Passation de marchés: Conseil départemental du Nord
6 marchés publics actifs
Conseil départemental du Nord a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et services d'ingénierie.
Historiquement, les fournisseurs de Conseil départemental du Nord sont IRTS Hauts de France, Eiffage énergie tertiaire nord, Sotraveer, Axiome Conseils et Ingénierie, e.t.b.e Ingenierie Etudes Techniques Batiment Energies, Eiffage Route Nord Est, Entreprise Jean Lefebvre Nord, Jean Lefebvre Nord, Metropole construction et Satelec.
Récents marchés passés par Conseil départemental du Nord
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de gros entretiens de renouvellement dans les collèges dont... (Conseil départemental du Nord)
- BAILLEUL Maxime Deyts : TRVX Désamiantage et rénovation Deuxième et dernière tranche Bât D R+1 : 7 salles de classes 360 m² - BAILLEUL Maxime Deyts : TRVX Désamiantage et rénovation Deuxième et dernière tranche Bât B R+1 : 300 m² de salles - HAZEBROUCK Des Flandres : TRVX Ravalement des façades (façades Est et pignon Sud) - HAZEBROUCK Des Flandres : TRVX Réfection de la circulation du R+1 (227m²). Carrelage sol/mural - plafond - désamiantage - éclairage - HAZEBROUCK Des Flandres : TRVX Rénovation des … Voir la passation de marché »
- BAILLEUL Maxime Deyts : TRVX Désamiantage et rénovation Deuxième et dernière tranche Bât D R+1 : 7 salles de classes 360 m² - BAILLEUL Maxime Deyts : TRVX Désamiantage et rénovation Deuxième et dernière tranche Bât B R+1 : 300 m² de salles - HAZEBROUCK Des Flandres : TRVX Ravalement des façades (façades Est et pignon Sud) - HAZEBROUCK Des Flandres : TRVX Réfection de la circulation du R+1 (227m²). Carrelage sol/mural - plafond - désamiantage - éclairage - HAZEBROUCK Des Flandres : TRVX Rénovation des … Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
Accords-cadres de travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction sur les structures et... (Conseil départemental du Nord)
Le présent contrat porte sur les travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction des structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord. Les prestations sont réalisées dans le cadre d'un lot unique couvrant l'ensemble du territoire départemental. Le contrat porte également sur les travaux sur ouvrages hydrauliques et les travaux d'urgence qui pourraient être nécessaires pour le port de Gravelines et le barrage du Val Joly. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés … Voir la passation de marché »
Le présent contrat porte sur les travaux d'entretien spécialisés, de réparation et de reconstruction des structures et équipements des ouvrages d'art du Département du Nord. Les prestations sont réalisées dans le cadre d'un lot unique couvrant l'ensemble du territoire départemental. Le contrat porte également sur les travaux sur ouvrages hydrauliques et les travaux d'urgence qui pourraient être nécessaires pour le port de Gravelines et le barrage du Val Joly. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés … Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-25
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'accompagnement à l'automatisation des... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 260 000 euro(s) HT soit 312 000 euro(s) TTC La date du 15/02/2027 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 260 000 euro(s) HT soit 312 000 euro(s) TTC La date du 15/02/2027 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-25
Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux services de transport d'oeuvres pour le département du Nord (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes : - fabrication de conditionnements ; - manutention ; - emballage/déballage ; - transport ; - installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes : - fabrication de conditionnements ; - manutention ; - emballage/déballage ; - transport ; - installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents … Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-19
Etudes préalables à l'aménagement du réseau routier départemental sur la commune de CYSOING, diagnostics, chiffrage,... (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché concerne le projet d'aménagement du contournement de la commune de Cysoing. Il porte sur la réalisation d'études préalables et a pour objet de définir les objectifs et enjeux de l'opération, proposer des scénarios d'aménagement, fournir les éléments d'aide à la décision permettant aux différents acteurs de réaliser un choix éclairé (coûts détaillés, impacts sur l'environnement, sur le trafic, les commerces et planning de réalisation globale). Il est attendu du titulaire qu'il aboutisse … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne le projet d'aménagement du contournement de la commune de Cysoing. Il porte sur la réalisation d'études préalables et a pour objet de définir les objectifs et enjeux de l'opération, proposer des scénarios d'aménagement, fournir les éléments d'aide à la décision permettant aux différents acteurs de réaliser un choix éclairé (coûts détaillés, impacts sur l'environnement, sur le trafic, les commerces et planning de réalisation globale). Il est attendu du titulaire qu'il aboutisse … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-20
