Service de transport scolaire pour élèves en situation de handicap ou fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée des vacances de Février 2018
Conseil général de la Nièvre
Accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-12 | Avis de marché |
| 2018-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17S0102
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606743 📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-500616
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit Ta54: Saizy — Clamecy
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 18115.20 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 45 696 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta56: Cosne-Cours-sur-Loire — Tracy-sur-Loire — Varennes Vauzelles — Nevers/Circuit Ta57: Chantenay-Saint-Imbert — Varennes Vauzelles
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 87 176 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta58: Cosne-Cours-Sur-Loire — Sermoise
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 66 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta59: Donzy — Nevers/Circuit Ta60: Nevers
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 63529.20 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta61: Savigny-Poil-Fol — Decize
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 38 080 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: DGA Administration et ressources — secrétariat général — Marchés
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2017/S 241-500616 (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17S0102
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606743 📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-500616
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit Ta54: Saizy — Clamecy
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 18115.20 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 2 an(s).
Intitulé du lot: Circuit Ta55: Saint-Saulge — Saxi-Bourdon — Rouy — Château-Chinon
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 45 696 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta56: Cosne-Cours-sur-Loire — Tracy-sur-Loire — Varennes Vauzelles — Nevers/Circuit Ta57: Chantenay-Saint-Imbert — Varennes Vauzelles
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 87 176 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta58: Cosne-Cours-Sur-Loire — Sermoise
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 66 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta59: Donzy — Nevers/Circuit Ta60: Nevers
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 63529.20 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta61: Savigny-Poil-Fol — Decize
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 38 080 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat preuves de la capacité professionnelles (références similaires sur 3 ans).
Capacité technique et professionnelle:
DC1 DC2 Preuve de la capacité professionnelle (références similaires sur 3 ans).
Curriculum Vitae des intervenants certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par la Direction Départementale des territoires attestation d'assurance professionnelle copie certifiée conforme de la licence de transport intérieur et le nombre de véhicule détenu par l'entreprise.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Délai global de paiement 30 jours par virement bancaire (mandat administratif) budget départemental.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: DGA Administration et ressources — secrétariat général — Marchés
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2017/S 241-500616 (2017-12-12)
Avis d'attribution de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092463
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-500616
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Circuit Ta54: Saizy — Clamecy.
Intitulé du lot: Circuit Ta55: Saint-Saulge — Saxi Bourdon — Rouy — château-Chinon
Brève description: Circuit Ta55: Saint-Saulge — Saxi Bourdon — Rouy — château-Chinon.
Intitulé du lot: Circuit Ta56: Cosne-Cours-sur-Loire — Tracy-sur-Loire — Varennes-Vauzelles — Nevers. Circuit Ta57: Chantenay-Saint-Imbert — Varennes Vauzelles
Brève description:
Brève description: Circuit Ta58: Cosne-Cours-sur-Loire — Sermoise.
Intitulé du lot: Circuit Ta59: Donzy — Nevers. Circuit Ta60: Nevers
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA administration et ressources — secrétariat général — marches
Source: OJS 2018/S 042-092463 (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offre ouvert accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur totale du marché: 300547.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092463
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-500616
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Circuit Ta54: Saizy — Clamecy.
Intitulé du lot: Circuit Ta55: Saint-Saulge — Saxi Bourdon — Rouy — château-Chinon
Brève description: Circuit Ta55: Saint-Saulge — Saxi Bourdon — Rouy — château-Chinon.
Intitulé du lot: Circuit Ta56: Cosne-Cours-sur-Loire — Tracy-sur-Loire — Varennes-Vauzelles — Nevers. Circuit Ta57: Chantenay-Saint-Imbert — Varennes Vauzelles
Brève description:
Circuit Ta56: Cosne-Cours-sur-Loire — Tracy-sur-Loire — Varennes-Vauzelles — Nevers. Circuit Ta57: Chantenay-Saint-Imbert — Varennes Vauzelles.
Intitulé du lot: Circuit Ta58: Cosne-Cours-sur-Loire — Sermoise
Brève description: Circuit Ta58: Cosne-Cours-sur-Loire — Sermoise.
Intitulé du lot: Circuit Ta59: Donzy — Nevers. Circuit Ta60: Nevers
Brève description:
Circuit Ta59: Donzy — Nevers. Circuit Ta60: Nevers.
Circuit Ta61: Savigny-Poil-Fol — Decize.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA administration et ressources — secrétariat général — marches
Source: OJS 2018/S 042-092463 (2018-02-28)
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