Services de transport par véhicule léger d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire (aller-retour)
R.D.T. Ain
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire, sur le département de l'Ain et certains départements limitrophes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-18 | Avis de marché |
| 2018-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: EXPLOIT 01S-2018-01MP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: R.D.T. Ain
Adresse postale: 1 rue François Arago
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.transportsdelain.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Téléphone: +33 474220177 📞
Fax: +33 474228107 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169529
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etablissements de l'Isère
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an, sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Etablissements de Lyon et son agglomération
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Etablissements de Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Transport par véhicules spécialisés des personnes à mobilité réduite (Tpmr) pour l'ensemble des établissements scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois un an, sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation à l'article 5.3.1.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie departementale des transports de l'Ain
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: https://www.transportsdelain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 076-169529 (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: EXPLOIT 01S-2018-01MP
Brève description:
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire, sur le département de l'Ain et certains départements limitrophes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: R.D.T. Ain
Adresse postale: 1 rue François Arago
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.transportsdelain.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Téléphone: +33 474220177 📞
Fax: +33 474228107 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169529
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
L'Accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il sera sans minimum ni maximum.
L'appel d'offres sera multi-attributaires. 3 titulaires maximums par lot seront retenus au terme du jugement des offres.
L'accord-cadre sera exécuté par le biais de marchés subséquents à compter de la rentrée scolaire 2018 / 2019, conformément aux articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de l'accord-cadre sera d'1 an, reconductible 3 fois 1 an, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Il est alloti en 3 lots géographiques et 1 lot spécifique pour les véhicules de transport de personnes à mobilité réduite.
Les montants estimés indiqués pour chaque lot dans le présent avis de publicité sont estimatif et non pas de caractère contractuel, étant donné que l'appel d'offre est passé sans maximum ni minimum.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etablissements de l'Isère
Numéro du lot: 1
Brève description:
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire situé dans l'Isère.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an, sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Etablissements de Lyon et son agglomération
Numéro du lot: 2
Brève description:
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire situé à Lyon et son agglomération.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etablissements de Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Services de transport scolaire par véhicules légers d'élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire situé à Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport par véhicules spécialisés des personnes à mobilité réduite (Tpmr) pour l'ensemble des établissements scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport par véhicules spécialisés des personnes à mobilité réduite (Tpmr) pour l'ensemble des établissements scolaires du département de l'Ain et de certains départements limitrophes.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois un an, sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissements scolaire du département de l'Isère.
Établissements scolaire de Lyon et son agglomération.
Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie.
Établissements scolaires du département de l'Ain et de certains départements limitrophes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation à l'article 5.3.1.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie departementale des transports de l'Ain
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: https://www.transportsdelain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'Accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il sera sans minimum ni maximum.
L'appel d'offres sera multi-attributaires. 3 titulaires maximums par lot seront retenus au terme du jugement des offres.
L'accord-cadre sera exécuté par le biais de marchés subséquents à compter de la rentrée scolaire 2018 / 2019, conformément aux articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de l'accord-cadre sera d'1 an, reconductible 3 fois 1 an, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Il est alloti en 3 lots géographiques et 1 lot spécifique pour les véhicules de transport de personnes à mobilité réduite.
Les montants estimés indiqués pour chaque lot dans le présent avis de publicité sont estimatif et non pas de caractère contractuel, étant donné que l'appel d'offre est passé sans maximum ni minimum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 076-169529 (2018-04-18)
Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 424 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323299
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-169529
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Établissements de l'Isère
Établissements de Lyon et son agglomération
Établissements de Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Mobilite guderzo
Adresse postale: le janivon
Commune postale: Villieu Loyes Mollon
Code postal: 01800
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Nom: Vortex
Adresse postale: Zone industrielle de la LAUZE — 19 rue Saint Exupery
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Nom: Mediterraneenne de voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Adresse postale: le Janivon
zone industrielle de la LAUZE — 19 rue Saint Exupery
Nom: Direct trans
Adresse postale: 16 bis de la république
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Nom: KFA transport
Adresse postale: rue de la gare
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Nom: vortex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 141-323299 (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 424 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323299
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-169529
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il sera sans minimum ni maximum.
L'appel d'offres est multi-attributaires. 3 titulaires maximums par lot ont été retenus au terme du jugement des offres.
L'accord-cadre sera exécuté par le biais de marchés subséquents à compter de la rentrée scolaire 2018/2019, conformément aux articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Sont indiquées les valeurs de l'offre la plus basse et de l'offre la plus élevée parmi les trois attributaires.
Le montant indiqué dans Valeur totale du marché n'a pas de caractère contractuel, étant donné que l'appel d'offre est passé sans maximum ni minimum
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Établissements de l'Isère
Établissements de Lyon et son agglomération
Établissements de Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissements scolaire du département de l'Isère
Établissements scolaire de Lyon et son agglomération
Belley, Artemare, Culoz, des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
Établissements scolaires du département de l'Ain et de certains départements limitrophes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Mobilite guderzo
Adresse postale: le janivon
Commune postale: Villieu Loyes Mollon
Code postal: 01800
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Nom: Vortex
Adresse postale: Zone industrielle de la LAUZE — 19 rue Saint Exupery
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Nom: Mediterraneenne de voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Adresse postale: le Janivon
zone industrielle de la LAUZE — 19 rue Saint Exupery
Nom: Direct trans
Adresse postale: 16 bis de la république
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Nom: KFA transport
Adresse postale: rue de la gare
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Nom: vortex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'appel d'offres est multi-attributaires. 3 titulaires maximums par lot ont été retenus au terme du jugement des offres.
L'accord-cadre sera exécuté par le biais de marchés subséquents à compter de la rentrée scolaire 2018/2019, conformément aux articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Sont indiquées les valeurs de l'offre la plus basse et de l'offre la plus élevée parmi les trois attributaires.
Le montant indiqué dans Valeur totale du marché n'a pas de caractère contractuel, étant donné que l'appel d'offre est passé sans maximum ni minimum
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