Maitrise d'oeuvre pour le transfert de l'activité de l'Institut Médical Educatif (IME) « La Roseraie » sur le site... (Conseil départemental du Nord)
Maitrise d'oeuvre pour le transfert de l'activité de l'Institut Médical Educatif (IME) « La Roseraie » sur le site de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (IRPA) à RONCHIN - Réhabilitation partielle des locaux Dans le cadre de sa mission de service public, l'Etablissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner, Eduquer (EPDSAE) accueille des enfants et des adultes pour lesquels il assure un accompagnement dans les grands secteurs de l'action sociale : la Prévention, la … Voir la passation de marché »
Maitrise d'oeuvre pour le transfert de l'activité de l'Institut Médical Educatif (IME) « La Roseraie » sur le site de l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (IRPA) à RONCHIN - Réhabilitation partielle des locaux Dans le cadre de sa mission de service public, l'Etablissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner, Eduquer (EPDSAE) accueille des enfants et des adultes pour lesquels il assure un accompagnement dans les grands secteurs de l'action sociale : la Prévention, la … Voir la passation de marché »
2026-10-05
Fourniture d'équipements ergonomiques pour les agents du Département du Nord et de la MDPH (et prestations associées) (Conseil départemental du Nord)
Marché public passé en groupement de commande avec la MDPH : la convention constitutive est jointe au dossier de la consultation. Le besoin est décrit au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
Marché public passé en groupement de commande avec la MDPH : la convention constitutive est jointe au dossier de la consultation. Le besoin est décrit au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
2026-09-29
Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'une relance de la procédure n°20260561 « Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'une relance de la procédure n°20260561 « Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques … Voir la passation de marché »
2026-09-25
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du... (Conseil départemental du Nord)
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
2026-09-23
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du... (Conseil départemental du Nord)
Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000 euro(s) HT Lot n°2 : Prestation d'élagage et … Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000 euro(s) HT Lot n°2 : Prestation d'élagage et … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation des travaux de protection par peinture... (Conseil départemental du Nord)
Les travaux faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la protection par peinture des structures et équipements des ouvrages d'art du réseau routier du Département du Nord. Les prestations consistent en la réalisation des travaux de réfection sur 2 types d'ouvrages représentatifs situés sur le réseau routier départemental du Département du Nord. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il … Voir la passation de marché »
Les travaux faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la protection par peinture des structures et équipements des ouvrages d'art du réseau routier du Département du Nord. Les prestations consistent en la réalisation des travaux de réfection sur 2 types d'ouvrages représentatifs situés sur le réseau routier départemental du Département du Nord. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il … Voir la passation de marché »
2026-09-11
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie... (Conseil départemental du Nord)
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques)) : Opérations du Plan Pluriannuel d'Investissement, opérations de sécurité, ou opérations liées à l'entretien du réseau dont l'enveloppe financière affectée aux travaux est inférieure à 6 M euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques)) : Opérations du Plan Pluriannuel d'Investissement, opérations de sécurité, ou opérations liées à l'entretien du réseau dont l'enveloppe financière affectée aux travaux est inférieure à 6 M euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-09-10
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'accompagnement sur les manifestations événementielles, de... (Conseil départemental du Nord)
Le besoin est décrit au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le lot 1 est un accord-cadre de services. Les lots 2, 3 et 4 sont des accords-cadres de fournitures Voir la passation de marché »
Le besoin est décrit au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le lot 1 est un accord-cadre de services. Les lots 2, 3 et 4 sont des accords-cadres de fournitures Voir la passation de marché »
2026-09-10
