TRANSPORT TERRESTRE QUOTIDIEN, D'ENFANTS ET ADOLESCENTS PORTEURS DE DEFICIENCES SENSORIELLES AVEC TROUBLES ASSOCIES

IRSAM

Le marché est un marché de prestation de service qui a pour objet de confier au prestataire l'exécution du service de transports terrestre quotidien crée pour assurer aux usagers porteurs de déficiences sensorielles avec troubles associés les trajets entre les établissements d'accueil et leur domicile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• IRSAM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-17	Avis de marché
2017-01-27	Avis d'attribution de marché
2017-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsam
Adresse postale: 1 rue Vauvenargues
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.irsam.fr 🌏
Courrier électronique: siege@irsam.fr 📧
Téléphone: +33 491396818 📞
Fax: +33 491549340 📠
URL des documents: https://www.dropbox.com/sh/ub35h4i36lm9j7r/AAB355grPBYAd0K425D8-Sz7a?dl=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211614
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: LOT 1 — IES ARC EN CIEL INTRA MUROS
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois, sans que la durée totale de chaque lot ne puisse excéder 48 mois.

Le pouvoir adjudicateur prend la décision de reconduire ou non le marché dans un délai maximum de trois mois avant la date d'expiration de l'échéance annuelle par courrier recommandé avec avis de réception.

Intitulé du lot: Lot 2: I.E.S. Arc En Ciel extra-muros
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: I.E.S. Hirondelles intra-muros
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: LOT 4 — IES LES HIRONDELLES EXTRA MUROS
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: LOT 5 — IES ARC EN CIEL SERVICES EXTERIEURS
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— I.E.S. Arc En Ciel 8 montée de l'oratoire 13007 Marseille.

— I.E.S. Les Hirondelles 73 traverse des fabres 13011 Marseille.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: IRSAM Siège social
Adresse Internet: www.irsam.fr 🌏
URL des documents: https://www.dropbox.com/sh/ub35h4i36lm9j7r/AAB355grPBYAd0K425D8-Sz7a?dl=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré contractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique

— Référé contractuel (ordonnance du 7 mai 2009 précitée)

— Recours en contestation de la validité du contrat.

Source: OJS 2016/S 119-211614 (2016-06-17)

Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 211614-2016
Brève description:

Transport terrestre quotidien, d'enfants et adolescents porteurs de déficiences sensorielles avec troubles associes.

Valeur totale du marché: 1 443 619 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Méditerranée 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037884
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211614
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: IES Arc en Ciel Intra Muros
Brève description: Prestation de services; Circuit de transport routier Marseille Intra Muros.
Intitulé du lot: IES Arc en Ciel Extra Muros
Brève description: Prestation de services. Circuit de transport Marseille Extra Muros.
Intitulé du lot: IES Hirondelles Intra Muraos
Brève description: Prestation de services. Marseille Intra Muros.
Intitulé du lot: IES Les Hirondelles Extra Muros
IES Arc en Ciel Services extérieurs
Brève description: Prestation de service. Circuit de transport Marseille.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cohérence et optimisation des parcours proposés
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 35 %
Critère de qualité (pondération): 35 %
Pondération du prix: 65 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-05 📅
Source: OJS 2017/S 022-037884 (2017-01-27)

Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 228 370 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044143
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: IES. Arc En Ciel intra-muros
IES Arc En Ciel extra-muros
Brève description: Marche de services transport Marseille extra-muros.
Intitulé du lot: IES Hirondelles intra-muros
Brève description: Prestations de services transport dans Marseille.
Intitulé du lot: IES Les Hirondelles extra-muros
Brève description: Prestations de services transport hors Marseille.
Intitulé du lot: IES Arc En Ciel services extérieurs
Brève description: Marche de services transports services extérieurs de l'IES Arc En ciel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— IES Arc en Ciel, 8 montée de l'Oratoire, 13007 Marseille, prestations de transports Marseille.

IES Les Hirondelles Marseille 11

IES Les hirondelles Marseille 11

IES Arc En Ciel Marseille 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique,

— référé contractuel (ordonnance du 7.5.2009 précitée),

— recours en contestation de la validité du contrat.

Source: OJS 2017/S 025-044143 (2017-02-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)