Récents marchés passés par Conseil départemental du Nord
2026-03-24Deadline 2026-05-11Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire - Assurance prévoyance (Conseil départemental du Nord)
Renouvellement des conventions de participation à compter du 1er janvier 2027 : le présent avis concerne le lot 1 assurance prévoyance . Le lot 2 assurance santé fait l'objet d'une consultation distincte dont les références sont les suivantes. BOAMP : avis 26-26064. JOUE : avis 181238-2026. Il s'agit d'un marché public avec application des règles spécifiques du décret n°2011-1474. Procédure de passation : voir article 3.1 du RC (règlement de la consultation). Durée en mois : 72 Ce marché peut faire …
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2026-03-19Entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public prend la forme d'un contrat mono-attributaire composite, qui comprend deux parties : - pour les prestations techniques forfaitaires, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les prestations techniques ponctuelles, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Il s'agit pour cette partie d'un accord-cadre avec les montants suivants : - sans …
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2026-03-12Deadline 2026-04-27Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire - Assurance santé (Conseil départemental du Nord)
Renouvellement des conventions de participation à compter du 1er janvier 2027 : le présent avis concerne le lot 2 assurance santé. Le lot 1 prévoyance sera lancé ultérieurement. Il s'agit d'un marché public avec application des règles spécifiques du décret n°2011-1474. Durée en mois : 72 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La convention peut être prorogée pour des motifs d'intérêt général, pour une durée ne pouvant excéder un an
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2026-02-26Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires, de maîtrise d'oeuvre... (Conseil départemental du Nord)
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires et de maîtrise d'oeuvre concernant l'opération de réalisation d'une passerelle liaison douce à proximité immédiate du pont du Moulin Blanc, sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux. L'équipe de maîtrise d'oeuvre doit être pluridisciplinaire afin de répondre aux différentes problématiques à prendre en compte lors des études et posséder les différentes compétences dans tous les aspects du projet. Les prestations …
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2026-02-20Travaux de reconstruction du Collège Pablo Neruda à Wattrelos (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de reconstruction du collège Pablo Neruda à Wattrelos. Le Collège Pablo Neruda est le dernier collège à ossature métallique du Département datant de 1975.Le collège accueille 277 élèves à la rentrée scolaire 2023/2024 pour une capacité de 425 élèves. La SEGPA a fermé en 2019. Le collège est dans un état de vétusté avéré, les structures métalliques extérieures présentent des pathologies de corrosions. L'absence d'isolation thermique et la …
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2026-02-16Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de... (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public prend la forme d'un contrat mono-attributaire composite, qui comprend deux parties : - pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : o sans montant minimum ; o …
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2026-02-11Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJETCS, à... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/04/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des …
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2026-02-09Mise en place d'un dispositif de batardage sur les prises d'eau du barrage du Val Joly (Conseil départemental du Nord)
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : juillet 2026, après une phase préparatoire de deux mois nécessaire pour les plans d'exécution. Les délais d'exécution prévisionnels des prestations sont les suivants : - 1e phase (fabrication et livraison du système de batardage) : cent vingt (120) jours à compter de l'OS de démarrage des travaux de cette 1e phase ; - 2de phase (travaux de maçonnerie) : soixante (60) jours à compter de l'OS de démarrage des travaux de cette 2de phase. La 2e phase ne …
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2026-02-06Fourniture et installation de locaux modulaires sur le site de l'IRPA de RONCHIN (Conseil départemental du Nord)
L'Institut Médico Educatif (IME) « la Roseraie » est actuellement implanté 5 rue du Capitaine Michel à LILLE. Ce bâtiment présente de nombreux problèmes techniques, constructifs, énergétiques ainsi que de mise aux normes PMR et sanitaires. L'EPDSAE projette donc de transférer son activité sur le site de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (IRPA) de Ronchin. L'IRPA est un établissement public qui accueille les enfants présentant une déficience auditive dès la confirmation du …
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2026-02-03Travaux de création d'une piste cyclable entre Famars et Quérénaing - Phase 2 - RD 958 et travaux de réaménagement... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur des travaux de terrassement, d'assainissement et de chaussée concernant les aménagements cyclables le long de la RD958 sur le territoire des communes de Famars, Maing et Quérénaing : Rubrique 1 : Création d'un aménagement cyclable entre la commune de Quérénaing et l'Université Polytechnique des Hauts de France Rubrique 2 : Réaménagement du giratoire et modification de l'assainissement En raison de l'unicité du projet, la CAVM a transféré sa maîtrise d'ouvrage au Département du Nord, …
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2026-01-13Mission de suivi des eaux et gaz dans l'ancien CET - Contournement Nord de Valenciennes, Section Est (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un marché public ordinaire de services, non alloti. Relance des avis JOUE 55299-2024 (2024/S 19-55299) et 454655-2024 (2024/S 146-454655). Il s'agit d'effectuer le suivi des eaux des nappes des alluvions et de la craie, des gaz des sols suite à la fin des travaux de l'infrastructure routière sur cette ancienne installation de stockage de déchets et à la mise en service de la section Est du Contournement Nord de Valenciennes. Les missions comprennent également un accompagnement et un rôle de …