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois Voir la passation de marché »
2026-08-14
Accord-cadre à bons de commande de prestations, d'entretien et de réparation des tracteurs et matériels associés des... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'entretien et la réparation des tracteurs et matériels associés utilisés par les agences routières pour les travaux en régie. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est estimé à 1 239 201,50 euro(s) HT soit 1 487 041,80 TTC par période de 24 mois. L'accord-cadre est composé … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'entretien et la réparation des tracteurs et matériels associés utilisés par les agences routières pour les travaux en régie. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est estimé à 1 239 201,50 euro(s) HT soit 1 487 041,80 TTC par période de 24 mois. L'accord-cadre est composé … Voir la passation de marché »
2026-08-14
Prestations de services d'acquisition, d'exploitation et de maintenance des stations météorologiques routières du... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 53 750,00 euro(s) HT, 64 500,00 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 53 750,00 euro(s) HT, 64 500,00 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2026-08-13
Accord-cadre nettoyage des locaux, vitrerie et services associés pour les services départementaux - 7 lots (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le contrat prendra effet à la date de sa notification au titulaire, pour une durée initiale de 12 mois pouvant être reconduit 12 mois, 3 fois tacitement. Le lot n°7 est un marché réservé (Article L2113-12 - Code de la commande publique) Voir la passation de marché »
Il s'agit est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le contrat prendra effet à la date de sa notification au titulaire, pour une durée initiale de 12 mois pouvant être reconduit 12 mois, 3 fois tacitement. Le lot n°7 est un marché réservé (Article L2113-12 - Code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2026-08-11
Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons et matériels associés de marque Renault Trucks (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande, conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande, conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2026-07-22
Entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - relance - 6 lots (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien des espaces verts des collèges du Département du Nord. Il s'agit de la relance d'un marché précédent dont des lots avaient été déclarés sans suite. La procédure précédente portait le numéro 20260118 Les montants sont les suivants : Lot n°2 - Secteur de Lille Ouest Minimum : sans minimum Maximum : 460 000 euro(s) HT, soit 552 000 euro(s) TTC Lot n°5 - Secteur de Lille Est Minimum : sans minimum Maximum : 450 000 euro(s) HT, soit 540 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien des espaces verts des collèges du Département du Nord. Il s'agit de la relance d'un marché précédent dont des lots avaient été déclarés sans suite. La procédure précédente portait le numéro 20260118 Les montants sont les suivants : Lot n°2 - Secteur de Lille Ouest Minimum : sans minimum Maximum : 460 000 euro(s) HT, soit 552 000 euro(s) TTC Lot n°5 - Secteur de Lille Est Minimum : sans minimum Maximum : 450 000 euro(s) HT, soit 540 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services relatifs à la mise en place d'une cellule... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La date du 3 octobre 2026 indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle de démarrage des prestations. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 221 000 euro(s) HT soit 265 200 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La date du 3 octobre 2026 indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle de démarrage des prestations. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 221 000 euro(s) HT soit 265 200 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2026-07-16
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation des travaux de protection par peinture... (Conseil départemental du Nord)
Les travaux faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la protection par peinture des structures et équipements des ouvrages d'art du réseau routier du Département du Nord. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en … Voir la passation de marché »
Les travaux faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la protection par peinture des structures et équipements des ouvrages d'art du réseau routier du Département du Nord. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en … Voir la passation de marché »
2026-07-13
Prestations de services pour l'externalisation des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) sans gestion... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique (par lot.) Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique (par lot.) Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
