Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité

CG Loir-et-Cher

Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-17 Avis de marché
2017-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG Loir-et-Cher
Adresse postale: place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr 🌏
Courrier électronique: sec.marches@cg41.fr 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584228 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105940
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis Par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n ou Sur support papier: Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par Chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante: Département de Loir-et-Cher Service des marchés publics Hôtel du Département place de la République 41020 Blois Cedex L'enveloppe devra porter la mention suivante: «Affaire n
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Secteur Blois 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Blois 1.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Secteur Blois 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Blois 2.
Intitulé du lot: Secteur Vineuil
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Vineuil.
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Contres et Montrichard
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Contres et Montrichard.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Aignan-sur-Cher et Selles-sur-Cher
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Saint-Aignan-sur-Cher et Selles-sur-Cher.
Intitulé du lot: Secteur Romorantin-Lanthenay
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Romorantin-Lanthenay.
Intitulé du lot: Secteur Lamotte-Beuvron et Salbris
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur Lamotte-Beuvron et Salbris.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Laurent-Nouan et Mer
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteur Saint-Laurent-Nouan et Mer.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Amand-Longpré et Montoire-sur-le-Loir
Numéro du lot: 9
Brève description: Secteur Saint-Amand-Longpré et Montoire-sur-le-Loir.
Intitulé du lot: Secteur Vendôme
Numéro du lot: 10
Brève description: Secteur Vendôme.
Intitulé du lot: Secteur Morée et Beauce-La-Romaine
Numéro du lot: 11
Brève description: Secteur Morée et Beauce-La-Romaine.
Intitulé du lot: Secteur Bracieux
Numéro du lot: 12
Brève description: Secteur Bracieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire DC1), précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée;ou les renseignements équivalents sur papier libre, y compris l'attestation sur l'honneur mentionnée à l'article 48 du décret n
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, place de la République
Téléphone: +33 254584210 📞
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée des marchés à intervenir est fixée à 4 ans, à compter de leur notification.
Une nouvelle consultation sera organisée pour la rentrée scolaire 2021-2022. Sauf résiliation anticipé des marchés attribué.
Conditions d'envoi ou de remise des plis
Par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n
ou
Sur support papier:
Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par Chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante:
Département de Loir-et-Cher
Service des marchés publics
Hôtel du Département
place de la République
41020 Blois Cedex
L'enveloppe devra porter la mention suivante:
«Affaire n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 057-105940 (2017-03-17)
Avis d'attribution de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341953
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105940
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté à l'adresse suivante: service marchés publics, place de la République, 41020 Blois Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des élèves handicapés à l'aide de véhicules de petite capacité.
Transport des èlèves handicapés à l'aide de véhicules de petite capacité.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Aignan-Sur-Cher et Selles-Sur-Cher
Secteur Saint-Amand-Longpré et Montoire-Sur-Le-Loir

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 points
Pondération du prix: 25 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 points
15 POINTS
Pondération du prix: 25 POINTS

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-03 📅
2017-07-01 📅
2017-07-15 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 166-341953 (2017-08-29)
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