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2026-01-06Accord-cadre de fourniture et pose de totems informatifs pour le Département du Nord - 2 lots (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit de prestations de fabrication et pose de panneaux d'accueil et d'information dits « totems » dans le cadre de la mise en oeuvre du Réseau Points-Noeuds du Bassin Minier. 20 à 30 totems seront ainsi posés dans chaque aire d'accueil dite « Top Départ ». Chaque totem comportera une cartographie et des éléments touristiques liés à la zone d'implantation. Chaque totem est composé d'un support et d'un panneau imprimé. Le marché public prend effet à compter de la notification au titulaire, pour une …
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2025-12-10Accord-cadre à bons de commande de prestations de déplacement de compteurs mobiles à relevé manuel répartis sur le... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 41 666,67 euro(s) HT soit 50 000 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 18 mois. La date du 01/04/26 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations. Lieu d'exécution : …
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2025-12-03Acquisition de matériel électroménager pour les services du Département du Nord (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 60 000 euro(s) HT Estimation sur la durée de l'accord cadre : 240 000 euro(s) …
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2025-11-10Travaux de déposes, de fournitures et poses d'éléments relatifs aux portiques, potences et hauts mâts (PPHM) et de... (Conseil départemental du Nord)
La présente consultation a pour objet : Les travaux de déposes, de fournitures et poses d'éléments relatifs aux portiques, potences et hauts mâts (PPHM) et de travaux d'entretien spécifiques de ces structures pour le département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - Montant minimum : sans montant …
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2025-10-22Services d'entretien et de maintenance SSI , installations électriques et photovoltaïques des collèges des UT... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, relatif à l'exécution des services d'entretien et de maintenance SSI , installations électriques et photovoltaïques des collèges des UT d'Avesnes, Cambrai et Valenciennes du Département du Nord : L'entretien et la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des systèmes de sécurité incendie, de systèmes d'extinction automatique, de moyens d'extinctions et des installations électriques et des installations photovoltaïques. La …
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2025-10-16Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de fondants routiers pour le... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture et livraison de fondants routiers pour le Département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents (pour les prix hors BPU) et en partie par l'émission de bons de commande (pour les prix compris au BPU), lors de la survenance du besoin. Montant minimum : sans montant minimum Montant maximum sur la durée de l'accord cadre : 2 …
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2025-09-09REQUALIFICATION DES ABORDS DU PARC DEPARTEMENTAL MARGUERITE YOURCENAR SUR LES RD 318 ET RD 223 (Conseil départemental du Nord)
Procédure adaptée conformément à l'article R2123- 1 du Code de la Commande Publique La consultation est décomposée en 2 lots : Lot 1 - Voirie et aménagements paysagers Lot n°2 - Eclairage public et équipements électriques Les prestations des lots 1&2 sont scindées en 3 (trois) parties techniques à exécuter successivement. Phase 1 : Travaux structurants et amorce du chantier Phase 2 : Stationnements secondaires, cyclabilité, équipements Phase 3 : Finitions, confort, marquage, mobilier, mise en …
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2025-08-22Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'acquisition ou la location de bâtiments modulaires... (Conseil départemental du Nord)
Les marchés subséquents seront mis en oeuvre pour les besoins : - dont l'estimation est supérieure ou égale à cent cinquante mille euros (150 000,00 euro(s) ) HT et dont la durée est supérieure à vingt-quatre (24) mois, - pour les besoins non-prévus spécifiquement au bordereau des prix unitaires. Les bons de commande concerneront toutes les autres prestations. L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, compte tenu des caractéristiques de l'opération, un même opérateur économique …
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2025-08-22ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET MARCHES SUBSEQUENTS POUR L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE... (Conseil départemental du Nord)
IL S'AGIT D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ACQUISITION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES PROCESSUS EN MODE SAAS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD, CONCLU AVEC UN SEUL OPERATEUR ECONOMIQUE. IL SERA EXECUTE EN PARTIE PAR LA CONCLUSION DE MARCHES SUBSEQUENTS ET EN PARTIE PAR L'EMISSION DE BONS DE COMMANDE, LORS DE LA SURVENANCE DU BESOIN. IL S'AGIT D'UNE RELANCE SUITE A LA DECLARATION SANS SUITE DE LA …
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2025-08-11Extension et restructuration de la Maison Nord Solidarités de Condé-sur-l'Escaut- 4 lots (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un marché public ordinaire de travaux. divisé en 4 lots : Lot 1 : Clos couvert VRD Lot 2 : Finitions Lot 3 : Chauffage ventilation climatisation et plomberie ( CVC PB) Lot 4 : Courant fort courant faible Ce marché comprend 3 PSE : PSE n°1 LOT CVC PB : Réalisation d'une chaufferie commune pour les deux bâtiments ( Valeur estimée : 30 000 euro(s) HT) PSE n°2 LOT CVC PB : Conformité au décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d'automatisation et de contrôle des bâtiments non …
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2025-08-01Travaux d'aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle RD 158 liaison Landas-Orchies (2 Rubriques) (Conseil départemental du Nord)
Travaux d'aménagement d'une liaison cyclable - RD158 sur les communes de LANDAS et ORCHIES. Rubrique 1 : Travaux d'aménagement cyclable - commune d'Orchies en et hors agglomération Rubrique 2 : Travaux d'aménagement cyclable - commune de Landas en et hors agglomération Les travaux seront réalisés dans le cadre d'un partenariat financier entre le Département du Nord, la Communauté de Communes de Pévèle-Carembault (C.C.P.C.), la Commune d'Orchies et la Commune de Landas. Chaque partie s'engage à verser au …
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