2026-07-09
Fourniture d'accès internet pour les sites du CD59 avec débit et temps de rétablissement garantis (Conseil départemental du Nord)
Le besoin est détaillé au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre de services mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le contrat prendra effet à la date de sa notification au titulaire, pour une durée initiale de 24 mois. Reconductions : le contrat est reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Montant estimé et montant maximum contractuel de la … Voir la passation de marché »
Le besoin est détaillé au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre de services mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le contrat prendra effet à la date de sa notification au titulaire, pour une durée initiale de 24 mois. Reconductions : le contrat est reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Montant estimé et montant maximum contractuel de la … Voir la passation de marché »
2026-07-08
Relance accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'hébergement des sites et applications WEB du... (Conseil départemental du Nord)
La date de démarrage du 01/10/2026 est indicative - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum par périodes : 500 000 euro(s) HT, 600 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
La date de démarrage du 01/10/2026 est indicative - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum par périodes : 500 000 euro(s) HT, 600 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2026-06-30
Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux lI s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché est décomposé en 3 lots : Lot n°1 : Secteur Dunkerque / Lille ouest / Flandre intérieure - Services d'entretien et de maintenance … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux lI s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché est décomposé en 3 lots : Lot n°1 : Secteur Dunkerque / Lille ouest / Flandre intérieure - Services d'entretien et de maintenance … Voir la passation de marché »
2026-06-30
Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des... (Conseil départemental du Nord)
La présente consultation est une relance de la consultation n°20260493 qui a été déclarée sans suite le 25 juin 2026. Le présent accord-cadre initial et ses marchés subséquents ont pour objet la fourniture, l'installation, le remplacement, l'amélioration et la maintenance des équipements de cuisine et de restauration des bâtiments du Département du Nord. Cette opération intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de … Voir la passation de marché »
La présente consultation est une relance de la consultation n°20260493 qui a été déclarée sans suite le 25 juin 2026. Le présent accord-cadre initial et ses marchés subséquents ont pour objet la fourniture, l'installation, le remplacement, l'amélioration et la maintenance des équipements de cuisine et de restauration des bâtiments du Département du Nord. Cette opération intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de … Voir la passation de marché »
2026-06-30
Entretien et maintenance des ascenseurs, des élévateurs pour personnes à mobilité réduite et monte-charges des... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur des prestations d'entretien et de maintenance des ascenseurs, des élévateurs pour personnes à mobilité réduite et des monte-charges des bâtiments départementaux et des collèges du Département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 3 lots qui sont les suivants: Lot n°1 : Secteur Dunkerque / Lille Ouest / Flandre … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur des prestations d'entretien et de maintenance des ascenseurs, des élévateurs pour personnes à mobilité réduite et des monte-charges des bâtiments départementaux et des collèges du Département du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 3 lots qui sont les suivants: Lot n°1 : Secteur Dunkerque / Lille Ouest / Flandre … Voir la passation de marché »
2026-06-16
Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Ce marché est passé dans le cadre du renouvellement des équipements de restauration du Département du Nord. Il intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Ce marché est passé dans le cadre du renouvellement des équipements de restauration du Département du Nord. Il intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de matériaux spécifiques de voirie - 4 lots (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec 6 opérateurs économiques par lot. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence (par demande de devis) lors de la survenance du besoin. Lot 1 : Agence routière d'Avesnes - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 2 : Agence routière de Pévèle-Hainaut - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 3 : Agence routière … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec 6 opérateurs économiques par lot. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence (par demande de devis) lors de la survenance du besoin. Lot 1 : Agence routière d'Avesnes - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 2 : Agence routière de Pévèle-Hainaut - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 3 : Agence routière … Voir la passation de marché »
