Chateaudouble — Chateauvieux — Claviers — Comps sur Arturby — Draguignan — Figanieres — Flayosc — La Bastide — La Martre — la Motte — La Roque Esclapon — Le Bourguet — Le Muy — Les Arcs — Lorgues — Montferrat -Saint Antonin — Sillans La Cascade — Salernes -Taradeau — Trans en Provence — Trigance — Vidauban
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Vers établissements de Mons — Seillans — Saint Paul en Foret — Tourrettes — Callian — Fayence — Tanneron — Montauroux.
Informations complémentaires:
total de Km annuels: 15 840
nombre de véhicules affectés: 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-30 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des lots 3, 5, 6 et 26 le 28.7.2016. Date de conclusion des autres lots le 13.7.2016. Les marchés à bons de commande, sans mini et sans maxi sont passés pour une durée de 2 ans, soit jusqu'au 31.7.2018. Les montants des DQE indiqués ci-dessus, pour 2 ans, sont non contractuels.
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Modalités de consultation des contrats sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2016/S 158-286307 (2016-08-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne Méditerranée Languedoc-Roussillon Hérault Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Adiate Groupement 3b Voyages/Transports Reunis Varois Mobi France Provence TPMR Vortex