2026-06-09
Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code et aux articles R. 4412-97 à R. 4412-97-6 du Code du Travail. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code et aux articles R. 4412-97 à R. 4412-97-6 du Code du Travail. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de prestations de certification du système de management... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations Voir la passation de marché »
2026-06-02
Accord cadre de travaux marquage routier pour le Département du Nord (Conseil départemental du Nord)
La présente consultation a pour objet : la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur le domaine départemental des routes et espaces publics d'intérêt départemental sur les territoires de l'Avesnois, du Cambrésis, des Flandres et de Pévèle Hainaut. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet : la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur le domaine départemental des routes et espaces publics d'intérêt départemental sur les territoires de l'Avesnois, du Cambrésis, des Flandres et de Pévèle Hainaut. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum et avec maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors … Voir la passation de marché »
2026-05-27
Accord-cadre de fourniture et pose de totems informatifs pour le Département du Nord - Relance (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit de prestations de fabrication et pose de panneaux d'accueil et d'information dits « totems » dans le cadre de la mise en oeuvre du Réseau Points-Noeuds du Bassin Minier. Des totems seront ainsi posés dans chaque aire d'accueil dite « Top Départ ». Chaque totem comportera une cartographie et des éléments touristiques liés à la zone d'implantation. Chaque totem est composé d'un support et d'un panneau imprimé. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur … Voir la passation de marché »
Il s'agit de prestations de fabrication et pose de panneaux d'accueil et d'information dits « totems » dans le cadre de la mise en oeuvre du Réseau Points-Noeuds du Bassin Minier. Des totems seront ainsi posés dans chaque aire d'accueil dite « Top Départ ». Chaque totem comportera une cartographie et des éléments touristiques liés à la zone d'implantation. Chaque totem est composé d'un support et d'un panneau imprimé. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Marché de MOE pour la programmation des travaux de gros entretiens de renouvellement (GER) relatifs aux toitures et... (Conseil départemental du Nord)
Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de gros entretiens de renouvellement dans les collèges dont le Département du Nord a la charge Lot 01 - Secteur de l'Unité Territoriale d'Avesnes Lot 02 - Secteur de l'Unité Territoriale de Cambrai Lot 03 - Secteur de l'Unité Territoriale de Dunkerque Lot 04 - Secteur de l'Unité Territoriale de Douai Lot 05 - Secteur de l'Unité Territoriale de Lille Est Lot 06 - Secteur de l'Unité Territoriale de Lille Nord Lot 07 - Secteur de l'Unité Territoriale de … Voir la passation de marché »
Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de gros entretiens de renouvellement dans les collèges dont le Département du Nord a la charge Lot 01 - Secteur de l'Unité Territoriale d'Avesnes Lot 02 - Secteur de l'Unité Territoriale de Cambrai Lot 03 - Secteur de l'Unité Territoriale de Dunkerque Lot 04 - Secteur de l'Unité Territoriale de Douai Lot 05 - Secteur de l'Unité Territoriale de Lille Est Lot 06 - Secteur de l'Unité Territoriale de Lille Nord Lot 07 - Secteur de l'Unité Territoriale de … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Accord-cadre de viabilité hivernale : Hivers 2026-2027 à 2029-2030 - Prestations de salage - déneigement des routes... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
2026-05-21
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum pour les deux lots: - Avec un maximum annuel de 61 000 euro(s) HT, soit 73 200 euro(s) pour le lot 2 - … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum pour les deux lots: - Avec un maximum annuel de 61 000 euro(s) HT, soit 73 200 euro(s) pour le lot 2 - … Voir la passation de marché »
2026-05-19
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de service relatives à la fourniture, à la... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en lot unique. Il sera exécuté en partie par la conclusion des marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum : - Montant maximum par période : Période 1 (2 ans) : 1 350 000 euro(s) HT, soit 1 620 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique, en lot unique. Il sera exécuté en partie par la conclusion des marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum : - Montant maximum par période : Période 1 (2 ans) : 1 350 000 euro(s) HT, soit 1 620 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 … Voir la passation de marché »
2026-05-13
Accords-cadres à bons de commande pour les missions de contrôle technique relatives aux travaux sur le patrimoine... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé de … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les missions de contrôle technique visées aux articles L.125-3 et 125-4 du Code de la Construction et de l'Habitation et sur les missions de diagnostics immobiliers visées à l'article L126-23 du même Code relatives aux travaux sur le patrimoine bâti départemental. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé de … Voir la passation de marché »
2026-05-13
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJETCS TM,... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des … Voir la passation de marché »
2026-04-30
Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de GTB dans les collèges du Département du Nord (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la modernisation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) sur différents collèges du Département du Nord. Le marché est un marché à tranches : - tranche ferme : réalisation de 10 sites - tranches optionnelles 1 à 3 : réalisation de 10 sites par tranche (tranches conditionnelles n°1 et 2) et de 11 site pour la tranche conditionnelle n°3. Les travaux se dérouleront sur 4 années à compter de 2027 Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la modernisation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) sur différents collèges du Département du Nord. Le marché est un marché à tranches : - tranche ferme : réalisation de 10 sites - tranches optionnelles 1 à 3 : réalisation de 10 sites par tranche (tranches conditionnelles n°1 et 2) et de 11 site pour la tranche conditionnelle n°3. Les travaux se dérouleront sur 4 années à compter de 2027 Voir la passation de marché »
2026-04-23
Prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement (hors opérations spécifiques) des véhicules utilitaires et... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les prestations comprennent tous les travaux d'entretien, de réparations mécaniques, de carrosserie et train roulant et d'aménagement (hors opérations spécifiques) relatifs aux véhicules utilitaires et poids lourds et équipements associés. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : les prestations comprennent tous les travaux d'entretien, de réparations mécaniques, de carrosserie et train roulant et d'aménagement (hors opérations spécifiques) relatifs aux véhicules utilitaires et poids lourds et équipements associés. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé … Voir la passation de marché »
2026-04-17
Création d'un giratoire à l'intersection de la RD 8 (PR 19+618) et de la RD 917 (PR 15+634) sur le territoire de la... (Conseil départemental du Nord)
Les travaux portent sur la voirie, l'assainissement et les réseaux divers et consisteront en : - installations de chantier ; - travaux préparatoires ; - terrassements et couche de forme ; - assainissement ; - voirie ; - signalisation ; Voir la passation de marché »
Les travaux portent sur la voirie, l'assainissement et les réseaux divers et consisteront en : - installations de chantier ; - travaux préparatoires ; - terrassements et couche de forme ; - assainissement ; - voirie ; - signalisation ; Voir la passation de marché »
2026-04-15
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'hébergement des sites et applications WEB du Département du Nord (Conseil départemental du Nord)
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de services relatifs à l'hébergement des sites et applications WEB du Département du Nord. La date de démarrage du 01/07/2026 est indicative - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum par périodes : 500 000 euro(s) HT, 600 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations de services relatifs à l'hébergement des sites et applications WEB du Département du Nord. La date de démarrage du 01/07/2026 est indicative - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum par périodes : 500 000 euro(s) HT, 600 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2026-04-15
Marché d'entretien et de maintenance des bacs à graisse, des cuves de rétention des eaux de pluie, des hottes de... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, relatif à l'exécution des prestations de maintenance des bacs à graisse, des cuves de rétention des eaux de pluie, des hottes de cuisine, laveries et SEGPA, plafonds filtrants des collèges du Département du Nord. La présente consultation porte sur trois lots ayant précédemment fait l'objet de : - Le lot n°1 Entretien et maintenance des bacs à graisse, des cuves de rétention des eaux de pluie, des hottes de cuisine, laveries et SEGPA, … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, relatif à l'exécution des prestations de maintenance des bacs à graisse, des cuves de rétention des eaux de pluie, des hottes de cuisine, laveries et SEGPA, plafonds filtrants des collèges du Département du Nord. La présente consultation porte sur trois lots ayant précédemment fait l'objet de : - Le lot n°1 Entretien et maintenance des bacs à graisse, des cuves de rétention des eaux de pluie, des hottes de cuisine, laveries et SEGPA, … Voir la passation de marché »
2026-04-13
Accord-cadre à bons de commande de services relatif à la formation professionnelle initiale et obligatoire des... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants annuels suivants : Période initiale : sans montant minimum - montant maximum : 47 500 euro(s) HT, 57 000 euro(s) TTC, 12 mois / Reconduction 1 : sans montant minimum - montant maximum : 66 666,67 euro(s) HT, 80 000 euro(s) TTC, 12 mois / Reconduction 2 : sans montant minimum - montant maximum : 37 … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants annuels suivants : Période initiale : sans montant minimum - montant maximum : 47 500 euro(s) HT, 57 000 euro(s) TTC, 12 mois / Reconduction 1 : sans montant minimum - montant maximum : 66 666,67 euro(s) HT, 80 000 euro(s) TTC, 12 mois / Reconduction 2 : sans montant minimum - montant maximum : 37 … Voir la passation de marché »
2026-04-08
Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fabrication et pose de signalétiques avec prestations... (Conseil départemental du Nord)
L'accord-cadre porte sur la conception, l'illustration, la fourniture et la pose des panneaux de signalétique, des plaques de réseau de randonnée et de jalonnement, des flèches et autres éléments permettant de valoriser les espaces naturels du Nord ainsi que les itinéraires de randonnée proposés par le Département du Nord au titre du PDIPR : circuits en boucles, réseaux et Grandes Randonnées, fourniture et pose de panneaux d'accueil, d'orientation, de valorisation d'information éducative et d'animation … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre porte sur la conception, l'illustration, la fourniture et la pose des panneaux de signalétique, des plaques de réseau de randonnée et de jalonnement, des flèches et autres éléments permettant de valoriser les espaces naturels du Nord ainsi que les itinéraires de randonnée proposés par le Département du Nord au titre du PDIPR : circuits en boucles, réseaux et Grandes Randonnées, fourniture et pose de panneaux d'accueil, d'orientation, de valorisation d'information éducative et d'animation … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et mission de chargé de sécurité pyrotechnique pour la sécurisation... (Conseil départemental du Nord)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la sécurisation pyrotechnique et la mission de Chargé de Sécurité Pyrotechnique (CSP) pour les phases 2 et 3 de l'aménagement à 2x2 voies de la RD 642 Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la sécurisation pyrotechnique et la mission de Chargé de Sécurité Pyrotechnique (CSP) pour les phases 2 et 3 de l'aménagement à 2x2 voies de la RD 642 Voir la passation de marché »
2026-03-24
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire - Assurance prévoyance (Conseil départemental du Nord)
Renouvellement des conventions de participation à compter du 1er janvier 2027 : le présent avis concerne le lot 1 assurance prévoyance . Le lot 2 assurance santé fait l'objet d'une consultation distincte dont les références sont les suivantes. BOAMP : avis 26-26064. JOUE : avis 181238-2026. Il s'agit d'un marché public avec application des règles spécifiques du décret n°2011-1474. Procédure de passation : voir article 3.1 du RC (règlement de la consultation). Durée en mois : 72 Ce marché peut faire … Voir la passation de marché »
Renouvellement des conventions de participation à compter du 1er janvier 2027 : le présent avis concerne le lot 1 assurance prévoyance . Le lot 2 assurance santé fait l'objet d'une consultation distincte dont les références sont les suivantes. BOAMP : avis 26-26064. JOUE : avis 181238-2026. Il s'agit d'un marché public avec application des règles spécifiques du décret n°2011-1474. Procédure de passation : voir article 3.1 du RC (règlement de la consultation). Durée en mois : 72 Ce marché peut faire … Voir la passation de marché »
2026-03-19
Entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public prend la forme d'un contrat mono-attributaire composite, qui comprend deux parties : - pour les prestations techniques forfaitaires, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les prestations techniques ponctuelles, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Il s'agit pour cette partie d'un accord-cadre avec les montants suivants : - sans … Voir la passation de marché »
Le présent marché public prend la forme d'un contrat mono-attributaire composite, qui comprend deux parties : - pour les prestations techniques forfaitaires, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les prestations techniques ponctuelles, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique. Il s'agit pour cette partie d'un accord-cadre avec les montants suivants : - sans … Voir la passation de marché »